1000 resultados para France (1774-1792, Louis XVI)


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"This volume contains ... that part of Madame Campan's Memoirs on the life of Marie-Antoinette which covers the period from 1785 to 1792, when the memoirs end."

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.1226

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Contient : 1° d'un tableau fait par MICHEL DE BIGUE du produit de différentes sommes par le nombre des jours de l'année : « Une picte par jour fait par an VII S. VII d. picte... » ; 2° d'une série de poésies ; 3° Table des chapitres de la seconde partie du formulaire ; I Première partie. Actes de Charles VII et de Louis XI, rois de France, ainsi que de Louis XII, duc d'Orléans ; « Sequuntur nomina archiepiscopatuum et episcopatuum ab eis suffraganeorum in regno Francie et ejus metis existentium » ; « Instructions abregées touchant le stille de parlement, et de la manière de procéder en iceluy » ; « Qui sont les pers de France et quelles prerogatives ilz ont » ; « Desquelles causes la court de parlement a acoustumé de congnoistre » ; « Quelz sont les droiz royaulx » ; « Des cas especiaulx dont la court laye congnoist à l'encontre des gens d'eglise contre droit commun » ; « Des causes d'appel et de la manière de la poursuite d'icelles en la court de parlement » ; « Des deffaulx en cas d'appel et quel prouffit ilz emportent » ; « De la manière et du temps de renoncer aux appellacions interjectées en parlement » ; « Des causes en cas de nouvelleté » ; « Autres notables du stille de parlement » ; « S'ensuivent aucunes notes et enseignemens touchant les offices de notaire et secretaire du roi nostre sire » ; « Avalument des escus à la raison de XXXV grans blancs de XI deniers tournois, qui sont XXXII sols 1 denier tournois, pour escu. — Et premièrement : demy escu vault XVI sols obole tournois... » ; « Autre avalument des escus de XXXIII sols tournois pièce, qui sont de XXXVI grans blans de XI deniers tournois. — Et premièrement : demy escu dudict pois, XVI S. VI d.... » ; « Autre avalument de livres tournois à escus de XXXII S. 1 denier tournois pièce. — Et premièrement : une livre [vault] XX sols tournois... » ; II Deuxième partie ; Actes de Louis XI, roi de France, et de Louis XII, duc d'Orléans et roi de France ; « Respitz » : — « Respit à ung an » (fol. 28 v°) ; — « Idem, in latino » ; — « Respit à cinq ans » ; — « Idem, in latino » (fol. 29 r°) ; — « Dispensacio prelati » [lettre d'un archevêque de Bourges, primat d'Aquitaine] ; — « Respit à deux ans contre usuriers » ; — « Respit à trois ans, pour gens d'eglise » ; — « Contre-respit, en latin ». (fol. 29 v° ; « Hommaiges et souffrances » : — « Hommaige » ; — « Serment de feaulté » (fol. 30 r°) ; — « Idem, in latino » ; — « Souffrance de faire hommaige et bailler denombrement » ; — « Souffrance de bailler denombrement seulement » ; — « Souffrance de non admortir » (fol. 30 v°) ; — « Souffrance de paier rachapt et autres devoirs » [CHARLES, duc d'ORLEANS, au gouverneur du duché d'Orléans, entre 1418 et 1422] ; — « Souffrance, en latin, d'amortir » [lettre de LOUIS XI pour les prévôt, chantre et chapitre de l'église métropolitaine de Tours et les chapelains de Sainte Catherine, dans la même église, « datum