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Faculté de droit de Paris. Du paiement avec subrogation, ses origines en droit romain, sa nature et ses effets dans le droit français. Thèse pour le doctorat présentée par Paul-Victor Beauregard. L'acte public... sera soutenu le jeudi 16 mars 1876

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Confession générale faite au public par l'auteur du "Mot à l'oreille"

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Pitt à Saint-Domingue, ou Les crimes de l'ancien comité de salut public. Entretien entre le caporal Tranche-Montagne et Brise-Raison sur les colonies

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Deux réflexions au public, sur le libelle diffamatoire, intitulé : "Observations par le Mis de Beaupoil S. Aulaire", etc., en attendant ma réponse. [Signé : Poupart de Beaubourg, 10 décembre 1788.]

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Lettre à l'Académie française, à l'occasion de la lutte littéraire dans laquelle MM. Luigi Cicconi, improvisateur italien, et Eugène de Pradel, improvisateur français, doivent improviser une tragédie en vers, chacun dans sa langue respective, sur un sujet imposé, séance tenante, par le public, le 10 mai 1836. [Signé : Eugène de Pradel.]

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Histoire de ma Santé ou Appel au public sur les Phénomènes que peuvent produire les Glaires sur notre organisation

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Humble Requête présentée par les fondateurs des concours en public de poésie et de composition musicale, à M. le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts et à MM. les membres du sénat au sujet des subventions théâtrales et de la réorganisation du Théâtre lyrique

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Le Pour et le Contre, dans l'affaire qui fait tant de bruit, entre M. de Beaupoil-Saint-Aulaire et M. Poupart de Beaubourg . Par un vieux militaire impartial, qui se nommerait s'il était encore d'un âge à se donner en spectacle au public, mais qu'au besoin l'on devinerai aisément

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Jurés pacificateurs, diminuant considérablement le nombre des procès, et partant celui des magistrats qui doivent en connaître, et des officiers fonctionnaires qui en vivent ; Ce qui ferait double profit : 1° au trésor, 2° au public... (Signé : F. de V.)

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Lettre d'un Citoyen, amateur du bien public, à M***, pour servir de défense à la mission de la dame du Coudray, qui forme des Sages-Femmes par tout le Royaume, de la part du Roi, attaquée dans un Ecrit public [...]

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Faculté de droit de l'Université de Paris. Étude historique et critique sur le consentement des ascendants au mariage. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera... soutenu le 26 mai 1899... par Frank Bernard,...

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Les Administrateurs du département de Jemappes aux... membres du comité de salut public.... Observations... tant sur les avantages résultant de la réunion de la Belgique et de la Hollande... que sur les moyens révolutionnaires à employer dans ces contrées. (13 pluviôse.)

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Procès-verbal de la fête célébrée dans la commune de Lons-le-Saunier, le 5 germinal, l'an III... au sujet de la loi du 28 ventôse, qui rapporte celles des 19, 27 juillet et 9 août 1793 contre les administrateurs, les membres du comité de salut public et les chefs de la force armée de ce département...

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Proclamation du 21 floréal, l'an III... Le Comité de salut public aux autorités civiles et militaires et à tous les citoyens

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Des Tribunaux de simple police, de leur procédure et des fonctions des officiers du ministère public qui leur sont attachés, par Ch. Berriat Saint-Prix,... 2e édition...

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