"Indemniser les planteurs pour abolir l'esclavage ? Entre économie, éthique et politique : une étude des débats parlementaires britanniques et français (1788-1848) dans une perspective comparée".

RESUME DE THESEUne majorité d'abolitions dans le Nouveau Monde (1777-1888) donne lieu à l'octroi d'indemnités aux propriétaires d'esclaves. Si cet aspect des émancipations n'a pas retenu l'attention des spécialistes jusqu'à présent, il s'agit d'un phénomène récurrent dans les Amériques. L'étude globale de la question de l'indemnité par l'examen des objectifs d'une telle mesure, de ses enjeux, ainsi que de son coût pour les Etats concernés, constitue ainsi l'ambition de cette recherche.L'originalité de la démarche adoptée réside dans le choix de la comparaison comme mode d'investigation et dans la sélection des débats parlementaires comme sources de travail. Une scène d'investigation sur deux niveaux a été construite. Les processus d'indemnisation britannique et français - jugés les plus représentatifs - ont été traités par le biais de sources, les autres cas par la littérature secondaire. Les discussions tenues de 1788 à 1848 aux Chambres des Communes et des députés ont été isolées comme bases d'investigation.Cette recherche démontre que la question de l'indemnité - bien que délaissée par les historiens qui ne l'ont pas perçue comme telle - constitue une cheville ouvrière d'une émancipation. Bien plus, l'étude du thème de l'indemnité - mesure s'inscrivant dans le concept d'économie morale - élargit l'angle de vue au-delà des seuls enjeux d'une abolition jusqu'à présent privilégiés. Outre des facteurs juridiques et économiques, des éléments sociaux et politiques doivent en effet être considérés, qui permettent de mieux cerner - par le biais de l'indemnité - la problématique complexe d'une abolition.

La responsabilité de l'Etat

La responsabilité de l'Etat est un thème à la fois classique et hautement actuel du droit public. Elle est régie par des règles particulières, mais de nombreuses notions en la matière sont en réalité communes au droit public et au droit privé. La responsabilité de l'Etat peut résulter d'actes illicites comme d'actes licites.Les situations dans lesquelles la responsabilité de l'Etat entre en ligne de compte sont toujours plus diverses et reflètent l'évolution des risques que peut engendrer l'activité étatique. En même temps, les attentes des justiciables à l'égard de l'Etat sont parfois excessives. En somme, la responsabilité de l'Etat est souvent invoquée, mais plus rarement admise. Dans cette perspective notamment, un état des lieux et une présentation de nombreux développements récents en la matière revêtent un intérêt tout particulier. L'un et l'autre supposent du reste de se pencher attentivement sur la jurisprudence, tant celle-ci donne vie aux conditions de responsabilité de l'Etat.Le présent ouvrage comporte une partie générale ainsi qu'une partie spéciale. La première débute par une présentation des enjeux du droit de la responsabilité de l'Etat et se poursuit par une étude générale du système du droit de la responsabilité complétée par des analyses détaillées respectivement de l'exigence d'illicéité et de la responsabilité pour acte licite. Elle se clôt par des aperçus de la jurisprudence du Tribunal fédéral et du Tribunal administratif fédéral. La partie spéciale porte, quant à elle, sur trois activités ou acteurs étatiques particuliers, à savoir la surveillance des marchés financiers, la police et les hôpitaux publics. Mises bout à bout, les différentes parties du présent ouvrage forment en fin de compte un précis du droit de la responsabilité de l'Etat en Suisse.

Politique et réseaux. Logiques de la mobilisation politique populaire dans une vallée alpine 1839-1900