Tholose, XIIII augusti »] (fol. 31 r°) ; — « Mandement pour descharges perdues » ; — « Mandement pour asseoir certain argent en ung pays ou recepte, oultre le paiement des gens de guerre et autres deniers, hors Languedoc, et pour Guienne, là où il n'y a point d'esleuz » ; « Pris de sel » [les conseillers du roi sur le fait de ses finances aux grenetier et contrôleur du grenier à sel de Château Gontier, 1482]; — « Autre pris de sel » ; « Les noms des élections de ce royaume » ; « Les greniers de ce royaume » ; Extraits des « ordonnances faictes sur le cours des monnoyes, faictes au Plessis du Parc », le 15 déc. 1475 ; « Confiscation » ; « Congiez et aides » ; « Pension » de 3000 liv. tourn à la princesse de Navarre, Madeleine de France, soeur de Louis XI, épouse de Gaston-Phoebus, prince de Viane ; « Offices » ; « Retenues » ; « Commission pour la charge d'oultre Seine, touchant la continuacion de la creue de IIII l. t. sur chacun muy de sel » ; « Papier du paiement des lances, creues et fraiz mis sus en l'année commançant en janvier 1477, et finissant l'an revolu 1478 » ; « Offices et confirmacions » ; « Office de conseillier et maistre des comptes vaccant par mort et soubz condicion » [en faveur d'Étienne Chevalier, contrôleur de la recette générale des finances, en remplacement de feu Robert Malien] (fol. 112 v°) ; — « Don d'argent deu à feu Jaques Cueur » [remise à Théaulde de Valpargue, bailli de Lyon, d'une somme de cent écus d'or qu'il devait à Jacques Coeur, et que Jehan Briçonnet, commis à tenir le compte des biens dudit Jacques Coeur en Languedoil, s'efforçait de recouvrer] ; — « Acquict pour ung receveur ordinaire pour certains deniers des confiscacions par lui baillez au roy nostre sire, ou à son certain mandement » [Lettre de LOUIS XI aux trésoriers de France, leur ordonnant de faire remettre par Guillaume Gombault, vicomte de Rouen, à Guillaume de Varye, valet de chambre dudit roi et commis à son argenterie, un fermaillet provenant des biens du duc de Bedford, et acquis au roi par droit de confiscation, après la conquête de la Normandie, lequel fermaillet, valant 1200 livres tournois, le roi veut garder par devers lui, pour servir à son plaisir] (fol. 113 r°) ; — « Acquict pour deniers ou joyaulx baillez au roy pour faire ses plaisirs et voulentez » [lettre relative à la même affaire] ; — « Mandement adressant à messeigneurs des comptes, pour faire allouer ès comptes [de maître Jehan Bourdin, receveur des tailles et aides en Poitou] certaines sommes de deniers autresfoys tauxées par le roy » (fol. 113 v°) ; — « Mandement adressant à messr des comptes, afin qu'ilz alouent ou compte d'un receveur général [du pays de Languedoc et duché de Guyenne, maître Etienne Petit], 6000 livres tournois assignées par le roy » à son argentier Jacques Coeur, et puis diminuées de 1380 It. pour son premier écuyer de corps et maître de son écurie (fol. 114 r°) ; — « Lectre de pas à seel placqué pour ung marchant » [en faveur de Balsarin de Tiez, armurier du roi, qui avait reçu ordre de se transporter de Tours à Bourges] ; — « Forme de saufconduit pour ennemiz » [lettre de JEAN, bâtard D'ORLEANS, comte de Longueville] (fol. 116 r°) ; « Retenue et pension de cappitaine de cent lances » [en faveur de Louis de Joyeuse, à qui le roi baille la charge