899 resultados para Police patrol

Bans de police de la ville de Mons du XIIIe au XVe siècle, édités par Léopold Devillers,...

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints... jusqu'au 1er janvier 1806. Partie 2 / ... par M. Fleurigeon,...

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints... jusqu'au 1er janvier 1806 ... par M. Fleurigeon,...

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De la Police de Paris, de ses abus et des réformes dont elle est susceptible, avec documens anecdotiques et politiques pour servir à l'histoire judiciaire de la Restauration, par A. G. Claveau,...

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Médecine civile et gestion des pauvres malades à la fin de l'Ancien Régime d'après la Police de la Médecine de Samuel Auguste Tissot

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Censeurs et cinéphiles: la critique de cinéma vue par la police lausannoise 1919-1932

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Règlement provisoire concernant le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie...

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[Acte royal. 1788-07-01. Versailles]

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Circulation. Les sens uniques. Conseil à l'usage des conducteurs dans Paris. Edité sous la haut patronage de la Préfecture de police

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Règlement du 7 mai 1896, pour l'exécution d'une police mixte sur la frontière sino-annamite. (Application de l'article 1er de la convention complémentaire de commerce du 20 juin 1895.)

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Règlement général de police pour les voies de navigation intérieure. Texte officiel du décret du 6 février 1932 abrogeant les décrets du 24 mars 1914, 10 août 1917, 25 janvier 1919, 5 avril 1928

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La police et reiglement du grand bureau des pauvres de la ville & faulxbourgs de Paris... ([Reprod.]) / par M. Iean Martin,...

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Collection : French books before 1601 ; 326.4

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Particulate matter exposure inside police cars affects the troopers' health

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De la Police sanitaire et de l'assistance publique dans leurs rapports avec l'extinction des maladies vénériennes, par J. Garin,...

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Manuel de la police rurale et forestière, de la chasse et de la pêche , contenant : 1° les lois et règlemens de la matière... 2° des solutions et explications sur tous les cas susceptibles de se présenter,... faisant suite au Cours de droit rural. Par A.-Ch. Guichard,...

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Traité de la police du roulage dans ses rapports avec la compétence des tribunaux de simple police... / par N.-A. Guilbon,...

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