Résumé: Depuis plusieurs années, le thème des réseaux sociaux est au centre de l'intérêt des études historiques. Est-il possible de formaliser l'analyse de réseaux sociaux spécifiques - parenté, clientèle, solidarités locales, etc. - afin d'en analyser l'influence sur des événements historiques et des individus précis ? L'étude présentée prend en considération les luttes souvent violentes entre radicaux et conservateurs dans le Val de Bagnes, en Valais (Suisse), entre 1839 et 1900. La comparaison entre les généalogies des familles de la vallée et les informations sur la vie politique et sociale nous permet de relever l'influence de la parenté dans l'organisation des factions politiques. Les réseaux de parenté sont toutefois ouverts et souples, permettant des adaptations aux évolutions de la situation politique, économique et sociale. L'affaire autour du faux-monnayeur italien Joseph S. Farinet, dans les années 1870, nous permet par exemple de suivre l'évolution des réseaux de solidarité, à la suite d'une crise politique, ainsi que l'émergence de nouvelles activités économiques, notamment le tourisme, avec les hôteliers, les aubergistes et les guides de montagne souvent liés au milieu radical. L'analyse permet également de nuancer l'influence des réseaux de patronage : les collaborations horizontales, à l'intérieur des classes populaires, semblent mieux expliquer les solidarités politiques. Abstract: For several years, historians have been closely concerned with the question of social networks. Is it possible to conceptualize specific networks - like kinship, patronage or local solidarities - and to analyze their influence on concrete individuals or historical events? This paper considers the violent struggles between a radical political faction and a conservative one in a Swiss alpine valley, the Val de Bagnes (Valais) between 1839 and 1900. It compares information about political and social conflicts in the valley with genealogies of local families. By this way the eminent influence of kinship ties on political organizations becomes visible. But kinship networks are open and very supple, allowing adaptations to new political and social configurations. The trials against the Italian smuggler and counterfeiter Joseph S. Farinet in the Seventies allow to describe the evolution of local cooperation networks as a consequence of a political crisis in the canton of Valais and of new economic activities. The paper stresses the active role of a emerging group of hotel- or inn-owners and mountain guides, often closely tied with the radical milieu. The analysis of social transactions raises critical questions about the role of patronage in political mobilization: horizontal cooperation and kinship ties between peasants, small cattle owners and artisans seem to explain political solidarities better than patronage structures.

[Illustrations de Catoptrum microscosmicum. ..] / [Non identifié] ; Johannes Remmelinus, aut. du texte

Comprend : [ Frontispice avec figures. Instruments scientifiques et médicaux, crâne, serpent. Savant : Johannis Remmedinus ? XVIIè siècle.] [ Cote : BNF C 64833. ] ; [ Planche p.9. Homme et femme avec présentation de leurs organes respectifs. Anatomie et dissection. XVIIè siècle.] [ Cote : BNF C 64733. ] ; [ Planche p. 15. Homme avec présentation de certains organes. Anatomie et dissection. XVIIè siècle.] [ Cote : BNF C 64734. ] ; [ Planche p.21. Femme avec présentation de certains organes. Anatomie et dissection. XVIIè siècle.] [ Cote : BNF C 64735. ]

Bientraitance : revue de la littérature et état des lieux

[Introduction (extrait)] Depuis 2000, la notion de «bientraitance» est de plus en plus couramment utilisée, notamment en France et en Belgique. Pourtant, les contours de cette notion sont encore flous. Cet ouvrage relève les différentes perspectives adoptées autour du thème de la bientraitance des enfants et soulève les interrogations inhérentes à toute tentative de définition : Qu'est-ce que la bientraitance ? Qui s'y intéresse et quel est l'intérêt d'une telle notion ? Qu'est-ce qui est efficace ? Quel est l'apport d'une perspective de santé publique ? Quelles interventions recommander?

Inégalités sociales et enseignement supérieur

Thème classique des études sur l'enseignement supérieur, les inégalités redeviennent un sujet polémique : la crise économique et financière des années 2008-2012 interroge notamment la capacité des individus ou des familles à financer des études supérieures. Elle questionne également les universités dans leurs missions, leurs structures, leur attractivité et leurs financements. Dans le contexte de massification des études tertiaires, le triple mouvement de différenciation, de compétition et d'internationalisation des enseignements supérieurs a eu pour effet, au cours des dernières années, le renouvellement et la diversification des problématiques de recherche dans le domaine des inégalités sociales. De la fatalité à l'action, les inégalités constituent dorénavant l'une des problématiques dominantes des réflexions menées sur l'enseignement supérieur et les universités. Pour essayer de comprendre les processus à l'oeuvre, cet ouvrage vise à répondre à quatre grandes questions : quelles sont les inégalités actuellement observables dans l'enseignement supérieur ? Comment sont-elles (re)produites ? Quelles en sont les conséquences en termes d'accès, de succès, de carrière et de genre ? Comment sont-elles traitées politiquement, socialement et institutionnellement ?

