Da Bisanzio alla Santa Russia : Nikodim Kondakov (1844-1925) e la nascita della storia dell'arte in Russia : con la traduzione del primo volume dell' "Ikonografija Bogomateri"

Da Bisanzio alla Santa Russia Résumé Ivan Foletti Le texte du premier volume de YIkonografija Bogomatri (Iconographie de la mère de Dieu), publié en 1914 à Saint Pétersbourg par Nikodim Kondakov et traduit dans le cadre de ce travail, soulève chez le lecteur contemporain de nombreuses questions quant au développement des études byzantines, entre la fin du XIXe et le début du XXe siècle. Il s'agit, avant tout, de comprendre les enjeux fondamentaux de la naissance de cette discipline, dans le cadre de l'Europe romantique et plus particulièrement de son acculturation à la réalité russe. En se concentrant sur le personnage de Nikodim Kondakov, considéré par ses contemporains comme le patriarche des études byzantines, ce travail propose d'articuler la réflexion autour de deux axes principaux. Il s'agit d'une part de la relation entre histoire de l'art et société : dans le contexte russe et plus largement dans celui de l'Europe, la recherche semble se développer en étroite relation avec les tendances politiques et sociales de ces années. C'est probablement la raison du choix pour Nikodim Kondakov de se dédier aux études de Byzance, dans les années où la Russie prépare sa guerre contre la Turquie (1877-1878), tandis que l'opinion publique est martelée avec un revival de l'ancienne idéologie de Moscou comme « troisième Rome » et héritière de Byzance. Un autre aspect significatif est la décision de ce même chercheur d'étudier les antiquités russes sous le règne de Alexandre III, le tzar « contre-réformateur », quand la Russie se replie sur elle même autour de trois mots d'ordre: Orthodoxie, autocratie, et nationalité. D'autre part, la réception de Kondakov en Occident, semble aussi dépendre de questions politiques. Son accueil très favorable en France et en Angleterre contraste avec une perception bien plus négative en Autriche et en Allemagne ; il s'agit là d'une position en étonnante harmonie avec les traités politiques - l'alliance franco-russe de 1891 et la triple entente de 1911 qui opposent les pays membres aux empires centraux. Le deuxième axe considéré est celui d'une analyse systématique de la naissance des études sur les images cultuelles russes, les icônes. Les pages dédiées à ce phénomène dans Γ Ikonograflja Bogomatri, mais également dans les autres ouvrages de Kondakov, posent clairement la question des raisons nationalistes et populistes de la redécouverte, autour de 1900, en Russie et en Europe de cette expression visuelle. Conclusion logique de la tradition historiographique du XIXe siècle - qui s'est préoccupé des icônes perçues comme documents historiques - cette nouvelle vague d'intérêt pose la question de l'icône commé"oeuvre d'art. C'est autour de ce débat, alimenté également par l'apparition des avant-gardes, que se situent les plus importants savants russes de ces années en opposant deux manières radicalement différentes de percevoir l'art : à l'approche positiviste s'oppose celle d'un renouveau d'Hegel. Ce débat sera brusquement interrompu par la révolution, suivie par les années staliniennes qui vont définitivement « discerner » laquelle des deux méthodes et approches est la « juste », en congelant de fait, pour des décennies, toute possibilité de discussion. Cette thèse souhaiterait donc ouvrir en Occident un débat pour l'instant marginal dans les études : celui de la naissance d'une histoire de l'art moderne en Russie, mais également de l'émergence d'une nouvelle Europe savante autour de 1900 où l'histoire de l'art byzantin s'affirme comme un domaine émergent.

Dessine-moi un atelier

L'atelier d'ergothérapie est un élément du cadre et de la temporalité de l'hôpital de jour qui s'inscrit dans la structure du Centre Thérapeutique de Jour pour Adolescents depuis sa création. Dégagé des exigences scolaires ou psychologiques, l'ergothérapie est un espace structuré qui offre des possibilités thérapeutiques multiples. Ce sont certainement les attentes modestes où la performance n'est pas une priorité, qui favorisent l'apprivoisement, la sécurité et l'investissement de l'atelier. Au fil des semaines et des mois, l'adolescent peut progressivement reprendre confiance en ses compétences, mieux s'organiser, voire développer une créativité inattendue. Au-delà de sa fonction stn1cturante dans un programme d'activité interne à l'hôpital de jour, l'atelier d'ergothérapie se déploie sur l'extérieur dans sa composante écologique et sociale. Adaptables au plus près des besoins de l'adolescent, les projets en ergothérapie peuvent se réaliser en individuel ou en groupe. La relation est au coeur du processus thérapeutique, elle s'appuie sur les éléments du cadre et de permanence de cet atelier qui la rendent moins menaçante. A travers des vignettes cliniques et des illustrations concrètes, nous montrerons comment l'atelier d'ergothérapie peut rejoindre de manière métaphorique certains des ingrédients indispensables au processus d'adolescence que l'espace ainsi dessiné est en mesure de soutenir voire de relancer.

