Vers un droit postnational? Un court essai sur le droit cosmopolitique comme modèle de gouvernance globale

La doctrine politique, sociologique et juridique des quinze dernières années a souligné, à l’envi, avec parfois un certain excès d’enthousiasme, la naissance d’une ère postnationale, c’est-à-dire, en fait, la fin du modèle de l’État-nation tel que celui-ci se déploie en Occident d’abord depuis le XVIIIe siècle environ. Ce modèle contingent ne semble plus répondre aux multiples défis qui confrontent l’humanité et que constituent, parmi tant d’autres, l’environnement, la criminalité et le terrorisme, la régulation de la finance et du commerce international. À cet enthousiasme font écho une obstination du modèle et une croyance impérissable en la nation et en l’État avec lequel elle a fini par se confondre. Quoi qu’il en soit, il faut bien reconnaître que les signes d’un lent dépérissement du modèle de l’État-nation se vérifient dans l’examen et l’analyse des interdépendances nationales, de l’émergence de normativités anationales sous-tendant une activité débordante d’une société civile transnationale et de l’affirmation croissante du rôle des organisations internationales dans la gouvernance globale. Sans parler des travaux des organes gouvernementaux (commissions de valeurs mobilières, banques centrales, tribunaux, etc.) qui se constituent en réseaux transgouvernementaux et dont l’influence normative est loin d’être négligeable. Bref, au plan juridique, la souverainetéde l’État, qui doit lui assurer, selon la théorie, un monopole normatif indépassable – l’État seul dit le droit – se heurte aux réalités contemporaines qui semblent se concrétiser par une diffusion progressive des capacités de dire la norme, par un pluralisme de plus en plus affirmé.

Étude de faisabilité du modèle de fournisseur de services de dépôt électronique

"Le présent rapport a pour objet de fournir un commentaire détaillé sur la faisabilité globale d'un portail unique de dépôt électronique hébergé par le secteur privé (modèle transactionnel central de dépôt électronique) fondé sur la norme LegalXML. Le résultat attendu principal est une opinion concernant la faisabilité du modèle à guichet unique (portail électronique). D'autres résultats attendus comprennent : une connaissance accrue chez les intéressés du modèle de fournisseur de services et une évaluation préliminaire de l'appui que le modèle reçoit. Nous avons utilisé deux véhicules d'analyse principaux pour réaliser les objectifs de l'étude susmentionnés : des analyses documentaires et des entretiens auprès d'intéressés. Les analyses visent explicitement à : examiner des approches différentes au dépôt électronique, notamment un système de dépôt électronique comme extension de chaque instance, et l'hébergement par le secteur privé par opposition au secteur public d'un guichet unique; recenser les questions et les facteurs de risque critiques se rapportant à la mise en place de services de dépôt électronique dans les cours, notamment la protection des renseignements personnels, la propriété intellectuelle et la sécurité, et en discuter; opposer chacun de ces points au modèle de FSA; faire des recommandations sur la stratégie permettant de régler les questions et les facteurs de risque critiques. L'étude a révélé que : de nombreux intéressés appuient le dépôt électronique; de nombreux intéressés (p. ex. les avocats) ne font aucune distinction entre les formes différentes de dépôt électronique, tandis que d'autres s'en soucient beaucoup (p. ex. administrateurs de certaines cours); un modèle de fournisseur de services de dépôt électronique (FSDE) à guichet unique offre quelques avantages importants par rapport à une approche de dépôt électronique individuelle, surtout pour ce qui concerne les coûts et la plate-forme de l'avenir; un modèle de FSDE du secteur privé offre des avantages considérables par rapport à un modèle de FSDE du secteur privé, surtout en matière de succès et de coût de la mise en œuvre."

Piratage, musique et internet : la solution se trouve-t-elle dans le modèle américain ?