[Illustrations de Le Temple de Gnide] / Le Mire Noël, grav. ; Montesquieu, aut. du texte

Comprend : [Pl. en reg. p.1. Premier chant : Vénus et Vulcain, sur le lit nuptial, devant l'assemblée des Dieux et des nymphes (dont Mercure et Zeus).] Sa robe fuit ses genoux, la toile vole... [Cote : 4 ° Z Don 205 (39)/Microfilm R 122407] ; [Pl. en reg. p.25. Second chant : une coquette, venue à Gnide, reçoit l'oracle de Vénus. ] Tu mourras accablée de refus et de mépris. [Cote : 4 ° Z Don 205 (39)/Microfilm R 122407] ; [Pl. en reg. p.31. Troisième chant : Vénus et les trois Grâces couronnent la beauté de Thémire.] Elle appella les Grâces : Allez la couronner... [Cote : 4 ° Z Don 205 (39)/Microfilm R 122407] ; [Pl. en reg. p.45. Quatrième chant : Thémire et son amant.] Une nuit que j'étois dans cet état tranquille... [Cote : 4 ° Z Don 205 (39)/Microfilm R 122407] ; [Pl. en reg. p.61. Cinquième chant : Aristée et Camille.] Je sens couler mes larmes... [Cote : 4 ° Z Don 205 (39)/Microfilm R 122407] ; [Pl. en reg. p.73. Sixième chant : la Fureur jette un serpent dans le coeur de l'amant de Thémire.] Elle détacha un de ses serpents. .. [Cote : 4 ° Z Don 205 (39)/Microfilm R 122407] ; [Pl. en reg. p.87. Septième chant : l'Amour se cache sous les jupes de Thémire.] Il se cacaha sous ses genoux, je le suivis... [Cote : 4 ° Z Don 205 (39)/Microfilm R 122407] ; [Pl. en reg. p.99 : Céphise coupe les aîles de l'Amour.] Elle coupa le sommet des aîles de l'Amour... [Cote : 4 ° Z Don 205 (39)/Microfilm R 122407] ; [Pl. en reg. p.102 : Jupiter envoie Cupidon auprès de Vénus pour que l'amour de la déesse fasse repousser les aîles de l'Amour.] La chaleur va les faire renaître... [Cote : 4 ° Z Don 205 (39)/Microfilm R 122407]

Le corps, lieu de l'expérience des limites? Réflexions à partir de la littérature chrétienne antique (Ascension d'Esaïe 6 et Recconnaissances II,61-66, en écho à 2 Co 12,1-11)

(Résumé de l'ouvrage) Dans cet ouvrage réunissant théologiens et philosophes, le corps contemporain est pensé par rapport à ce qui l'excède, ce qui le met en scène, ce qui le reprend, ce qui le transforme aujourd'hui. Dans une première partie, l'ouvrage propose des éclairages sur le corps à partir de ce qui met en question sa vision strictement rationnelle. Puis, trois auteurs évoquent les différentes manières dont la Bible, la philosophie et la littérature contemporaine mettent en scène les corps. Dans une troisième partie, sont abordées des questions plus spécifiquement reliées à la tradition catholique, au christianisme primitif et à la pratique de l'ascèse. Enfin, quatre contributions explorent le défi posé par la déréalisation du corps dans nos sociétés d'aujourd'hui, avec, pour clore l'ensemble, une réflexion sur le dualisme qui traverse le questionnement sur le corps.

Evaluation des pratiques d'irrigation, de fertilisation et d'application de pesticides dans l'agriculture périurbaine de Dakar, Sénégal

