Les gangs en Suisse : délinquance, victimisation et facteurs de risque

Abstract Gang membership constitutes one of the strongest risk factors of delinquency. Research on this topic found that gang members commit more offences in general and are particularly more prone to violent offences than other juveniles. Indeed, they are responsible for approximately 50 to 86% of the total offences perpetrated by juvenile offenders. In Switzerland, as in other European countries, there is a reluctance to use the term of gang to talk about delinquent youth groups. However, this term implies many stereotypes that do not apply to the majority of juvenile American gangs. Thus, it appears that some delinquent youth groups in European countries can be described as gangs. This manifestation of juvenile delinquency is increasingly studied by European researchers, whose studies demonstrate the high level of delinquency committed by gang members. This research assesses the proportion of gangs in Switzerland and their level of involvement in delinquency. Victimization of gang members as well as risk factors of gang membership are also analyzed. For this research, data of two self-reported juvenile delinquency surveys were used, namely the survey of "les jeunes et l'insécurité" and the second wave of the International Self-Reported Delinquency Survey (ISRD-2). The first survey took place in the canton of Vaud among 4'690 teenagers, and the second one was conducted across Switzerland by interviewing 3'648 teenagers aged 12 to 16. The results from the ISRD-2 survey show that 4.6% of young Swiss belong to a gang, whereas this is the case for 6.5% of teenagers in the canton of Vaud. About a third of the gang members ara girls. A strong link between the commission of offences and gang membership was found in both surveys. A teenager who does not belong to a gang commits on average 1.9 offences per year, whereas this number increases to 7.2 offences for teenagers who have delinquent peers and to 16 offences for gang members. The risk of victimization is also stronger for a gang member than for a non-gang member, as it is 4 to 5 times higher for assaults and robberies. International comparisons based on the ISRD-2 survey have been conducted, highlighting the high level of delinquency of gang members and their vulnerability to victimization. Risk factors of gang membership include the influence of accessibility to drugs in the neighbourhoods, the lack of self-control of the teenagers and their consumption of cannabis. Résumé Un des facteurs de risque les plus importants de la délinquance juvénile est l'appartenance à un gang. Les recherches faites sur cette problématique indiquent que les membres de gangs commettent plus de délits et des délits plus violents que les autres jeunes et qu'ils sont responsables d'environ 50 â 86% des actes délinquants perpétrés. En Suisse, tout comme dans d'autres pays européens, une réticence existe à utiliser le terme de gang pour parler des bandes de jeunes délinquants. Pourtant, ce terme implique de nombreux stéréotypes qui ne correspondent toutefois pas à la majorité des gangs américains. Ainsi, il apparaît que certaines bandes de jeunes délinquants présentes dans des pays européens peuvent être qualifiées de gangs. Cette manifestation de ta délinquance juvénile est de plus en plus étudiée par les chercheurs européens qui démontrent également la sur-criminalité de leurs membres. I La présente recherche évalue dans quelle proportion tes membres de gangs existent en Suisse et Quel est leur niveau d'implication dans la délinquance. Leur victimisation ainsi que les facteurs de risque de l'affiliation à de tels groupes y sont également analysés. Pour ce faire, les données de deux enquêtes ont été utilisées, à savoir l'enquête des jeunes et de l'insécurité portant sur 4'690 élèves de 8'? et 9*? année scolaire du canton de Vaud, ainsi que la deuxième vague du sondage de délinquance auto-reportée portant sur 3'648 jeunes suisses ayant entre 12 et 16 ans (ISRD-2 -International Self Reported Delinquency-). Ainsi, 4.6% des jeunes suisses, selon la recherche de l'ISRD-2, et 6.5% des jeunes vaudois, selon l'enquête des jeunes et de l'insécurité, appartiennent à un gang ; un tiers des membres étant de sexe féminin. Un lien fort entre la commission de délits et l'affiliation à un gang a été mis en évidence dans les deux enquêtes. Un adolescent qui ne fait pas partie d'un gang commet en moyenne 1.9 délits par année, un jeune qui a des pairs délinquants en commet en moyenne 7.2, alors que la moyenne annuelle des jeunes qui appartiennent à un gang s'élève à 16. Le risque de devenir victime est également plus important lorsqu'un jeune fait partie de tels groupes, puisqu'il est 4 à 5 fois plus élevé pour les agressions et les brigandages. Des comparaisons internationales, basées sur l'enquête de l'lSRD-2, ont pu être effectuées, mettant en exergue la sur-criminalité des membres de gangs ainsi que leur vulnérabilité face à la victimisation. Des facteurs de risque de l'affiliation è un gang, tels que l'influence de l'accessibilité à la drogue dans les quartiers où habitent les jeunes, le manque d'autocontrôlé de ces derniers ou leur consommation de cannabis ont été relevés

