La désignation de la loi applicable en matière de successions internationales : la professio juris en droit international privé québécois et comparé

Alors qu’un éternel débat oppose les défenseurs de la scission et ceux de l’unité successorale, la professio juris donne une nouvelle perspective à la question de la détermination du droit applicable à une succession internationale, à travers le prisme de l’autonomie de la volonté et de la prévisibilité juridique. En conférant au de cujus la faculté de désigner lui-même le droit qui régira sa succession, elle lui permet d’écarter la règle de conflit objective au profit d’un ou de plusieurs rattachements de son choix et d’éviter l’incertitude reliée à l’appréciation des rattachements objectifs au moment du décès. Instaurée au Québec en 1994, cette institution n’existe que dans quelques États. Quoique présentant des intérêts indéniables en termes de planification, la professio juris a éveillé la crainte que le de cujus ne l’utilise que pour éluder les règles impératives du droit objectivement applicable, dont ses dispositions protectrices comme la réserve héréditaire. Deux types de limites à la professio juris ont ainsi émergé, restreignant l’éventail de lois parmi lesquelles le de cujus peut choisir et proscrivant ensuite certains effets de la désignation. Ce mémoire repose sur l’étude comparative des balises instituées dans plusieurs législations qui connaissent la professio juris, afin d’apporter un certain éclairage sur sa portée au Québec. Cette grille d’analyse permet également d’examiner comment la professio juris a été circonscrite dans d’autres États, de constater qu’elle peut offrir des avenues de planification qui n’ont pas été retenues au Québec et de porter un regard critique sur ces restrictions.

Une évaluation qualitative d’un programme de préparation à l’examen professionnel québécois à partir de la perception des candidates infirmières

Depuis 2000, l’examen professionnel de l’Ordre des infirmières et infirmiers du Québec (OIIQ) est constitué d’une partie écrite et d’une partie pratique sous la forme d’un examen clinique objectif structuré (ECOS). Des programmes de préparation à l’examen professionnel ont été mis en place par différents milieux afin d’aider les candidates à l’exercice de la profession infirmière (CEPI) à se préparer pour cet examen, toutefois aucune évaluation de ces programmes n’a encore été effectuée. Cette étude avait pour but d’évaluer qualitativement un programme de préparation à l’examen professionnel. Des groupes de discussion ont été organisés avec des CEPI ayant participé au programme de préparation afin d’obtenir leur perception quant à l’impact de ce programme sur leur expérience de l’examen professionnel. La méthode d’analyse par questionnement analytique de Paillé et Mucchielli (2008) a été utilisée pour réaliser l’analyse des données. L’approche par compétences de deuxième génération développée par Goudreau, Pepin, Dubois, Boyer, Larue et Legault (2009) fut utilisée comme cadre de référence pour cette étude. L’analyse des données a permis d’identifier les attentes des CEPI à l’égard du programme de préparation et les impacts de celui-ci sur leur expérience à l’examen professionnel. Ainsi, le programme permettrait aux CEPI d’évaluer leurs forces et leurs faiblesses afin d’orienter l’étude préparatoire, tout en diminuant le stress relié à l’inconnu et en augmentant leur motivation et leur confiance en elles. Le parcours ECOS et la rétroaction sont les activités du programme jugées les plus pertinentes dans une perspective d’approche par compétences. L’examen écrit serait toutefois moins représentatif de l’examen professionnel et moins pertinent pour le développement des compétences. Des suggestions d’amélioration pour le programme de préparation découlent des entrevues avec les participantes et des recommandations pour la gestion, la pratique, la formation et la recherche en sciences infirmières ont également été émises à la suite de cette étude.

