Convention collective nationale de l'édition. [Arrêté du Ministère du travail et de la sécurité sociale du 4 février 1955. Éd. mise à jour au...]. 31 octobre 1960

[Convention collective. Édition. France. 1960-]

Convention collective nationale des industries chimiques. Éd. mise à jour au.... 31 octobre 1959

[Convention collective. Industrie chimique. France. 1961-]

Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 31 mars 1965

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

31-07-20, Paris à la mer, les concurrents dans l'écluse de Murreux : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 60275

31-07-20, Paris à la mer, glisseur Farman : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 60281

31-7-20, Saint-Ouen, équipe égyptienne [de football] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 60288

Saint-Ouen, 31-7-20, équipe sélection parisienne [de football] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 60291

[31-07-20] Paris à la mer, le Farman quittant les Andelys : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 60276

(Arrêt du grand conseil qui déclare nul un arrêt du parlement de Rouen du 31 août 1775 par lequel défenses sont faites aux bailliages du ressort dudit parlement d'enregistrer aucuns édits, déclarations et lettres patentes qu'ils n'aient été préalablement vérifiés audit parlement.)

[Acte. 1776-04-25. Paris]

Arrêt du Grand Conseil... (qui annule l'arrêt du Parlement de Nancy du 31 mai dernier, ordonne que, sans s'y arrêter, les arrêts du Conseil du 13 mars précédent et du 25 avril dernier seront exécutés, etc.)

[Acte. 1776-06-21. Paris]