Adição de areia para dispersão de solos na análise granulométrica

A acurácia da análise granulométrica depende da obtenção de suspensões de solo completamente dispersas e estáveis para possibilitar a separação das suas frações granulométricas. O objetivo do presente trabalho foi avaliar a eficácia da adição de quantidades e tamanhos de grãos de areia na fase de dispersão da análise granulométrica de solos, visando à maior acurácia na obtenção dos resultados da análise granulométrica. Os solos utilizados foram: Latossolo Vermelho eutroférrico (LVef), LatossoloVermelho acriférrico (LVwf), Latossolo Vermelho eutrófico (LVe), Argissolo Vermelho-Amarelo eutrófico (PVAe) e Nitossolo Vermelho eutroférrico (NVef). A dispersão das amostras dos solos foi realizada por meio da adição de hidróxido de sódio e agitação rotativa (60 rpm) por 16 h. O delineamento experimental adotado foi o inteiramente casualizado, com esquema fatorial 6 x 2, com três repetições. Os tratamentos foram constituídos por seis quantidades (0, 5, 10, 15, 20 e 25 g) e dois diâmetros (2,0-1,0 e 1,0-0,5 mm) de areia, adicionados na fase de dispersão da análise granulométrica dos solos. De acordo com as equações ajustadas, a adição de areia com diâmetro entre 1,0 e 0,5 mm nas quantidades de 21,4 g para LVef, 19,6 g para LVwf e 25,8 g para NVef proporciona, respectivamente para esses solos, aumentos de 50, 38 e 14,5 % nos teores de argila. No LVe e no PVAe não se justifica a adição de areia na análise granulométrica, pois esses solos não apresentaram problemas de dispersão. Os resultados demonstram que a adição de 25 g de areia, com diâmetro entre 1,0 e 0,5 mm, na fase de dispersão da análise granulométrica de solos argilosos com altos teores de óxidos de Fe e com dificuldades de dispersão, é eficiente para promover efetiva dispersão das partículas primárias do solo.

Abus sexuel survenu dans l'enfance et troubles dissociatifs : le rôle médiateur de l'attachement

Plusieurs études ont souligné que la qualité de l'attachement aurait un rôle à jouer dans les répercussions psychologiques d'événements potentiellement traumatiques, tels que l'abus sexuel. Cette étude se propose d'investiguer le rôle médiateur de l'attachement sur l'association entre abus sexuel, survenu dans l'enfance et/ou l'adolescence, et expériences dissociatives chez des femmes adultes. Deux groupes ont été comparés, l'un de 28 femmes ayant vécu des expériences d'abus sexuel dans l'enfance et l'autre composé de 15 femmes témoin qui n'ont pas connu ce type d'expérience. Les femmes qui ont vécu des abus sexuels pendant l'enfance obtiennent des scores significativement plus élevés de dissociation, en comparaison à des femmes témoin. Les femmes abusées ont des scores plus élevés d'attachement « insécure » et plus particulièrement « craintif» tels que définis dans le modèle de Bartholomew et Horowitz (1991). Finalement, les analyses de médiation, utilisant la procédure de Baron et Kenny (1986), indiquent que l'attachement « craintif» a un effet médiateur sur le lien entre abus sexuel et dissociation. Cette forme d'attachement représenterait ainsi un facteur de vulnérabilité pour des troubles dissociatifs chez des individus confrontés à des événements potentiellement traumatisants.