Forum de discussion en ligne : analyse des échanges interculturels entre des élèves français et québécois

Les technologies de l’information et de la communication (TIC) sont de plus en plus présentes dans les différentes sphères de notre société, comme en éducation. De nombreux enseignants s’en servent pour travailler avec leurs élèves en classe. Malgré leur utilisation parfois limitée aux fonctions de base, les TIC offrent beaucoup d’avantages qui peuvent être très bénéfiques à l’éducation des jeunes, tout comme les échanges interculturels qui permettent aux jeunes de s’ouvrir sur le monde. Ce projet proposait de mettre en réseau par Internet des élèves québécois et des élèves français de 8 à 12 ans à l’aide du forum de discussion Knowledge Forum et de l’outil de vidéoconférence Via. Les connaissances et les attitudes des jeunes face aux autres et à leur culture, ainsi qu’à la technologie ont été analysées. Plus précisément, la participation, les différences et les ressemblances, les connaissances acquises, les façons d’interagir, les attitudes et le degré de présence sociale ont été étudiés à l’aide d’une grille d’analyse incluant les catégories de Bales. Des entrevues effectuées avec les enseignants et les élèves ont aussi été analysées. Le degré de présence sociale a permis aux attitudes des jeunes d’évoluer, devenant plus amicales au fil des échanges. Les élèves ont appris sur la culture de l’autre, ont discuté des différences et des ressemblances et ont donné beaucoup d’informations sur eux. Donc, la technologie a permis aux élèves de créer des liens avec les autres et d’apprendre sur la culture des deux pays.

Double échappée ; suivi de Se dire, se comprendre : l'homosexualité adolescente dans les romans québécois pour la jeunesse

Difficile à manier, le thème de l’homosexualité est peu exploité dans le domaine des arts. Dans la littérature jeunesse québécoise, on trouve peu de personnages principaux homosexuels constituant des représentations positives pour les adolescents. Double échappée, le premier volet de ce mémoire en recherche-création, résulte d’une volonté de contribuer à ce secteur en braquant le projecteur sur deux protagonistes adolescents qui vivent leur homosexualité en parallèle. L’un doit apprendre à vivre avec cette réalité qui est toute nouvelle pour lui tandis que le second, sorti du placard et censément à l’aise avec son homosexualité, se voit obligé de réaffirmer son identité lorsqu’il arrive dans un nouvel environnement. Leurs parcours s’entremêlent, leur relation grandit et on assiste à leurs prises de conscience, diverses certes, mais aussi complémentaires. Le second volet du mémoire, intitulé Se dire, se comprendre : l’homosexualité dans les romans québécois pour la jeunesse, sert en quelque sorte de cadre contextuel à Double échappée. Adoptant un parcours en grande partie sociologique, cet essai examine le traitement des enjeux identitaires soulevés par l’homosexualité dans quelques romans québécois. Y est brièvement analysée la manière dont six ouvrages récents destinés à la jeunesse portent le sujet, particulièrement en ce qui a trait à la prise de conscience identitaire et son expression. Cette étude se penche sur la façon dont ces récits proposent la découverte de l’homosexualité par des adolescents en s’attardant à la présentation des personnages homosexuels et leur cheminement. Il s’agit de mettre en lumière la manière dont le texte montre et fait entendre la voie/voix des protagonistes gays et lesbiens.

The role of ‘Shared Memories’ in shaping nationalist movements : a comparative historical analysis of the Flemish and Québécois nationalist movements

