De l'état de l'instruction primaire et populaire en Belgique : comparé avec celui de l'instruction en Allemagne, en Prusse, en Suisse, en France, en Hollande et aux États-Unis : ouvrage dédié au sénat et a la chambre des représentants /

Mode of access: Internet.

Journals of the Senate of Canada. Journaux du Sénat du Canada.

Includes index.

Nouveau manuel de l'électeur commentaire de toutes les nouvelles lois électorales pour le Sénat, la Chambre des députes, les conseils généraux d'arrondissement et municipaux, précédé d'un expose de la constitution, suivi d'un formulaire et du tableau des incapacities électorales /

Mode of access: Internet.

Manuel à l'usage des membres du Sénat et de la Chambre des représentants.

Mode of access: Internet.

Constitution françoise : décrétée par le Sénat conservateur, le mercredi 6 avril 1814 : à laquelle sont ajoutées les dispositions accessoires, tirées des constitutions précédentes /

Mode of access: Internet.

Oeuvres completes de Cicéron. contre Catilina, pour Murena, pour Sylla, pour Archias, pour Flaccus ; de Cicéron au Sénat après son retour /

Mode of access: Internet.

Avénement de Bonaparte au trône impérial : prix extraordinaire proposé au Lycée de Dijon par son Excellence le Président du Sénat-Conservateur /

Le songe de Malesherbes - L'avénement de Bonaparte à la couronne / par Auguste Piffond.

L'Algérie devant l'empercur; pour faire suite à l'Algérie devant le Sénat et à l'Algérie devant l'Opinion publique.

Mode of access: Internet.

Antiquités gauloises et romaines, recuellies dans les jardins du palais du sénat, pendant les travaux d'embellissement qui y ont été exécutés depuis l'an IX jusqu'à ce jour; pour servir à l'histoire des antiquités de Paris.

Mode of access: Internet.

Documents officiels sur le pénitencier de l'Est, ou de Cherry-Hill, à Philadelphie, aux États-Unis d'Amérique : extraits des rapports annuels lus au Sénat et à la Chambre des Représentants de l'état de Pennsylvanie, depuis l'ouverture du pénitencier, en 1829, jusqu'au 8 mars 1843 /

Caption title.

La question Louis XVII au Parlement, Rapport au Sénat fait au nom de la 3e commission des petitions (mars 1910) chargée d'examiner la pétition no. 44 de m. Charles-Louis de Bourbon.

Mode of access: Internet.

Le sénat de la République romaine,

Mode of access: Internet.

[Lettre d'Alfred Mézières à Jules Massenet, 1904] (photocopie)

Lettre sur papier à en-tête du Sénat

Recueil de pièces, pour la plupart diplomatiques, concernant l'histoire de France, principalement sous le règne de Henri IV. (1571-1611).

Contient : Pièces concernant les relations diplomatiques de la France avec les Pays-Bas, 1596-1603 (f. 1), et 1608-1609 (f. 141), — et avec Rome, absolution de Henri IV, actes de Clément VIII et de Paul V, etc., 1595-1605 (f. 16) ; Pièces concernant les négociations et traités de Vervins, et ratifications, 1597-1607 ; « Contract de cession et transport faict par le sieur de Bongars... du revenu de la Chartreuse de Strasbourg aux maistre et sénat de ladicte ville... », et pouvoir délivré par Henri IV, 1600 ; Pièces concernant l'archevêché d'Auch, 1597-1601 ; Traité entre Henri IV et les Suisses, 1602 ; Codicille de Henri de Bourbon, duc de Montpensier, au profit des enfants de France, et pièces annexes, 1608 ; Traité entre la France et l'Angleterre, et pièces annexes, 1605-1606 (f. 129), — et autres pièces concernant les relations diplomatiques entre la France et l'Angleterre, 1610 (f. 165) ; Pièces concernant les affaires d'Allemagne, Clèves et Juliers, et les relations diplomatiques entre la France et l'Allemagne, 1608-1610 ; Pièces concernant les relations diplomatiques entre la France et la Savoie, premières négociations du mariage de Chrétienne de France avec Victor-Amédée, prince de Piémont, traités, etc., 1600-1610 ; Pièces concernant la neutralité de la Franche-Comté, 1610-1611 ; Pièces concernant les troubles d'Aix-la-Chapelle, 1611 ; Pièces concernant la Lorraine,la neutralité de la Lorraine et les relations de ce pays avec la France, actes de Charles IX, Henri III, Henri IV, etc., 1571-1596 ; Testament de François, duc d'Anjou, 1584 (f. 319), — suivi de lettres du duc d'Anjou, 1584 (f. 321 v), et de monsieur de Quincé, 1584 (f. 322 v) ; Édit de Nantes, 1598