Le jeu trilogique de Lausanne et son application dans des situations de consultance

Pour honorer Edith Tilmans-Ostyn, j'ai choisi de parler de « consultance », selon sa définition, avec différentes utilisations du jeu trilogique de Lausanne, dit LTP (Lausanne Trilogue Play). Elaboré au Centre d'Etude de la Famille à Lausanne avec Elisabeth Fivaz-Depeursinge, cette situation se prête aussi bien à l'évaluation des interactions familiales à des fins de recherche que comme outil clinique pour des interventions thérapeutiques, objectif de la consultance. Etant aussi à l'aube de ma retraite professionnelle, j'ai retracé dans cet article des situations où j'étais impliquée personnellement comme consultante-thérapeute avec différents aménagements possibles du jeu (jeu père-mère-bébé, jeu prénatal avec une poupée, jeu thérapeute-mère-bébé). Ces descriptions cliniques s'accompagnent de réflexions sur les propriétés de la consultance, les spécificités des interventions thérapeutiques sur les relations familiales précoces et l'usage de la vidéo: en quelque sorte un passage de témoin, une transmission d'un certain savoir-faire.

Influence d'une hospitalisation prénatale sur les facteurs de stress

But. - Investiguer l'influence d'une hospitalisation prénatale précédant une naissance préma¬turée sur les facteurs de stress parentaux et la relation parent-enfant lors de l'hospitalisation en néonatologie ainsi que sur les symptômes de stress post-traumatique parentaux. Population et méthodes. - Population : 51 enfants prématurés et 25 enfants nés à terme (groupe témoin). Quatre groupes : groupe témoin, prématurés sans hospitalisation prénatale, prématu¬rés avec hospitalisation courte (< 8 jours) et prématurés avec hospitalisation longue (> 8 jours). Instruments: le Parental Stressor Scale: Neonatal Intensive Care Unit (PSS: NICU, Miles et al., 1993 [14]) et le Perinatal PTSD Questionnaire (PPQ, Quinnell et Hynan, 1999 [16]). Résultats. -En cas d'hospitalisation prénatale, les parents se disent plus stressés par l'environnement du bébé en néonatologie. Les mères avec une hospitalisation prénatale courte (< 8 jours) se différencient significativement du groupe témoin par plus de symptômes de stress post-traumatique. Les parents présentant plus de symptômes post-traumatiques décrivent la relation avec leur bébé en néonatologie comme significativement plus difficile. Conclusion. - Cette étude indique l'attention à apporter aux patientes hospitalisées brièvement en prénatal (< 8 jours). Il s'agit d'un groupe plus à risque de présenter des symptômes de stress post-traumatique qui peuvent engendrer des troubles dans la relation à l'enfant.

«Une linguistique énergétique en Russie à la fin du XIXe-début du XXe siècle»

RÉSUMÉ : L'article a pour but d'expliquer la théorie linguistique de D. N. Ovsjaniko ­Kulikovskij (Russie, 1853-1920) et de proposer une nouvelle vision de la conception de ce linguiste souvent présenté comme un simple élève de A. A. Potebnja (1835-1891). L'article veut montrer comment Ovsjaniko­ Kulikovskij réalise son projet de créer une « linguistique scientifique » par opposition à la « philologie ». Il permet de suivre la manière dont s'est développé l'emprunt à la physique des notions d'« écono­mie d'énergie » et de celle du « moindre effort » pour la psychologie et ensuite, la linguistique, notions qui étaient promises à un grand avenir dans la linguistique du XXe siècle.