Les mouvements nationalistes flamands et québécois divergent en concernant leur structure; par exemple le nationalisme flamand s'est développé comme un mouvement chrétien-démocrate, alors que le nationalisme québécois contemporain s’est galvanisé autour d'une idéologie laïque de gauche. Par ailleurs, il existe un contraste entre les poids sociodémographique, politique et économique portés par la région de Flandres en Belgique, et ceux portés dans la province du Québec au Canada. Cependant, malgré les influences divergentes structurelles et systémiques, les mouvements nationalistes flamand et québécois ont développé et maintenu des profils très similaires. Par exemple, les deux mouvements nationalistes se définissent par une distinction ethnolinguistique, les deux ont un discours nationaliste parallèle axé sur la nécessité de préserver et de protéger la langue et la culture de la communauté nationale, et les deux se concentrent sur l'obtention d'une redistribution des pouvoirs culturels et politiques. Dans ce mémoire, nous proposons que le profil nationaliste ressemblant du mouvement nationaliste flamand et québécois puisse être expliqué par le développement d'un « nationalisme ethnolinguistique de contestation », qui était initialement mis en place par les nationalistes flamands et québécois cherchant à corriger les effets d'une « division culturelle du travail ». Ce sentiment d’un nationalisme de contestation ethnolinguistique est instrumentalisé et perpétué par les nationalistes flamands et québécois en évoquant certains « souvenirs partagés », qui sont trouvés dans le récit historique de la communauté nationale. Ces souvenirs partagés, ainsi que leurs représentations symboliques, reflètent les sentiments de protestation, injustice et victimisation, qui sont vitaux pour les nationalistes flamands et québécois dans le maintien de leur expression parallèlement à un nationalisme de contestation ethnolinguistique en Flandres et au Québec.

Analyse des figures féminines juives dans le roman québécois moderne et contemporain : L’avalée des avalés, La Québécoite et Hadassa

Ce mémoire est consacré à la construction des personnages féminins juifs dans trois romans modernes et contemporains de la littérature québécoise de langue française. Il se penche sur les romans L’avalée des avalés (1967) de Réjean Ducharme, La Québécoite (1983) de Régine Robin et Hadassa (2006) de Myriam Beaudoin. Les fonctions, les valeurs et les discours entourant la présence des figures féminines juives sont analysés par le biais des dialogues entre les lieux et l’espace de manière à cerner les marqueurs identitaires, culturels, sociaux, linguistiques et religieux. Nous avons cherché à inscrire ce mémoire dans le prolongement du chapitre portant sur la figure féminine juive de l’ouvrage pionnier Mythes et images du Juif au Québec (1977) de Victor Teboul. Teboul considère la figure féminine juive comme un personnage principalement secondaire et sexuel. Cette analyse, très ancrée dans les discours sociaux de la période de publication, mérite d’être revisitée avec un corpus plus élargi et plus contemporain. Pour ce faire, nous avons cerné les principaux vecteurs identitaires féminins juifs en analysant les discours entourant leur présence, les dialogues entre identité, culture, Histoire et société et les dynamiques entre espaces et lieux. Nous avons constaté que, en plus de sortir des stéréotypes, l’identité des figures féminines juives des trois romans est modelée en fonction de son rapport aux lieux et à l’espace. D’une judéité littéraire foncièrement iconoclaste, en passant par une judéité culturelle et mémorielle jusqu’à une judéité qui se veut le plus réaliste, les trois romans du corpus diffèrent largement par leur rapport à la judéité.

La fonction de l'intervention des tiers en droit judiciaire privé québécois

Cette étude présente une caractérisation du mécanisme procédural de l'intervention des tiers en droit judiciaire privé québécois. Développée en trois volets, elle aborde successivement l'origine historique de l'intervention des tiers, qui révèle sa pérennité et sa longévité (première partie). Un modèle conceptuel de sa forme contemporaine selon lequel son bien-fondé repose sur sa légitimité et son utilité est proposé (deuxième partie). Enfin, une étude critique, dans une perspective sociologique et comparative, de la place de l'intervention des tiers dans les projets de réforme de la procédure civile, expose son incompatibilité avec les modes alternatifs de résolution des conflits et trouve, dans le pouvoir judiciaire de l'ordonner d'office présent la législation étrangère, une assurance contre l'iniquité à laquelle le droit québécois devrait souscrire (troisième partie).