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 « Prescriptum legationis ab ordinibus regni Poloniae ad serenis[simos] reges Carolum Galliarum, et Henricum, Poloniae electum... Warssovia, die XXIIa mensis may, anno Domini M.D.LXXIII° ». En latin ; 2 « ADAM CONARSKI DE COBELINO, episcopus Posnaniensis, ad electum regem Poloniae... Die 22 mensis augusti 1573. Lutetiae ». En latin. Copie ; 3 « Ad Carolum IX, Galliarum regem, A. C. DE COBELINO, episcopus Posnaniensis... Die 22 mensis augusti 1573. Luteciae ». En latin. Copie ; 4 « Litterae ab ordinibus Poloniae ad christianissimi regis legatos Ploscum missae, quibus petitur ab his declaratio articulorum promissorum... Datum Warchaviae die 10 maii, anno Domini 1573 ». En latin. Copie ; 5 « Recessus a comitiis... Datum Warschoviae, in comitiis generalibus universi regni, die XX maii, anno Domini 1573 ». En latin ; 6 « Consignatio omnium et singulorum bonorum mensae sacrae regiae majestatis in regno, tam ad vitam donatorum quam obligatorum, necnon liberorum ad et thesauro (sic) respondentium ». En latin ; 7 « Reformatio fisci publici et offitii ejus ». En latin ; 8 « Origo executionis in recuperandis bonis a mensa regia et fisco publico alienatis ». En latin ; 9 « Memoire des evechés et estas vacans en Pollogne ». En latin ; 10 « Summae antiquae in bonis regiis in regno Poloniae ante Alexandri statutum inscriptae, demonstratae in revisione Warsowinsi, 1563 et 1564 ». En latin ; 11 Note « de damnis et jacturis que facta sunt tempore interregni... in magno ducatu Lithuaniae ». En latin ; 12 « Rellation de Dansic et du moien de auguementer le revenu du roy en icelluy ». En latin ; 13 « Forme de la gabelle de Lituanie, faitte en octobre 1571 ». En latin ; 14 Lettre relative à l'augmentation des revenus en Pologne, signée : « VARSAVICIO ». En italien ; 15 « Memoria datta dal Sr CRISTOFALO VARSOWISKI sopra un inventione di augumentar il dominio di S. Mtà ». En italien. Copie ; 16 « SIGISMUNDI, primi regis Poloniae, donatio Lamborpk in Pomerania et Bithowo, anno Domini 1526 ». En latin. Copie ; 17 Copie d'un traité conclu entre Sigismond, roi de Pologne, et l'ordre teutonique, « De proprietate terrarum Prussiae ». En latin ; 18 « Senatus utriusque status regni Poloniae, Cracoviae congregatus, pacem ettranquillitatem se culturum et ab omnibus servaturum severe pollicetur, juxta mutuam olim in nova civitate Corcz obligationem. Anno Domini 1438 ». En latin. Copie ; 19 « Senatus regni Poloniae limites submontanos et silesiacos munit, militesque subornat... Anno Domini 1572 ». En latin. Copie ; 20 « Senatus paci et tranquillitati publicae in Lowicz consulit... Actum Loviciae, 23 die julii, anno Domini 1572 ». En latin. Copie ; 21 « Legatio a senatu regni Poloniae ad senatum magni ducatus Lithuaniae, consilia quaedam domesticae tranquillitatis conservandae, ordinationem item electioni convenientem continens ». En latin. Copie ; 22 « Constitutiones quaedam in oppido Knybyn factae, et indictio comitiorum electionis ad 13 octobris sub Lublino, quae postea propter graves causas dilata ». En latin. Copie ; 23 « Literae fidei domino palatino Sendomiriensi, cum domino castellano Gnesnensi, ad referendum responsum a consiliariis ducis Lithuaniae ad consiliarios regni, cum responso... Datum a Mscibow, 6 die decembris, anno Domini 1572 ». En latin. Copie ; 24 « Responsum magni ducis Lithuaniae ad legationem omnium ordinum senatus regni Poloniae, per magnificos dominos Petrum Sborowski et magnum ducem Joannem Tomicki primum ». En latin. Copie ; 25 « Literae fidei domino castellano Trocensi, magnifico domino Castellano Vitepscensi, ad referendam legationem a senatu Lithuaniae ad senatum regni ». En latin. Copie ; 26 « Altera epistola... Datum Vilnae, 5 die januarii, anno 1573 ». En latin. Copie ; 27 « Legatio a Statibus Lithuaniae ad Status regni... Datum Vilnae, januarii 3 die, anno 1573 ». En latin. Copie ; 28 « Responsum senatus Polonici ad legationem Lithuanicam, per magnificos dominos Trocensem et