992 resultados para Compagnie des Fermes (Actes Administratifs)


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Tomes 4-5 have imprint: Paris, Panckoucke; tomes 6-7: Paris, Chez l'éditeur; tomes 8-16: Paris, G. J. Cuchet.

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Contiene: Partie I: Pensées diverses ecrites à un Docteur de Sorbonne a l'occassion de la comete... ; Addition aux pensées diverses sur les cometes ... ; Continuation des pensées diverses ... -- Partie II: Reponse aux questions d'un provincial ; Reponse pour Mr. Bayle a Mr. Le Clerc...

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Consumer demand is revolutionizing the way products are being produced, distributed and marketed. In relation to the dairy sector in developing countries, aspects of milk quality are receiving more attention from both society and the government. However, milk quality management needs to be better addressed in dairy production systems to guarantee the access of stakeholders, mainly small-holders, into dairy markets. The present study is focused on an analysis of the interaction of the upstream part of the dairy supply chain (farmers and dairies) in the Mantaro Valley (Peruvian central Andes), in order to understand possible constraints both stakeholders face implementing milk quality controls and practices; and evaluate “ex-ante” how different strategies suggested to improve milk quality could affect farmers and processors’ profits. The analysis is based on three complementary field studies conducted between 2012 and 2013. Our work has shown that the presence of a dual supply chain combining both formal and informal markets has a direct impact on dairy production at the technical and organizational levels, affecting small formal dairy processors’ possibilities to implement contracts, including agreements on milk quality standards. The analysis of milk quality management from farms to dairy plants highlighted the poor hygiene in the study area, even when average values of milk composition were usually high. Some husbandry practices evaluated at farm level demonstrated cost effectiveness and a big impact on hygienic quality; however, regular application of these practices was limited, since small-scale farmers do not receive a bonus for producing hygienic milk. On the basis of these two results, we co-designed with formal small-scale dairy processors a simulation tool to show prospective scenarios, in which they could select their best product portfolio but also design milk payment systems to reward farmers’ with high milk quality performances. This type of approach allowed dairy processors to realize the importance of including milk quality management in their collection and manufacturing processes, especially in a context of high competition for milk supply. We concluded that the improvement of milk quality in a smallholder farming context requires a more coordinated effort among stakeholders. Successful implementation of strategies will depend on the willingness of small-scale dairy processors to reward farmers producing high milk quality; but also on the support from the State to provide incentives to the stakeholders in the formal sector.

