Les enjeux du droit des sûretés grevant des valeurs mobilières indirectement détenues en Amérique du Nord

Le présent mémoire a pour but de présenter une analyse des règles de droit s'appliquant aux sûretés grevant des valeurs mobilières indirectement détenues, ou détenues auprès d'un intermédiaire, en Amérique du Nord. Afin de procéder à cette étude, il sera nécessaire d'expliquer brièvement le fonctionnement du système de détention indirecte des valeurs mobilières et de déterminer la nature juridique de la valeur mobilière indirectement détenue et des droits de l'investisseur à son égard. Une analyse critique sera faite des différents cadres juridiques nord-américains applicables aux sûretés grevant ce type de valeurs mobilières en examinant, d'abord, les règles du droit civil québécois. Seront ensuite étudiées les règles du droit des sûretés des provinces canadiennes de common law de même que les règles du droit américain. Un tel examen nous permettra d'identifier les lacunes de chacun de ces cadres juridiques et de constater le manque d'uniformité entre eux. Afin d'apporter des solutions juridique à ce manque d'uniformisation, le présent mémoire analysera finalement les objectifs recherchés et les règles proposées par la Conférence pour l'harmonisation des lois au Canada, UNIDROIT et la Communauté européenne en matière d'harmonisation des règles du droit des sûretés grevant des valeurs mobilières indirectement détenues.

Le droit de l'OHADA face au commerce électronique

Le droit de l’OHADA face au commerce électronique est une réflexion épistémologique sur les questions juridiques que posent les transactions électroniques au sein des pays de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA). Plus précisément, cette réflexion est une prospective sur l’encadrement juridique du commerce électronique par l’OHADA à partir des expériences menées notamment en Amérique du Nord (Canada-Québec) et en Europe. Les nouvelles technologies de l’information posent en Afrique comme elles l’ont fait ailleurs des défis au droit. Plusieurs initiatives régionales et nationales ont vu le jour au cours des dernières années pour relever ces défis. Seulement, le caractère hétérogène des législations mises en place est à même d’altérer la sécurité juridique régionale tant recherchée par l’organisation. Prenant appui sur la théorie de la circulation des modèles juridiques, cette thèse propose une véritable harmonisation dans le cadre de l’OHADA. Harmonisation qui veillera à prendre en compte les « spécificités africaines » tout en faisant de la Cour commune de Justice et d’Arbitrage (CCJA) d’Abidjan la plus haute juridiction communautaire en matière de commerce électronique.

L’exonération conventionnelle de responsabilité confrontée à l’obligation essentielle du contrat

L’autonomie de la volonté demeure aujourd’hui encore, et heureusement, un fondement central du droit civil des contrats. Les principes de liberté contractuelle et de force obligatoire du contrat laissent aux contractants le choix d’aménager les différents paramètres et conditions d’exécution de leur entente, y compris de prévoir à l’avance la limitation ou même l’exclusion de la responsabilité découlant de l’inexécution du contenu contractuel. Cette liberté n’est cependant pas sans borne. Celle-ci doit, depuis l’adoption du Code civil du Québec, obligatoirement s’insérer dans une philosophie morale du rapport contractuel. Ainsi, la question de savoir si l’autonomie de la volonté des contractants va jusqu’à permettre à ceux-ci de s’exonérer d’une obligation essentielle dans le rapport contractuel fait l’objet du présent mémoire. Seront donc étudiés, d’abord, les principaux concepts juridiques interpellés par une telle problématique, soit l’exonération conventionnelle de responsabilité, d’une part, et le concept d’obligation essentielle du contrat, d’autre part. Par la suite, sera observée, dans quelle mesure les principes de liberté contractuelle et de force obligatoire du contrat sont susceptibles de fonder, sous le Code civil du Bas-Canada, d’abord, et sous le Code civil du Québec, ensuite, l’exonération conventionnelle de l’inexécution d’une obligation essentielle. La dernière partie de l’étude sera réservée à l’impact de la moralité contractuelle du Code civil du Québec sur l’exonération conventionnelle de responsabilité. Au regard de la jurisprudence contemporaine, cette conception morale du contrat s’oppose visiblement à ce que l’exonération conventionnelle puisse servir à dégager un contractant de l’inexécution d’une obligation essentielle.

