La chaîne de responsabilité de la sécurité maritime

"Mémoire présenté à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maître en droit (LL.M.)". Ce mémoire a été accepté à l'unanimité et classé parmi les 15% des mémoires de la discipline.

Les difficultés de l'arrangement statutaire de la L.c.Q. et l'utilisation croissante de celui de la L.c.s.a.

Le présent mémoire analyse les dispositions sur l'arrangement ou compromis avec actionnaires prévues aux articles 192 de la Loi canadienne sur les sociétés par actions et 49 de la Loi sur les compagnies du Québec. Dans un premier temps, l'étude de la genèse des dispositions sur l'arrangement dans les lois canadiennes fait ressortir que ces dispositions ont une origine commune et qu'elles partagent une même philosophie, caractérisée par une dualité entre la permissivité des transactions et la protection des épargnants. L'étude des fondements juridiques des mécanismes prévus dans la loi fédérale et provinciale permet ensuite de réaliser que, alors qu'à l'origine, la disposition québécoise était en quelque sorte le calque de la disposition fédérale, cette dernière a été modifiée postérieurement à la réforme de la loi fédérale, de sorte que plusieurs différences distinguent aujourd'hui ces deux lois au chapitre de l'arrangement. Dans un contexte où des démarches ont été entamées afin de réformer la loi provinciale, la question à laquelle ce mémoire tente de répondre peut se poser en ces termes: La « nouvelle disposition» d'arrangement adoptée par le législateur fédéral rencontre-t-elle mieux les objectifs de permissivité des transactions et de protection des épargnants que la disposition québécoise qui, pour sa part, est demeurée pratiquement inchangée depuis son adoption? L'étude parallèle de ces dispositions permet de constater que la «nouvelle disposition» d'arrangement de la L.c.s.a. semble davantage rencontrer ces objectifs.

Le transfert de documents conformes et la résolution du contrat pour leur non-conformité selon la convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises

La présente étude examine une des difficultés que soulève l'exécution des contrats de vente mettant en relation des parties situées dans des pays différents. Ces contrats connaissent des problèmes bien particuliers. En effet, en donnant lieu à l'expédition des marchandises vendues, ces contrats obligent aussi le vendeur à transférer à l'acheteur les documents conformes représentatifs de celles-ci. La non-conformité des documents se distingue de la non-conformité des marchandises et constitue une source principale des litiges visant la résolution des contrats dans ce secteur commercial. La diversité des solutions susceptibles de s'y appliquer est devenue une réalité depuis que les droits internes doivent coexister avec les règles de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises. En principe, aucune difficulté ne se pose lorsqu'un droit interne est désigné comme étant le droit compétent: il suffirait d'appliquer les solutions de ce droit. Ainsi, par exemple, l'acheteur peut résoudre le contrat si les documents ne sont pas conformes aux stipulations contractuelles sur la base du concept de fundamental breach (en cas de vente non documentaire) ou sur la base de la stricte conformité (en cas de vente documentaire) que retiennent les droits anglo-américain; en revanche dans les systèmes de droit civil (où la distinction entre vente documentaire et vente non documentaire n'existe pas), pareille résolution du contrat basée sur le défaut de conformité des documents n'est possible qu'en présence d'un préjudice important ou d'un défaut majeur. Plusieurs justifications fondamentales sous-tendent la raison d'être des solutions retenues par les droits nationaux: quête de sécurité juridique et recherche de solution conforme aux besoins des opérateurs du commerce international. Néanmoins, il appert que de telles justifications sont également présentes dans la Convention de Vienne. De plus, cette Convention oblige le vendeur à transférer à l'acheteur les documents conformes de la vente. Cependant, elle le fait de manière indirecte sans pour autant préciser quels types de documents doivent faire l'objet du transfert. L'opportunité d'un tel transfert dépendra donc, sous réserves des dispositions impératives, de l'accord des parties et des usages commerciaux qui ont préséance sur les règles unifiées. Ce qui en fait parfois une question d'interprétation du contrat ou une question de comblement des lacunes de ce droit uniforme de la vente internationale. En ce sens, ce dernier droit diffère des droits nationaux qui sont plus clairs à cet égard. Quant aux conditions de la résolution du contrat pour non-conformité des documents, quel que soit le système national considéré, la solution qu'il consacre contraste avec celle prévue par la Convention de Vienne qui n'admet une telle sanction qu'en présence d'une contravention essentielle. Cette dualité entre droits nationaux et droit matériel uniforme nous met en face d'un constat bien évident: l'avènement de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises et la règle de la contravention essentielle qu'elle consacre, perturbent le paysage juridique jusqu'ici en vigueur dans chacun des États signataires. Ce qui justifie tout l'intérêt du sujet: la contravention essentielle par opposition à la règle de la stricte conformité et celle basée sur l'importance du préjudice prévues par les droits internes sont-elles des règles exclusives l'une de l'autre? La réponse est loin d'être certaine en dépit des convergences possibles dans le dénouement du contentieux de la résolution, même si par ailleurs il faut admettre qu'il s'agit de régimes juridiques bien différents. Tout en subordonnant la résolution du contrat à l'existence d'une contravention essentielle, lorsque la Convention de Vienne s'applique (DEUXIÈME PARTIE), la présente étude propose une interprétation de celle-ci en examinant son contenu ainsi que les différentes sources qui interfèrent dans sa mise en œuvre afin de démontrer que ce droit uniforme, malgré ses limites, régit les aspects documentaires de la vente internationale (PREMIÈRE PARTIE).