de cent lances, tenue auparavant par Pierre de Comberel, chevalier Sr de L'Isle, aux gages de XX l. t. pour chacune lance fournie, par mois] (fol. 117 v°) ; — « Declaracion de biens ». [Acte de Louis XI en faveur de Philippe de Montmorency, veuve de Charles de Melun] ; — « Autre charge de cent lances » [tenue par Joachim Coningham, qui en est déchargé en faveur d'un Sr d'Aubigny, aux gages de XX s. t., pour chacune lance fournie, par mois] (fol. 118 r°) ; — Acte de Louis XI portant : « Commission pour signer comme secretaire au fait des finances » [pour Germain de Marle, aux lieu et place de Macé Picot, aux gages de douze sous parisis par jour] (fol. 118 v°) ; — « Vicariat bien espécial » [LOUIS XI donne au connétable de Saint-Pol plain pouvoir de conférer au nom du roi toutes les prébendes, etc., qui vaqueront à la collation de l'évêque de Laon] ; — « Vicariat » [LOUIS XI, après la mort de René, roi de Sicile, duc de Bar, donne aux gens de la chambre des comptes à Bar-le-Duc plein pouvoir de pourvoir Claude Merlin des premières chanoinies et prébendes qui vaqueront dans les églises de Saint-Pierre et Saint-Macé de Bar-le-Duc] ; — « Don des fruitz d'une regalle, et povoir de pervoir aux benefices, durant la regalle » [en faveur de l'évêque d'Angoulême Raoul Du Fou, à qui LOUIS XI octroie tous les fruits, etc., du temporel de l'évêché d'Évreux, devenu vacant] (fol. 120 r°) ; — « Don de folles enchières » (fol. 120 v°) ; — « Congié de marchander à ung officier, et quictance de ce qu'il avoit marchandé avant l'octroy » ; — « Tauxation » en faveur de maître Denis de Bidaut, receveur general des finances, Jehan de La Loere, Jehan Maignan et Jacques Picot, pour leurs peines et travaux d'avoir fait l'assiette des deniers du paiement des gens de guerre ès jugeries de Rivière-Verdun (fol. 121 r°) ; — « Accroissement de gaiges d'un office d'esleu » [en faveur de l'élu de Dreux] ; — « Assiete de IIIe l. de rente » [sur le domaine de Normandie, en faveur de Jehan Colle, natif d'Angleterre, qui était venu fixer sa résidence en France] (fol. 121 v°) ; — « Union de plusieurs foys et hommaiges en ung » [LOUIS XI joint les seigneuries de l'île de Ré et de Marant, que Louis de La Trémoïlle, Sr de Sully et comte de Benon, tenait à foy et hommage, au comté de Benon] ; — « Octroy à porter les armes de France » [à Ludovic Sforza le Maure « au dedans des armes que lui et ses prédecesseurs ont acoustumé de porter » (fol. 122 r°) ; — « Pour descharge perdue » [en faveur de Nicole Tilhart, receveur des VIIIes, assises et équivalent aux aides]. 1472 ; « S'ensuit les noms des cappitaines des gens de guerre de l'ordonnance du roy nostre sire, estans soubz les charges de deux tresoriers des guerres », Denis Le Breton et Guillaume de La Croix ; Formulaire de confession

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Contient : 1 Lettre de PHILIPPE LE BON, duc DE BOURGOGNE, à Charles VII, souscrite et signée : « Phelippe », contresignée : « Gros ». « Escript à Utrecht, le XXVe jour de septembre » 1456. Orig ; 2 Lettre du même au même, souscrite et signée : « Phelippe », contresignée : « Porte ». « Escript en ma ville de Grantmont, le XXVIIIe jour d'avril » 1452. Orig ; 3 Lettre du même au même, souscrite et signée : « Phelippe », contresignée : « Revrestuz ». Bruges, 1er février 1458 n. st. Orig ; 4 Lettre du même au même, souscrite et signée : « Phelippe », contresignée : « N. Steenberch ». « Escript en ma ville de Bruges, le XVIe jour de fevrier » 1447 n. st. Orig ; 5 Lettre du même au même, souscrite et signée : « Phelippe », contresignée : « Milet ». « Escript en ma ville de La Haye, en Hollande, le XXIXe jour de decembre » 1455. Orig ; 6 Lettre de JEAN SANS PEUR, duc de BOURGOGNE, à Louis II d'Anjou, roi de Sicile et de Jérusalem, non signée; contresignée : « Bordes ». « Escript à Paris, le premier jour d'aoust ». Entre 1409 et 1413. Orig ; 7 Lettre de PHILIPPE LE BON, duc de BOURGOGNE, à Charles VII, souscrite, mais non signée : « Phelippe », contresignée : « Milet ». « Escript en ma ville de Bruxelles, le XXIXe jour de janvier » 1460 n. st. Orig ; 8 Lettre du même à Louis XI, souscrite, mais non signée. Boulogne sur Mer, 24 août 1463. Orig ; 9 Lettre du même à Charles VII, souscrite et signée : « Phelippe ». « Escript en mon chastel de Geneppes, le XXIIe jour de juillet » 1459. Orig ; 10 Lettre du même aux « prelatz et autres gens du grant conseil » du roi de France, Charles VII, signée : « Phelippe », contresignée : « Gros ». Bruxelles, 5 février 1457 n. st. Orig ; 11 Lettre du même à Charles VII, souscrite et signée : « Phelippe », contresignée : « Porte ». « Escript en mon oost à Wilp, le XIXe jour de septembre M.IIIIC. LVI ». Orig ; 12 Lettre du même à Louis XI, souscrite, mais non signée. Lille, 3 mai 1464. Orig ; 13 Lettre du même à Charles VII, souscrite et signée : « Phelippe », contresignée : « Steenberch ». « Escript en ma ville de Bruxelles, le XIIIe jour du mois de avril » 1450. Orig ; 14 Lettre du même à Charles VII, souscrite et signée : « Phelippe », contresignée : « Gros ». Bruxelles, 23 octobre 1456. Orig ; 15 Lettre du même au même, souscrite et signée : « Phelippe », contresignée : « Gros ». Bruxelles, 5 février 1457 n. st. Orig ; 16 « Cedule » ou postscriptum à la lettre qui suit, du même, annonçant au roi la soumission de la ville de Gand ; 17 Lettre du même à Charles VII, souscrite et signée : « Phelippe », contresignée : « Milet ». « Escript en mon ost à Gavre, le XXVe jour de juillet... 1453 ». Orig ; 18 Lettre du même au duc d'Orléans, signée : « Phelippe », contresignée : « de Molesmes ». « Escript en ma ville de Dijon, le XXVIIIe jour de novembre » 1454. Orig., avec deux lignes autographes ; 19 Lettre du même à Charles VII, souscrite et signée : « Phelippe », contresignée : « Stoenhove ». « Escript en ma ville de Tenremonde, le XXIXe jour de juillet... 1451 ». Orig ; 20 Lettre du même au même. « Escript à Noseroy, le Xe jour d'avril... 1454 ». Copie ; 21 Lettre du même et des chevaliers de la Toison d'Or au même. La Haye, 21 juin 1456. Copie ; 22 Lettre de CHARLES VII à Philippe le Bon, duc de Bourgogne, postérieure au 19 mai 1454. Copie ; 23 Lettre de CHARLES LE TEMERAIRE à son « tres chier et tres amé onclc », Jean le Bon, duc de Bourbon. Bruges, 20 mai 1463. Copie ; 24 Lettre du même au doge de Venise, signée : « Charles », contresignée : « Coulon ». 13 juin 1473. En latin. Orig ; 25 Lettre du chancelier de Bourgogne au chancelier de France, signée : « Le tout vostre G. HUGONET, chancelier de monseigneur de Bourgogne ». « Escript à Gand, le IIIe jour d'aoust ... 