Différences entre élèves dans une classe de mathématiques: l’apport de l’analyse didactique

Nul ne songe à nier qu’il y ait des différences entre les élèves « en mathématiques ». Cependant, la description de ces différences prend plusieurs formes et s’appuie sur des types de corpus également multiples selon le champ de recherche dans lequel l’on s’inscrit: certains s’intéressent plutôt aux différences de performances en considérant les productions écrites de ces élèves, d’autres plutôt aux différences dans les comportements à partir d’enregistrements de séances, d’autres encore aux différences dans les ressentis, à partir d’entretiens…Cependant encore, les interprétations ou les explications apportées à ces différences sont aussi multiples : elles peuvent ainsi être intérieures à l’espace de la classe ou au contraire extérieures au monde scolaire si par exemple elles sont recherchées dans les différences entre les milieux socio-culturels dans lesquels les enfants évoluent.Nous souhaitons montrer comment une approche didactique apporte un éclairage intéressant à cette problématique des descriptions et des interprétations des différences entre élèves

Mulher e criança: ambivalência de dois mundos ditados por especialistas em artigos de revistas destinados ao grande público entre os anos de 1940 a 1950

Coordenação de Aperfeiçoamento de Pessoal de Nível Superior (CAPES)

Revision of the genus Holocephalus (Coleoptera: Scarabaeidae: Scarabaeinae: Coprini)

The genus Holocephalus Hope is revised and now contains five species: H. cristatus (Gillet), H. eridanus (Olivier), H. julieni sp.nov. H. sculptus (Gillet), and H. simoni sp.nov. All taxa are described and illustrated. A key to speies of Holocephalus is included. Lectotypes are designated for H. eridanus and H. sculptus. Scarabaeus eridanus Olivier is designated as the type species for the generic name Atrichius Gillet (a junior synonym of Holocephalus). On révise le genre Holocephalus Hope qui regroupe maintenant cinq es-pèces, soit H. cristatus (Gillet), H. eridanus (Olivier), H. julieni sp.nov., H. sculptus (Gillet) et H. simoni sp.nov. Outre les descriptions et illustrations pour chaque espèces on propose un tableau de détermination pour les espèces maintenant comprises dans le genre Holocephalus. On désigne des lectypes pour H. eridanus et H. sculptus. Enfin, on désigne l’espèce Scarabaeus eridanus Olivier comme type du genre Atrichius Gillet (considéré comme synonymec junior du genre Holocephalus).

Missien van den Orégon en reizen naer de Rotsbergen en de bronnen der Colombia, der Athabasca en Sascatshawin, in 1845-46 /

Dutch translation of: Missions de l'Orégon et voyages aux montagnes Rocheuses, which in turn is a translation of the author's Oregon missions and travels over the Rocky Mountains in 1845-46.

Estudiantes de primera generación en Chile: una aproximación cualitativa a la experiencia universitaria

El propósito de este artículo es analizar la experiencia universitaria de un grupo de estudiantes de primera generación de tres universidades ubicadas en Concepción, Chile. En un contexto de fuerte masificación de la educación superior, la experiencia de los estudiantes cuyos padres completaron como máximo la educación secundaria, se ha transformado en un ámbito de incipiente interés. En función de los objetivos, la investigación fue abordada desde el paradigma constructivista y diseñada de acuerdo al método biográfico, cuya principal técnica de recolección de datos fueron las entrevistas semi-estructuradas. Los resultados de esta investigación, de carácter exploratorio, revelan que la construcción de un proyecto de estudios universitarios se encuentra notablemente influenciado por los padres, quienes se transforman en una fuente fundamental de apoyo. Asimismo, los estudiantes configuran tres significaciones a su experiencia universitaria: la movilidad social ascendente, la vocación y la retribución a los padres. Finalmente, se discuten los resultados a partir de los cuales se proponen nuevos interrogantes.

