The Foreigner and the Right to Justice in the Aftermath of September 11th

Breakfast on the Hill Lecture Series, Canadian Federation for the Humanities and Social Sciences, Parliamentary Restaurant, Ottawa, 19 mai 2005

Reforming the Division of Powers in Canada : An (Un)achievable Endeavour?

Formal amendments to the division of powers provisions of Canada's 1867 federal constitution have always proved difficult to achieve. However, since 1982, this task has become hopelessly unachievable. Modifications to, and adaptation of, the division of power has consequently been left to judges called upon to interpret sections 91 to 95 of the Constitution Act, 1867, and to executives officers of the central and regional governments as they negotiate intergovernmental agreements. The end result of theses two processes has been highly favourable to the central government. Courts have given a liberal interpretation to the central government's exclusive fields of jurisdiction. Moreover, the latter's spending power, unobstructed by the fragile legal framwork imposed under interprovincial agreements, has enabled it to encroach upon the exclusive heads of power of the provinces. As we will see, one of the main reason behind the Canadian constitutional stalemate, and for the recurrent isolation of Quebec - even where informal modification are concerned - is the different conceptions of Canadian federalism respectively held by Quebecers and by English Canadian.

La puissance des faits qui sont tus : la Cour suprême du Canada et l'expulsion vers la torture

Dans Suresh c. Canada (Ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration) (2002), la Cour suprême du Canada en vient à la conclusion que les principes de justice fondamentale prévus à l'm1icle 7 de la Charte canadienne des droits et libertés autorisent, dans des circonstances exceptionnelles, l'expulsion d'une personne vers la torture. La Cour nous indique que l'identification des principes de justice fondamentale doit se fonder sur une démarche contextuelle et sur un consensus dans la société canadienne. Le fondement factuel dans le raisonnement de la Cour est pourtant inexistant. Elle ne traite ni du contexte en matière d'immigration, ni du contexte en matière de sécurité nationale entourant cette décision. La Cour prescrit un haut degré de retenue pour le contrôle judiciaire de la décision du Ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration d'expulser une personne vers la torture. Cette retenue explique en partie le traitement déficient des faits. La Cour conclut qu'il y aurait un consensus dans la société canadienne sur le principe de justice fondamentale qui autorise l'expulsion d'une personne vers la torture sans fournir la preuve de ce fait social. L'absence de traitement des faits et de la preuve affecte la légitimité – la force persuasive - de la décision de la Cour suprême dans Suresh.

Investigating active transportation to and from school : identification of predictors and health benefits

Funding support for this doctoral thesis has been provided by the Canadian Institutes of Health Research-Public Health Agency of Canada, QICSS matching grant, and la Faculté des études supérieures et postdoctorales-Université de Montréal.

The gender pay gap among university professors: the role of individual and organizational determinants