L’échange de fichiers musicaux par Internet permet de faire très exactement ce que toute loi sur le droit d’auteur cherche à interdire : priver de leurs droits les compositeurs, interprètes et agents de distribution des œuvres musicales. Pour l’industrie du disque, le défi est à la fois d’ordre juridique et d’ordre technique. Les lois actuelles sur le droit d’auteur suffiront-elles d’une part à protéger ses intérêts, et dans le cas où les tribunaux acquiesceraient à ses nombreuses demandes, lui faudra-t-il d’autre part tenter de mettre un frein aux progrès technologiques grâce auxquels les internautes peuvent télécharger massivement et en toute impunité leurs pièces musicales préférées? La jurisprudence américaine montre bien que dans les cas où on a cherché aux États-Unis à se servir de la loi sur le droit d’auteur pour bloquer l’utilisation d’une technologie innovatrice, les tribunaux, pour des motifs politiques et juridiques, n’ont fait preuve d’aucune sympathie pour les titulaires de droits d’auteur. En fait, lorsque les tribunaux ont cherché à trop restreindre l’utilisation d’un nouveau mode de dissémination des œuvres, le Congrès est intervenu pour rétablir l’équilibre entre les intérêts des créateurs et ceux des utilisateurs de cette technologie. Au Canada, le droit protège très bien les compositeurs et les interprètes, mais beaucoup moins bien les compagnies de disques. En ce moment, la loi canadienne sur le droit d’auteur accorde à ces dernières un droit d’auteur limité sur leurs produits. Elles peuvent multiplier les exemplaires d’un disque, et le « reproduire sur un support matériel quelconque ». C’est ici que naissent les difficultés : les compagnies productrices de disques n’ont pas un droit clairement identifié à l’égard d’une « représentation » de l’œuvre musicale ou d’une « exécution publique » ou d’une « transmission au public par télécommunication ». Le Parlement canadien aura des choix importants à faire.

Propos introductif: L’action extérieure post-Lisbonne de l’UE : quel modèle pour quelle ambition ?

Pour nombre de raisons, souvent liées à la nature sui generis de la construction européenne elle même, l'observateur extérieur qui tente de discerner l'action  extérieure de l'UE ne peut être indifférent à cette dialectique qui la constamment caractérise. En effet, cinquante ans depuis sa création, il est frappant que de constater à quel point l'action extérieure de l'UE a été construite aux confins d'une dynamique aussi complexe qu'incertaine. D'une part, portée par son élan intégrateur, l'action extérieure de l'UE doit composer à la fois avec la résistance des États  membres à renoncer à leurs compétences dans un domaine régalien par excellence que constitue la politique étrangère, et avec le besoin pressant pour l'UE de s'affirmer sur la scène internationale en tant qu'acteur global. D'autre part, guidée par l'impératif de la cohésion/cohérence, l'action extérieure de l'UE doit renouer avec l'efficacité afin de donner sens à sa raison d'être et, par là même, à rendre la voix de l'UE identifiable et audible.

La poésie graphique : Christian Dotremont, Roland Giguère, Henri Michaux et Jérôme Peignot

Réalisé en cotutelle avec l'Université de la Sorbonne - Paris IV

Physiopathologie des maladies métaboliques héréditaires des acyls-Coenzyme A révélée par l’étude d’un modèle animal déficient en 3-hydroxy-3-méthylglutaryl-Coenzyme A lyase