1476 ». Orig. Avec 2 lignes autographes ; 26 Le même à Julien de La Rovère, cardinal prêtre du titre de Sx-Pierre ès Liens, signée : « G. Hugoneti,... illustrissimi domini ducis Burgundie cancellarius ». « Ex Lucemburgo, die XXV aprilis ... 1474 ». Autographe. En latin ; 27 Lettre de PHILIPPE LE BON, duc DE BOURGOGNE, à Charles de France, duc de Normandie. Bruxelles, 22 janvier 1466 n. st. Copie ; 28 Lettre des échevins de Gand aux ambassadeurs du roi de France, « estans presentement en la ville et cité de Tournay », signée : « Les capitaines eschevins des deux bancz et deux doyens de la ville de Gand... ». « Escript à Gand, le XXIe jour du mois de mars » 1453. Orig ; 29 Lettre de « W. HASTYNG » au « seigneur de Lannoy,... Fodringhay, le VIIe jour d'aoust » 1460. Copie ; 30 Lettre de « FERRY DE CLUGNY, PHELIPPE POT et... JEHAN GROS », ambassadeurs du duc de Bourgogne, à G. Hugonet, « seigneur de Saillant et d'Espoisse, chancelier de monseigneur le duc de Bourgogne,... Escript à Noyon, le VIe jour de may » 1470. Copie ; 31 Lettre de « GUILLAUME HUGONET, chevalier, seigneur de Saillant, chancelier » de Bourgogne, et de « FERRY DE CLUGNY, esleu confermé de l'eveschié de Tournay », au chancelier de France, signée : « G. Hugonet et F. de Clugny ». Saint Maximin lès Trèves, 30 novembre 1473. Orig ; 32 Lettre de « JEHAN DE LANNOY » à Louis XI. Lille, 3 mai 1464. Orig. signé ; 33 Lettre des « chievetaines, eschevins des deux bancx, deux doyens, conseil et toute la communaulté de la ville de Gand », à Charles VII. Gand, 24 mai 1452. Orig ; 34 Lettre de LOUIS XI à Louis d'Amboise, évêque « d'Albi ». Juillet 1478. Minute ; 35 Lettre des ambassadeurs de Jacques II, roi d'Écosse, à Charles VII. Signée : « WILLELMUS TETHCONUS, cancellarius Scotie, JO[HANNES RAULSTON], episcopus Dunkeldensis ». « Script. Brug., XV° aprilis » 1449. En latin. Orig ; 36 Lettre des capitaines, échevins, etc., de la ville de Gand aux ambassadeurs de Charles VII, « estans presentement en la ville et cité de Tournay ». Gand, 31 mars 1454. Orig ; 37 Lettre à Charles le Téméraire, signée : « J. JOARD, president de voz parlemens de Bourgoingne et les autres gens de vostre conseil et de voz comptes à Dijon, estans presentement à Mirebel ». Mirebeau sur Bèze, 26 septembre 1467. Orig ; 38 Lettre de CHARLES LE TEMERAIRE à René d'Anjou, roi de Sicile, signée : « Charles », contresignée : « Gros ». Hesdin, 11 décembre 1470. Orig ; 39 Lettre autographe, signée, de Charles le Téméraire à Louis XI, finissant par : «... Escript en haste de la mayn de vostre très humble et très obeissant subget Charles » ; 40 Lettre du même au chancelier de France, signée : « Charles », contresignée : « Gros ». Bruges, 21 novembre 1466. Orig ; 41 Lettre du même aux « sieurs de Montigny, de La Roiche, de Goux et de Middelbourg », signée : « Charles », contresignée : « Gros ». « Escript en nostre ost, au pont Saint Clou ». 14 juillet 1465. Orig ; 42 Lettre du même à Jean Balue, cardinal d'Angers, signée : « Charles », contresignée : « Gros ». « Escript en mon loigiz, ce vendredi au soir ». Orig ; 43 Lettre du même à Louis XI, signée : « Charles », contresignée : « Gros ». « Escript en mon logis, à Gheleine, pays de Liège ». 