Jouer au théâtre. Le rythme de l'expression

Qu'est-ce qui se joue entre des personnes qui écrivent un même livre, entre un maître et des élèves, entre un élève et ses maîtres, entre un dispositif et une performance, entre les joueurs d'une pièce de théâtre, entre les acteurs d'une photographie ? En explorant chacune de ces questions, ce livre est tout à la fois une manière de jouer et de répondre collectivement à la question : comment s'accorde-t-on quand on joue ? Lorsque des acteurs singuliers font quelque chose ensemble, ils ne font pas tous exactement la même chose. On cherche un accord pratique : on se donne la réplique.

Sleeping Beauty in Chelmno: Jane Yolen's Briar Rose or Breaking the Spell of Silence

AbstractThis article analyses Jane Yolen's Briar Rose (1992) from the perspective of trauma studies as a novelistic transposition of "Sleeping Beauty" in the context of the Holocaust. It argues that the fairy tale fulfils a psychological and even existential role for the fictional survivor of the extermination camp, but also a pedagogical, moral and political one through the figure of the cowitness central to the economy of the novel. Through Becca's recovery of the biographical elements underlying her grandmother's retelling of the story, Yolen shows how the fairy tale can serve to communicate traumatic personal memories and transmit collective cultural knowledge to counter the disappearance of first-hand witnesses.RésuméCet article analyse le recours au conte de fées dans un roman récent de Jane Yolen, Briar Rose, qui transpose le conte de La Belle au bois dormant dans le contexte de l'Holocauste. A partir des études sur le traumatisme (trauma studies), il montre comment le conte de fées remplit plusieurs rôles: psychologique voire existentiel pour la survivante du camp, mais aussi didactique, politique et moral à travers la figure du co-témoin placée au coeur du dispositif narratif. Yolen fait ainsi appel à deux genres pédagogiques, le conte et la literature de jeunesse sur l'Holocauste comme outils pédagogiques permettant la transmission d'une mémoire individuelle et collective qui problématise la question épineuse de la représentation de l'Holocauste et de la fictionnalisation de l'histoire qui accompagne la disparition des témoins directs.

La coordination scientifique dans les investigations criminelles: Proposition d'organisation, aspects éthiques ou de la nécessité d'un nouveau métier.

La criminalistique prend une place de plus en plus grande dans l'enquête judiciaire. Les enjeux scientifiques depuis la scène d'investigation jusqu'au procès pénal sont multiples. De nombreux intervenants sont amenés à se côtoyer : techniciens, scientifiques, médecins légistes, enquêteurs et magistrats. Des tensions sont perceptibles entre ceux-ci mais également quant à la place de la science dans le processus pénal. La raison principale de cette situation est que la prise en compte de l'indice matériel, dans l'enquête judiciaire et le procès pénal, n'est pas clairement établie. La formation des juristes et des enquêteurs ne leur permet pas de superviser les enquêtes scientifiques. Le rôle et la place des scientifiques dans l'enquête criminelle doivent être réexaminés. Par ailleurs, les méthodes de raisonnement en matière d'investigations scientifiques dans une affaire judiciaires sont complexes. Leur mauvaise appréhension participe aux tensions qui sont relevées. Ces méthodes doivent être approfondies. Le raisonnement médical constitue un modèle possible. Il s'enrichit de travaux menés en sémiotique. La résolution des tensions passe par la mise en place d'un nouveau personnage, le coordinateur criminalistique. Cela constitue un changement paradigmatique et une nouvelle activité scientifique complexe. Ce scientifique s'associe à l'enquêteur et au magistrat tout au long du processus judiciaire, depuis la scène d'investigation jusqu'au procès pénal. Ce paradigme s'impose quel que soit le modèle judiciaire, accusatoire ou inquisitoire et les structures institutionnelles. Cette thèse propose que ce coordinateur criminalistique soit un scientifique de haut niveau qui bénéficie d'une solide formation théorique et pratique. Cette approche est fondamentalement éthique car elle se focalise sur un témoin matériel, garantit la préservation des droits humains et définit un processus transparent et équilibré dans l'élaboration de la preuve.