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Contient : 1 « Anticipation », pour « Ollivyer Petit, phrestre à Sainct Aulbin Chasteauneuf », contre « Françoys Chevillon ». Paris, 23 octobre 1555. Acte de HENRI II ; 2 « Respit à ung an » pour Pierre Le Febvre. Paris, 18 novembre 1555. Acte de HENRI II ; 3 Lettre pour faire le « terrier » des seigneuries de « Marsangy, Chuelles, La Thommerye », etc., en faveur de « maistre Ollyvier Symonnet », lieutenant du bailli d'Orléans à Château-Renard, tuteur de Florimond de Sailly, son neveu. Paris, 14 avril 1556, après Pâques. Acte de HENRI II ; 4 « Provision d'une bourse theologale au collège de Navarre », pour Nicolas Hue, du diocèse de Soissons. Paris, 13 juillet 1557. En latin. Acte de HENRI II ; 5 Vers latins et français sur « monseigneur d'Anguean » ; 6 « Don de bourses theologales au collège de Navarre » à Jean Nodot, maître ès-arts. Paris, 3 mars 1558 n. st. En latin. Acte de HENRI II ; 7 Confirmation du privilège pour les notaires et secrétaires de la maison et couronne de France d'être exemptés du logement des gens de guerre. Fontainebleau, 9 avril 1558 n. st. Acte de HENRI II ; 8 Lettre de créance du roi HENRI II pour le cardinal de Châtillon et le sieur Du Mortier. Villers-Cotterets, 26 février 1559 n. st ; 9 Mariage d'Élisabeth, fille de Henri II, et mort de ce roi en 1559 ; 10 Lettre de FRANÇOIS II au prévôt de Paris pour ordonner de faire publier le commandement fait à tous ceux qui ont obtenu quelques privilèges des rois précédents, d'en venir prendre des lettres de confirmation. Saint-Germain-en-Laye, 15 août 1559 ; 11 Lettre de FRANÇOIS II au sujet des officiers comptables alternatifs, incomplète. Villers-Cotterets, septembre 1559 ; 12 Lettre du même au sujet du commerce des grains et de celui des vins. Chambord, 20 décembre 1559. Le commencement manque ; 13 Pièces relatives à la police des pauvres à Paris, comprenant ; a Vers ; b Lettre par laquelle « MONTAIGNE » adresse le traité qui suit « au cardinal de Tournon ». Saint-Germain-des-Prés, 22 juin ; c Traité sur la police des pauvres de Paris ; d « Les sept oeuvres de misericorde spirituelles... temporelles » ; e « Evangile selon S. Luc, chap. XVI » ; f « Exhortation au peuple pour ayder et secourir les paouvres. St Mathieu, XXVe chapitre ». Vers ; 14 ; Nomination par RAOUL SPIFAME, « garde general des pièces, bastons et munitions » de l'artillerie du roi, de « Denys Clerey, Sr de Vaubercey », en qualité de « commis à la garde de l'artillerye et munitions du magazin estably en la ville de Troyes, pour le gouvernement de Champaigne ». Paris, 22 février 1555 n. st ; Lettre du roi HENRI II à ce sujet. Fontainebleau, 14 mars 1555 n. st ; 15 Confirmation par le roi FRANÇOIS II du privilège de « ses officiers domesticques et commenceaulx », en vertu duquel ils sont exemptés du logis des gens de guerre. Saint-Germain-en-Laye, 23 septembre 1560 ; 16 Lettre du roi CHARLES IX pour un emprunt. Saint-Germain-en-Laye, 15 juillet 1561 ; 17 Lettre du roi CHARLES IX au prévôt de Paris, lui ordonnant de contraindre les curés des églises de la prévôté de Paris et leurs paroissiens, à fournir à leurs dépens lesdites églises des ornements et livres nécessaires. Paris, 24 décembre 1562 ; 18 Lettre du roi CHARLES IX pour un emprunt. Amboise, 30 mars 1563 n. st ; 19 Lettre de rémission en faveur de « Jehan Mailly, notaire ou conté de Bryenne ». Novembre 1563. Acte de CHARLES IX ; 20 Lettre de JEAN LORMIER, curé de Perey ; 21 « Litera de emolumento signationis cartarum regiarum equaliter inter omnes de collegio » notariorum « presentes, dividendo quod antea soli notario signanti competebat ». Paris, 24 mai 1389. Acte de CHARLES VI ; 22 Lettre du roi CHARLES IX aux élus de l'élection de Paris, pour la mise aux enchères des fermes des aides. Paris, 27 juin 1565 ; 23 Lettre du roi CHARLES IX, au sujet de l'armement des habitants de Paris. Paris, 15 octobre 1567 ; 24 Éloge du roi ; 25 Extrait des registres de la chambre des comptes, au sujet de la nomination de Hugues Charreton comme trésorier des cent gentilshommes de la maison du roi, sous la charge du duc de Rouannois, 1569 ; 26 Lettre de « JEH. LORMYER, phrestre vicaire » de Perey. 