Recueil périodique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de procédure civile, commerciale, criminelle et administrative / publié par MM. Rodolphe Rousseau,... Laisney,...

1903 (A24).

Recueil périodique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de procédure civile, commerciale, criminelle et administrative / publié par MM. Rodolphe Rousseau,... Laisney,...

1891 (A12).

Recueil périodique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de procédure civile, commerciale, criminelle et administrative / publié par MM. Rodolphe Rousseau,... Laisney,...

1910 (A31).

Recueil périodique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de procédure civile, commerciale, criminelle et administrative / publié par MM. Rodolphe Rousseau,... Laisney,...

1907 (A28).

Recueil périodique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de procédure civile, commerciale, criminelle et administrative / publié par MM. Rodolphe Rousseau,... Laisney,...

1904 (A25).

Recueil périodique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de procédure civile, commerciale, criminelle et administrative / publié par MM. Rodolphe Rousseau,... Laisney,...

Variante(s) de titre : Recueil périodique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de procédure civile et commerciale

Recueil périodique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de procédure civile, commerciale, criminelle et administrative / publié par MM. Rodolphe Rousseau,... Laisney,...

1887 (A8).

Recueil périodique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de procédure civile, commerciale, criminelle et administrative / publié par MM. Rodolphe Rousseau,... Laisney,...

1915 (A36).

Recueil périodique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de procédure civile, commerciale, criminelle et administrative / publié par MM. Rodolphe Rousseau,... Laisney,...

1912 (A33).

Recueil périodique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de procédure civile, commerciale, criminelle et administrative / publié par MM. Rodolphe Rousseau,... Laisney,...

1884 (A5).

Recueil périodique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de procédure civile, commerciale, criminelle et administrative / publié par MM. Rodolphe Rousseau,... Laisney,...

1881 (A2).

Répertoire général pratique de notariat, de droit civil et fiscal et de formules d'actes : recueil périodique 1° de lois et décrets, avec commentaires ; 2° de jugements, arrêts, solutions, décisions, etc. ; 3° et de formules d'actes notariés : faisant suite au Traité-pratique et formulaire général du notariat / par A. Defrénois

1878 (T3,N2172)- (T3,N3883).

Répertoire général pratique de notariat, de droit civil et fiscal et de formules d'actes : recueil périodique 1° de lois et décrets, avec commentaires ; 2° de jugements, arrêts, solutions, décisions, etc. ; 3° et de formules d'actes notariés : faisant suite au Traité-pratique et formulaire général du notariat / par A. Defrénois

Etat de collection : retirages de 1877-1878

Répertoire général pratique de notariat, de droit civil et fiscal et de formules d'actes : recueil périodique 1° de lois et décrets, avec commentaires ; 2° de jugements, arrêts, solutions, décisions, etc. ; 3° et de formules d'actes notariés : faisant suite au Traité-pratique et formulaire général du notariat / par A. Defrénois

1877 (T2,N1073)- (T2,N2171).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1881 (T28).