979 resultados para Colonies.

Etat du personnel de la marine et des colonies / Ministère de la marine et des colonies

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Etat du personnel de la marine et des colonies / Ministère de la marine et des colonies

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1841/01/01.

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A l'Assemblée nationale. Supplique et pétition des citoyens de couleur des :Isles & colonies franc̜oises: +Îles et colonies franc̜aises+ , sur la motion faite le 27 novembre 1789, par :M.: +Monsieur+ de Curt , député de la Guadeloupe, au nom des colonies réunies

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Traité et formulaire des successions du personnel des colonies, par Pierre Nicolas,... Edmond-C. André... Nouvelle édition, complètement mise à jour

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Adresse à l'Assemblée-Nationale, pour les citoyens-libres de couleur, des isles & colonies franc̜oises . 18 octobre 1789

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Apperc̜u sur les dettes des colonies

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Décret portant règlement sur les allocations de solde et accessoires de solde des officiers, aspirants, fonctionnaires et divers agents du département de la marine et des colonies (1er juin 1875) suivi des tarifs de janvier 1880 / Ministère de la marine et des colonies

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[Décret. 1875-06-01]

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De l'Utilité des colonies pour la France et du système des douanes appliqué aux denrées coloniales, par le lieutenant général Ambert

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De l'Inconstitutionnalité de l'ordonnance concernant les colonies. Rendue le 26 février 1831, sur le rapport de M. le Ministre de la Marine

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Du progrés aux colonies. A propos d'un arrêt de la cour de la Guadeloupe...

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Sur les colonies,...

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Aperçu sur nos colonies et notre marine militaire, pour appuyer une pétition faite à la Chambre le 24 janvier 1832, par le Cte Ad. d'Angeville,...

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Bibliothèque administrative du marin. Corps de santé de la marine. Arrêté ministériel du 13 mai 1896. Sommaire : 1° embarquement des officiers du corps de santé de la marine ; 2° désignations des officiers... pour les emplois sédentaires ; déplacement ; 4° désignations... pour le service des troupes en France et aux colonies ; 5° résidence libre... Suivi des tarifs de solde... (Septembre 1898)

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Considérations générales sur les trois classes qui peuplent les colonies françaises et sur tout ce qui concerne leur administration intérieure

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Développement des causes des troubles et désastres des colonies françaises, présenté à la Convention nationale par les commissaires de Saint-Domingue... le 11 juin 1793... [Signé : Page, Brulley.]

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