Les motifs de migration pour études des universitaires internationaux en région intermédiaire au Québec

Le nombre d’étudiantes et étudiants participant à une mobilité internationale étudiante a considérablement augmenté au cours des dernières années. Dans le contexte de la mondialisation, les activités d’internationalisation sont devenues une priorité des établissements d’enseignement (Association des collèges communautaires du Canada, 2010a). Le recrutement des étudiantes et étudiants étrangers apporte plusieurs avantages au pays et à l’établissement d’accueil (Ibid.). De ce fait, pour favoriser ce recrutement et la mobilité internationale étudiante, les gouvernements ont mis en place des politiques d’immigration et les universités ont signé différentes alliances et accords bilatéraux entre elles. Toutefois, si les mobilités se font principalement vers les pays industrialisés (Lerot, 2001), le Canada est en retard sur sa proportion de personnes étudiantes effectuant une mobilité internationale étudiante dans ses collèges et universités (Association des collèges communautaires du Canada, 2010b). De même que le Québec qui voit sa proportion de l’effectif total de ses étudiantes et étudiants étrangers diminuer, alors que celle-ci augmente dans les autres régions du Canada (McMullen et Élias, 2011). À cet effet, les universitaires représentent la majorité des étudiantes et étudiants étrangers au Québec (Gouvernement du Québec, 2014a), mais la proportion globale d’universitaires internationaux diffère selon le type de région. En ce sens, celle-ci est la moins élevée dans les régions intermédiaires et la plus élevée dans les régions centrales (Gouvernement du Québec, 2013, 2014b, 2015), alors que ces régions sont toutes deux des grands centres de population. Ainsi, pour contribuer à mieux saisir ce que recouvre cette moins grande attractivité des régions intermédiaires, la question générale de recherche est : quels sont les motifs de choix, à chacune des dimensions du choix du lieu d’étude, d’effectuer une mobilité internationale étudiante dans une université située en région intermédiaire au Québec ? Pour répondre à cette question, et en se basant sur un cadre d’analyse à deux dimensions et sur l’état de connaissances à ce sujet, quatre objectifs spécifiques sont définis : 1) décrire les motifs de migration pour études, 2) examiner les associations entre les motifs de choix dans chaque catégorie pour y déceler d’éventuels regroupements sous-jacents, 3) examiner les associations entre ces regroupements de motifs et les caractéristiques des personnes étudiantes (âge, sexe, pays d’origine, domaine d’études, etc.), 4) déterminer si le choix de l’établissement d’accueil se fait avant ou après le choix du pays d’accueil. Pour y répondre, une recherche quantitative descriptive corrélationnelle, utilisant une analyse d’interdépendance (analyse factorielle), est menée, à l’aide d’un questionnaire anonyme disponible en ligne qui intègre plusieurs échelles de mesure, auprès des universitaires internationaux inscrits pour la première fois à l’Université de Sherbrooke à l’automne 2014. Au total, l’échantillon se compose de 141 universitaires internationaux. Ils sont âgés de 17 à 29 ans, proviennent des différents domaines, cycles et régimes d’études et il y a autant d’hommes que de femmes qui composent l’échantillon. De plus, les trois quarts de l’échantillon sont originaires de la France. L’analyse des données recueillies dans le questionnaire montre que l’importance accordée aux items du questionnaire représentant les motifs de migration pour études varie selon les dimensions du choix du lieu d’étude et qu’il existe des écarts dans les résultats. Synthétisés en facteurs, les résultats font ressortir trois facteurs liés au pays d’origine qui interviennent dans le choix d’étudier à l’international : 1) PO_La pauvreté de l’enseignement, 2) PO_Les contextes politiques et économiques, 3) PO_Les politiques d’éducation, et quatre facteurs personnels qui interviennent dans ce choix : 1) PER_le désir d’exploration, 2) PER_Le désir de changement, 3) PER_Les considérations familiales, 4) PER_Les aspirations personnelles et professionnelles. Aussi, il y a sept facteurs de choix du pays d’accueil : 1) PA_Les perspectives d’avenir, 2) PA_L’information disponible, 3) PA_Le dépaysement, 4) PA_Les considérations culturelles, 5) PA_Les liens au pays d’origine et la sécurité, 6) PA_Le cadre financier et environnemental, 7) PA_Les relations sociales. Puis, les résultats décrivent quatre facteurs de choix de l’établissement d’accueil : 1) EA_Les services de l’établissement, 2) EA_La qualité de la formation offerte, 3) EA_L’accessibilité et l’ouverture, 4) EA_Les possibilités d’emploi et les partenariats. Parmi l’ensemble de ces facteurs, seul deux d’entre eux, PER_Le désir d’exploration et PA_Le dépaysement, ont en moyenne une importance élevée dans le choix des universitaires internationaux d’étudier en région intermédiaire au Québec, alors que les facteurs liés au pays d’origine ont quant à eux, de manière générale, peu ou pas d’influence. Toutefois, il existe des écarts parmi les personnes répondantes à l’étude et les résultats montrent la présence d’associations entre certains facteurs et des caractéristiques des personnes étudiantes, soit la nature de l’expérience à international, la durée du séjour et la provenance des répondantes et répondants selon la typologie économique et sociale des pays du monde, ce qui laisse supposer la présence de groupe parmi les personnes répondantes à l’étude. Ainsi, les différents résultats de l’étude pourraient servir de guide aux conseillers et conseillères d’orientation du Québec, intervenant auprès des universitaires internationaux en région intermédiaire dans cette province, ainsi qu’aux universités situées dans ces régions. En effet, ces résultats pourraient influencer la pratique des conseillers et conseillères d’orientation du Québec quant au principal défi des universitaires internationaux, et les universités pourraient adapter leurs stratégies de recrutement selon l’importance accordée aux différents facteurs de migration pour études et ainsi attirer un plus grand nombre d’étudiantes et étudiants étrangers.