Serum antimüllerian hormone levels remain stable through the menstrual cycle and after oral or vaginal administration of synthetic sex steroids

Rapport de synthèse : Objectif de l'étude : étudier si l'administration orale ou vaginale d'hormones contraceptives influence les concentrations sériques d'hormone antimüllérienne (AMH). Design : essai prospectif chez des femmes recrutées par annonce. Les femmes désireuses d'avoir une contraception ont été randomisées entre une contraception orale et une contraception vaginale. Celles qui ne souhaitaient pas de contraception ont été incluses dans le groupe témoin. Cadre de l'étude : unité de médecine de la reproduction d'un hôpital universitaire. Patientes : vingt-quatre jeunes femmes en bonne santé avec des cycles menstruels réguliers qui n'avaient pas utilisé de contraception hormonale pendant les trois mois précédant l'étude. Intervention : contraception orale ou vaginale du 5ème au 25ème jour du cycle menstruel dans les groupes contraception versus pas de contraception dans le groupe témoin. Mesure d'issue : variations inter et intra-cycle des concentrations sériques d'AMH dans les trois groupes: groupe témoin en cycle spontané et groupes sous contraception oestroprogestative orale ou vaginale. Résultats : les fluctuations d'AMH observées pendant le cycle menstruel (variations intra-cycle) restent dans les valeurs des variations entre deux cycles (variations inter-cycles) tant chez les femmes en cycle spontané que chez les femmes sous contraception orale ou vaginale. Conclusions : nos résultats confirment que les concentrations sériques d'AMH restent stables pendant le cycle menstruel et indiquent qu'elles ne sont pas influencées par l'administration exogène de stéroïdes sexuels contraceptifs, que ce soit par voie orale ou vaginale.

Distribution of artifactual gas on post-mortem multidetector computed tomography (MDCT)