Cette étude de cas, composée de trois articles, examine les diverses sources d’explication de l’écart salarial selon le genre chez les professeurs d’une grande université de recherche canadienne. Le premier article analyse les écarts selon le genre sur les primes “de marché” à partir de données d’un sondage réalisé auprès des professeurs en 2002. Une analyse des correspondances donne une solution à deux facteurs dans laquelle le second facteur oppose clairement les professeurs qui ont reçu une prime à ceux qui n’en n’ont pas reçue. Le genre est fortement associé à ce facteur, la catégorie “femme” se retrouvant du côté de l’axe associé à l’absence de primes de marché. Les résultats de la régression logistique confirment que le secteur d’activité, la fréquence des contrats de recherche, la valorisation du salaire ainsi que le rang combiné à l’ancienneté sont reliés à la présence de primes de marché, tel que proposé par les hypothèses. Toutefois, même après avoir contrôlé pour ces relations, les femmes sont toujours près de trois fois moins susceptibles de s’être vu attribuer des primes de marché que leurs homologues masculins. Dans l’ensemble, les résultats suggèrent que dans un contexte où les salaires sont déterminés par convention collective, la réindividualisation du processus de détermination des salaires — en particulier le versement de primes de marché aux professeurs d’université — peut favoriser la réapparition d’écarts de salaire selon le genre. Le second article est réalisé à partir de données administratives portant sur les années 1997 à 2006. Les contributions respectives de quatre composantes de la rémunération à l’écart salarial selon le genre y sont analysées, soit le salaire de base, l’accès au rang de professeur titulaire, l’accès aux primes de marché et chaires de recherche du Canada, de même que les montants reçus. Les composantes varient quant à leur degré de formalisation. Ceci permet de tester l’hypothèse selon laquelle l’ampleur de l’écart salarial selon le genre varie en fonction du degré de formalisation des composantes salariales. Nous déterminons également dans quelle mesure l’écart selon le genre sur les diverses composantes de la rémunération varie en fonction de la représentation relative des femmes professeurs au sein des unités. Les résultats démontrent l’existence de variations dans l’ampleur des différences selon le genre en fonction du degré de formalisation des pratiques de rémunération. Qui plus est, après contrôles, la rémunération est plus faible dans les unités où les femmes sont fortement représentées. Le dernier article examine les mécanismes pouvant mener à un écart selon le genre en ce qui a trait à l’accès aux primes de marché chez les professeurs de l’institution. Les processus d’attribution de ces suppléments salariaux sont examinés à partir d’entretiens réalisés avec 17 administrateurs à tous les niveaux hiérarchiques de l’institution et dans une diversité d’unités académiques. Les résultats suggèrent que les différences selon le genre pourraient être liées à des caractéristiques spécifiques du processus d’attribution et à une distribution inégale des primes aux unités à forte représentation féminine. De façon générale, les résultats démontrent que l’écart de rémunération selon le genre chez les professeurs de cette université n’est pas totalement expliqué par des différences dans les caractéristiques individuelles des hommes et femmes. L’analyse révèle que l’écart réside dans des différences selon le genre en ce qui a trait à l’accès aux primes de marché et aux chaires de recherches du Canada et, dans une moindre mesure, au rang de professeur titulaire. Aucune différence n’est observée sur le salaire de base et le montant des primes salariales reçues, que celles-ci soient dites de “marché” ou associées à une chaire de recherche du Canada. Qui plus est, on constate que la rémunération est plus faible dans les unités où les femmes sont le mieux représentées. L’accès différencié selon le genre aux primes de marché qui est observé pourrait être lié à certains processus organisationnels qui limitent les probabilités d’octrois à des femmes. Les femmes pourraient être particulièrement désavantagées dans ce système d’octroi, pour plusieurs raisons. L’existence de différences selon le genre en ce qui a trait aux dispositions ou habiletés des individus à négocier leur salaire est évoquée et supposée par certains administrateurs. Un accès limité aux informations concernant la politique de primes pourrait réduire la probabilité que des femmes tentent d’obtenir ces suppléments salariaux. Les directeurs d’unités, qui sont en majorité des hommes, pourraient être biaisées en faveur des professeurs masculins dans leurs évaluations s’ils tendent à favoriser ceux qui leurs ressemblent. Il est également possible que les directeurs d’unités où les femmes sont les mieux représentées n’aient pas reçu d’information sur les primes de marché ou que des traditions disciplinaires les aient rendu réticents à demander des primes.

La lutte au terrorisme international au Canada: panopticon ou banopticon ?