Signifiant decrease in in-hospital mortality and major adverse cardiac events in Swiss STEMI patients between 2000 and December 2007

Rapport de synthèse : Objectifs : évaluer la survie intra-hospitalière des patients présentant un infarctus du myocarde avec sus-décalage du segment ST admis dans les hôpitaux suisses entre 2000 et 2007, et identifier les paramètres prédictifs de mortalité intra-hospitalière et d'événements cardio-vasculaires majeurs (infarctus, réinfarctus, attaque cérébrale). Méthode : utilisation des données du registre national suisse AMIS Plus (Acute Myocardial lnfarction and Unstable Angina in Switzerland). Tous les patients admis pour un infarctus du myocarde avec sus-décalage du segment ST ou bloc de branche gauche nouveau dans un hôpital suisse participant au registre entre janvier 2000 et décembre 2007 ont été inclus. Résultats: nous avons étudié 12 026 patients présentant un infarctus du myocarde avec sus-décalage du segment ST ou bloc de branche gauche nouveau admis dans 54 hôpitaux suisses différents. L'âge moyen est de 64+-13 ans et 73% des patients inclus sont des hommes. L'incidence de mortalité intra-hospitalière est de 7.6% en 2000 et de 6% en 2007. Le taux de réinfarctus diminue de 3.7% en 2000 à 0.9% en 2007. L'utilisation de médicaments thrombolytiques chute de 40.2% à 2% entre 2000 et 2007. Les paramètres prédictifs cliniques de mortalité sont : un âge> 65-ans, une classe Killips Ill ou IV, un diabète et un infarctus du myocarde avec onde Q (au moment de la présentation). Les patients traités par revascularisation coronarienne percutanée ont un taux inférieur de mortalité et de réinfarctus (3.9% versus 11.2% et 1.1% versus 3.1%, respectivement, p<0.001) sur la période de temps étudiée. Le nombre de patients traités par revascularisation coronarienne percutanée augmente de 43% en 2000 à 85% en 2007. Les patients admis dans les hôpitaux bénéficiant d'une salle de cathétérisme cardiaque ont un taux de mortalité plus bas que les patients hopitalisés dans les centres sans salle de cathétérisme cardiaque. Mais les caractéristiques démographiques de ces deux populations sont très différentes. La mortalité intra-hospitalière ainsi que le taux de réinfarctus diminuent significativement au cours y de la période étudiée, parallèlement à l'augmentation de |'utilisation de la revascularisation coronarienne percutanée. La revascularisation coronarienne percutanée est le paramètre prédictif de survie le plus important. Conclusion: la mortalité intra-hospitalière et le taux de réinfarctus du myocarde ont diminué de manière significative chez les patients souffrant d'un infarctus du myocarde avec sus-décalage du segment ST au cours de ces sept dernières années, parallèlement à l'augmentation significative de la revascularisation coronarienne percutanée en plus de la thérapie médicamenteuse. La survie n'est È pas liée au lieu d'hospitalisation mais à l'accès à une revascularisation coronarienne percutanée.

Les émotions, bien connaître les siennes pour mieux gérer les leurs

L'adolescence est une période de modification profonde du vécu émotionnel, tant sur le plan qualitatif que quantitatif. La pathologie mentale vient, de plus, compliquer le processus de gestion des émotions, dans les excès ou les débordements; du côté des agirs, ou des manques, du côté de l'abrasion des affects ou de l'alexithymie. Les mouvements émotionnels suscités chez les saignants par les adolescents en souffrance sont colorés des mêmes excès. Pouvoir les reconnaître, les accepter et les gérer de manière souple et modulée nous offre de précieuses informations sur ce que vivent nos patients et leur permet de le percevoir et de mesurer leurs effets à travers un miroir et ainsi percevoir une part de leur fonctionnement. Cette capacité saignante a des vertus pare-excitantes et constitue un modèle de gestion des émotions que nos patients adolescents peuvent intégrer. Des ateliers prenant en compte la gestion des émotions complètent ce travail ardu du soignant qui mobilise son énergie et vield se questionner au plus près de ce qu'il vit et ressent dans sa fonction.