15 janvier 1466 n. st. Orig., et deux lignes autographes ; 44 Lettre du même « au sire de Habourdin », signée : « Charles ». Bruxelles, 3 avril. Orig ; 45 Lettre du même à Charlotte de Savoie, reine de France, signée : « Charles », contresignée : « Gros ». Bruges, 18 juin 1467. Au sujet de la mort de Philippe le Bon. Orig ; 46 Lettre du même à Louis XI, signée : « Charles », contresignée : « Gros ». Bruxelles, 29 septembre 1466. Orig ; 47 Lettre du même au même. « Escript à Namur, le XVIe jour d'aoust » 1466. Copie ; 48 Lettre du même aux « presidens et gens tenans le parlement de monseigneur le roy à Paris », signée : « Charles », contresignée : « Gros ». Hesdin, 6 décembre 1470. Orig ; 49 Lettre de LOUIS XI à M. de Chaumont. « Escript au Plesseys du Parc lez Tours, le ... jour de decembre » ; 50 Lettre de CHARLES LE TEMERAIRE, relative à la conspiration de « Jehan d'Arsson ». Hesdin, décembre 1470 ; 51 Réponse qui fut faite de la part de Charles VII à « Thoison d'Or », hérault d'armes de Bourgogne, « le XXVIIe jour de mars, l'an mil CCCCLIX, à Razille ». 1460. Copie ; 52 « Apointement de La Charité, baillé par Jehan d'Ame[n]cier, au conseil, à Mehun, le XVIe frevier 1454 » ; 53 Lettre adressée à Charles VII par ses ambassadeurs auprès du duc de Bourgogne, signée : « G. MENY PENY, GUILLAUME DE VIC, J. DE SAINT ROMAIN ». Lille, 17 février 1453. Orig ; 54 Pouvoir donné par Louis XI à Jean Tiercelin et à maître Jean de Paris, ses ambassadeurs auprès de Frédéric III, empereur d'Allemagne, pour conclure alliance contre Charles le Téméraire. Paris, 13 mars 1475 n. st. Minute ; 55 Lettre de CHARLES LE TEMERAIRE à Jean Wenlok, lieutenant du Sr de Duras, et aux maires de l'Estaple et de la ville de Calais. Hesdin, 12 octobre 1470. Copie ; 56 Mandement de Charles le Téméraire au bailli d'Auxois, et pièces accessoires, pour faire assembler, avant le 15 décembre 1470, les hommes de ce bailliage en état de porter les armes. 31 octobre, 18 et 25 novembre 1470. Copie ; 57 « Le traittié de Peronne, fait de la part du roy » LOUIS XI. 1468. Copie fragmentaire ; 58 Commission donnée par Louis XI à ses ambassadeurs pour traiter à Vieux Wendin avec Maximilien d'Autriche. 1478. Copie ; 59 Lettre de Louis XI aux baillis de Vermandois, de Sens, etc. Péronne, 14 octobre 1468. « Extraict des registres de la chambre de la justice des aydes », où cette lettre avait été enregistrée, le 4 mars 1469 ; 60 Lettre de Louis XI à Maximilien d'Autriche. Après le 27 août 1477. Copie inachevée ; 61 Lettre à « monseigneur de Pluvot », relative à Antoine, le grand bâtard de Bourgogne. Padoue, 26 juin 1475. Copie ou déchiffrement ; 62 Lettre de « ROBERT NEVILLE, secretaire, etc. », à « mon tres honnouré seigneur monseigneur le lieutenant... Escript à Lisle, le XVIIe jour de novembre » 1464. Copie ; 63 Lettre de « PERREVAL DE DREUX » à Louis XI. Châlons, 19 mars 1480. Or. signé ; 64 « Instruction especiale du roy » LOUIS XI, signée : « Loys », contresignée : « Tilhart », pour « Mr de Craon, Me Pierre d'Oriole et Me Olivier Le Roux », ses ambassadeurs près le duc de Bourgogne. Tours, 10 mars 1472 n. st. Or. s ; 65 Lettre de « G. COSINOT » au chancelier et aux gens du grand conseil du roi Louis XI. 12 août 1477. Orig. s ; 66 Lettre de « JO. DE NYNENHEIN » au roi Louis XI. « Escript à Triesves, le XXVIe jour de fevrier » 1462. Orig ; 67 Lettre des capitaines, échevins, etc. de Gand à Charles VII. 26 juillet 1452. Copie ; 68 Lettre de « L. DE BEAUMONT, G. BERNARD », etc. au roi Charles VII. « Terremonde », 22 juin 1452. Copie. (Fol. 82 et 84.) Postscriptum. Gand, 24 juin 1452. (Fol. 83) ; 69 Lettre de « JEHAN DE LANNOY » au roi Louis XI. Lille, 14 octobre 1464. Autographe ; 70 Minute d'une lettre « touchant le fait du chastel et ville de Espinal », adressée à Thibaud de « Neufchastel », Sr de Blamont, maréchal de Bourgogne. 