6 novembre ; 27 Lettre du roi CHARLES IX pour un emprunt. Saint-Maur-des-Fossés, 4 janvier 1570 n. st ; 28 Lettre du roi CHARLES IX en faveur des conseillers, notaires et secrétaires de la maison et couronne de France. Blois, mai 1572 ; 29 Autre copie de la même lettre ; 30 « Extraict des registres du conseil privé du roy ». Affaire entre Nicolas Aubelin, Sr de Favelle, secretaire des finances de Monsieur, frère du roi, et Jean de Saint-Germain, jouissant de l'office de notaire et secretaire du roi, maison et couronne de France. Le roi donne gain de cause au Sr de St-Germain. 20 mai 1575 ; 31 « Rolle des esleus establiz en l'election de Paris pour faire l'assiete et departement des tailles sur les paroisses de leur eslection... suivant la commission du roy ... commenceant en l'an mil VC. XLI, au moys d'octobre... » ; 32 « C'est le papier et registre du bail des fermes des aydes des villes (sic) et eslection de Paris pour l'année commenceant le premier janvier VC.XL (sic), finissant le dernier decembre ensuivant VC.XL (sic)... » ; 33 Lettres du roi PHILIPPE VI pour obliger les sénéchaux, baillis et receveurs à rendre compte aux termes ordonnés, etc. Paris, 31 juillet 1338 ; 34 Vers latins sur le roi ; 35 Autres vers latins ; 36 Maximes et préceptes divers, etc., sur la justice ; 37 Table des pièces qui suivent ; 38 « Ordonnances royaulx sur le faiet des finances ». Saumur, 25 septembre 1443. Acte de CHARLES VII ; 39 « Mandatum regis pro exonerationibus regis levandis per magistros Stephanum de Bonney et Stephanum Petit super receptoribus particularibus suarum receptarum generalium ». Saumur, 25 novembre 1443. Acte de CHARLES VII ; 40 Ordonnance sur le fait des finances. Nancy, 10 février 1445 n. st. Acte de CHARLES VII ; 41 Ordonnance pour l'éclaircissement des deux ordonnances précédentes. Bourges, 26 novembre 1447. Acte de CHARLES VII ; 42 Ordonnance relative à la chambre des comptes. Méhun-sur-Yèvre, 23 décembre 1454. Acte de CHARLES VII ; 43 « Rolle des messrs les presidens et maistres des comptes à Paris... en janvier mil VC quarente quatre », ancien style ; 44 Mandement pour que les « gaiges d'officiers, fiefz et aulmosnes » soient payés avant toute autre chose. « Au Bouchat, près Sainct Poursan », 30 janvier 1456 n. st. Acte de CHARLES VII ; 45 Décision de la chambre des comptes au sujet des officiers comptables. 16 février 1460 n. st ; 46 Autre mandement, au sujet de celui ci-dessus n° 44. Les Roches-Tranchelion, 21 avril 1460. Acte de CHARLES VII ; 47 « Assignations faictes aulx officiers comptables de la duché de Normandie, tant de dommainne, aydes, greniers que tailles, par vertu des lettres closes et mandemens de messeigneurs des comptes, pour venir compter du faict de leurs entremises » ; 48 Ordonnance portant réorganisation de l'administration des finances. Blois, 28 décembre 1523. Acte de FRANÇOIS Ier ; 49 « Sermens des officiers qui font le serment en la chambre » des comptes ; 50 « La maniere et les parolles que doibvent estre dictes en recepvant aulcung ou aulcune à faire les foy et honmaige au roy, nostre sire, au bureau de sa chambre des comptes... » ; 51 « Les noms et les ans que ont regné les roys de France », de Pharamond à Henri II ; 52 Vers français ; 53 « Ensuivent les nons des notaires et secretaires du roy, de la maison et couronne de France, tant boursiers que gaigiers, extraict au registre des immatriculations faict et à commencer le premier jour de janvier mil VC. cinquante neuf » anc. st