Une approche ressourcielle du patrimoine alimentaire

Cette contribution a pour but de poser les bases d'une analyse en termes de « ressource » des patrimoines alimentaires, à partir des conceptualisations proposées par l'économie institutionnelle des ressources et l'approche des régimes institutionnels. Nous proposons d'analyser la dynamique des patrimoines alimentaires comme le résultat d'une compétition entre acteurs pour l'usage de services économiques, sensoriels et symboliques fournis par cette ressource patrimoniale.

Hypertension and intra-operative incidents : a multicentre study of 125000 surgical procedures in Swiss hospitals

Rapport de synthèse : Bien que les complications sévères de l'anesthésie soient actuellement rares, des informations contradictoires existent à propos du rôle et de l'importance de l'hypertension artérielle chronique sur la survenue de complications en cours d'anesthésie. En raison de la prévalence élevée de l'hypertension artérielle dans la population et du grand nombre d'anesthésies effectuées, il est important de clarifier cette relation. Le but de l'étude était d'évaluer si les personnes hypertendues étaient à risque accru de présenter des complications lors d'anesthésies à partir de données collectées de routine lors d'anesthésies usuelles réalisées en Suisse. Nous avons utilisé les données figurant dans le registre ADS (Anesthésie Données Suisse) correspondant à des anesthésies, générales ou locorégionales, réalisées pour chirurgie élective chez des adultes, entre 2000 et 2004 dans 24 hôpitaux suisses. L'attention était portée principalement sur les incidents cardio-vasculaires, mais les autres incidents relevés de routine ont aussi été évalués. La présence d'une hypertension artérielle chronique était définie par la présence d'un traitement antihypertenseur ou par l'anamnèse d'une hypertension artérielle, combinée à la mesure d'une pression artérielle élevée (systolique >160 mm Hg ou diastolique >100 mm Hg) lors de l'examen préopératoire de l'anesthésiste. Les incidents relevés en cours d'anesthésie ont été définis a priori et sont enregistrés de routine sur la feuille d'anesthésie et reportés dans une base de données centralisée. En raison de la structure des données, des analyses hiérarchiques ont été effectuées incluant des variables individuelles (niveau 1), liées aux groupes d'interventions chirurgicales (niveau 2) et à l'hôpital (niveau 3). Parmi les 124 939 interventions, 27 881 (22%) concernaient des patients connus pour une hypertension artérielle chronique. Au moins un incident est survenu dans 16,8% des interventions (95% Cl 16,6 -17,0%). Chez 7 549 patients, au moins un incident cardio- vasculaire est survenu, soit dans 6% des anesthésies (95% Cl 5.9-6.2%). Le rapport des cotes (odds ratio) moyen ajusté pour les incidents cardio-vasculaires chez les patients hypertendus était de 1.38 (95% Cl 1.27-1.49), indiquant une augmentation du risque chez les patients hypertendus. Cependant, l'hypertension n'était pas liée à un risque augmenté de survenue d'un autre incident. Les rapports de cotes ajustés de la survenue d'une complication cardiovasculaire en présence d'une hypertension artérielle variaient selon les hôpitaux entre 0.41 et 2.25. Ainsi, cette étude confirme la présence d'un risque accru de survenue d'une complication cardiovasculaire chez un patient hypertendu lors d'une anesthésie pour chirurgie élective. Il s'agissait le plus souvent d'une arythmie ou d'une perturbation hémodynamique. Cette augmentation du risque proche de 40% a aussi été trouvée dans une revue systématique avec méta-analyse. L'hétérogénéité des institutions -qui persiste même en tenant compte des ajustements pour le type d'intervention chirurgicale et des variables individuelles (case-mix) - suggère des différences de pratique de l'anesthésie selon l'hôpital.

Fin du groupe... fin des certitudes

L'approche psychothérapeutique groupale des patients hospitalisés à l'HJ du CCPPAA du SUPAA à Lausanne occupe une place importante dans le dispositif des soins des patients admis, tant dans le Programme Crise que dans les autres programmes, celui de Thérapie psychiatrique intégrée intensive (TPII) que celui à plus long terme des patients du programme de Thérapie psychiatrique intégré subaigüe (TPIS). Parmi les nombreux groupes proposés aux patients, le groupe de parole fait partie des groupes ayant gardé un dispositif spatio-temporel constant pendant plusieurs années. Dans le cadre d'une restructuration des groupes, les deux groupes de paroles ont été arrêtés, afin de permettre une nouvelle réflexion et une nouvelle temporalité des groupes, plus brève et mieux articulée avec le fonctionnement actuel de 1'HJ. Nous allons décrire cette phase très émotionnelle pour les patients, de «fin du groupe», qui a renvoyé, toute l'équipe à la réflexion sur d'autres « fins », mobilisant d'autres mouvements émotionnels liés à la « transitionnalité institutionnelle ».