1467-8 ; 71 Minute d'une lettre relative audit maréchal de Bourgogne. 1467-8 ; 72 « Somacion que fait monseigneur de Saveuse à monseigneur le duc de Bourgogne », signée : « PHELIPPE DE SAVEUSE ». Vers 1454. Orig ; 73 Minute d'une lettre de CHARLES DE FRANCE, frère de Louis XI, après que Louis XI lui eut ôté son apanage de Normandie. 1466 ; 74 Lettre d'appel, rédigée au nom de Charles le Téméraire, contre une sentence d'excommunication du pape Sixte IV. 8 février 1474 n. st. En latin. Copie ; 75 Lettre de CHARLES LE TEMERAIRE, comte de Charolais, aux « president et gens de la chambre de conseil en Flandres, residens en la ville de Gand ». Bruxelles, 12 mars 1475 n. st. Copie ; 76 Lettre de Charles le Téméraire aux gens du parlement de Paris. « Middelbourg en Zeellande », 25 mai 1470. Copie ; 77 Lettre du même aux gens du conseil du roi, à Rouen. « Middelbourg en Zeellande », 29 mai 1470. Copie ; 78 Lettre du même au connétable de Saint-Pol. « Middelbourg en Zeellande », 4 juin 1470. Copie ; 79 Lettre du même aux gens du parlement de Paris. « Chastel de L'Escluse », 5 mai 1470. Copie ; 80 Lettre du même à Louis XI. Même date que la précédente. Copie ; 81 Lettre du même au même. « Middelbourg en Zeellande », 29 mai 1470. Copie ; 82 Sauf-conduit accordé par Charles le Téméraire à « Guillaume de Lospital, marchant, demeurant à Reims ». Hesdin, 9 août 1470. Copie ; 83 Acte de LOUIS XI, daté de Plessis lez Tours, janvier 1478 n. st., en faveur du comte de Boulogne et d'Auvergne, Sr de La Tour. Copie ; 84 Lettre de Louis XI à Bertrand de Mons, maître des requêtes de l'hôtel. Plessis lez Tours, 9 janvier 1478 n. st. Copie ; 85 Réponse à des suppliques contre le duc de Bourgogne ; 86 Accord entre le roi de France et le roi d'Angleterre à Rouen, en décembre 1458. Copie du double adressé au duc de Bourgogne par Jean Venlock ; 87 « Appointement » de Philippe le Bon, duc de Bourgogne, avec la ville de Gand. « Donné en nostre host devant nostre ville de Gand », 30 juillet 1453. Copie ; 88 Lettre de « C. DE MELLUN » à Charles le Téméraire. Nantouillet, 14 avril 1467. Copie ; 89 Lettre du même au « grant bailly du roy ». Nantouillet, 14 avril 1467. Copie ; 90 Requêtes présentées à Charles VII de la part de Philippe le Bon par les ambassadeurs de ce dernier, à S.-Symphorien d'Auzon, le 27 novembre 1456. Copie ; 91 Acte de LOUIS XI ratifiant les articles accordés aux délégués des trois états du duché de Bourgogne, après la mort de Charles le Téméraire, par les officiers et commis du roi. Arras, 18 mars 1477 n. s. Copie ; 92 Trève entre Louis XI et Charles le Téméraire. Senlis, septembre 1475. Minute. Acte de Louis XI ; 93 Lettre de GUILLAUME « HUGONET », chancelier de Bourgogne, et autres commissaires du duc de Bourgogne, touchant la trève entre Louis XI et Charles le Téméraire. 