1000 resultados para Fieschi, Joseph (1790-1836) -- Procès

3/5/20, procès du général Fournier, déposition du colonel Duchêne [conseil de guerre] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 59149

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Procès du général Fournier, [déposition devant le Conseil de guerre le 3/5/20 du] capitaine Grenier : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 59151

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Procès du général Fournier, [déposition devant le Conseil de guerre le 3/5/20 du] commandant Casson : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 59152

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17/5/20, procès du général Fournier, le général Legrand défenseur technique [procès de la reddition de Maubeuge] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 59323

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Procès-verbal de la formation et des opérations du comité militaire de la ville de Paris . Première partie

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Pierre-Joseph Proudhon. Papiers. VIII Varia.

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Fauré-Fremiet, Mme. Manuscrit(s) provenant d'elle

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Plaidoirie de Me Nogent de St-Laurent ["sic"]... prononcée à la Cour des Pairs, le 1er octobre 1840... Extrait du Procès du prince Napoléon-Louis publié par B. Saint-Edme...

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Procès de M. le Cte de Montalembert au sujet de son écrit intitulé : "Un débat sur l'Inde au Parlement anglais" : publié dans le "Correspondant". Texte revu et corrigé de cet écrit / Plaidoiries de MMes Berryer et Dufaure devant la police correctionnelle et la cour impériale (24 novembre-21 décembre 1858)

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Procès du maréchal de camp, baron Debelle, officier de la Légion d'honneur, contenant la séance du conseil de guerre permanent de la 2e division militaire, les pièces du procès, le plaidoyer de Me Berryer, les conclusions du rapporteur, le discours du général Debelle, le jugement qui le condamne à la peine de mort, et la commutation de cette peine en une détention pendant dix ans ; précédé d'une notice historique sur ce général

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Procès de l'affaire dite complot de Neuilly, devant la cour d'assises de la Seine, contenant l'acte d'accusation, les interogatoires des accusés, leurs moyens de défense, les plaidoiries des avocats, le réquisitoire de M. le procureur général, et l'arrêt de condamnation

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100 Têtes sous un bonnet, par Joseph Bard

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Procès de M. le Vte de Larochefoucauld devant la Cour d'assises de Paris, le 6 janvier 1833 : Sa défense. Plaidoyer de M. Berryer. Articles incriminés de la brochure intitulée : "Aujourd'hui et demain"

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Procès des accusés du complot de Neuilly devant la cour d'assises de la Seine. (28 mars-8 avril.)

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Discours de M. Regnault,... prononcé à l'Assemblée nationale, le 27 mai 1790, pour le pacte fédératif général

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Mémoire de J. Esneaux, interjetant appel d'un jugement du tribunal de police correctionnelle qui le condamne à trois mois de prison... comme auteur d'une brochure intitulée "Réflexions sur le procès de M. A. C. Scheffer". [Signé : J. Esneaux, Rey.]

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