L'imagerie est de plus en plus utilisée en médecine forensique. Actuellement, les connaissances nécessaires pour interpréter les images post mortem sont faibles et surtout celles concernant les artéfacts post mortem. Le moyen radiologique le plus utilisé en médecine légale est la tomodensitométrie multi-coupes (TDMC). Un de ses avantages est la détection de gaz dans le corps. Cette technique est utile au diagnostic d'embolie gazeuse mais sa très grande sensibilité rend visible du gaz présent même en petite quantité. Les premières expériences montrent que presque tous les corps scannés présentent du gaz surtout dans le système vasculaire. Pour cette raison, le médecin légiste est confronté à un nouveau problème : la distinction entre du gaz d'origine post-mortem et une embolie gazeuse vraie. Pour parvenir à cette distinction, il est essentiel d'étudier la distribution de ces gaz en post mortem. Aucune étude systématique n'a encore été réalisée à ce jour sur ce sujet.¦Nous avons étudié l'incidence et la distribution des gaz présents en post mortem dans les vaisseaux, dans les os, dans les tissus sous-cutanés, dans l'espace sous-dural ainsi que dans les cavités crânienne, thoracique et abdominale (82 sites au total) de manière à identifier les facteurs qui pourraient distinguer le gaz post-mortem artéfactuel d'une embolie gazeuse¦Les données TDMC de 119 cadavres ont été étudiées rétrospectivement. Les critères d'inclusion des sujets sont l'absence de lésion corporelle permettant la contamination avec l'air extérieur, et, la documentation du délai entre le moment du décès et celui du CT-scan (p.ex. rapport de police, protocole de réanimation ou témoin). La présence de gaz a été évaluée semi-quantitativement par deux radiologues et codifiée. La codification est la suivante : grade 0 = pas de gaz, grade 1 = une à quelques bulles d'air, grade 2 = structure partiellement remplie d'air, grade 3 = structure complètement remplie d'air.¦Soixante-quatre des 119 cadavres présentent du gaz (62,2%), et 56 (75,7%) ont montré du gaz dans le coeur. Du gaz a été détecté le plus fréquemment dans le parenchyme hépatique (40%); le coeur droit (ventricule 38%, atrium 35%), la veine cave inférieure (infra-rénale 30%, supra-rénale 26%), les veines sus-hépatiques (gauche 26%, moyenne 29%, droite 22 %), et les espaces du porte (29%). Nous avons constaté qu'une grande quantité de gaz liée à la putréfaction présente dans le coeur droit (grade 3) est associée à des collections de gaz dans le parenchyme hépatique (sensibilité = 100%, spécificité = 89,7%). Pour décrire nos résultats, nous avons construit une séquence d'animation qui illustre le processus de putréfaction et l'apparition des gaz à la TDMC post-mortem.¦Cette étude est la première à montrer que l'apparition post-mortem des gaz suit un modèle de distribution spécifique. L'association entre la présence de gaz intracardiaque et dans le parenchyme hépatique pourrait permettre de distinguer du gaz artéfactuel d'origine post-mortem d'une embolie gazeuse vraie. Cette étude fournit une clé pour le diagnostic de la mort due à une embolie gazeuse cardiaque sur la base d'une TDMC post-mortem.¦Abstract¦Purpose: We investigated the incidence and distribution of post-mortem gas detected with multidetector computed tomography (MDCT) to identify factors that could distinguish artifactual gas from cardiac air embolism.¦Material and Methods: MDCT data of 119 cadavers were retrospectively examined. Gas was semiquantitatively assessed in selected blood vessels, organs and body spaces (82 total sites).¦Results: Seventy-four of the 119 cadavers displayed gas (62.2%; CI 95% 52.8 to 70.9), and 56 (75.7%) displayed gas in the heart. Most gas was detected in the hepatic parenchyma (40%); right heart (38% ventricle, 35% atrium), inferior vena cava (30% infrarenally, 26% suprarenally), hepatic veins (26% left, 29% middle, 22% right), and portal spaces (29%). Male cadavers displayed gas more frequently than female cadavers. Gas was detected 5-84 h after death; therefore, the post-mortem interval could not reliably predict gas distribution (rho=0.719, p<0.0001). We found that a large amount of putrefaction-generated gas in the right heart was associated with aggregated gas bubbles in the hepatic parenchyma (sensitivity = 100%, specificity = 89.7%). In contrast, gas in the left heart (sensitivity = 41.7%, specificity = 100%) or in peri-umbilical subcutaneous tissues (sensitivity = 50%, specificity = 96.3%) could not predict gas due to putrefaction.¦Conclusion: This study is the first to show that the appearance of post-mortem gas follows a specific distribution pattern. An association between intracardiac gas and hepatic parenchymal gas could distinguish between post- mortem-generated gas and vital air embolism. We propose that this finding provides a key for diagnosing death due to cardiac air embolism.

On the relationship between performance-approach goals and cognitive performance : when the desire to outperform others becomes interfering

