998 resultados para France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Mémoire sur les nègres ; pour servir de matériaux aux cahiers des colonies . (Signé : Un propriétaire à St-Domingue, député suppléant à l'Assemblée nationale.)

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Seconde Adresse à l'Assemblée nationale par la Société des amis des noirs... (9 avril 1790.)

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Adresse à l'Assemblée nationale des citoyens de couleur réunis à Paris, sous le titre de colons américains. Du 5 juillet 1790

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Lettre des citoyens de couleur à M. le président de l'Assemblée nationale. Du 1er août 1790

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Oraison politique pendant la quête pour les émigrés de l'Alsace-Lorraine à la messe du 17 novembre pour l'Assemblée nationale / par Charles Beaurin

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Pétition à l'Assemblée nationale, et avis au peuple français en faveur des blancs et des noirs

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Pétitions à l'Assemblée nationale (sur la loi électorale et l'organisation de l'armée. Signé C. Beaussire)

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A MM. les membres de l'Assemblée nationale. Réclamations des colonies contre le système proposé par la commission de la loi sur les sucres . (Signé : Les délégués des colons.)

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Adresse de l'assemblée coloniale de la Guadeloupe aux assemblées administratives de Saint-Domingue, envoyée aux députés de cette colonie à l'Assemblée nationale, pour appuyer et renforcer la dénonciation solennelle du comte de La Luzerne, faite par la députation de Sint-Domingue. Basse-Terre, Guadeloupe, 8 février 1790

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Réponse succincte des députés de S.-Domingue au Mémoire des commerçants des ports de mer, distribué dans les bureaux de l'Assemblée nationale, le 9 octobre 1789

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Précis remis par les députés de Saint-Domingue aux six commissaires du comité d'agriculture et de commerce, chargés de rendre compte à l'Assemblée nationale de l'affaire relative à l'approvisionnement de cette île

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Adresse de l'assemblée provinciale de la partie du nord de Saint-Domingue à l'Assemblée nationale. (13 juillet 1790.)

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Doutes proposés à l'Assemblée nationale par un membre de l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue

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Appel interjeté par l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue à l'Assemblée nationale mieux instruite, tant du Rapport à elle fait par son comité des colonies, les 11 et 12 octobre dernier, que du décret surpris sur ce Rapport eet de tout ce qui s'en est suivi ou pourrait s'ensuivre

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Requête présentée à Nosseigneurs de l'Assemblée nationale , par Louis-Phil. Pottin de Vauvineux. - Nouvelle requête et lettre de L.-P. Pottin de Vauvineux à l'Assemblée nationale

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