L’épistémologie de Marcel Proust dans À la recherche du temps perdu : littérature et savoirs en 1900 : une pensée de l’imprévisible

La somme romanesque que représente À la recherche du temps perdu se constitue au prix d’une « recherche » qui est à prendre au pied de la lettre, et qui instaure le sujet connaissant en savant-chercheur face à son objet de savoir. Proust fait en effet du « savoir » la condition même du talent, et fait entreprendre à son héros une exploration qui se présente en priorité comme étant une quête de savoirs. Ce travail se situe dans le sillage de l’épistémocritique qui étudie l’inscription dans le texte littéraire des savoirs en général, tout en insistant sur les savoirs qui relèvent de la science. Notre but est de dégager la posture épistémique qui caractérise le narrateur de la Recherche face aux divers savoirs qu’il récolte au cours de ses observations. Le parcours cognitif du narrateur est examiné suivant les quatre grandes étapes de sa recherche, que nous redéfinissons en termes de paradigmes : le paradigme de l’Exploration, qui définit une « épistémologie de l’observateur » ; le paradigme de la Communication, qui définit une « épistémologie de l’homme social » et une « épistémologie de l’homme moderne » ; le paradigme de l’Introspection, qui prépare à l’élaboration d’une « épistémologie du personnage intérieur » ; et enfin, le paradigme de la Vocation, qui rassemble les réponses trouvées par le narrateur à la plupart des questionnements qui auront jalonné son parcours cognitif. Ce dernier paradigme se présente sous la forme d’une « épistémologie de la création », d’une « épistémologie du réel » et d’une « épistémologie du hasard ». Car en dépit d’une démarche qui apparaît soumise aux médiations culturelles, la recherche du héros proustien se présente comme une « pensée de l’imprévisible » : fortement déterminée par la recherche cognitive du protagoniste, elle demeure pourtant irréductible à cette seule recherche. Nous dégageons, pour terminer, le statut réservé à la science et aux savoirs positifs en regard de la découverte de la vocation, mais aussi par rapport à l’élaboration d’une théorie de la création littéraire : ces deux grands domaines du savoir sont-ils considérés par Proust comme inconciliables avec une priorité évidente de l’un sur l’autre ou, au contraire, participent-ils tous deux d’une manière égale à la connaissance et à la création artistique ?

Characterization of the unfolding of a weak focus and modulus of analytic classification