Depuis quelques années, mais surtout depuis le 11 septembre 2001, les contrôles migratoires sont devenus le locus principal d’affirmation du pouvoir souverain dans les pays occidentaux. La mouvance sécuritaire actuelle semble avoir donné les outils conceptuels nécessaires aux États pour leur permettre d’amalgamer des notions autrefois distinctes, comme la sécurité et l’immigration, et d’en inférer des liens qui paraissent désormais naturels et évidents aux yeux du public. Le Canada s’inscrit aussi dans cette mouvance où l’immigrant et l’étranger sont désormais pensés en relation avec l’illégalité, la criminalité et le sujet de non-droit. En pratique, cela se traduit par la mise en œuvre étatique d’un pouvoir souverain qui se manifeste clairement et ouvertement dans le cadre de contrôles migratoires de plus en plus serrés et contraignants. Ainsi, alimenté par la justification sécuritaire, par l’affect de la peur et par la nécessité de combattre le terrorisme international, le Canada applique ses lois et ses politiques de manière à exercer un contrôle accru sur sa population, plus particulièrement sur les migrants en général, mais encore davantage sur les demandeurs d’asile et les réfugiés soupçonnés de terrorisme. La mise en œuvre de pratiques restrictives à l’endroit des demandeurs d’asile et des réfugiés est facilitée par une conviction très tenace. À la lumière de son comportement, le gouvernement canadien semble convaincu que l’exclusion, l’expulsion, voire le refoulement, à l’extérieur du territoire national des personnes jugées être de potentiels terroristes, permettront de renforcer la sécurité nationale. Cette conviction est elle-même supportée par une autre, à savoir la croyance selon laquelle le pouvoir souverain d’exclure quelqu’un du territoire est absolu et, qu’en situation d’exception, il ne peut être limité d’aucune manière par le droit international. Suivant ceci, la lutte antiterroriste s’exécute presque exclusivement par le rejet des éléments potentiellement dangereux à l’extérieur du pays, au détriment d’autres mesures moins attentatoires des droits et libertés, plus légitimes et plus à même de remplir les objectifs liés à la lutte au terrorisme international. Dans notre étude, par une relecture d’une décision paradigmatique de la Cour suprême du Canada, l’affaire Suresh, nous chercherons à ébranler ces convictions. Notre thèse est à l’effet que la prétention du Canada à vouloir en arriver à un monde plus sécuritaire, en excluant d’une protection internationale contre la torture et en refoulant de potentiels terroristes à l'extérieur de son territoire, constitue une entreprise vouée à l’échec allant potentiellement à l’encontre des objectifs de lutte au terrorisme et qui se réalise présentement dans le déni de ses obligations internationales relatives aux droits de l’Homme et à la lutte contre l’impunité. Généralement, à la lumière d’une analyse de certaines obligations du Canada dans ces domaines, notre étude révélera trois éléments, ceux-ci se trouvant en filigrane de toute notre réflexion. Premièrement, le pouvoir souverain du Canada d’exclure des individus de son territoire n’est pas absolu. Deuxièmement, le droit d’une personne à obtenir protection non plus n’est pas absolu et des mécanismes d’équilibrage existant en droit international permettent de protéger les personnes tout en s’assurant que le Canada ne devienne pas un refuge pour les terroristes potentiels. Troisièmement, le Canada est astreint à d’autres obligations internationales. Celles-ci protègent les personnes exclues d’une protection et forcent le gouvernement à lutter contre l’impunité.

Mortalité par suicide au Canada depuis le début du XXe siècle : perspectives sociodémographiques et macroéconomiques

Robert Bourbeau, département de démographie (Directeur de recherche) Marianne Kempeneers, département de sociologie (Codirectrice de recherche)

Changes in Trunk Appearance After Scoliosis Spinal Surgery and Their Relation to Changes in Spinal Measurements