RESUMEL'agriculture urbaine et périurbalne - nommée ci-après AU - est un thème fort de recherche transversale, au vu des nombreux enjeux économiques, sociaux et environnementaux. L'objectif de cette recherche était de contribuer à une meilleure connaissance des processus de transfert de polluants et du cycle des nutriments à l'échelle locale, afin de déterminer sous quelles conditions l'AU de Dakar peut être pratiquée sans porter atteinte à la santé et à l'environnement.Une approche basée sur l'étude des processus géochimiques dans ie sol jusqu'à la nappe a été choisie, à l'échelle de la parcelle cultivée et à une échelle un peu plus large de la zone périurbaine de Dakar pour déterminer les influences du type d'occupation du sol.L'évaluation des impacts de l'irrigation avec des eaux usées brutes et des eaux de nappe saumâtres sur la qualité des sols (chapitre 2) a montré que l'alcalinité et les teneurs en calcium élevées des eaux saumâtres induisent la précipitation de CaC03 dans l'horizon superficiel du sol. Na remplace consécutivement Ca sur le complexe argilo-humique du sol et les bicarbonates diminuent dans la solution du sol. Le carbone organique dissout (COD) augmente significativement dans la solution du sol et dans la nappe sous-jacente. Malgré l'alcalinité et les teneurs très élevées en calcium des eaux usées, il y a peu de précipitation de CaC03 dans l'horizon superficiel du sol et une faible augmentation du sodium échangeable ESP. La nitrification de l'ammonium des eaux usées (moy 190mg/L à Pikine) produit des protons, qui ne sont plus tamponnés par les bicarbonates exportés hors du profil. Il y a alors une nette baisse de pH des sols irrigués par des eaux usées non traitées. Les sols irrigués par des eaux usées et saumâtres stockent moins de C et Ν que les sols de référence.L'évaluation de l'influence de l'occupation des sols en zone périurbaine sur à la nappe phréatique peu profonde (chapitre 3) a permis de déterminer les traceurs représentatifs de l'occupation du sol, à savoir Br/CI, NO3/CI et δ180-Ν03 pour l'irrigation par des eaux usées, pH et δ15Ν-Ν03 pour l'irrigation par des eaux de nappe, et Rb+Cr et Κ pour les lixiviats de fosses septiques. Ce chapitre a mis en évidence des points importants de la dynamique de l'azote en zone périurbaine sous deux occupations du sol : (1) la dénitrification est un processus important dans l'agrosystème périurbain de Dakar en bas de dune, dans les gleysols où l'on trouve des conditions temporairement réduites et un substrat organique favorables aux microorganismes de la dénitrification. Les teneurs en nitrates sont presque nulles avec irrigation d'eau de nappe. (2) en bas de pente, mais avec irrigation quotidienne par les eaux usées, l'apport continu d'ammonium inhibe probablement la dénitrification, mais favorise la volatilisation. (3) la nitrification de l'ammonium dans la nappe lors de la lixiviation des fosses septiques se distingue de la nitrification de l'ammonium dans la zone non saturée dans la zone d'agriculture périurbaine par la composition isotopique de l'oxygène de l'eau. Une comparaison des flux d'azote entre l'agrosystème et les quartiers périurbains de Dakar (chapitre 4) ont révélé que ces derniers étaient du même ordre de grandeur par unité de surface, à savoir 2-4 tonnes Ν /ha/an.L'évaluation des flux de pesticides dans l'agrosystème et des risques induits pour les eaux souterraines (chapitre 5) a révélé un fiux total de pesticides de 60kg/ha/an, totalisant 15 matières actives. Seules deux de ces matières actives sont autorisées par le comité des pesticides sahélien. Les pesticides les plus utilisés par les producteurs sont l'organochloré dicofol, les organophosphorés methamidophos, dimethoate et fenithrotion ainsi que le cabamate methomyl. Les flux les plus importants sont de 9 à 7 kg/ha/an (methomyl, methamidophos, ethoprophos et dicofol). Les pesticides qui présentent un risque élevé de contamination des eaux souterraines et qui devraient être prioritaires pour un suivi analytique sont : le carbofuran, le dimethoate, l'ethoprophos et le methomyl.En conclusion, une meilleure gestion de la fertilisation est nécessaire dans la zone d'AU de Dakar, afin de (1) réduire les pertes gazeuses qui contribuent à l'effet de serre, (2) de ralentir la minéralisation du carbone et de l'azote organiques pour créer un stock de C et Ν dans ces sols, (3) de limiter le lessivage dans la nappe et enfin, 4) d'augmenter l'efficacité d'utilisation de Ν par les plantes. Une optimisation de l'irrigation devrait limiter l'alcalinisation secondaire. Enfin, la mise en place d'une lutte intégrée ou biologique contre les ravageurs est indispensable afin de minimiser les risques pour les eaux souterraines et les mares permanentes.ABSTRACTUrban and periurban agriculture (UA) is an important issue in southern countries, because of its key role in their social and economical development and its environmental concern. The goal of this study was to contribute to a better understanding of pollutant transfer and nutrient cycling at the local scale, in order to implement the necessary improvements to guarantee the sustainability of this practice.An approach based on geochemical processes occurring in the vadose zone from the surface down to the groundwater level was chosen, at the scale of cultivated plots and at the regional scale of Dakar periurban areas, to determine the influence of land use.The assessment of irrigation with untreated domestic wastewater and brackish water on soil quality (chapter 2) showed: (1) that the high alkalinity and calcium contents of brackish water induce CaC03 precipitation in the top layer of the soil and therefore a replacement of Ca by Na on the clay- humic complexes, strongly marked during the dry season. Dissolved organic carbon (DOC) increased significantly in the soil solution and in the underlying groundwater. (2) in spite of the similarly high alkalinity and Ca contents of waste water, there is only little CaC03 precipitation and a low increase of the percentage of exchangeable sodium (ESP) in the soil top layer. The nitrification of the ammonium of wastewater (mean 190 mg/L in Pikine) produces protons, which are not any more buffered by bicarbonates exported out of the soil profile, which leads to a net decline of soil pH. Both soils irrigated with untreated wastewater and brackish water store less of C and Ν than soils irrigated with non saline groundwater.The assessment of the impact of land use on the shallow groundwater (chapter 3) allowed determining representative tracers of the land use. Low Br/CI ratio, high NO3/CI ratio and low δ1βΟ- nitrate indicated the influence of wastewater; high pH and high 515N-nitrates indicated the influence of brackish water together with high amendments of organic fertilizers; high Rb+Cr and Κ indicated the influence of poor sanitation facilities in periurban districts (septic tank leakage). This