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Contient : 1 « Decouverte de la terre australe par Abel Tasman » ; 2 Acte de LOUIS XIV, par lequel il règle les conditions dans lesquelles les « chefs d'escadre et capitaines de la marine qui seront nommez et choisis par » le « duc de Vandome » pour « courre sur les ennemis de l'Estat, nettoyer la mer des pirattes de Tunis et d'Alger et les prendre pour renforcer la chiourme de ses galleres », exerceront leur commission. « Donné à Vincennes, le XVIIIe jour d'octobre 1656 » ; 3 « Instruction au sieur de Fricambaud, en execution de l'ordonnance du roy, dont copie est cy dessus transcripte... Faict à Annet, le XXIIIIe jour d'octobre 1656. Signé : CESAR DE VANDOSME. Et, à costé, est escrit, de la main de S. A. : Instruction pour le sieur de Fricambaud, chef d'escadre allant en course pour le service du roy avec le vaisseau le Soleil, qui est à S. M. Et, plus bas : Par monseigneur Chappellain, et scellé du seau des armes de Sad. Altesse » ; 4 « Pensées d'un zelé François pour le bien de sa patrie, sur le project mis en lumière touchant le commerce des Indes orientales » ; 5 « Memoire de M. CLAUDE BLOT touchant la navigation et commerce, du 3e de may 1664. Pour monseigneur Du Fresne » ; 6 « Memoire sur les offres faittes de la part des Espagnols pour composer une compagnie de commerce pour les Indes, avec divers princes d'Allemagne » ; 7 « Memoire general de l'estat et scituation de l'isle St-Domingue, sa grandeur, le nombre de familles que la partie françoise de ceste isle peut entretenir, la bonté de ses portz, les differentes cultures qu'on y peut faire, et celles qui sont les plus necessaires ou utilles à l'Estat, les bestiaux qu'on y peut eslever, les differentes sortes de bois qui y croissent, et ce qu'il convient de faire pour les conserver et les perpetuer... A Paris, le 2e Xbre 1717 ». Signé : « DE LA BOULAYE ». — Au dos on lit : « Mss. venant de Mr Fevret de Fontette, conseiller au parlement de Dijon, mon parent et ami, sur l'ille de Saint-Domingue ». Original ; 8 Supplique adressée « à monseigneur de Pontchartrain » par « la femme du Sr Du Casse, gouverneur de Saint-Domingue », pour se plaindre des procédés de « Mr de Pointis » ; 9 Récit du siège et de la prise de Carthagène, en Colombie, par « Mr de Pointis » et « Mr Du Casse », gouverneur de S. Domingue, en 1697 ; 10 « Proposition pour la descouverte des terres australles... inconneues » et l'établissement d'une « mission chrestienne » en ces contrées, adressée à « Messieurs de la compagnie françoise des Indes Orientales » par « quelques particuliers ecclesiastiques et autres » ; 11 « Notes sur une partie des côtes de l'isle de Madagascar, depuis la pointe d'Itapere jusqu'à la baye d'Andrahomenu » ; 12 « Memoire touchant ce que l'on a fait esperer de la part du roy pour la formation d'une compagnie des terres australles, pour en faire la descouverte, y passer des colonies françoises et y annoncer l'Evangile » ; 13 « Copie d'un edit de creation d'un conseil souverain en la Nouvelle France, à Quebec ». Acte de LOUIS XIV. 1662 ; 14 « Monnoyes des Yndes » qui ont « cours dans tous les pays de la domination du Mogol... Diverses espèces de monnoye ayant cours dans tout le royaume de Perse » ; 15 « Bibliothèque de Mr le marquis de Quincye. Lettre mss. ecritte à M. Rollin, ancien recteur de l'Université de Paris, professeur d'eloquence au Collège royal, sur le lac Moeris d'Egipte... A Paris, le 30 juillet 1736 » ; 16 Lettre non signée d'un gentilhomme, qui semble être officier dans un régiment de l'Ile de France, dont le gouverneur était alors « Mr Des Roches ». Cette lettre, marquée « Duplicata », est adressée par ledit gentilhomme à sa femme. Il semble engagé à l'Ile de France dans une entreprise de mines de fer et de forges, et sa femme, restée à Paris, est en relation avec le Palais-Royal et les princesses de la maison d'Orléans. La lettre, en partie chiffrée, est datée « De Mondesir, à l'Isle de France, le 20 novembre 1769 ». Il y est fait allusion plusieurs fois à des passages du Voyage autour du monde de Bougainville ; 17 « Observations concernant la terre australe, tirées des ordres que la compagnie hollandaise des Indes Orientales donne aux capitaines et pilotes qu'elle envoye annuellement aux Grandes Indes et à leur fameuse Batavia » ; 18 « Memoire pour adjouster à l'instruction de S. M. envoyée le 22e decembre dernier au Sr commandeur de Neuchèses, intendant general de la navigation et commerce de France, commandant l'armée navalle de S. M... Faict à Paris, le 7e jour de febvrier 1662 »