Les tableaux homonymiques, principe d’unité du Cornet à dés de Max Jacob

Ce mémoire s’intéresse à la structure du recueil de poésie en prose Le Cornet à dés (1917) de Max Jacob. À la lecture de l’ensemble, on remarque qu’il est sans cesse question de choses ou d’évènements auxquels renvoient les diverses significations du mot tableau : œuvres picturales, descriptions imagées, cadres de fenêtre ou de porte, vieillards (vieux tableaux), tableaux vivants, subdivisions de pièces de théâtre ou encore tableaux d’école. Subdivisé en trois chapitres, ce travail s’attachera dans un premier temps au fait que tous ces homonymes sont traités, dans les poèmes, comme des peintures. Entre fixité et mouvement, les descriptions et les narrations rapprochent la littérature de l’art pictural, ce qui contribue à l’esthétique du doute caractéristique de l’œuvre de Max Jacob. Le deuxième chapitre s’intéresse aux procédés de reprise et à la manière dont ils permettent de faire des liens entre les poèmes. À partir des théories du mouvement et de la répétition, nous verrons comment les divers motifs forment, à la manière des dés, différentes combinaisons d’une pièce à l’autre. Inspiré par les peintres cubistes qui présentent simultanément tous les angles d’un même objet, l’auteur fait le tour du mot tableau. Dans le dernier chapitre, il ressort que la juxtaposition des poèmes donne accès à un surcroît de signification : certains éléments arbitraires comme des titres obscurs prennent soudainement sens. Une réflexion sur la lecture vient compléter ce travail puisque les nombreuses répétitions sont traitées dans la mémoire. Ce travail s’inscrit dans le champ des études sur le recueil et s’appuie principalement sur l’analyse de poèmes.

Les tableaux homonymiques, principe d’unité du Cornet à dés de Max Jacob

Ce mémoire s’intéresse à la structure du recueil de poésie en prose Le Cornet à dés (1917) de Max Jacob. À la lecture de l’ensemble, on remarque qu’il est sans cesse question de choses ou d’évènements auxquels renvoient les diverses significations du mot tableau : œuvres picturales, descriptions imagées, cadres de fenêtre ou de porte, vieillards (vieux tableaux), tableaux vivants, subdivisions de pièces de théâtre ou encore tableaux d’école. Subdivisé en trois chapitres, ce travail s’attachera dans un premier temps au fait que tous ces homonymes sont traités, dans les poèmes, comme des peintures. Entre fixité et mouvement, les descriptions et les narrations rapprochent la littérature de l’art pictural, ce qui contribue à l’esthétique du doute caractéristique de l’œuvre de Max Jacob. Le deuxième chapitre s’intéresse aux procédés de reprise et à la manière dont ils permettent de faire des liens entre les poèmes. À partir des théories du mouvement et de la répétition, nous verrons comment les divers motifs forment, à la manière des dés, différentes combinaisons d’une pièce à l’autre. Inspiré par les peintres cubistes qui présentent simultanément tous les angles d’un même objet, l’auteur fait le tour du mot tableau. Dans le dernier chapitre, il ressort que la juxtaposition des poèmes donne accès à un surcroît de signification : certains éléments arbitraires comme des titres obscurs prennent soudainement sens. Une réflexion sur la lecture vient compléter ce travail puisque les nombreuses répétitions sont traitées dans la mémoire. Ce travail s’inscrit dans le champ des études sur le recueil et s’appuie principalement sur l’analyse de poèmes.