Vers une gestion de la nature en termes d'action publique : analyse d'une dynamique d'appropriation des ressources végétales à Tobré, Nord Bénin

Cette étude se fonde sur des recherches ethnographiques menées autour de la mise en oeuvre d'une politique publique de gestion de la nature à Tobré, une région baatonu au Bénin. L'étude se place dans une dynamique d'appropriation des ressources naturelles en rapport avec l'entrée en jeu de multiples acteurs publics et privés dans l'arène locale de gestion de la nature. En effet, ces acteurs ont acquis ces dernières années de l'expérience et de l'efficacité à la faveur des changements institutionnels et politiques et s'incluent davantage dans le processus de décision au point de suppléer l'Etat dans les actions qui étaient ses prérogatives. L'étude met en lumière les rapports de conflits, de compétitions, de concurrence ou de compromis autour des enjeux sociaux, politiques et économiques de protection de la nature. Elle décrit et analyse les formes d'interactions entre les différents acteurs individuels, collectifs et institutionnels, afin de voir en quoi ces interactions participent du processus de mobilisation d'acteurs locaux et de confrontation de vision, qui finalement définit et oriente les politiques locales de protection de la nature. Pour atteindre cet objectif, l'étude mobilise des apports théoriques de plusieurs disciplines, notamment de la socio- anthropologie du développement, de l'histoire et de la sociologie politique. Elle repose également sur des données empiriques collectées à partir d'une combinaison d'outils techniques, des entretiens et des observations jusqu'au dépouillement de presse et des études de cas. Les principaux résultats montrent que les acteurs locaux, particulièrement les comités de gestion sont parvenus à inscrire la gestion des ressources naturelles dans l'espace public à travers les débats dans les médias, les forums, les marches de protestation, etc. De fait, ils ont été capables d'influer sur le processus de définition et de mise en oeuvre des politiques locales de protection de la nature et donc de reconfigurer l'arène locale de gestion des ressources naturelles. Ce qui amène l'Etat et ses services déconcentrés, en premier lieu les services des Eaux et Forêts et la mairie à pactiser avec ces différents comités, sans pour autant perdre de leur notoriété. Au contraire, ils participent de la gouvernance de l'ensemble des actions et permettent de mettre en place des formes de gestion négociée. - This is an ethnographic research on the implementation of a public policy for the management of natural resources in Tobre, a baatonu village in Benin. The study focuses on the dynamic of natural resources ownership in a context of multiple stakeholders in the public and private sectors. In recent years, these stakeholders have become more experienced and efficient as a result of several institutional and policy changes. The stakeholders are more involved in the decision making process to the point that they can complement the role of the State in natural resources management. This study highlights the conflicts, competition, or compromise associated with the social, political and economic constraints of nature conservation. The interactions between individual, collective and institutional stakeholders were analyzed, to understand their role in the process of mobilizing local stakeholders and confronting their visions. This process ultimately defines and guides local policies on the management of nature. To achieve this goal, this study combined theoretical approaches from developmental socio-anthropology, history and political sociology with empirical data collected using interviews, observations, newspapers analysis and case studies. The results show that local stakeholders, particularly the management committees, were successful at introducing the need for sustainable natural resource management in the mainstream public discourse through the media, forums, and demonstrations. They were able to influence the process of identifying and implementing local policies on nature conservancy. This has encouraged the State, through its forestry services, and the district mayors to collaborate with these committees in the shared governance of natural resources.