La plupart des conditions détectées par le dépistage néonatal sont reliées à l'une des enzymes qui dégradent les acyls-CoA mitochondriaux. Le rôle physiopathologique des acyls-CoA dans ces maladies est peu connue, en partie parce que les esters liés au CoA sont intracellulaires et les échantillons tissulaires de patients humains ne sont généralement pas disponibles. Nous avons créé une modèle animal murin de l'une de ces maladies, la déficience en 3-hydroxy-3-methylglutaryl-CoA lyase (HL), dans le foie (souris HLLKO). HL est la dernière enzyme de la cétogenèse et de la dégradation de la leucine. Une déficience chronique en HL et les crises métaboliques aigües, produisent chacune un portrait anormal et distinct d'acyls-CoA hépatiques. Ces profils ne sont pas prévisibles à partir des niveaux d'acides organiques urinaires et d'acylcarnitines plasmatiques. La cétogenèse est indétectable dans les hépatocytes HLLKO. Dans les mitochondries HLLKO isolées, le dégagement de 14CO2 à partir du [2-14C]pyruvate a diminué en présence de 2-ketoisocaproate (KIC), un métabolite de la leucine. Au test de tolérance au pyruvate, une mesure de la gluconéogenèse, les souris HLLKO ne présentent pas la réponse hyperglycémique normale. L'hyperammoniémie et l'hypoglycémie, des signes classiques de plusieurs erreurs innées du métabolisme (EIM) des acyls-CoA, surviennent de façon spontanée chez des souris HLLKO et sont inductibles par l'administration de KIC. Une charge en KIC augmente le niveau d'acyls-CoA reliés à la leucine et diminue le niveau d'acétyl-CoA. Les mitochondries des hépatocytes des souris HLLKO traitées avec KIC présentent un gonflement marqué. L'hyperammoniémie des souris HLLKO répond au traitement par l'acide N-carbamyl-L-glutamique. Ce composé permet de contourner une enzyme acétyl-CoA-dépendante essentielle pour l’uréogenèse, le N-acétylglutamate synthase. Ceci démontre un mécanisme d’hyperammoniémie lié aux acyls-CoA. Dans une deuxième EIM des acyls-CoA, la souris SCADD, déficiente en déshydrogénase des acyls-CoA à chaînes courtes. Le profil des acyls-CoA hépatiques montre un niveau élevé du butyryl-CoA particulièrement après un jeûne et après une charge en triglycérides à chaîne moyenne précurseurs du butyryl-CoA.

Endeuillés, mais non isolés : création et mise en place d’une intervention de groupe axée sur le modèle de l’aide mutuelle auprès d’enfants endeuillés

Cette recherche témoigne d'une démarche de recherche-action-participative réalisée auprès d'enfants ayant vécu la perte d'un parent. Elle vise à comprendre l'expérience vécue par les enfants endeuillés d'un parent qui participent à un groupe d'intervention axé sur le modèle de l'aide mutuelle. La réalisation d'une entrevue pré-intervention et une autre post-intervention donnent accès aux perceptions des enfants concernant leur expérience d'endeuillé quant à leurs besoins, mais aussi à leur interprétation de leur réalité. Aussi, l'intervention de groupe utilisée comme méthode d’intervention, et comme méthode de collecte de données reflète la dynamique d'aide mutuelle et son influence sur le vécu des membres autant sur le plan émotif que sur le plan des stratégies adaptatives. Bref, cette recherche en service social, alliant les savoirs pratiques et ceux théoriques, permet de reconnaître que l’aide mutuelle soutient les enfants dans leur réalité d’endeuillés et met aussi l’accent sur le caractère unique de leur deuil respectif.

Identification et caractérisation d’une souris mutante Skam26Jus comme un nouveau modèle des anomalies du tube neural