chapter also pointed out the following facts about the nitrogen dynamics : (1) denitrification is a key-process in the Dakar UA agrosystem in the gleysols irrigated with groundwater. The underlying groundwater is almost nitrate free. (2) in the Gleysols irrigated with waste water, ammonium inhibits denitrification but facilitate ammoniac volatilization. A comparison of nitrogen balance between the UA agrosystem and the periurban districts of Dakar (chapter 4) revealed similar flows per surface unit, namely 2-4 tons Ν / ha / year.The evaluation of pesticides use in the UA agrosystem and the risk assessment for the groundwater (chapter 5) revealed a total flow of pesticides of 60kg / ha / year, totalizing 15 active substances. Only two of these are authorized by the Sahelian Pesticides Committee. The most used pesticides are dicofol (organochlorinated), methamidophos, dimethoate and fenithrotion (organophosphate) as well as methomyl. (carbamate). The most important flows vary between 9 to 7 kg / ha / year. Pesticides with a high risk of groundwater contamination - according to SIRIS and EPRIP 2 indicators - are: carbofuran, dimethoate, ethoprophos and methomyl. These substances should be established as a priority for an analytical follow-up in the different environmental compartments.In conclusion, a better management of the fertilization is necessary in the Dakar UA, (1) to reduce the gaseous losses which contribute to greenhouse emissions (2) to slow down the mineralization of the organic carbon and the nitrogen, in order to enhance the C and Ν stock in these soils, (3) to limit the nitrate leaching in the groundwater and finally, 4) to increase the N-use efficiency of plants. An optimization of the irrigation scheme should limit the secondary sodisation if coupled with an increase the stable organic matter of the soil. An integrated or biologic crop pest strategy is urgently needed to minimize risks with respect to ground and surface water (ponds used for fishing).RESUME LARGE PUBLICL'agriculture mondiale connaît actuellement une crise majeure, affectée par les changements climatiques, la sécurité alimentaire et les dégradations de l'environnement. Elle n'a plus le rôle unique de produire, mais devient un élément essentiel de la protection des ressources naturelles et du paysage. Les politiques agricoles basées sur les marchés mondiaux devront se réorienter vers une agriculture locale basée sur le développement durable.La production alimentaire située dans l'enceinte des villes, nommée agriculture urbaine ou périurbaine (AU ci-après) joue un rôle important dans le contexte actuel d'accroissement de la population et de la pauvreté urbaines. L'AU concerne en effet la majorité des mégapoies du monde, fait vivre plus de 200 millions de personnes dans les pays du Sud, fournit jusqu'à 80% de la demande urbaine en certains produits frais, fait barrière à l'extension urbaine et permet un recyclage de certains déchets urbains. L'AU a pour particularité d'être à cheval entre des politiques rurales et urbaines, d'où un délaissement ce cette activité au secteur informel. Ce qui a développé de nombreuses stratégies à risques, comme à Dakar, où les petits producteurs périurbains irriguent quotidiennement avec des eaux usées domestiques par manque d'accès à une eau de bonne qualité et pour raccourcir les cycles de production. L'extrême précarité foncière des acteurs de l'AU de Dakar les empêchent d'investir à long terme et induit des pratiques inadéquates d'irrigation, d'usage de pesticides et de fertilisation de ces sols sableux.L'objectif de cette recherche était de contribuer à une meilleure connaissance des processus de transfert de polluants et du cycle des nutriments à l'échelle des parcelles cultivées par des eaux usées et des eaux saumâtres, afin de déterminer sous quelles conditions l'AU de Dakar peut être pratiquée et surtout maintenue sans porter atteinte à la santé et à l'environnement. Pour cela, une approche basée sur l'étude des processus géochimiques dans le sol jusqu'à la nappe a été choisie, à l'échelle de la parcelle cultivée et à une échelle un peu plus large de la zone périurbaine de Dakar pour déterminer les influences du type d'occupation du sol.Les résultats principaux de cette étude ont montré que (1) il y a un processus de salinisation anthropique des sols (sodisation) lors d'irrigation avec des eaux de nappe saumâtres, un processus accentué en saison sèche et lors d'années à pluviométrie déficitaire. Bien que les eaux usées soient aussi salines que les eaux de nappe, la salinisation des sols irrigués' par des eaux usées est limitée par l'ammonium présent dans les eaux usées (moy 190mg NH4/L à Pikine) qui produit de l'acidité lors de la transformation en nitrates dans le sol (nitrification). (2) les sols irrigués par des eaux usées (EU) stockent moins de C et Ν que les sois de référence, ce qui montrent bien que l'azote des eaux usées n'est pas disponible pour les plantes, mais est lessivé dans la nappe (100 à 450 mg/L N03 sous irrigation par EU, alors que la limite de OMS est de 50mg/L). (3) l'utilisation des isotopes stables des nitrates et des éléments traces, notamment le bore et le brome, ont permis de distinguer l'influence de l'irrigation par des eaux usées, de l'irrigation par des eaux de nappe et des lixiviats de fosses septiques sur les propriétés de la nappe. (4) Le processus de la dénitrification (atténuation naturelle des concentrations en nitrates de la nappe par biotransformation en azote gazeux) est important dans les zones basses de l'agrosystème périurbain de Dakar, sous irrigation par eaux naturelles (ΝΟ3 < 50mg/L). Tandis que sous habitat sans assainissement adéquat, les nitrates atteignent 300 à 700 mg/L. (5) Le flux total de pesticides dans l'AU est énorme (60kg/ha/an) totalisant 15 pesticides, dont deux seulement sont autorisés. Les pesticides les plus utilisés sont des insecticides organophosphorés et organochlorés classés extrêmement dangereux à dangereux par l'OMS, appliqués à des doses de 2 à 9 kg/ha/an. Les pesticides qui ont montré un risque élevé de contamination des eaux souterraines avec les indicateurs SIRIS et EPRIP2 sont : le carbofuran, le dimethoate, l'ethoprophos et le methomyl.En conclusion, nous recommandons la reconstitution d'un horizon superficiel des sols riche en matière organique stable et structuré par production locale de compost. Cette mesure réduira les pertes gazeuses contribuant à l'effet de serre, augmentera le stock de Ν dans ces sols, alors utilisable par les plantes et permettra de diminuer l'irrigation car la capacité de rétention de l'eau dans le sol sera accru, ce qui limitera le lessivage des nitrates dans la nappe et l'alcalinisation secondaire. Enfin, la mise en place d'une lutte intégrée ou biologique contre les ravageurs est indispensable afin de minimiser les risques pour les eaux souterraines et lesmares permanentes.