Cognate microRNA-Gene Regulatory Networks Mediating Glioblastoma Oncogenic Properties

Malignant gliomas, including the most common and fatal form glioblastoma (GBM, WHO grade IV astrocytoma), remain a challenge to treat. In the United States and Europe, more than 30,000 patients per year are newly diagnosed with GBM. Despite ongoing trials, the best currently available multimodal treatment approaches include surgical resection followed by concomitant and adjuvant radiation (RT) and temozolomide (TMZ) therapy, resulting in a low median overall survival (OS) rate ranging from 12.2 - 15.9 months. The important role of genetic and epigenetic changes in DNA, RNA, and protein alteration as well as epigenetic changes secondary to the tumor microenvironment and outside selection pressure (therapeutic interventions), are increasingly being recognized. In GBM treatment, the focus is shifting toward a more patient-centered (personalized) therapy. In this regard, in particular, microRNAs are being increasingly studied. MicroRNAs are non¬protein coding small RNAs that serve as negative gene regulators by binding to a specific sequence in the promoter region of a target gene, thus regulating gene expression. A single microRNA potentially targets hundreds of genes; thus, microRNAs and their cognate target genes have important roles as tumor suppressors and oncogenes as well as regulators of various cancer- specific cellular features, such as proliferation, apoptosis, invasion, and metastasis. The identification of distinct microRNA-gene regulatory networks in GBM patients can be expected to provide novel therapeutic insights by identifying candidate patients for targeted therapies. To this end, in this work we identified and validated clinically relevant and meaningful novel gene- microRNA regulatory networks that correlated with MR tumor phenotypes, histopathology, and patient survival and response rates to therapy. - Le traitement des gliomes malins, y compris sous leur forme la plus commune et meurtrière, le glioblastome (GBM, ou astrocytome de grade IV selon l'OMS), demeure à ce jour un défi. Aux États-Unis et en Europe, un nouveau diagnostic de GBM est prononcé dans plus de 30Ό00 cas par an. En dépit de tests en cours, les meilleures approches thérapeutiques combinées actuellement disponibles comprennent la résection chirurgicale de la tumeur, suivie d'une radiothérapie adjuvante ainsi que d'un traitement au temozolomide (RT/TMZ), thérapies dont résulte une médiane de survie globale basse (overall survival, OS), comprise entre 12.2 et 15.9 mois. On reconnaît de plus en plus le rôle majeur de l'ADN, de l'ARN et de l'altération des protéines ainsi que des modifications épigénétiques, secondaires par rapport au microenvironnement de la tumeur et à la pression de sélection extérieure (les interventions thérapeutiques). Dans le traitement du GBM, le centre d'intérêt se déplace vers une thérapie centrée sur le cas individuel du patient. Dans ce but, en particulier les microARN sont de plus en plus analysés. Les microARN sont de petits ARN non-codants (les protéines) qui servent de régulateurs négatifs de gènes en s'attachant à une séquence spécifique dans la région promotrice d'un gène-cible, régulant ainsi l'expression du gène. Un seul microARN cible potentiellement des centaines de gènes; on a ainsi découvert que les microARN et leurs gènes-cibles apparentés ont une fonction importante en tant que suppresseurs de tumeurs et d'oncogènes, ainsi que comme régulateurs de diverses caractéristiques cellulaires spécifiques du cancer, comme la prolifération, l'apoptose, l'invasion et la métastase. On peut s'attendre à ce que l'identification de réseaux microARN régulateurs de gènes, distincts selon les patients de GBM, fournisse une approche thérapeutique inédite par la détermination des patients susceptibles de réagir favorablement à des thérapies ciblées.

Internationales Fusionskontrollrecht - Konflikt und Konvergenz : Eine Untersuchung mit Schwerpunkt auf dem Europäischen un US-amerikanischen Fusionskontrollrecht anhand der Zusammenschlussvorhaben Boeing/MDD und GE/Honeywell