La thèse présente une description géométrique d’un germe de famille générique déployant un champ de vecteurs réel analytique avec un foyer faible à l’origine et son complexifié : le feuilletage holomorphe singulier associé. On montre que deux germes de telles familles sont orbitalement analytiquement équivalents si et seulement si les germes de familles de difféomorphismes déployant la complexification de leurs fonctions de retour de Poincaré sont conjuguées par une conjugaison analytique réelle. Le “caractère réel” de la famille correspond à sa Z2-équivariance dans R^4, et cela s’exprime comme l’invariance du plan réel sous le flot du système laquelle, à son tour, entraîne que l’expansion asymptotique de la fonction de Poincaré est réelle quand le paramètre est réel. Le pullback du plan réel après éclatement par la projection monoidal standard intersecte le feuilletage en une bande de Möbius réelle. La technique d’éclatement des singularités permet aussi de donner une réponse à la question de la “réalisation” d’un germe de famille déployant un germe de difféomorphisme avec un point fixe de multiplicateur égal à −1 et de codimension un comme application de semi-monodromie d’une famille générique déployant un foyer faible d’ordre un. Afin d’étudier l’espace des orbites de l’application de Poincaré, nous utilisons le point de vue de Glutsyuk, puisque la dynamique est linéarisable auprès des points singuliers : pour les valeurs réels du paramètre, notre démarche, classique, utilise une méthode géométrique, soit un changement de coordonée (coordonée “déroulante”) dans lequel la dynamique devient beaucoup plus simple. Mais le prix à payer est que la géométrie locale du plan complexe ambiante devient une surface de Riemann, sur laquelle deux notions de translation sont définies. Après avoir pris le quotient par le relèvement de la dynamique nous obtenons l’espace des orbites, ce qui s’avère être l’union de trois tores complexes plus les points singuliers (l’espace résultant est non-Hausdorff). Les translations, le caractère réel de l’application de Poincaré et le fait que cette application est un carré relient les différentes composantes du “module de Glutsyuk”. Cette propriété implique donc le fait qu’une seule composante de l’invariant Glutsyuk est indépendante.

La politique allemande de la France telle que perçue par la presse française (1919-1926)

La France est souvent perçue comme la principale garante du traité de Versailles. Le révisionnisme français envers l’ordre établi par le traité, contrairement au même courant chez les responsables allemands, est un sujet peu étudié. Il a été abordé par quelques auteurs, tels George-Henri Soutou et Stanislas Jeannesson, mais la question mérite davantage d’élaboration. Grâce à l’analyse de la presse française, ce mémoire vérifie l’existence d’une volonté de rendre le traité de paix plus favorable à la France. Une Machtpolitik ainsi qu’un révisionnisme français sont apparents de 1919 à 1923 avec, comme zénith, l’occupation de la Ruhr. Les années suivantes virent la situation de la France se détériorer sur les plans politique, économique et diplomatique. La dégradation de sa posture inclina la France à se tourner vers une conciliation qui émanait de l’esprit du traité de Versailles. La couverture de l’actualité internationale de trois journaux français (Le Temps, L’Action française et L’Humanité) avant et après l’invasion de la Ruhr est analysée. On constate l’existence d’un révisionnisme français qui mène, après son échec en 1924, à un recentrage de la politique allemande de la France. En liant la perception des différents journaux à leur idéologie, nous avons aussi expliqué les variations dans leurs analyses des mêmes événements. L’étude de la presse, conjuguée aux sources secondaires, révèle un discours teinté d’une volonté révisionniste. Elle porte à croire, aussi, que le traité de Versailles ne fut réellement défendu en France qu’après l’échec de la politique de puissance et du révisionnisme français.

Entre politique et thérapeutique : usages du rituel de la tente à sudation dans le cadre de la revitalisation culturelle amérindienne au Québec

Depuis la fin des années 1980, le phénomène de revitalisation culturelle amérindienne observé à l’échelle continentale s’est enraciné au Québec. Ce phénomène panindien, qui se définit entre autres par un mouvement de guérison dit communautaire – c’est- à-dire qui s’organise à l’intérieur-même des communautés (par opposition à ce qui vient de l’extérieur) – est caractérisé par la prise en charge des problèmes sociaux rencontrés par les populations amérindiennes. Par l’analyse du rite de la tente à sudation, une pratique emblématique de la spiritualité panindienne et du mouvement de guérison, ce mémoire explore la dualité des stratégies de relation d’aide qui y sont déployées. Pour ce faire, l’expérience en milieu carcéral et en communauté d’aînés et d’intervenants autochtones a été prise à témoin. L’enquête de terrain révèle ainsi qu’en parallèle avec la fonction de mobilisation sociale et politique associée à la revitalisation culturelle amérindienne, on assiste à une instrumentation du rituel à des fins psychothérapeutiques. Tout en s’inscrivant dans la structure cosmologique commune à plusieurs traditions orales algonquiennes, cet usage particulier de la symbolique du rituel met à jour une vision plus clinique, plus individualisée et plus dépolitisée de la guérison autochtone habituellement revendiqué dans le discours panindien.

