916 resultados para Projet parental

L'instruction secondaire et la Charte de 1830 : contre-projet de loi avec exposé des motifs, adressé à MM. les membres des Chambres législatives / par P.-É. Gasc,...

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Commentaire de la loi du 22 janvier 1851 sur l'assistance judiciaire / par E. Sabatié,.... Précédé du Rapport fait , au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi... / par M. de Vatimesnil

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Comprend : [Rapport de M. de Vatimesnil]

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Lettre de M. l'ab.. de S.... au citoyen Santerre, sur son projet bêticide

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Travail du comité militaire, composé, sur la demande de M. de la Fayette, d'un député par district, & chargé, par les districts, du projet d'organisation

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Projet d'une langue universelle / par M. l'abbé Bonifacio Sotos Ochando,... ; traduit de l'espagnol, par M. l'abbé A. M. Touzé,...

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Projet de Code du commerce , présenté par la commission nommée par le gouvernement le 13 germinal an IX

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Procès-verbaux du Conseil d'État. Tome 1 / , contenant la discussion du projet de Code de commerce

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Procès-verbaux du Conseil d'État. Tome 2 / , contenant la discussion du projet de Code de commerce

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Un projet de loi sur la propriété littéraire et artistique / par C. Casati,...

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Projet d'une fondation municipale pour l'élevage normal de la première enfance a : moyens pratiques de prévenir la mortalité excessive des nourrissons / par C.-A. Coudereau,... ; avec plans et devis par J.-B. Schacre, architecte

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De la Formation ferrocarbonifère du bassin du Donetz, considérée au point de vue des ressources minérales qu'elle offre à la sidérurgie. - Le Bassin du Donetz au point de vue économique et industriel, suivi du projet d'une usine métallurgique. Par Eugène Boulanger

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Appel à la charité de nos catholiques, 1er janvier 1860 : projet de construction d'église

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Rapport sur les jurandes et maîtrises ; et sur un projet de statuts et règlements pour MM. les marchands de vin de Paris ; imprimé par ordre de la Chambre de commerce du département de la Seine.

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Observations sur un projet de loi pénitentiaire : proposé par la commission chargée d'étudier les questions relatives à l'organisation et au régime des prisons pénales dans le royaume d'Italie / par J.-L. Vidal,...

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Projet d'une amélioration dans l'hygiène publique : à obtenir par le développement populaire de l'usage des bains sous la forme de l'ablution / [signé : Aug. Viguier,...]

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