Résumé I. Introduction La présente étude analyse les conflits entre les autorités nationales de concurrence dans le cas de figure où plusieurs autorités examinent en même temps la convergence d'une opération de concentration avec leur droit de concentration respectif. Tandis que le débat concernant le contrôle parallèle des opérations de concentration internationales est aujourd'hui extrêmement vif, la recherche fondamentale sur ce sujet n'a pas encore beaucoup avancé. Cependant il y a un besoin de réforme évident, un besoin au centre duquel se situe une réflexion sur l'organisation du droit de concurrence international. Le but de cette étude est donc de fournir une vue d'ensemble des conflits possibles entre les autorités nationales de concurrence en matière politique, économique et juridique (matérielle et procédurale) causés par une opération de concentration internationale. L'objectif n'est pas de fournir une évaluation des différents systèmes de contrôle de concentration, mais plutôt de chercher la source des conflits. Par ailleurs, l'analyse qui suit insistera sur la nécessité d'une solution internationale de ces conflits. II. Arrière-plan Depuis plusieurs décennies, les relations économiques internationales entre les Etats et les entreprises ont été profondément marquées par un processus dynamique de globalisation et de libéralisation. La libéralisation a engendré une croissance énorme du commerce mondial. En conséquence, les entreprises ont développé des stratégies globales pour arriver à une croissance durable. Ainsi, le nombre et la taille des entreprises internationales a constamment augmenté. À cause de cette présence globale des entreprises, les anciens marchés nationaux ou régionaux sont devenus des marchés globaux. Dans le cadre de la libéralisation économique, beaucoup d'Etats ainsi que l'Union Européenne ont reconnu que la concurrence est le moyen approprié pour faire progresser l'innovation et la croissance économique. Il faut donc maintenir et développer les structures de concurrence. Pour cela, il faut surveiller dans le cadre du droit de contrôle international toutes les pratiques concertées dont l'objet ou l'effet serait de restreindre la concurrence, ainsi que les abus d'une position dominante ou les opérations de concentration d'entreprises. Jusqu'à présent, sur environ 200 Etats souverains existants au monde, une bonne centaine ainsi que l'Union Européenne (l'UE) ont développé un droit de concurrence. Et parmi ces Etats, 75 environ ont créé un droit de contrôle de concentration. Mais ces règles nationales ne sont pas toujours appropriées au regard de l'économie mondiale. On constate plutôt que ,,l'internationalisation croissante des marchés [...] n'a pas été suivie d'une internationalisation parallèle de la politique de concurrence". Par ailleurs, un grand nombre d'Etats appliquent leur droit de concurrence également en dehors de leur propre territoire afin de contrôler les abus à l'étranger. Même si on peut comprendre ce besoin de contrôle, cette évolution risque de provoquer des conflits avec les législations des autres Etats concernés. D'autres difficultés naissent des différences théoriques ou pratiques des systèmes du droit de la concurrence ou de régulations divergentes du point de vue matériel et procédural. Même sur la base de règles comparables, des divergences apparaissent à cause de différentes méthodes d'interprétation ou d'application. La communauté internationale s'emploie à combattre toutes les barrières au commerce transnational -notamment dans le cadre de l'Organisation Mondiale du Commerce (OMC). Mais si elle néglige de lutter en même temps contre les barrières commerciales établies par les entreprises elles-mêmes, elle risque de perdre les gains d'efficacité et de bien public déjà acquis par la suppression des barrières commerciales publiques. Car certaines actions des entreprises privées, comme l'exclusion ou la répartition mutuelle du marché, peuvent aussi bien conduire à des restrictions de la concurrence que les barrières commerciales publiques, tarifaires ou non-tarifaires, et peuvent même s'y substituer. III. Plan de l'étude Après l'Introduction, la partie B traite de la coopération de l'Union Européenne avec les Etats-Unis en matière du droit de la concurrence. En effet, les accords bilatéraux entre l'UE et les Etats-Unis montrent les possibilités et les limites d'une telle coopération. Les conflits entre les autorités de concurrence résultent de la mondialisation croissante et de l'intensification de la concurrence qui en découle. Aussi, ces conflits ne sont pas seulement d'ordre théorique mais également d'une grande importance pratique comme le montre l'analyse des deux cas dans la partie C. Les autorités de concurrence des Etats-Unis et de l'Union Européenne ont chacun de leur côté examiné la fusion des entreprises Boeing Corporation et McDonnell Douglas Corporation (MDD), ainsi que le projet de fusion entre Honeywell International Inc. (Honeywell) et General Electric Co. (GE). Or, ces deux procédures sont paradigmatiques en ce qui concerne la sensibilité politique des autorités de concurrence et les limites de la coopération bilatérale. Après ces analyse de cas, la partie D qui compare le droit de contrôle de concentration aux Etats-Unis et en Europe et examine les conflits éventuels entre les deux systèmes constitue la partie principale de l'étude. Les