Cette thèse explore dans quelle mesure la poursuite d'un but de performance-approche (i.e., le désir de surpasser autrui et de démontrer ses compétences) favorise, ou au contraire endommage, la réussite et l'apprentissage-une question toujours largement débattue dans la littérature. Quatre études menées en laboratoire ont confirmé cette hypothèse et démontré que la poursuite du but de performance-approche amène les individus à diviser leur attention entre d'une part la réalisation de la tâche évaluée, et d'autre part la gestion de préoccupations liées à l'atteinte du but-ceci empêchant une concentration efficace sur les processus de résolution de la tâche. Dans une deuxième ligne de recherche, nous avons ensuite démontré que cette distraction est exacerbée chez les individus les plus performants et ayant le plus l'habitude de réussir, ceci dérivant d'une pression supplémentaire liée au souhait de maintenir le statut positif de « bon élève ». Enfin, notre troisième ligne de recherche a cherché à réconcilier ces résultats-pointant l'aspect distractif du but de performance-approche-avec le profil se dégageant des études longitudinales rapportées dans la littérature-associant ce but avec la réussite académique. Ainsi, nous avons mené une étude longitudinale testant si l'adoption du but de performance-approche en classe pourrait augmenter la mise en oeuvre de stratégies d'étude tactiquement dirigées vers la performance-favorisant une réussite optimale aux tests. Nos résultats ont apporté des éléments en faveur de cette hypothèse, mais uniquement chez les élèves de bas niveau. Ainsi, l'ensemble de nos résultats permet de mettre en lumière les processus cognitifs à l'oeuvre lors de la poursuite du but de performance-approche, ainsi que d'alimenter le débat concernant leur aspect bénéfique ou nuisible en contexte éducatif. -- In this dissertation, we propose to investigate whether the pursuit of performance-approach goals (i.e., the desire to outperform others and appear talented) facilitates or rather endangers achievement and learning-an issue that is still widely discussed in the achievement goal literature. Four experiments carried out in a laboratory setting have provided evidence that performance- approach goals create a divided-attention situation that leads cognitive resources to be divided between task processing and the activation of goal-attainment concerns-which jeopardizes full cognitive immersion in the task. Then, in a second research line, we found evidence that high- achievers (i.e., those individuals who are the most used to succeed) experience, under evaluative contexts, heightened pressure to excel at the task, deriving from concerns associated with the preservation of their "high-achiever" status. Finally, a third research line was designed to try to reconcile results stemming from our laboratory studies with the overall profile emerging from longitudinal research-which have consistently found performance-approach goals to be a positive predictor of students' test scores. We thus set up a longitudinal study so as to test whether students' adoption of performance-approach goals in a long-term classroom setting enhances the implementation of strategic study behaviors tactically directed toward goal-attainment, hence favoring test performance. Our findings brought support for this hypothesis, but only for low-achieving students. Taken together, our findings shed new light on the cognitive processes at play during the pursuit of performance-approach goals, and are likely to fuel the debate regarding whether performance-approach goals should be encouraged or not in educational settings.

L'accès des consommateurs à la justice: de la résolution extrajudiciaire des conflits de consommation à la procédure collective : étude de droit suisse et droit comparé