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Contient : « Mémoire sur l'architecture, dressé par M. DE VIGNY, architecte du Roy, de l'Académie royalle d'architecture, et membre de la Société royalle de Londres » ; « Observations sur les Vies des Peintres » ; ce sont des corrections et additions à la première édition, parue en 1742, de l'Abrégé de la vie des plus fameux peintres, d'Antoine-Joseph DEZALLIER-D'ARGENVILLE ; Lettre de « Joblot » à un Bénédictin, sur l'aimant, 1679, orig ; Mémoires concernant l'expédition de DELOZIER-BOUVET dans les Terres australes, 1738-1739 [cf. l'Histoire des navigations aux Terres australes, du président de Brosses, t. II, 1756, p. 255] : Mémoire concernant le projet de cette expédition, deux exemplaires (fol. 21 et 25) ; — « Relation du voiage aux Terres australes, des vaisseaux l'Aigle et la Marie », commandés par Delozier-Bouvet, avec une note finale, indiquant que cette relation a été publiée, en février 1740, dans le Journal de Trévoux (fol. 29) ; — « Additions au mémoire présenté en 1735 [par Delozier-Bouvet] à la Compagnie des Indes, au sujet de la découverte des Terres australes » (fol. 35) ; Copie, faite au XVIe siècle, d'un manuscrit ou fragment de manuscrit, qui portait comme mention finale : « Et sic est finis hujus libri, per me Gaspar Stern de Nuremberga, etc., MCCCCLXVI, XIIII junii », et qui contenait notamment : 1° le « Liber Augustorum seu Romanorum imperatorum, compilatus per ALBERTUM historiographum », résumé très sommaire de l'histoire des empereurs romains et des empereurs d'Allemagne, depuis Jules César jusqu'à Frédéric III, rédigée à la requête de ce dernier, et achevée le 11 juin 1466 (fol. 54), — 2° une « Vita Aristotelis, principis philosophorum ». (fol. 62 v° ) ; Questions théologiques et philosophiques, minute ; Traité ou fragment de traité « de la nature de l'homme, et des passions en particulier » ; Traduction du début du traité du P. Emmanuel MAIGNAN, De usu licito pecuniae, jusqu'à la Proposition VI exclusivement (pages 1-33 de l'édition de Lyon, 1673) ; « Observations sur l'édition de Lucrèce par Mrs Barbou « [parue en 1754] ; Lettre, non signée, du P. François Lamy à un religieux, concernant sa polémique avec Malebranche ; « Excerpta ex dissertationibus posthumis Petri DE MARCA », de la main du P. François Lamy ; « Éclaircissement sur les difficultés et les peines d'esprit qui naissent de l'obligation au recueillement d'esprit, dans les prières et dans la psalmodie », de la main du P. François Lamy, incomplet ; Fragments, de la main du P. François Lamy, concernant ses polémiques avec Arnauld et Malebranche, notamment (fol. 105) : « Réponse à un écrit où l'on m'accuse d'avoir imposé à Mr Arnauld, dans le traité des Premiers éléments des sciences », paru en 1706 ; Copie d'une lettre de monsieur « de Marly » à Fontenelle, s. d ; Lettre au P. François Lamy, sur ses Lettres philosophiques, signée « Boyer », orig., s. d ; Fragments divers, de la main du P. François Lamy

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Publié et gravé (1805) pour la Compagnie des Indes Orientales, par un employé de la Compagnie, Duo lin wen ; traduit par Zheng Chong qian, qui avait été interprète de la mission anglaise de 1793.