Mieux comprendre le sentiment de filiation chez les parents qui accueillent un enfant en vue de l'adopter par le biais du programme québécois Banque-mixte

Devenir parent en accueillant un enfant en vue de l’adopter en contexte de protection de la jeunesse, dans le cadre du programme Banque-mixte, est une expérience particulière, puisque l’enfant arrive dans la famille sans aucune garantie qu’il pourra être adopté. Également, les parents Banque-mixte, en tant que famille d’accueil, ont l’obligation d’amener l’enfant à des visites avec ses parents d’origine et doivent composer avec la présence d’intervenants dans leur vie privée. À l’aide d’une démarche de théorisation enracinée, la présente étude vise à comprendre comment le parent Banque-mixte développe son sentiment de filiation, c’est-à-dire le sentiment d’être le parent de l’enfant qu’il accueille, alors qu’il n’est ni le parent légal, ni le parent biologique. Des entrevues semi-dirigées ont été réalisées avec 25 parents afin d’aborder des thèmes tels que les motivations sous-jacentes à leur projet parental, l’expérience du processus pour devenir une famille Banque-mixte et la relation avec l’enfant. Les résultats permettent de jeter les bases d’une nouvelle théorie, selon laquelle le sentiment de filiation précède la filiation légale dans ces circonstances. Ainsi, le parent Banque-mixte ne devient pas un parent au moment du jugement d’adoption; il le devient bien avant, à partir du moment où il atteint un point de non-retour, c’est-à-dire où il constate de manière rationnelle ou émotionnelle que cet enfant est le sien. En l’absence d’un lien de sang et d’un lien légal, le parent Banque-mixte construit son sentiment de filiation sur la base de son profond désir d’enfant et de trois piliers qui lui permettent de justifier son sentiment d’être le parent, soit l’exercice du rôle parental, la construction d’une relation significative avec l’enfant, ainsi que la reconnaissance par autrui de son rôle de parent. Lorsque le parent Banque-mixte n’est pas confronté à l’incertitude de voir l’enfant retourner dans son milieu d’origine, il doit patienter en attendant la concrétisation de l’adoption, mais l’absence de filiation légale ne remet pas en question son sentiment d’être le parent. Par contre, le fait de se sentir le parent avant de le devenir légalement peut générer des tensions dans l’expérience du parent Banque-mixte, puisque le statut de famille d’accueil est en dissonance avec le sentiment de filiation. Afin de minimiser les effets indésirables de l’incertitude, les intervenants de l’adoption et de l’enfant développent différentes stratégies pour rassurer et protéger les parents Banque-mixte, en plus de minimiser l’inquiétude quant à la probabilité du retour de l’enfant dans son milieu familial d’origine. Finalement, guidés par leur besoin de vivre leur filiation de manière exclusive, les parents Banque-mixte font l’effort de mettre à distance les parents d’origine, tout en conservant une certaine ouverture uniquement dans le but de permettre à l’enfant d’intégrer sainement ses origines. En conclusion, les retombées pour l’avancement des connaissances, l’amélioration des pratiques et l’élaboration de nouvelles législations sont discutées.

La responsabilité civile des prestateurs de moteurs de recherches et des fournisseurs d’hyperliens en droit québécois

L’auteur se penche sur la question de la responsabilité civile des prestateurs de moteurs de recherches et des fournisseurs d’hyperliens eu égard aux contenus illicites situés sur les sites qu’ils répertorient. Pour ce faire, il analyse la disposition législative régissant la responsabilité de ces intermédiaires, à savoir l’article 22 de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information, et se questionne sur l’efficacité véritable de cette disposition eu égard à l’intention présumée du législateur et à la position adoptée à l’étranger. L’auteur constate effectivement que la rédaction de cet article de loi laisse place à plusieurs problématiques qui risquent d’avoir des répercussions indésirables pour ces intermédiaires. Dans la seconde partie de son exposé, l’auteur aborde certaines situations pratiques pouvant entraîner la responsabilité de ces intermédiaires, notamment les questions liées aux virus informatiques, à la diffamation et à la propriété intellectuelle.

