Annales du Sénat et de la Chambre des députés

1877/02/15 (T1).

Annales du Sénat et de la Chambre des députés

1877/01/10 (T1).

Annales du Sénat et de la Chambre des députés

1877/02/16 (T1).

Annales du Sénat et de la Chambre des députés

1879/01/30 (T2)-1879/03/01.

Annales du Sénat et de la Chambre des députés

1877/02/15 (T1).

Annales du Sénat et de la Chambre des députés

1879/03/22 (T4)-1879/04/05.

Procès de Napoléon-Louis Bonaparte et de ses coaccusés devant la cour des pairs, contenant les faits préliminaires, les documents officiels, les relations particulières, la biographie des principaux accusés, les interrogatoires, débats, réquisitoires, arrêts, etc.

[Procès. Bonaparte, Louis-Napoléon. 1840]

Procès des accusés d'avril devant la Cour des pairs [publié de concert avec les accusés]

Mode of access: Internet.

Procès de Allibaut devant la Cour des pairs.

"Louis Alibaud est convaincu d'avoir, le 25 juin dernier commis un attentat contre la personne et la vie du roi."--p. 151.

Procès des accusés d'avril devant la Cour des pairs, publié de concert avec les accusés.

Mode of access: Internet.

Catalogue systématique de la bibliothèque de la Chambre des représentants.

By Vicomte B. du Bus.

Procès du Journal du commerce devant la Chambre des Députés.

Mode of access: Internet.

Collection complète des discours de M. de Fontanes.

With: France. Chambre des pairs, 1814-1848. Discours prononcé dans cette séance par M. le marquis de Pastoret à l'occasion de la mort de M. le marquis de Fontanes. [Paris, 182-].