22 mars 1473. Copie collationnée ; 94-96 Trois lettres de « MARIE » DE BOURGOGNE, adressées, la première aux « president gouverneur de la chancellerie et gens des comptes » de Bourgogne, et datée de Gand, le 23 janvier 1477 ; la seconde à « Jehan de Chaluzeule », sans date ; la troisième au « sire de Jallanges », en janvier 1477 n. st. Copie collationnée sur les originaux et contresignée par « les ambassadeurs des estatz des pays de mademoiselle de Bourgongne, aujourd'huy, le XIe jour de mars » 1477 n. st. Signée : « Philippus, abbas Sancti Petri juxta Gandavum », etc ; 97 Pièce, en latin, relative au différend entre Philippe le Bon et la ville de Gand. 17 juillet 1452. Copie ; 98 Lettre de LOUIS DE LUXEMBOURG, connétable DE SAINT-POL, L. DE BEAUMONT, sénéchal de Poitou, GUY BERNARD, archidiacre de Tours, et du procureur général du roi, JEAN DAUVET, aux échevins, etc. de Gand. Tenremonde, 9 juillet 1452. Copie ; 99 Lettre des mêmes aux mêmes. Lille, 31 août 1452. Copie ; 100 Lettre des échevins de Gand, au nom de la communauté, à Charles VII. Gand, 21 septembre 1452. Copie ; 101 Lettre de « JEHAN DE CHASSA », par laquelle il se justifie d'avoir abandonné le service de « Charles, soy disant duc de Bourgogne ». 1470. Minute ; 102 Minute du pouvoir donné par LOUIS XI à ses ambassadeurs, pour se réunir à ceux de Maximilien d'Autriche, à Lens en Artois. Septembre 1477 ; 103 Lettre de « BAUDOUYN, bastart DE BOURGOIGNE », dans laquelle il déclare se séparer de Charles, duc de Bourgogne, et faire acte de soumission à Louis XI. Après le 13 décembre 1470. Minute ; 104 Lettre de JEAN II, duc D'ALENÇON, relative à l'alliance conclue par lui avec le duc de Bourgogne contre Louis XI, signée : « Jehan ». Pouencé, 1er octobre 1467. Orig. sur parchemin ; 105 Lettres patentes de CHARLES LE TEMERAIRE, concernant la trève conclue entre le roi Louis XI et lui. « Donné en nostre camp lez Amiens ». 10 avril 1471 n. st. Orig. sur parchemin ; 106 Autres lettres patentes du même, concernant une trève de six mois, à partir du Ier novembre 1467, entre le roi Louis XI et lui. « Donné en nostre ost, en l'abbaye Saint-Laurens, ès faubourgs de la cité de Liège ». 17 novembre 1467. Orig. sur son parchemin mutilé ; 107 Lettres patentes de LOUIS XI, donnant pouvoir à Pierre d'Oriole, chancelier de France, et autres, ses députés, chargés de négocier à Lens en Artois ouverture de paix, précédée d'une trève entre Maximilien d'Autriche, Marie de Bourgogne et lui. Armentières, 4 septembre 1477. Orig. sur parchemin ; 108 Vidimus sur parchemin d'une charte en latin de MARTIN II, abbé de Saint-Waast d'Arras, datée d'octobre 1245 et relative à un différend entre ledit abbé et Gille, châtelain de Bapaume. Ce vidimus est du 23 novembre 1387 ; 109 Vidimus sur parchemin d'un acte de LOUIS XI, daté d'Arras, 4 mai 1477, par lequel le roi pardonne aux habitants d'Arras leur dernière rébellion. Le vidimus est du 1er avril 1478 ; 110 Vidimus sur parchemin d'un autre acte de Louis XI, daté d'Arras, « mars 1476 », lequel règle pour l'avenir l'administration de l'Artois et de la ville d'Arras. Le vidimus est daté du 1er avril 1478 ; 111 Lettres patentes de CHARLES LE TEMERAIRE, concernant une trève entre le roi Louis XI et lui, Bruges, 26 mai 1468. Orig. sur parchemin, mutilé