Study Design Retrospective study of surgical outcome. Objectives To evaluate quantitatively the changes in trunk surface deformities after scoliosis spinal surgery in Lenke 1A adolescent idiopathic scoliosis (AIS) patients and to compare it with changes in spinal measurements. Summary of Background Data Most studies documenting scoliosis surgical outcome used either radiographs to evaluate changes in the spinal curve or questionnaires to assess patients health-related quality of life. Because improving trunk appearance is a major reason for patients and their parents to seek treatment, this study focuses on postoperative changes in trunk surface deformities. Recently, a novel approach to quantify trunk deformities in a reliable, automatic, and noninvasive way has been proposed. Methods Forty-nine adolescents with Lenke 1A idiopathic scoliosis treated surgically were included. The back surface rotation and trunk lateral shift were computed on trunk surface acquisitions before and at least 6 months after surgery. We analyzed the effect of age, height, weight, curve severity, and flexibility before surgery, length of follow-up, and the surgical technique. For 25 patients with available three-dimensional (3D) spinal reconstructions, we compared changes in trunk deformities with changes in two-dimensional (2D) and 3D spinal measurements. Results The mean correction rates for the back surface rotation and the trunk lateral shift are 18% and 50%, respectively. Only the surgical technique had a significant effect on the correction rate of the back surface rotation. Direct vertebral derotation and reduction by spine translation provide a better correction of the rib hump (22% and 31% respectively) than the classic rod rotation technique (8%). The reductions of the lumbar Cobb angle and the apical vertebrae transverse rotation explain, respectively, up to 17% and 16% the reduction of the back surface rotation. Conclusions Current surgical techniques perform well in realigning the trunk; however, the correction of the deformity in the transverse plane proves to be more challenging. More analysis on the positive effect of vertebral derotation on the rib hump correction is needed. Level of evidence III.

Política exterior de Canadá en el ártico: entre la seguridad nacional y la prosperidad económica (2006-2011)

En el año 2010 el gobierno de Canadá pública su estrategia de política exterior hacia el Ártico, en la cual manifiesta que esta región es una de las principales prioridades del Gobierno de Stephen Harper en materia de política exterior. Así las cosas, a partir de la perspectiva teórica del realismo neoclásico la investigación se enfoca en analizar por qué la seguridad nacional y la prosperidad económica son los principales intereses de este Gobierno en la zona.

Collaboration between infection control and occupational health in three continents: a success story with international impact

Globalization has been accompanied by the rapid spread of infectious diseases, and further strain on working conditions for health workers globally. Post-SARS, Canadian occupational health and infection control researchers got together to study how to better protect health workers, and found that training was indeed perceived as key to a positive safety culture. This led to developing information and communication technology (ICT) tools. The research conducted also showed the need for better workplace inspections, so a workplace audit tool was also developed to supplement worker questionnaires and the ICT. When invited to join Ecuadorean colleagues to promote occupational health and infection control, these tools were collectively adapted and improved, including face-to-face as well as on-line problem-based learning scenarios. The South African government then invited the team to work with local colleagues to improve occupational health and infection control, resulting in an improved web-based health information system to track incidents, exposures, and occupational injury and diseases. As the H1N1 pandemic struck, the online infection control course was adapted and translated into Spanish, as was a novel skill-building learning tool that permits health workers to practice selecting personal protective equipment. This tool was originally developed in collaboration with the countries from the Caribbean region and the Pan American Health Organization (PAHO). Research from these experiences led to strengthened focus on building capacity of health and safety committees, and new modules are thus being created, informed by that work. The products developed have been widely heralded as innovative and interactive, leading to their inclusion into “toolkits” used internationally. The tools used in Canada were substantially improved from the collaborative adaptation process for South and Central America and South Africa. This international collaboration between occupational health and infection control researchers led to the improvement of the research framework and development of tools, guidelines and information systems. Furthermore, the research and knowledge-transfer experience highlighted the value of partnership amongst Northern and Southern researchers in terms of sharing resources, experiences and knowledge.

