Régime de retraites complémentaire des assurances sociales pour certaines catégories d'agents non titulaires de l'Etat, des départements, des communes et de leurs établissements publics. [Décrets du 12 décembre 1951 et du 9 juin 1955 et textes subséquents. Edition mise à jour au 1er mars 1956.]

[Code]

[Stade Pershing, 18/7/20, saut en hauteur avec élan des championnats de France d'athlétisme, Géo] André : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 60101

Morell (André). Correspondance numismatique d'André Morell, d'Arnstatt, pendant les années 1702 et 1703.

Copie du temps comprenant à la fois les lettres de Morell et celles de ses correspondants, savoir : André Fountaine ; — Al. Ferd. comes Marsilii ; — le prince seneschal de Ligne ; — Francesco de Ficoroni ; — Jo. Mich. Dilherrus ; — Jo. Lupt. Marinele Armengol. ; — Doctor J. C. Bon Cretensis ; — Jac. Perizonius ; — Gisb. Cuperus.

André [Georges], 400 m [haies, Colombes, 1/8/20, sélection olympique] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 60344

1-8-20, fête des volontaires étrangers aux Invalides [M. André Lefèvre prononçant son discours] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 60297

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1890/07 (T95,N7).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1890/03 (T95,N3).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1890/06 (T95,N6).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1890/12 (T95,N12).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1890/05 (T95,N5).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1890/11 (T95,N11).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1890/10 (T95,N10).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1890/01 (T95,N1).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1890/09 (T95,N9).