Réécritures du mythe de Lilith dans La Jongleuse de Rachilde et Le Jardin des supplices d’Octave Mirbeau : reflets d’une féminité trouble

De légendaires, les grandes figures féminines des mythes anciens sont devenues, au fil du XIXe siècle, emblématiques. Le mouvement s’amplifie vers la fin du siècle et l’imaginaire « féminin » se nourrit alors d’un discours social qui contribue à construire la féminité en termes de menace et de dépravation. Les figures mythiques prêteront leurs traits à celle de la femme fatale, devenue le symbole de la dégénérescence de la société française. Engrangeant dans son corps représenté tous les vices du siècle, la figure féminine nous est apparue éminemment révélatrice quant à la compréhension d’une époque. Or, la figure de la femme fatale s’avère fondamentalement ambivalente et Lilith, pouvant à la fois incarner l’amour et la destruction, affiche ce double visage de la féminité. Nous démontrons qu’il existe une relation étroite entre la profonde ambivalence du mythe de Lilith et les représentations de la femme fatale et pour ce faire, procédons à une analyse comparative de l’œuvre de Rachilde et Octave Mirbeau qui, dans La Jongleuse et Le Jardin des supplices, réécrivent le mythe de Lilith. De la comparaison des deux Lilith, ressortent deux représentations extrêmement contrastées de la femme fatale : alors que Rachilde dresse toute droite son héroïne dans son désir ascensionnel, Mirbeau construit une Clara toute en mollesse et assoiffée de chair. Par l’analyse des rapports qui s’articulent entre deux écritures, nous démontrons que la dualité inhérente au mythe de Lilith répond à l’instabilité d’une société aux prises avec de multiples angoisses en matière d’identité sexuelle. Cette comparaison nous amène aussi à nous interroger quant aux traces d’une certaine sexuation dans la voix littéraire.

Making Mountains out of Molehills: works for small ensembles and solo instruments

La version intégrale de ce[te] mémoire [thèse] est disponible uniquement pour consultation individuelle à la Bibliothèque de musique de l’Université de Montréal (http://www.bib.umontreal.ca/MU).

L'éveil dans le « Sûtra de Vimalakîrti »

Notre analyse porte sur la notion d’éveil au sein du Sûtra de Vimalakîrti. Premièrement, nous présentons et comparons les modèles d’éveil exposés dans ce texte, soit la figure du bouddha et – surtout – celle du bodhisattva; nous analysons leurs deux grands traits caractéristiques, c’est-à-dire la connaissance transcendante et les méthodes habiles, puis élaborons leur rôle par rapport à l’éveil. Il apparaît d’emblée que la connaissance transcendante est une connaissance non discursive de la réelle nature de toute chose et qu’elle est une condition nécessaire à l’éveil, alors que les méthodes habiles – aussi appelées expédients salvifiques – constituent la myriade de moyens rusés et provisoires conçus et employés par les bouddhas et bodhisattva dans le but d’amener les êtres ignorants à l’éveil et d’ainsi les libérer de l’attachement et de la souffrance. Dans le second chapitre, nous caractérisons l’état de conscience de l’éveillé à l’aide de notions telles la non-dualité, la non-discrimination et la non-pensée, puis présentons la conception de la pratique méditationnelle soutenue dans notre sûtra. Nous montrons que l’état d’éveil est un état de conscience non discriminateur au sein duquel l’identité personnelle et les phénomènes – ou la dualité sujet-objet – sont reconnus comme étant des illusions ou, plus précisément, des constructions mentales et langagières. Ainsi, la méditation apparaît comme étant une méthode habile provisoire dont les buts sont essentiellement la déconstruction du paradigme dualiste de la pensée discursive et la réalisation qu’il n’existe, ultimement et paradoxalement, aucune réelle entrave à l’éveil et aucune pratique méditationnelle nécessaire à l’expérience de l’éveil.

Tradition, libéralisme et communautarisme durant les "Trente glorieuses" : les étudiants de Moncton et l'entrée dans la modernité avancée des francophones du Nouveau-Brunswick, 1957-1969

Thèse diffusée initialement dans le cadre d'un projet pilote des Presses de l'Université de Montréal/Centre d'édition numérique UdeM (1997-2008) avec l'autorisation de l'auteur.

Les déterminants de l’engagement de carrière par rapport à l’engagement organisationnel chez les professionnels en ressources humaines.