sources de ces conflits peuvent être aussi bien trouvées dans le droit matériel que dans le droit procédural, tout comme dans les différences d'orientation politique générale des deux systèmes. La partie E montre les différentes solutions qui ont été proposées dans ce cadre. Ensuite, ces propositions sont comparées avec celles concernant l'harmonisation des politiques de concurrence et de contrôle de concentrations. Sur la base de ces résultats, une proposition de solution montrant les premiers pas nécessaires pour résoudre les conflits existants entre les autorités de concurrence est présentée. IV. Résumé des conflits L'étude aboutit à la constatation que presque tous les aspects du contrôle des concentrations constituent un important potentiel de conflits. Celui-ci est d'ailleurs bien plus important que l'on ne pourrait penser au w des lois applicables. La complexité du droit de la concurrence provoque nécessairement des conflits. Mais il faut également tenir compte des différences fondamentales concernant les objectifs politiques des Etats, les formes d'institutionnalisation des autorités de concurrence et la prise en considération des pays en développement ou des pays émergents. Les différences purement juridiques accroissent le potentiel de conflits entre les Etats et empêchent une intensification de la coopération. Cela est notamment vrai pour la définition de la concentration, l'application extraterritoriale du droit national, la notification obligatoire et ses seuils fixés. Concernant le droit matériel, les conflits se situent dans les domaines de la délimitation du marché, le critère d'incompabilité, l'analyse économique, la prise en compte des gains d'efficacité, l'importance de la concentration de sauvetage ainsi que de l'application du principe de ,,comity of nations". Du point de we du droit procédural, les différences d'inscription obligatoire et d'interdiction partielle de l'accomplissement consécutif donnent autant également lieu à des conflits potentiels que les différences de méthode d'investigation et d'exécution des décisions publiques. Il en va de même pour les différents remèdes ou les sanctions prévues pour le mépris des décisions des autorités ou des tribunaux et la position des parties tierces dans la procédure est également un facteur de conflit. Enfin, il faut mentionner le manque de transparence qui nuit à la sécurité juridique. L'application arbitraire du droit, le protectionnisme, le mercantilisme ainsi que le manque de sécurité juridique augmentent le danger de conflits interétatiques. La coopération entre les Etats-Unis et l'Union Européenne sur la base de l'accord de 1991 n'a pas vraiment réduit ce potentiel de conflits. Cela s'est notamment avéré au moment des projets de fusion entre GE et Honeywell et de la reprise de MDD par Boeing. V. Les possibilités d'harmonisation Aussi bien la nécessité que la faisabilité d'une harmonisation globale du droit de la concurrence et d'une politique de la concurrence sont encore très discutés. La plupart des débats tournent plutôt autour de l'arrangement concret d'un tel droit harmonisé que de l'objectif général d'une harmonisation. Quelques Etats comme les Etats-Unis redoutent une trop grande perte de souveraineté et veulent par conséquent maintenir leur méthode unilatérale et extraterritoriale. Cependant, la plupart des experts des organisations internationales comme ceux des autorités de concurrence et du public intéressé approuvent l'idée d'un droit de concurrence international. Etant donné la gravité de certains conflits, de nombreux Etats et un grand nombre de juristes perçoivent la nécessité de développer la conscience d'une indispensable harmonisation, et un accord sur ce plan semble parfaitement possible. Parmi ceux qui soutiennent cet accord l'on trouve presque tous les Etats membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques (l'OCDE), de nombreux Etats membres de l'OMC, de l'Organisations des nations unies (l'ONU) et de l'Accord de libre-échange nord-américain (l'ALENA), particulièrement les Etats de l'UE, l'Australie, le Japon, le Canada, le Mexique, la Nouvelle Zélande et quelques représentants des autorités de concurrence des Etats-Unis. La méthode la plus efficace et raisonnable pour lutter contre les obstacles privés à la concurrence est la coopération et la coordination globale des mécanismes de contrôle. Les forums et les structures nécessaires pour la préparation d'une telle tâche existent déjà. Ainsi, le cadre institutionnel éprouvé de l'OMC pourra faire progresser le processus d`harmonisation. Il faudrait simplement élargir les compétences de l'OMC pour garantir un contrôle international efficace. L'harmonisation sur le plan international serait plus efficace qu'une harmonisation unilatérale ou bilatérale. La flexibilité d'un accord international pourrait être garanti par 1"insertion de cet accord dans le Mémorandum d'accords commerciaux plurilatéraux (Annexe 4) de l'OMC. Ainsi, cet accord ne serait obligatoire que pour les Etats membres qui l'auraient déjà approuvé séparément. Les autres Etats auraient la possibilité de le signer plus tard. En cas de conflits dans le cadre de l'application de cet accord, on pourrait se servir du mécanisme d'arbitrage de l'OMC. Il faudrait également créer une autorité internationale de concurrence et un comité spécial international de concurrence. Un tel accord de l'OMC ne