Les anomalies du tube neural (ATN) sont des malformations congénitales très fréquentes chez l’humain en touchant 1-2 nouveau-nés sur 1000 naissances. Elles résultent d’une fermeture incomplète du tube neural lors de l’embryogenèse. L’étiologie des ATN est complexe impliquant des facteurs environnementaux et des facteurs génétiques. La souris représente un outil puissant afin de mieux comprendre la génétique des ATN. Particulièrement, la souris modèle a impliqué fortement la voie de la polarité cellulaire planaire (PCP) dans ces malformations. Dans cette étude, nous avons identifié et caractérisé une nouvelle souris mutante, Skam26Jus dans le but d’identifier un nouveau gène causant les ATN. Skam26Jus a été générée par l’agent mutagène N-Ethyl-N-Nitrosuera. Cette souris est caractérisée par une queue en forme de boucle ou de crochet, soit un phénotype associé aux ATN. La complémentation génétique de la souris Skam26Jus avec une souris mutante d’un gène de la voie PCP Vangl2 (Looptail) a montré une interaction génétique entre le gène muté chez Skam26Jus et Vangl2, suggérant que ces deux gènes fonctionnent dans des voies de signalisation semblables ou parallèles. Un total de 50% des embryons doubles hétérozygotes avec un phénotype de la queue présentent un spina bifida. La cartographie par homozygotie du génome entier suivie par un clonage positionnel a permis d’identifier Lrp6 comme le gène muté chez Skam26Jus. Une mutation homozygote, p.Ile681Arg, a été identifiée dans Lrp6 chez les souris ayant une queue en boucle/crochet. Cette mutation était absente dans 30 souches génétiques pures indiquant que cette mutation est spécifique au phénotype observé. Une étude de phénotype-génotype évalue la pénétrance à 53 % de la mutation Ile681Arg. Lrp6 est connu pour activer la voie canonique Wnt/β-caténine et inhiber la voie non canonique Wnt/PCP. Le séquençage de la région codante et de la jonction exon-intron de LRP6 chez 268 patients a mené à l’identification de quatre nouvelles rares mutations faux sens absentes chez 272 contrôles et de toutes les bases de données publiques. Ces mutations sont p.Tyr306His ; p.Tyr373Cys ; p.Val1386Ile; p.Tyr1541Cys et leur pathogénicité prédite in silico indiquent que p.Val1386Ile est bénigne, et que p.Tyr306Hiset p.Tyr373Cys et p.Tyr1541Cys sont i possiblement dommageables. Les mutations p.Tyr306His, p.Tyr373Cys et p.Tyr1541Cys ont affecté l’habilité de LRP6 d’activer la voie Wnt/β-caténine en utilisant le système rapporteur luciférase de pTOPflash. Nos résultats suggèrent que LRP6 joue un rôle dans le développement des ATN chez une petite fraction de patients ayant une ATN. Cette étude présente aussi Skam26Jus comme un nouveau modèle pour étudier les ATN chez l’humain et fournit un outil important pour comprendre les mécanismes moléculaires à l’origine des A TN.

Fréquence optimale et fréquence de 5 minutes: Une comparaison des Volatilités Réalisées journalières à partir du modèle HAR-RV.

Rapport de recherche présenté à la Faculté des arts et des sciences en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en sciences économiques.

Robustesse du modèle de Rasch unidimensionnel à la violation de l’hypothèse d’unidimensionnalité.

Le logiciel de simulation des données et d'analyse est Conquest V.3

Modèle de l’engagement et de l’abandon de traitement de l’adolescent avec trouble de personnalité limite

Plus de la moitié des adolescents suicidaires dont une large proportion présente un trouble de personnalité limite (TPL) abandonnent leur traitement. Les conséquences de leur défection sont préoccupantes considérant la récurrence de leurs conduites suicidaires et le fait que cette pathologie augmente le risque d’une évolution défavorable à l’âge adulte. À partir d’une méthode de théorisation ancrée constructiviste, cette étude visait à comprendre les processus associés à l’instabilité du mode de consultation des adolescents avec TPL. Elle a permis de spécifier les vulnérabilités à l’abandon des adolescents avec TPL et celles de leurs parents et mis au jour que l’atténuation des problèmes d’accessibilité, la préparation au traitement, l’adaptation des soins aux particularités du TPL et finalement la prise en compte de la disposition à traiter des soignants constituent des réponses déterminantes pour leur engagement. Les processus de désengagement ont également été spécifiés. Des perceptions négatives à l’égard du traitement, du soignant ou du fait d’être en traitement génèrent une activation émotionnelle. Celle-ci induit ensuite des attitudes contre-productives qui évoluent vers des comportements francs de désengagement. Dans ce contexte, des réponses du dispositif de soins telles une régulation insuffisante de l’engagement, des impairs thérapeutiques et des demandes paradoxales précipitent l’abandon de traitement. Finalement, les processus impliqués dans l’abandon de traitement ont été formalisés dans le Modèle de l’engagement et de l’abandon de traitement des adolescents avec TPL. Celui-ci illustre que des processus distincts caractériseraient les abandons précoces et les abandons tardifs des adolescents avec TPL. L’abandon précoce résulterait de l’échec du dispositif de soins à profiter de l’impulsion de la demande d’aide pour engager l’adolescent et le parent lors de ce premier moment critique de sa trajectoire de soins. En contrepartie, les abandons tardifs traduiraient les défaillances du dispositif de soins à adopter des mesures correctives pour les maintenir en traitement lors d’un deuxième moment critique marqué par leur désengagement. Les taux d’abandon de traitement de ces jeunes pourraient être diminués par un dispositif de soins qui reconnaît les périls inhérents au traitement de cette clientèle, se montre proactif pour résoudre les problèmes de désengagement, intègre des mécanismes de soutien aux soignants et favorise une pratique réflexive.