Vitepscium ». En latin. Copie ; 29 « Literae a senatu regni ad omnes Lituanicos ordines... Datum Varsoviae, 29 januarii ». En latin. Copie ; 30 « Provisio arcis Tikoeinensis per quosdam senatores... Actum in Tikoczyn, 13 die decembris, anno Domini 1572 ». En latin. Copie ; 31 « Literae a palatino Moldaviae ad ordines regni, expostulationem quandam de Bogdano, Moldaviae palatino, transfuga, continentes ». En latin. Copie ; 32 « Literae a senatu regni ad palatinum Moldaviae... Datum e Varsoviensi conventu, 28 januarii, anno 1573 ». En latin. Copie ; 33 « Literae a duce A SLUCKO ad ordines regni, quibus locum sibi cum suffragio in senatu dari optat ». En latin. Copie ; 34 « Literae a senatu regni ad ducem de Sluczko ». En latin. Copie ; 35 « Literae a palatino Trocensi ad senatum regni, quibus suam in convocatione Warsoviensi absentiam excusat et sententiam de loco et tempore comitiorum electionis explicat... Datum in civitate Trocensi, die 1 januarii ». En latin. Copie ; 36 « Literae a senatu regni ad palatinum Trocensem... Datum Varsoviae, 28 die januarii, anno Domini 1573 ». En latin. Copie ; 37 « Literae a WLADISLAO DE SBARASKI,... administratore palatinatus Kiioviensis, ad senatum regni, quibus petit ut sibi prospiciatur ». En latin. Copie ; 38 « Literae a senatu Lituanico ad senatum Poloniae ». En latin. Copie ; 39 « Legatio a senatu magni ducatus Lituaniae ad senatum Poloniae, per Andream Macieiowicium et Mathiam Ostrovium, legatos magni ducatus Lithuaniae... Actum in civitate Belscensi, 1 die aprilis, anno 1572 ». En latin. Copie ; 40 « Literae ordinum regni Poloniae ad senatores magni ducatus Lithuaniae... Datum Warsoviae, 1 die aprilis, 73 anno ». En latin. Copie ; 41 « Epistola a duce DE LUCKO ad senatum regni ». En latin. Copie ; 42 « Litterae serenissimae regis Sueviae ad ordines et status regni Poloniae missae... Datum Lincopii, 1 septembris anno 1572 ». En latin. Copie ; 43 « Litterae palatini Moldaviae ad ordines regni Poloniae ». En latin. Copie ; 44 « Idem iisdem ». En latin. Copie ; 45 « Responsum ad litteras palatini Moldaviae totius senatus ». En latin. Copie ; 46 « Comitiorum decretum... Datum in conventu Varssavicio, 19 maii ». En latin. Copie ; 47 « Decretum electionis... 20 die maii. Warsoviae ». En latin. Copie ; 48 « Responsum ducis Moscovitarum ad legationem ordinum senatus regni Poloniae atque Lithuaniae, qua legatione conditiones quibus ipsum vel filium ejus eligerent in regem, optat per Michaelem Haraburdum ». En latin. Copie ; 49 « Bona alienata in magno ducatu Lithuaniae proxime ante mortem serenissimi olim regis defuncti ». En latin ; 50 « Rationes relevandi fisci publici et augendorum redituum ejus ». En latin ; 51 « Prelati, barones, primates, milites, nobilitas terrarum ac magistratus consulatus civitatum Prussie subiciunt se Kazimiro, regi Poloniae magnoque duci Lithuaniae... 1454 ». En latin. Copie ; 52 « Investitule du roy SIGISMOND AUGUSTE, donnée à Federic, duc de Prusse, le XIXe juillet 1569 ». En latin. Copie ; 53 « Pacta inter Ferdinandum, Bohemiae, et Sigismundum, Poloniae reges, et regna ipsorum, per Christophorum Schedlowieczki, Pragae confecta ad exemplum eorum quae erant inter Casimirum et Georgium reges ». En latin. Copie ; 54 « Informatio quaedam pro majestate regia ». En latin ; 55 Mémoire de JACQUES LASKOWSKI. En polonais ; 56 « Memoire du capitaneat de Crisborg en Pruse... Anno Domini 1569 ». En latin ; 57 Table de pièces relatives à l'élection du roi de Pologne ; 58 « Plena potentia ab ordinibus regni... Datum Varsoviae, die 22a mensis maye 1573 ». En latin. Copie ; 59 « Litterae ducis Prussiae ad ordines regni Poloniae... Datum Rogiomonti, 9a januarii 1573 ». En latin ; 60 Copie d'une lettre du duc D'ANJOU, roi de Pologne, au sénat polonais ; 61 Copie de la même lettre, en latin ; 62 « Ordinatio ex legibus Zupparum, anno 1568 ». En latin ; 63 « Ratio constitutionis Zupparum ad aestimationem facta ». En latin ; 64 « Relacion de las cosas de Danzigue... 1574, 10 marzo ». En espagnol