constitue qu'un premier pas. Les exigences minimales de l'accord doivent être renforcées et régulièrement ajustées à l'évolution et aux nouvelles données de l'économie mondiale. Ainsi, le processus d'harmonisation internationale sera l'objet d'une dynamique permanente. VI. Résultats et conclusions L'étude a montré que l'application parallèle des droits nationaux de concurrence est une importante source de conflits. Elle a surtout mis l'accent sur les relations entre les Etats-Unis et l'Union Européenne. Il est d'ailleurs très probable que ce genre de conflits augmente encore dans le futur. En 2000, l'activité mondiale des fusions et acquisitions a eu un volume de 3 billions de dollars Anglo-américains. Cela équivaut à une multiplication par onze du volume de 1991. En 2001, par contre, le volume a de nouveau baissé à 1,6 billions de dollars Anglo-américains. Mais selon les pronostics, le nombre des concentrations va à nouveau augmenter considérablement dans les prochaines années. Cette vague de concentrations internationales est la conséquence de l'intensification mondiale des relations économiques transnationales. Cette évolution va se poursuivre pour autant que les barrières commerciales publiques continuent à être démantelées, que le renforcement de la dérégularisation ouvre de nouveaux marchés à la compétition, que de plus en plus de standards techniques soient harmonisés et que les transports et la communication internationale soient améliorés et moins couteux. Enfin, la consolidation de certains secteurs économiques à la suite de fusions déjà réalisées encourage de plus en plus les entreprises à fusionner sur le plan international et dans des dimensions de plus en plus grandes. Outre les conflits engendrés par les différentes législations nationales, il faut également mentionner les oppositions qui résultent d'une façon indirecte de la compétition entre les différentes autorités de contrôle. Ainsi, par exemple, les conséquences économiques et financières d'un retard dans la procédure de contrôle ou les sanctions importantes imposées aux entreprises concernées sont souvent le sujet de discussions et de conflits politiques. Dans ce cadre, il faut souligner qu'en réalité le droit de concurrence ainsi que le droit de contrôle de concentrations ne vise pas seulement une politique de concurrence mais également la politique industrielle et générale. La diversité de ces différentes visées politiques provoque nécessairement des conflits politiques. La solution présentée à la fin de ce travail voudrait proposer une application efficace du droit de contrôle de concentration sur le plan international. A la base de cette efficacité il y a aurait notamment: L'encouragement d'une politique de concurrence au sein des Etats qui n'ont pas encore développé un droit de concurrence ou qui ne l'exécutent pas d'une manière suffisante. L'encouragement de la concurrence et des concentrations positives améliorant la situation compétitive. La simplification de la coopération des autorités de concurrence. L'accélération des procédures et des décisions. La garantie de la sécurité juridique. La diminution des conflits politiques. L'encouragement d'une amélioration globale du bien public qui est à la base de toute politique commerciale. Ces objectifs ne peuvent être atteints que si le protectionnisme national est battu en brêche et si des systèmes de contrôle international sont installés. Les intérêts des Etats doivent refléter les nouvelles dimensions de l'économie globale qui ne s'arrête pas aux frontières nationales. Pour cela il leur faut accepter certaines pertes de souveraineté et tolérer certaines infractions aux règles internationales de la non-ingérence. Les intérêts nationaux doivent s'ajuster à l'économie mondiale et aux intérêts des autres Etats. Bien entendu, tant que la divergence actuelle entre les marchés internationaux et les systèmes de contrôle nationaux persiste, une amélioration de la situation est peu probable. Pour que cela soit possible, il faudrait une législation qui reflète les nouvelles dimensions de l'économie et ses effets transnationaux et qui, en même temps, augmente et assure une concurrence efficace. Une telle stratégie aiderait non seulement les autorités de concurrence et les Etats mais également tout particulièrement les consommateurs et les entreprises. Car une telle concurrence efficace engendre des entreprises plus efficaces, des produits améliorés, un choix plus grand et des prix plus bas. En fin de compte, un tel effet de bien public diminuerait aussi le risque de conflits interétatiques. Dans le cadre de la consolidation et de l'amélioration des structures juridiques du système de l'OMC, il serait essentiel que les institutions et la méthode d'arbitrage de l'OMC inspirent suffisamment confiance à la communauté internationale des Etats. Car c'est seulement sur la base d'une telle confiance et avec la volonté des Etats de faire un pas décisif en faveur d'un commerce mondial plus libre et plus loyal qu'un projet aussi ambitieux est réalisable. Il est donc essentiel que les responsables réalisent enfin les projets d'harmonisation et de coopération renforcées qu'ils ont si souvent annoncés. En tous cas, une forte ,,dynamique du processus d'harmonisation" sera nécessaire pour progresser sur le terrain de l'harmonisation internationale de la politique de la concurrence. Berlin, 17/08/2006 Florens Girardet