Le but de notre recherche est d’étudier l’influence de la réalisation des promesses relatives aux conditions d’emploi et de la réalisation des attentes relatives aux conditions d’exercice de la profession sur l’engagement organisationnel et l’engagement de carrière des PRH. Notre étude est empirique et basée sur une enquête réalisée auprès de 636 PRH exerçant au Québec. Notre étude repose sur la théorie du contrat psychologique qui soutient que l’entente mutuelle et réciproque entre l’employeur et l’employé a des répercussions sur les comportements des travailleurs dont l’engagement organisationnel. Nous trouvons un lien intéressant à établir entre la réalisation des promesses liées aux conditions d’emploi et la réalisation des attentes relatives aux conditions d’exercice de la profession. Nos résultats ont révélé que la réalisation par l’employeur des promesses liées aux conditions d’emploi va affecter l’engagement organisationnel et l’engagement de carrière. Plus particulièrement la réalisation des promesses en lien avec le contenu de l’emploi et l’atmosphère sociale influence l’engagement organisationnel affectif tandis que la réalisation des promesses liées au développement externe influence l’engagement de carrière relatif aux alternatives limitées. Nos résultats montrent aussi que les attentes relatives aux conditions d’exercice de la profession influencent l’engagement organisationnel et l’engagement de carrière. Notamment la réalisation des attentes relatives au rôle de partenaire d’affaire influence l’engagement organisationnel affectif. Bref, la théorie du contrat psychologique offre un cadre explicatif intéressant pour comprendre la dualité de l’attachement des professionnels envers leur profession et envers l’organisation qui les emploie.

L'occupation de la Ruhr et le révisionnisme de l'ordre versaillais dans deux grands journaux français (1920-1924)

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Le chemin qui marche : la pensée et le geste d'écriture chez Benjamin Fondane

Benjamin Fondane est un penseur et un artiste du XXe siècle qui demeure encore relativement méconnu de la communauté universitaire. Pourtant, son œuvre poétique et ses essais révèlent une démarche atypique et une vision concrète de la dualité humaine et de la pratique de la pensée. « Le mal des fantômes », poème central de l’œuvre de Fondane, est une incarnation imagée du mal-être psychique de l’humain qui pressent que ses réflexes intellectuels, tels la raison et l’esprit de non-contradiction, créent une rupture avec son expérience intime du monde, brigue une portion du réel. L’étude de la figure du fantôme (qui est la figure de la hantise dans la tradition littéraire) ainsi que de l’économie discursive de la traversée maritime qui se déploient dans ce poème nous permet d’interroger les astuces rhétoriques que Fondane met en place afin de contrecarrer ce malaise. À travers l’expérience scripturale et la lecture, il est à la recherche d’une nouvelle disposition de l’activité réflexive qui serait davantage solidaire de l’existence humaine. C’est grâce au geste de l’écriture que sa pensée voyage, se meut, retrouve sa vivacité et, par là même, ses pouvoirs de mutation. Se pencher sur la mise en œuvre de la réflexion chez Benjamin Fondane permet de poser un regard sensible sur les propres rapports que nous entretenons avec notre activité intellectuelle, scripturale et notre pensée.

La perception du rôle et les attitudes de cynisme et de désengagement chez le technicien ambulancier paramédic québécois dans le contexte des interventions non urgentes

Problématique : Le rôle des paramédics se transforme partout dans le monde. Les besoins des aînés et des malades chroniques entraînent une forte proportion d’interventions préhospitalières non urgentes. La confrontation entre la perception et l’expérience du rôle peut entraîner un conflit correspondant à un stress organisationnel modéré et chronique chez ces travailleurs. Pour y faire face, différentes stratégies d’adaptation peuvent être adoptées. Objectifs : Cette étude vise à dépeindre la réalité des interventions préhospitalières non urgentes des paramédics québécois et à explorer son influence sur leur perception du rôle et les manifestations de cynisme et de désengagement. Méthode : Les données qualitatives obtenues en entrevues semi-structurées ont été codifiées et analysées à partir d’un modèle adapté des théories en psychosociologie du travail et d’administration de la santé (n=13, 3 régions, intervenants de - de 3 à + de 20 ans de carrière). Résultats : Les paramédics reconnaissent vivre un conflit de rôle alors que la formation et la définition de leur pratique se rapportent exclusivement à l’urgence, au contraire de leur expérience. Ils manifestent des attitudes de cynisme et de désengagement affectant la qualité des services, précisant qu’il s’agit d’une réalité inhérente à leur expérience professionnelle intimement reliée à l’épuisement professionnel, plus qu’à un manque fondamental de professionnalisme. Conclusion : Les paramédics décrivent différents mécanismes à instaurer qui visent à reconnaître la dualité conflictuelle de leur pratique dont, la mise en valeur de leur aptitude clinique à intervenir en première ligne dans un cadre préhospitalier non urgent ainsi que l’ajustement et le rehaussement des programmes de formation.