Histoire générale des voyages, ou, Nouvelle collection de toutes les relations de voyages par mer et par terre, qui ont été publiées jusqu'à présent dans les différentes langues de toutes les nations connues : ce qui'il y a de plus remarquable, de plus utile et de mieux averé dans les pays ou les voyageurs ont penetré, avec les moeurs des habitans, la religion, les usages, arts, sciences, commerce, manufactures, &c, pour former un systême complet d'histoire & de géographie moderne, qui représente l'état actuel de toutes les nations : enrichi de cartes géographiques et de figures; Tome cinquante-unieme.

Contiene: Troisieme partie, Livre sixieme, Suite des descriptions des provinces de l'Amerique Meridionale. [Incluye los viajes de Correal 1692, Frezier 1713, La Condamine 1735-43, Le Velen et la Rosa 1743].

Voyages chez différentes nations sauvages de l'Amérique septentrionale : renfermant des détails curieux sur les moeurs, usages, cérémonies religieuses, le systême militaire, &c. des Cahnuagas, des indiens des Cinq et Six Nations, Mohawks, Connecedagas, Iroquois, &c. des indiens Chippeway, & autres sauvages de divers tribus; sur leurs langues, les pays qu'ils habitent, ainsi que sur le commerce de pelleteries & fourrures qui se fait chez le fleuve S. Laurent, le lac Ontario, &c. /

Es la traduciión francesa de la obra "Voyages and travels of an Indian interpreter and trader", cuya primera edición es de : London, 1791.

Voyage pittoresque autour de monde : avec des portraits de sauvages d'Amérique, d'Asie, d'Afrique, et des iles du Grand océan; des paysages, des vues maritimes, et plusieurs objets d'histoire naturelle; accompagné de descriptions par le Baron Cuvier, et A. de Chamisso, et d'observations sur les crânes humains, par m. le docteur Gall /

Mode of access: Internet.

PLANKTON-CAUGHT ZOEAL STAGES AND MEGALOPA OF THE LOBSTER SHRIMP AXIUS SERRATUS (DECAPODA: AXIIDAE) FROM THE BAY OF FUNDY, CANADA, WITH A SUMMARY OF AXIIDEAN AND GEBIIDEAN LITERATURE ON LARVAL DESCRIPTIONS

Wild-caught larvae, attributed to the lobster shrimp Arius serratus, consisting of two zoeal stages and a decapodid (megalopa), are described in detail. Parentage of larvae was ascertained based on geographic distribution of axiideans and gebiideans (= former thalassinideans) within the study area and close morphological resemblance to other congeneric larval stages. Larvae of A. serratus represent the first described 'thalassinidean' larvae from Canadian Atlantic waters and the first for Axiidae within the northwest Atlantic. Among axiidean larvae, those of A. serratus most closely resemble larvae of A. stirhynchus from the eastern Atlantic. Distinct features include the spination of the pleon that set A. serratus zoeae apart from those of most other 'thalassinideans' but that, in combination with a telson very similar to Homarus americanus, contributes to the general resemblance of A. serratus larvae to those of the American lobster. The primary distinction between these taxa is the presence of a chela on the third pereiopod in the latter that is not present in the former. In view of these appendages being prone to loss or damage, other characters that separate these taxa are listed and discussed. Given the uncertain status of some taxa within Axiidae and limited detailed information of larvae with certain parentage, difficulties in delineating the family based on larvae persist, as they do for cladistic analyses using adult morphology and molecular approaches.