Foraging Habitat and Chick Diets of Roseate Tern, Sterna dougallii, Breeding on Country Island, Nova Scotia

Breeding seabirds are threatened by human activities that affect nesting and foraging habitat. In Canada, one of the seabirds most at risk of extirpation is the Roseate Tern, Sterna dougallii. Although critical nesting habitat has been identified for the Roseate Tern in Canada, its foraging locations and the diet of its chicks are unknown. Therefore, our goal was to determine the foraging locations and diet of chicks of Roseate Tern breeding on Country Island, Nova Scotia, which is one of Canada's two main breeding colonies. In 2003 and 2004, we radio-tracked the Roseate Tern by plane to locate foraging areas and conducted feeding watches to determine the diet of chicks. Roseate Tern foraged approximately 7 km from the breeding colony over shallow water < 5 m deep. In both years, sand lance, Ammodytes spp., was the most common prey item delivered to chicks, followed by hake, Urophycis spp. Our results are consistent with previous work at colonies in the northeastern United States, suggesting that throughout its range, this species may be restricted in both habitat use and prey selection. The reliance on a specific habitat type and narrow range of prey species makes the Roseate Tern generally susceptible to habitat perturbations and reductions in the availability of prey.

Off-road sampling reveals a different grassland bird community than roadside sampling: implications for survey design and estimates to guide conservation

Grassland bird species continue to decline steeply across North America. Road-based surveys such as the North American Breeding Bird Survey (BBS) are often used to estimate trends and population sizes and to build species distribution models for grassland birds, although roadside survey counts may introduce bias in estimates because of differences in habitats along roadsides and in off-road surveys. We tested for differences in land cover composition and in the avian community on 21 roadside-based survey routes and in an equal number of adjacent off-road walking routes in the grasslands of southern Alberta, Canada. Off-road routes (n = 225 point counts) had more native grassland and short shrubs and less fallow land and road area than the roadside routes (n = 225 point counts). Consequently, 17 of the 39 bird species differed between the two route types in frequency of occurrence and relative abundance, measured using an indicator species analysis. Six species, including five obligate grassland species, were more prevalent at off-road sites; they included four species listed under the Canadian federal Species At Risk Act or listed by the Committee on the Status of Endangered Wildlife in Canada: Sprague’s Pipit (Anthus spragueii), Baird’s Sparrow (Ammodramus bairdii), the Chestnut-collared Longspur (Calcarius ornatus), and McCown’s Longspur (Rhynchophanes mccownii). The six species were as much as four times more abundant on off-road sites. Species more prevalent along roadside routes included common species and those typical of farmland and other human-modified habitats, e.g., the European Starling (Sturnus vulgaris), the Black-billed Magpie (Pica hudsonia), and the House Sparrow (Passer domesticus). Differences in avian community composition between roadside and off-road surveys suggest that the use of BBS data when generating population estimates or distribution models may overestimate certain common species and underestimate others of conservation concern. Our results highlight the need to develop appropriate corrections for bias in estimates derived from roadside sampling, and the need to design surveys that sample bird communities across a more representative cross-section of the landscape, both near and far from roads. 

Comparing the results of recall surveys and standardized searches in understanding bird-window collisions at houses

Every year a large number of birds die when they collide with windows. The actual number is difficult to ascertain. Previous attempts to estimate bird-window collision rates in Canada relied heavily on a prior citizen-science study that used memory-based surveys. Such an approach to data collection has many potential biases. We built upon this study and its recommendations for future research by creating a citizen-science program that actively searched for collision evidence at houses and apartments for an extended period with the objective to see how standardized approaches to data collection compared with memory recall. Absolute collision estimates as well as relative differences were compared between residence types in the two studies, and we found considerable differences in absolute values for collisions but similar rankings of collision rates between residence types. Collision recall rates in our study (56.5%) were very similar those in the prior 2012 study, where 50.5% of participants remembered a bird colliding with a window at some time in the past. Fatality estimates, however, were 1.4 times higher in the 2012 study than in our study based on standardized searches. Rural houses with a bird feeder consistently had the highest number of collisions. This suggests that memory recall surveys may be a useful tool for understanding the relative importance of different risk factors causing bird-window collisions.