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Contient : « Testament du feu mareschal de Biron, du 30 juillet 1602 » ; « Discours au vray du differend advenu entre le comte de Soissons et le sieur de Rosny ès mois d'aoust et autres 1603 » ; Ordonnance de Henri IV concernant la levée des impôts en Guyenne, 5 nov. 1603 ; « Mémoire instructif sur les payements faits des mil escus prestés à Mrs de Nemours et Senecey pour les affaires du pays de Bourgogne, » 1606-1608 ; « Accord des sieurs d'Emendreville et de Bourgneuf, » 22 janv. 1613 ; « Advis sur la querelle de messieurs le comte de Braine et le marquis de Nesle, » 1613 ; « Articles accordez par le sr duc de Vantadour... à Mr le prince de Condé..., » 15 mai 1614 ; Pièces concernant le différend entre les habitants de Baygorri et de Valderro (Navarre), 1615-1616, et 1656-1665 ; Traité entre l'empereur Matthias Ier et Sigismond III, roi de Pologne, 1615 ; « Satisfaction faite à M. le Mis de Coeuvres, ambassadeur pour le Roy à Home, 1619... » ; « Sommation faicte... à Mr de Soubize, estant dans la ville de St-Jean-d'Angeli, à ce qu'il eust à ouvrir les portes de la dicte ville au Roy, » juin 1621 ; « Articles de paix... entre le roy de France et l'empereur de Marocque..., le 3 septembre 1630 » ; Lettres de Christian IV, roi de Danemark, a Louis XIII et au cardinal de Richelieu, 24 mai 1627 ; « Ordres du roy au parlement de Dijon... pour travailler aux procez des ducs et pairs..., » 6 juillet 1632 ; « Traité de paix entre le roy de Polongne et le grand-duc de Moscovie, faict l'an 1634 » ; « Traité entre le roy de Pologne et l'électeur de Brandebourg, » 1638 ; « Traicté de ligue offensive et deffensive contre les Espagnols entre le roy Louis XIII et sa soeur la duchesse de Savoye, » 3 juin 1638 ; Autre, du 1er juin 1639 ; Déclaration du roi touchant les privilèges du Parlement, 19 août 1644 ; « Ratification du traicté faict avec le sr duc de Curland, l'an 1645 » ; « La vraye relation du tumulte arrivé en la ville de Mosco, capitale de la Moscovie, le 12 juin 1648. » — « Traicté entre Louis XIV... et les États generaux des Provinces Unies des Pays-Bas, » 29 juillet 1649 ; Sauf-conduit, au nom du prince de Conti, pour le sr Belot de la Hoche, 18 févr. 1649 ; « Remontrance au roi par le parlement de Toulouze au sujet de la dixiesme roïalle, » 1649 (?) ; « Requeste de la noblesse au Roy concernant les tabouretz, » 1649 (?) ; « Déclaration du Roy pour arrester tous ceux qui passeront sans aveu, » 22 avril 1650 ; « Convocation des manans et habitans de... Rouvray, au palais royal d'Auxerre, » pour élire des députés aux États généraux, 1651 ; « Articuli paris et amicitiæ inter... Protectorem Angliæ et Christianissimum Regem Gallorum, 1654 » ; « Extraict d'une lettre d'Angleterre, du 20 (et 22) aoust 1657 » ; « Projet d'instruction pour M. de Thou, ambassadeur en Hollande, 1657 » ; « Testament de feu M. le cardinal Mazarin, » 3 mars 1661 ; Signification au Parlement du traité conclu par Louis XIV avec le duc de Lorraine, 8 févr. 1662 ; Dernières paroles du maréchal de Fabert, 16 mai 1662 ; « Traitté de commerce entre la France et le Danemark, 1663, » et liste de différents traités conclus avec des puissances étrangères ; « Articles secrets du traité entre la France et le Danemarc,... 3 aoust 1663 » ; « Lettre du frère Fulgence de la Barthe, recolé... à M. le Mis de Coeuvres, » 29 oct. 1663 ; Marché de pourvoirie (viande et poisson) pour la table de la duchesse de Nemours à Paris, 1667 ; « Traité de paix entre les habitans des vallées d'Ossau et de Thènes, des années 1676, 80 et 83 » ; « Journal succinct du voiage du vaisseau la Marie, party du fort Dauphin, le 9e fevrier 1671, et arrivé au Port-Louis, le 22e juillet... 