949 resultados para Pelletier, Jean-Jacques--Thèmes, motifs

Mémoires de M. Dupin. Carrière politique, souvenirs parlementaires, M. Dupin député, ministre, président 1827 à 1833

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Mémoires de M. Dupin. Épisode : Mme la Dsse d'Orléans à la Chambre des Députés (séance du 24 février 1848)...

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Observations sur plusieurs points importans de notre législation criminelle . Par M. Dupin,...

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Pièces judiciaires et historiques relatives au procès du duc d'Enghien , avec le Journal de ce prince depuis l'instant de son arrestation... par l'auteur de l'opuscule intitulé De la Libre défense des accusés

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Précis historique du droit romain, depuis Romulus jusqu'à nos jours ; par A.-M.-J.-J. Dupin,... Troisième édition

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Précis historique du droit romain depuis Romulus jusqu'à nos jours, par A.-M.-J.-J. Dupin,...

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Procès fait à la congrégation des Bacchanales, l'an de Rome 566, 186 ans avant Jésus-Christ

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Prolegomena juris ad usum scholae et fori , tironibus et advocatis offert A.-M.-J.-J. Dupin,...

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Règles de droit et de morale, tirées de l'Écriture sainte / mises en ordre et annotées par M. Dupin,...

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Réponse de M. Dupin aîné, avocat à la cour royale de Paris, aux calomnies répandues contre lui dans quelques journaux à l'occasion de sa visite à Saint-Acheul, en juin 1826

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Comprend : Une lettre écrite à M. Dupin

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Tronchet, Ferey et Poirier . Dialogue

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Code du commerce de bois et de charbon pour l'approvisionnement de Paris, ou Recueil général de tous les arrêts du Conseil , arrêts de règlements, sentence du bureau de la ville, édits, déclarations, lettres-patentes, ordonnances, lois, décrets, arrêtés, ordonnances de police et autres actes de l'administration relatifs au commerce... Par M. Dupin avocat, conseil de la compagnie des marchands de bois et de charbon. Tome premier [-second]

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Lois sur la compétence des fonctionnaires publics de toutes les hiérarchies ... par M. Dupin,...

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[Loi. 1825]

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Sources et monuments du droit français antérieurs au XVe siècle, ou Bibliothèque de l'histoire du droit civil français depuis les premières origines jusqu'à la rédaction officielle des coutumes / par Louis-J. Koenigswarter ; [précédé d'une Lettre de M. Dupin à l'auteur]

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De la Chambre des Pairs et de la révision du procès du maréchal Ney, recueil contenant : trois lettres de M. Dupin aîné sur l'aristocratie, le clergé et la pairie, ses discours dans la discussion de la loi sur la pairie, son opinion sur la révision du procès du maréchal, son mémoire à l'appui, et la requête au Roi présentée par la veuve et les enfans du maréchal, publié par M. Laumond,...

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