Les méthodes d'ajustement dans les modèles d'évaluation de la mortalité hospitalière. Partie 1, Etude descriptive : document de travail

Suite à la demande du Président de la République de disposer d'indicateurs de mortalité en établissements de santé » (discours du 18 septembre 2008 sur le thème de la politique de la santé et de la réforme du système de soins), la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) a piloté en 2009, en lien avec la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) et la Haute autorité de santé (HAS), l'instruction des aspects méthodologiques relatifs à la construction de ces indicateurs de mortalité. Cette revue de littérature portant sur les différentes méthodes d'ajustement a été réalisée dans ce cadre, à la demande conjointe de la DREES et de la HAS.Ce rapport décrit les méthodes et modèles d'estimation et d'ajustement de la mortalité hospitalière identifiées dans la littérature.Il ressort de cette revue, que d'une manière générale, trois questions méthodologiques majeures préoccupent les épidémiologistes, les chercheurs et les décideurs s'intéressant à l'indicateur de la mortalité hospitalière : i) premièrement, sur l'opportunité d'établir l'indicateur de mortalité hospitalière à partir de groupes de population de patients homogènes définis par des pathologies et/ou des procédures médicales/chirurgicales cibles ; ii) deuxièmement, sur le type d'approche analytique et de l'intérêt de prendre en compte plusieurs niveaux dans l'analyse statistique ; iii) enfin troisièmement, sur le choix des variables d'ajustement permettant de contrôler les différences de case-mix entre plusieurs établissements ou groupes de patients pour réaliser des comparaisons. [Ed.]