1671 » ; Lettre de MM. des Provinces Unies à Louis XIV ; La Haye, 10 déc. 1671 ; « Mémoire de M. le baron d'Isola touchant la restitution de Rhymberg, janvier 1672 » ; « Mémoire pour les affaires de Querci envoyé à M. des Brières, le 13 juillet 1673, par le sr Duchesne » ; Ordre de Louvois relatif aux dépenses des fortifications, 1680 ; « Estat de la dépense... pour les appointements des ambassadeurs » de France, en 1681 ; « Estat des dispenses expédiées en conséquence de la déclaration du mois de febvrier 1683... pour estre receus aux offices » ; « Lettres de naturalité de M. le duc de Richemont, » 1685 ; « Déclaration de Jacques, duc de Momouth,... pour délivrer le royaume [d'Angleterre]... de Jacques, duc d'York, 28 juin 1685 » ; Lettres circulaires aux archevesques et evesques et aux intendants, concernant les nouveaux convertis, 1686, 1698 et 1699 ; « Lettres de naturalité en faveur du sr Primi, italien, » mai 1686 ; « Naturalité pour les srs de Sphonem frères, allemans, » juillet 1686 ; « Dispence de serment de fidelité pour M. l'evesque de Grenoble à cause de sa promotion au cardinalat..., 25 déc. 1686 ; « Relation de l'abjuration de Molinos en 1687 » ; « Lettre du Roy au roy d'Angleterre sur l'offre de sa médiation pour l'accommodement des differens avec le pape, 19 févr. 1688 ; « Règlement que le Roy veut estre executé pour la punition des femmes et filles d'une débauche publique et scandaleuse qui se pourront trouver dans la ville... de Marseille,... dans la maison des femmes et filles pénitentes du Reffuge sous le titre de S. Joseph... » ; « Permission de construire un jardin des plantes à Nantes, au lieu où estoit le Papegault, en faveur des apoliquailes de Nantes, » févr. 1688 ; « Mémoire touchant Piombino, escrit en mai 1688, par le comte d'Elci » ; « Lettre de Sa Majesté au Père Lioncourt, provincial des Jésuites de la province de Champagne, à Reims, » 29 oct. 1688 ; « Confirmation d'établissement du collège des Ecossois à Paris, » déc. 1688 ; Projet d'assassinat du roi de France par le P. Carlo Ambrosio, cordelier de Rome, nov. 1688 ; « Contract d'aliénation des 1.200.000 # de routes au denier dix-huit, sur les aides et gabelles, » 2 déc. 1689 ; « Marché pour la fourniture des masts de Lorraine, » 26 mars 1691 ; « Instruction adressée par ordre du Roy à Mrs les évesques et commissaires départis dans les provinces pour l'exécution de l'arrest du 20 de ce mois, 22 déc. 1693 ; « Manifeste de Guillaume II, roy d'Angleterre, pour servir d'ouverture à la paix publiée sur la fin de l'année 1693 » ; Lettre circulaire de M. de C[roissy] à Mrs les intendants, etc., concernant les nouveaux convertis, 1694 ; « Rolle des maisons destinées pour le logement de la compagnie des Cent Suisses de la garde ordinaire du corps du Roy pour la présente année 1694 » ; « Rolle des maisons destinées pour le logement de la compagnie des Cent Suisses..., » 1695 ; « Rolle des cinquante gentilshommes retenus pour composer la compagnie de l'arrière-ban de la Prevosté de Paris, » 1695-1697 ; « Protestation du roy d'Angleterre contre tout ce qui pourra estre fait à son préjudice dans le traité de paix, » 8 juin 1697 ; « Extrait du traité de paix fait à Risvych, le 20 septembre 1697 » ; « Extrait de la lettre du P. Du Val au P. Fleuriau, du Sonnar, le 15 fevrier 1699, et de plusieurs autres lettres concernant l'Éthiopie » 1698-1701 ; « Mémoire touchant le nommé Murat, prétendu ambassadeur du roi d'Éthiopie en France, » 1698 ; « Plein pouvoir à M. le comte de Brionne, » pour conduire en France la princesse Marie-Adelaïde, fille aînée du duc de Savoie, pour être mariée au duc de Bourgogne, 10 sept. 1696