Histoire formelle du jeu d’aventure sur ordinateur (le cas de l’Amérique du Nord de 1976-1999)

Cette étude s’intéresse à l’évolution formelle du jeu d’aventure de 1976 à 1999. Elle se propose de mieux comprendre les facteurs historiques contribuant à l’apparition du genre, son institution et ses transformations. La recherche est fondée sur l’analyse du discours de la presse spécialisée en jeux d’ordinateur et d’un corpus étendu d’œuvres. L’une des thèses proposées est que l’identité générique du jeu d’aventure est fondée sur une expérience vidéoludique demeurant relativement constante malgré des variations importantes de formes. Cette expérience est assurée par la reproduction des principaux éléments d’une architecture générale de design de jeu inaugurée par Adventure en 1977. Les variations formelles ponctuelles résultent d’une négociation entre la volonté de s’adapter aux changements de contexte de l’écologie du jeu d’ordinateur et la résistance d’une architecture ludique établie. La pertinence d’une histoire d’un genre vidéoludique est justifiée au premier chapitre en fonction de l’état actuel des connaissances sur l’histoire du jeu vidéo et du jeu d’aventure. On y précise également le cadre théorique, la méthodologie et les sources étudiées. Le deuxième chapitre s’intéresse à la genèse d’Adventure de Crowther et Woods (1976; 1977) en fonction des diverses pratiques culturelles dans lesquelles l’œuvre s’inscrit. Cette analyse permet d’en dégager l’architecture ludique. Le troisième chapitre porte sur le « tournant narratif » du jeu d’aventure ayant lieu au début des années 1980. On y décrit différents facteurs historiques poussant le genre vers l’enchâssement d’histoires pré-écrites afin d’en faire un véhicule narratif. Le quatrième chapitre décrit le contexte du « tournant graphique », passage du jeu d’aventure d’une représentation textuelle à un régime visuel, ainsi que ses conséquences expérientielles. Le « tournant ergonomique » décrit au cinquième chapitre traite de l’apparition du modèle « pointer et cliquer » en fonction des avancées des connaissances concernant les interactions humain-machine ainsi que de la maturation du design de jeu comme pratique autonome. Le dernier chapitre relate l’apogée du jeu d’aventure au début de la révolution multimédia sous ses formes de film interactif et « Myst-like » puis du ralentissement – voire de l’arrêt – de son évolution formelle.

Élaboration d’un modèle théorique pour étudier le rapport au savoir en didactique de l’histoire et en éducation à la citoyenneté