De la conception à la pratique Reconfiguration d'un dispositif de formation des enseignants aux technologies de l'information et de la communication.

Constatant que la formation des enseignants aux technologies de l'information et de la communication (TIC) pose des problèmes spécifiques, cet article a pour but d'engager une réflexion sur ce thème. Nos réflexions s'appuient sur une expérience de formation réalisée dans 23 écoles professionnelles suisses engagées dans un programme national de soutien à l'utilisation pédagogique des TIC. L'article décrit la manière dont le dispositif de formation prévu a été mis en pratique, les difficultés auxquelles il a donné lieu et les réponses que les acteurs ont élaborées pour faire face à ces difficultés. Nous montrons qu'une analyse du déroulement effectif d'un dispositif de formation et des transformations qu'il subit constitue un élément essentiel pour orienter les futures actions de formation et penser la place des apprenants dans un dispositif de formation.

Les variations du développement sexuel: «La différence au grand jour»

Contexte : Hermaphrodisme, pseudohermaphrodisme, intersexe ou encore troubles du développement du sexe (Disorders of Sex Development) : autant de termes désignant des pathologies concernant une proportion non-négligeable de la population. Dans une société où le développement génital et l'identité sexuelle sont à la fois tabous et mal connus, le corps médical a un rôle clé à jouer dans la prise en charge à long terme ainsi que dans le soutien des patients intersexués et de leur entourage proche. Cette prise en charge commence par une information complète et transparente des parents et des enfants touchés. Objectifs : Elaborer un document capable de décrire de la manière la plus complète et compréhensible possible le thème de l'intersexualité. Il sera à la fois basé sur les connaissances médicales actuelles, mais également sur les témoignages de patients, parents et groupes de soutien aux intersexes. Il sera finalement destiné à l'information des parents ainsi que de leurs enfants intersexués à différentes étapes de leur développement. Méthode : Une compréhension approfondie de la thématique de l'intersexualité sur le plan médical, impliquant une approche multidisciplinaire, est une première étape cruciale. Agrémentée de témoignages de patients, de parents et des divers groupes de soutient actifs sur ce sujet, nous obtiendrons les bases nécessaires pour concevoir un document d'information à la fois le plus complet et le plus proche possible des attentes des patients et des parents. Résultat escompté : Répondre aux attentes formulées par les différents acteurs de la thématique de l'intersexualité et ainsi promouvoir une meilleure compréhension des mécanismes et des enjeux qui la caractérisent. Obtenir un feedback positif des groupes de soutien aux intersexes sur la qualité de l'information donnée dans ce document.

A la croisée des modèles du fédéralisme fiscal et coopératif : les résultats des réformes de répartition des tâches cantons-communes en Suisse