La préservation de l'eau face à la pollution industrielle : le rôle de l'État Québécois

Le Québec, qui dispose de près de 3 % des ressources d’eau douce de la planète, a longtemps géré cette ressource selon une rationalité permissive, ce qui a encouragé la pollution de celle-ci. Le secteur industriel est à l’origine des rejets de polluants les plus difficiles à décomposer, lesquels auraient déjà occasionné une baisse de la biodiversité. Dès 1978, le Québec commence à réaffirmer le rôle de l’État dans la protection et la préservation de l’eau. À ce sujet, un programme d’assainissement des eaux, associé à une législation plus contraignante, a permis de récupérer les eaux des fleuves et des rivières les plus polluées. Avec l’adoption de la Politique nationale de l’eau et de la Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection, le Québec réaffirme de nouveau le rôle de l’État en tant que fiduciaire des ressources en eau dans le but de les préserver et de les gérer pour les générations futures.

L'appréciation en droit québécois de l'arrêt Nikon: même résultat?

Ce texte aborde la question épineuse de l’équilibre à établir entre les droits de gérance de l’employeur et la protection du droit à la vie privée de l’employé dans le cadre particulier du courrier électronique. Alors que l’arrêt de la Cour de cassation du 2 octobre 2001 dans l’affaire Nikon semble avoir fait le point sur la problématique en droit français en donnant préséance aux droits de l’employé, il est possible d’avancer que ce résultat ne sera pas miroité en droit québécois. En effet, le législateur québécois, influencé par une vision nord-américaine plus libérale quand aux droits des entreprises, semble accorder moins d’importance a la notion de vie privée que ses homologues de l’Europe continentale. L’auteur reprend ainsi le contexte de l’affaire Nikon pour spéculer sur le verdict d’un juge québécois exposé aux même faits.

"Job : humoriste" : vécu de la professionnalisation de l'humoriste québécois francophone

Cette recherche exploratoire et empirique porte sur le vécu de la professionnalisation de l’humoriste québécois francophone. Les ressources théoriques et scientifiques sur le sujet étant peu nombreuses, la théorie ancrée (The Grounded Theory) de Glaser et Strauss (1967) nous permettra d’utiliser nos données de terrain afin que nous puissions les confronter et établir un canevas théorique sur le métier de l’humoriste. Nous nous sommes aussi penchés sur l’étude du rire de Bergson. Selon lui, le rire peut avoir une fonction sociale et c’est aussi un langage universel qui permet à tout un chacun de se reconnaître et de faire partie d’un tout. Du point de vue méthodologique, nous avons interrogé huit humoristes québécois, sept hommes et une femme, jeunes et moins jeunes, ayant fait, ou pas, l’École nationale de l’humour, mais avec comme particularité commune de gagner leur vie en faisant de l’humour. À la suite de ces entrevues, nous avons décidé d’interroger la Directrice de l’École nationale de l’humour, Louise Richer, car chaque humoriste avait un lien particulier avec cette institution. Les entrevues, de type semi-dirigé, ont été réalisées sous une forme chronologique, reliées à une grille de questions sous le thème de la professionnalisation. Les données ont été recueillies et retranscrites (verbatim) grâce à un enregistrement sonore. Faire de l’humour est une profession non conventionnelle où chaque humoriste est laissé à lui-même, mais où rapidement il se crée une espèce de microcosme autour de lui afin de pouvoir évoluer et agir indépendamment des autres. L’adolescence, l’École nationale de l’humour ainsi que le contexte culturel Québécois seront des éléments incontournables à leur professionnalisation.

Le processus d’attribution rénale québécois défavorise-t-il les patients en attente d’une greffe combinée rein-pancréas?

Étude de cas / Case study

Magie de Noël à la résidence intermédiaire : un conte urbain

Travail créatif: pièce de théatre / Creative Work: Play