INTRODUCTION : 1. L'OBJET ET L'INTÉRÊT DE LA THÈSE : DES BARRIÈRES D'ACCÈS À LA JUSTICE L'accès à la justice est un droit fondamental garanti par les art. 29a Cst. et 6 CEDH. Il s'agit d'un droit social mis en place par l'avènement de l'Etat providence qui accorde à chacun le droit à ce qu'un tribunal connaisse de toute contestation relative à ses droits et obligations de caractère civil. Aussi a-t-il pour effet de rendre efficace la législation mise en place par un Etat. Ainsi dans le cas particulier du droit de la consommation, l'élaboration des règles de droit matériel ne suffirait pas à concrétiser la protection des consommateurs voulue par le constituant et le législateur fédéral si une voie d'accès à la justice n'était pas ouverte afin de permettre aux consommateurs dont les droits sont violés d'en obtenir réparation. Si le droit formel permet à chacun de poursuivre la réalisation de ses droits par la voie judiciaire, y compris pour les consommateurs, il n'en demeure pas moins que ces derniers, dans la pratique, rencontrent plusieurs obstacles qui, souvent, les découragent de faire valoir leurs droits en justice. En effet, les tribunaux, victimes de leur succès, ont de plus en plus de peine à faire face à la masse des litiges qui leur sont soumis. L'engorgement de l'institution judiciaire est responsable de longs délais avant qu'une affaire soit jugée. A cela s'ajoutent des problèmes d'ordre financier : le coût de la justice comprenant le coût de la consultation juridique et de la représentation, des frais de consultation d'experts qui, parfois, peuvent dépasser le montant même du litige, sans oublier le risque, pour le consommateur, de devoir assurer, en cas d'échec du procès, les frais de l'autre partie. Puis on trouve des barrières d'ordre psychologique liées à la complexité et au formalisme qui accompagnent certaines procédures judiciaires civiles. Enfin, il y a la situation très complexe du litige revêtant un caractère intercantonal ou international (litiges transfrontaliers). S'agissant de litiges de faible valeur litigieuse (petits litiges ou small claims en anglais), ces barrières prennent une importance telle que de nombreux consommateurs renoncent tout simplement à faire valoir leurs droits en justice et subissent parfois la violation de ceux-ci. La valeur limitée de l'enjeu économique du litige peut rendre la durée de la procédure judiciaire démesurée et son coût disproportionné. En ce qui concerne le coût de la justice, nous illustrons ce propos par l'exemple reproduit sous l'annexe I ci-dessous. Il est également bon de signaler une étude couvrant 15 Etats membres de l'Union européenne réalisée en 1995 par la Commission européenne selon laquelle " le coût moyen (frais de justice + frais d'avocat, hors TVA) d'un règlement judiciaire d'un litige intracommunautaire portant sur un montant de 2'000 écus s'élève, dans la meilleure des hypothèses pour la partie demanderesse, à un montant d'environ 2'500 écus ". Après avoir relevé l'importance de l'accès à la justice pour le consommateur et les différents obstacles qui se dressent sur son chemin, nous allons nous intéresser aux solutions proposées pour minimiser voire supprimer ces barrières. A cet égard, on se posera la question de savoir dans quelle mesure les moyens extrajudiciaires, tels que des institutions d'ombudsmans et des organismes paritaires existant dans certains secteurs de la consommation, peuvent constituer des alternatives efficaces à la saisine des tribunaux. Puis on se demandera de quelle manière il faut alléger les formalités de procédure afin de permettre aux consommateurs non assistés de mandataires professionnels de saisir la justice et par-là même de diminuer le coût lié à celle-ci. Enfin, vu les difficultés qu'affrontent les consommateurs agissant individuellement, la question de l'opportunité de procédures collectives sera abordée. Comme ces interrogations touchent de près ou de loin les alinéas 2 et 3 de l'art. 97 Cst. nous avons jugé opportun d'exposer à titre liminaire la genèse de cette disposition. De plus, comme celui qui entreprend de traiter l'accès des consommateurs à la justice se doit de commencer par définir ce que l'on entend par consommateur, nous aborderons les notions de consommateur et de litige de consommation avant d'entrer dans le vif de la matière.

L'argument d'autorité : de sa structure à ses effets

L'argument d'autorité, schème argumentatif fréquent et occupant une place de choix dans toutes les typologies de types d'argument, est ici revu à l'aune des définitions qu'on lui donne. Partant d'une définition classique articulant une proposition P, un locuteur expert X et la conclusion Q «P est vrai», notre analyse suggère que la conclusion de l'argument d'autorité est moins une question de vérité que d'indubitabilité postulée. Cette force rhétorique de l'argument présenté, qui agit comme si toute mise en doute était exclue, est d'autant plus prégnante que la structure même de l'argument d'autorité ne permet pas de mettre en discussion le propos autorisé. En effet, l'immense majorité des exemples d'argument d'autorité dans les manuels d'argumentation montre que l'autorité est assurée au niveau d'une prémisse au sein d'une argumentation d'un autre type, ce qui sert la tentative d'imposer P à l'allocutaire comme allant de soi. Sans considérer le schème comme un sophisme, nous observerons s'il reste un schème identifiable en tant qu'argument d'autorité quand on lui retire les constituants classiques de ce type d'argumentation. Que se passe-t-il si l'expert cité n'est pas présenté comme tel ? Si le locuteur ne prend pas en charge le contenu référentiel de P ? Si P est un fait attesté par un expert et non une opinion ? Si, enfin, le locuteur compte sur sa propre autorité ou présuppose son autorité sans recourir à un tiers expert ou témoin ? Nous interrogeons ces différentes perspectives sur la base d'exemples tirés de la presse écrite, en insistant sur les effets rhétoriques de ce schème plutôt atypique dans son fonctionnement et en montrant l'importance de la modalité épistémique dans l'assertion autoritaire dont le schème de l'argument d'autorité serait une sous-catégorie.