Les réformes de répartition des tâches entre cantons et communes appartiennent aux grandes réformes de politique locale en Suisse, c'est pourquoi elles font l'objet d'une thèse réalisée dans le cadre du programme de recherche ProDoc du Fonds national suisse sur la gouvernance locale (2009-2012). Lancées de manière périodique depuis les années 1970, ces réformes sont organisées pour clarifier le système d'allocation des tâches qui se modifie au coup par coup, avec l'évolution des politiques publiques. Ce thème actuel a été jusqu'à ce jour mis à l'écart des recherches en Suisse. Cette thèse comble cette lacune. Elle analyse sous quatre aspects (les références théoriques des réformes, leur processus de mise en oeuvre, leurs résultats, et leurs effets sur le système fédéraliste) douze grandes réformes canton-communes effectuées entre 1994-2007. Elle s'interroge notamment sur les mouvements de centralisation/décentralisation et de désenchevêtrement des tâches, en se référant à la littérature classique sur le fédéralisme et à deux modèles politico-économiques: le fédéralisme fiscal et le fédéralisme coopératif. Au niveau empirique, l'analyse se fonde sur une analyse documentaire des réformes Confédération - cantons, cantons- communes, sur un inventaire de compétences décisionnelles, financières et de mise en oeuvre transférées au cours de douze réformes cantonales, sur une enquête nationale menée auprès des secrétaires communaux en Suisse ainsi que sur des entretiens conduits auprès de responsables cantonaux chargés des affaires communales. L'étude met en évidence des similitudes entre les réformes conduites entre la Confédération et les cantons et les cantons et les communes notamment en ce qui concerne le cadre de référence soit : une répartition des tâches qui privilégie des tâches exclusives (self-rules) si possible décentralisées. Dans cet esprit, c'est pour l'ensemble des réformes que le principe du décideur payeur a été utilisé de sorte à supprimer les enchevêtrements et à assurer une coïncidence entre responsabilités décisionnelles et financières. Ceci a permis pour les douze réformes étudiées d'atteindre un important désenchevêtrement, en particulier au niveau financier. Sur ce plan, les réformes sont un succès. Ce désenchevêtrement s'accompagne d'une tendance à la centralisation des compétences principalement financières et de mise en oeuvre. Les domaines concernés relèvent particulièrement des politiques publiques fédérales mises en oeuvre par les cantons. Le cadre légal fédéral exerce donc une influence prépondérante sur la répartition des tâches canton-communes. Pour les tâches de compétences principalement cantonales, le mouvement vers la centralisation s'explique par plusieurs facteurs que l'analyse met en évidence. Parmi eux, le principal est le facteur culturel. Ainsi les cantons romands et les cantons plutôt à gauche optent plutôt pour des tâches centralisées et conjointes, alors que les cantons alémaniques préfèrent des arrangements décentralisés et des tâches menées exclusivement par un niveau. Outre une culture politique qui favorise la décentralisation, les réformes de Nouvelle gestion publique auxquels ont recouru plus fréquemment les cantons alémaniques expliquent la recherche d'un plus fort désenchevêtrement. La capacité administrative des communes (mesurée par la taille des communes) influence également la direction des transferts. Dans les douze réformes, on observe que lorsqu'un canton est formé de grandes communes, celles-ci obtiennent plus de compétences parce qu'elles ont la capacité de les assumer. Ceci est particulièrement vrai pour les communes de plus de 20'000 habitants qui bénéficient de délégation de compétences spécifiques, ce qui confirme l'existence d'un fédéralisme asymétrique. Ces points sont confirmés pas la perception des acteurs. De manière générale, les réformes n'ont pas bouleversé l'allocation des compétences décisionnelles canton-communes dans les douze cantons étudiés, sauf dans quelques cantons de Suisse centrale et orientale et à Bâle-Ville, où les réformes ont permis de décentraliser et de désenchevêtrer davantage de compétences, cette tendance est corroborée dans ces cantons par une augmentation de la perception de l'autonomie communale. Les réformes ne sont finalement pas parvenues à instaurer un changement de paradigme dans le système d'allocation des tâches canton-communes où les communes auraient vu leurs compétences renforcées.

Le couple peint et son spectateur : esthétique de la réception et peinture figurative

Cette thèse s'intéresse à la manière dont la peinture représente le couple, et à la manière dont le spectateur reçoit et interprète cette représentation, les deux aspects du processus étant admis étroitement solidaires l'un de l'autre. Le corpus obéit au principe d'une traversée thématique sélective sur une période qui va de 1880 à la fin du 20e siècle ; il rassemble des oeuvres de peintres de nationalités diverses (Manet, Vuillard, Bonnard, Vallotton, Munch, Schiele, Kirchner, Beckmann, Hopper et Freud, pour citer les principaux). La perspective méthodologique, définie dans l'introduction du travail, est centrée sur la réception des oeuvres, sous l'angle phénoménologique et herméneutique prioritairement. La première partie développe une approche en lien avec la littérature, où le motif du couple est omniprésent, à partir de l'hypothèse selon laquelle cette parenté intervient dans la réception du thème en peinture ; ce dont résulte fréquemment un déploiement du potentiel narratif de l'image, dont la notion de scénario permet de rendre compte. La deuxième partie se concentre sur le discours pictural en tant que tel, sur les moyens dont la peinture dispose pour faire sens en préparant la lecture à venir, et donc corollairement sur les spécificités de la réception picturale pour la catégorie considérée, soit la peinture de genre. L'attention est portée sur la réception en tant que processus, perceptif et réflexif à la fois, par lequel le spectateur trouve accès à l'oeuvre et développe avec elle une forme de dialogue. La troisième partie explore l'idée élémentaire suivante : représenter un couple, c'est toujours exposer une certaine conception de la relation entre l'homme et la femme. A travers les images du couple créées par quelques peintres majeurs de la première moitié du 20e siècle, on peut suivre l'émergence comme telle de la question du rapport entre les sexes, dont les gender studies ont fait leur objet central. Enfin, une quatrième partie a pour but d'approfondir la question du rapport que nous entretenons avec les représentations figuratives et les modalités de l'implication du spectateur. Y sont envisagés le pouvoir et le fonctionnement référentiels des oeuvres picturales, pour tenter de clarifier le statut des différents modes de compréhension et d'analyse dont nous disposons à leur égard.