Ce mémoire a pour objet d’étude la notion du rapport aux savoirs historiques des élèves de l’ordre secondaire. Plus précisément, il sera question des relations existant entre la conception qu’entretiennent les élèves de l’histoire et du métier de l’historien, leur conception de l’action humaine dans l’histoire et leur sentiment d’être eux-mêmes, aujourd’hui, des acteurs politiques effectifs. Ce sujet est ancré dans le contexte de l’introduction des prescriptions en matière d’éducation à la citoyenneté dans le programme d’histoire de niveau secondaire. Cet ajout a pour conséquence d’introduire de nouveaux objectifs en matière d’éducation à la citoyenneté : l’élève, par l’étude de l’évolution démocratique, doit être amené à comprendre le rôle de l’action humaine dans l’histoire, lui faisant ainsi comprendre la valeur de sa propre participation à la vie sociale et politique. Cela étant dit, les recherches montrent que les enseignants et les enseignantes tardent à adopter la terminologie propre aux compétences du programme de formation en histoire et éducation à la citoyenneté et perpétuent un enseignement de l’histoire-récit qui fait la part belle aux grands évènements et aux grands hommes (Bouhon, 2009; Moisan, 2011). De plus, les manuels utilisés laissent peu de place aux individus ou aux groupes d’individus agissants et présentent rarement leurs actions de manière à rendre compte de leur efficacité (Éthier, 2001; Lefrançois, Éthier et Demers, 2011). Enfin, les recherches montrent que les élèves sont enclins à expliquer les changements à l’aide d’une histoire personnalisante, occupée principalement par les grands hommes et les hauts faits de l’histoire politique et militaire (Hallden, 1986 ; Carretero, Jacott, Limon, Lopez-Manjon et Leon, 1994 ; Carretero, Asuncion et Jacott, 1997 ; Tutiaux-Guillon et Fourmond, 1998). En explorant les conséquences complexes de ces différents constats, nous avons ressenti une insatisfaction à l’égard de la capacité d’explication de ce phénomène qu’offrait le champ conceptuel de didactique de l’histoire. Par conséquent, ce mémoire portera sur le transfert de la notion de rapport au savoir au domaine de la didactique de l’histoire à partir de la sociologie et de l’anthropologie. Le modèle théorique proposé a été obtenu grâce à une recherche spéculative qui a été inspirée des méthodes de Martineau, Simard et Gauthier (2001) et de Van der Maren (1996).

Caractérisation neuro-immunitaire d'un modèle d'encéphalomyélite auto-immune expérimentale spontanée

La sclérose en plaques est une maladie neuroinflammatoire idiopathique caractérisée par la formation de lésions focales de démyélinisation, qui apparaissent suite à l’infiltration périvasculaire de cellules immunitaires et à l’augmentation de la perméabilité de la barrière hémato-encéphalique. L’encéphalomyélite auto-immune expérimentale (EAE) est le modèle animal de cette maladie. Cependant, ce modèle présente des différences importantes avec la sclérose en plaques. L’objectif de ce projet de maîtrise était d’approfondir la caractérisation d’un nouveau modèle transgénique d’encéphalomyélite auto-immune expérimentale spontanée, le modèle TCR1640, afin de valider celui-ci pour l’étude des phénomènes physiopathologiques qui surviennent à différents stades de la sclérose en plaques, ainsi que pour le développement de nouveaux traitements de la maladie. La souris TCR1640 porte un récepteur des cellules T (TCR) transgénique autoréactif, qui reconnaît un peptide de la myéline et déclenche une réaction auto-immune contre la myéline endogène au sein du système nerveux central (SNC). Des observations faites in situ et in vitro ont permis d’identifier des changements qui surviennent de façon très précoce dans l’unité neurovasculaire chez les animaux TCR1640 présymptomatiques, et qui sont liés à la présence d’un profil immunitaire périphérique proinflammatoire. Lors des phases actives de l’EAE spontanée, les animaux TCR1640 au stade chronique présentent une inflammation accrue du système nerveux central associée à une infiltration leucocytaire massive, par rapport aux animaux au stade aigu de la maladie. Une étude in vivo a également permis de moduler la maladie développée par des animaux ayant subi une immunisation passive avec des cellules T auxiliaires en provenance de souris TCR1640. Enfin, l’implication de nouvelles molécules d’adhésion cellulaire dans le développement et le maintien de l’EAE spontanée a été suggérée par des observations in vitro. L’ensemble de ces résultats suggère que le modèle TCR1640 présente plusieurs avantages pour l’étude de la physiopathologie de maladies neuroinflammatoires telles que la sclérose en plaques, et servira d’outil afin de valider de nouvelles stratégies thérapeutiques.

La santé mentale et le cycle économique: étude d'un modèle à effets fixes à l'aide de données du 'National Health Interview Survey' de 2006 à 2009.

Rapport de recherche présenté à la Faculté des arts et des sciences en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en sciences économiques.