Guerre de Troie, guerres des cultures et guerres du Golfe : les usages de "l'Illiade" dans la culture écrite américaine contemporaine

Depuis 1990 et la fin de la Guerre Froide, les Etats-Unis d'Amérique sont devenus la première puissance mondiale, animée par l'idéal de défendre les valeurs occidentale et de répandre la démocratie dans le monde. Or, entre des racines identitaires gréco-romaines empruntées à l'Europe, et les guerres menées au Moyen-Orient contre différents ennemis, la « mission » de l'Amérique suscite critiques et interrogations, et le conflit est autant culturel que militaire. L'Iliade d'Homère au contenu guerrier, érigée par la tradition littéraire en oeuvre fondatrice de l'Occident, offre aux penseurs américains de tous horizons un outil de réflexion propre à éclairer ce présent si inconfortable. A travers l'étude d'un corpus tripartite inédit, ce travail se propose de questionner le rôle d'une oeuvre symbolique de l'Antiquité grecque dans le monde d'aujourd'hui, et débouche sur une réflexion plus large touchant au sens contemporain des études classiques et à la transmission du savoir au sein de la culture populaire. Dans un premier temps, elle examine des ouvrages ou articles à vocation scientifique, mais publiés pour la plupart hors du cadre académique, qui théorisent et expriment les enjeux des guerres des cultures américaines (« culture wars ») divisant conservateurs et libéraux sur la mission véritable d'une éducation libérale. Ces ouvrages se servent également de l'Iliade comme d'un miroir où se reflète les conflits modernes, afin d'atténuer le trouble contemporain en juxtaposant passé et présent. Dans un deuxième temps sont abordés les médias journalistiques et informatiques, à l'aide des résultats obtenus lors de recherches poussées, effectuées dans les archives informatiques des journaux publiés dans les capitales et villes majeures des cinquante Etats américains. De fascinantes comparaisons entre la guerre de Troie et la guerre en Irak y sont notamment construites. Le discours sur l'actualité se développe par le recours à l'Antiquité, et en tire de nombreuses « leçons » destinées au gouvernement américain et à tous les meneurs de guerres. Et dans un troisième temps, deux romans de science-fiction, Ilium (2003) et sa suite Olympos (2005), de Dan Simmons, fournissent un fascinant complément littéraire au reste du corpus. Imprégnés par les culture wars, ils transposent l'Iliade dans un lointain futur et expriment sous une forme nouvelle toutes les interrogations brûlantes qui, aujourd'hui particulièrement, animent une Amérique troublée tant par ses guerres que par la remise en question de son identité occidentale. Par cette réunion de trois domaines dissemblables, ce travail pose aussi de nombreuses questions épistémologiques sur la circulation de l'information, la transformation des savoirs, le flou des frontières entre les genres, la révolution que représente Internet, et la fragmentation progressive de la bulle académique. Il propose également de nombreuses perspectives d'ouverture permettant de poursuivre cette recherche. Car la réception contemporaine de l'Iliade - et de l'Antiquité en général - est un domaine riche et dynamique, qui présente l'avantage - ou l'inconvénient, c'est selon - d'être toujours d'actualité. L'inconfort du présent ne devrait pas empêcher son étude, car les résultats sont extrêmement révélateurs de la véritable relation qu'entretiennent les hommes d'aujourd'hui - et non plus seulement les savants - avec leur passé.

La représentation de Dieu : Comment les enfants japonais dessinent Dieu

L'étude de la représentation de Dieu chez l'enfant à l'aide de la technique du dessin n'est pas nouvelle. Dans une large enquête conduite aux Etats-Unis, Harms (1944) montrait des modifications du contenu des représentations en fonction de l'âge : du conte de fée aux représentations plus réalistes, de l'anthropomorphisme à des représentations plus symboliques ou abstraites. Depuis, d'autres travaux ont repris cette technique avec des enfants européens, montrant des différences suivant que l'enfant a reçu ou non une éducation religieuse (Hanisch, 1996) ou qu'il est garçon ou fille (Klein, 2000). Dans le prolongement de ces travaux, l'enquête présentée cherche à mettre en évidence l'effet de la culture en sortant d'un contexte inspiré par la conception judéo-chrétienne de Dieu. Près de 150 dessins ont été récoltés au Japon dans des écoles bouddhistes et publiques, auprès d'enfants entre sept ans et 14 ans. Trois groupes d'âges ont été constitués : 7-8 ans, 10-11 ans, 13-14 ans. Chaque dessin a été décrit à l'aide d'une quarantaine de traits qui ont permis de définir 17 types. Ces types, ainsi que quelques variables saillantes ont été corrélés avec l'âge, le genre du dessinateur, et l'école suivie. Contrairement aux dessins récoltés en Occident, où presque tous les dessins anthropomorphes présentent des figures masculines, la moitié des filles japonaises ont représenté un dieu féminin. Parallèlement, on constate aussi que l'éducation religieuse (ici le bouddhisme) favorise la production des représentations non anthropomorphiques chez les enfants plus âgés (30% des dessins chez les enfants fréquentant des écoles bouddhistes contre 8% chez ceux fréquentant des écoles publiques). Indépendamment des types qui ont pu être décrits opérationnellement, on constate que certains moyens utilisés pour différencier la représentation de la figure de Dieu d'autres figures sont largement partagés. Les enfants puisent dans un répertoire graphique et symbolique en combinant des motifs, certains typiques du Japon, d'autres propres à l'imagerie occidentale largement popularisée par les médias. Il en ressort que la représentation (picturale) de Dieu n'est pas tant le résultat de la reproduction plus ou moins habile d'un stéréotype traditionnel plus ou moins bien assimilé, mais bien plutôt la tentative de signifier une différence ontologique à l'aide d'une grammaire de signes empruntés à divers systèmes de référence.

Bénéfices de l'utilisation de la clozapine en première intention chez de jeunes patients schizophrènes : quelques données à propos de six patients.

Résumé : La clozapine (Leponex®) est un neuroleptique atypique utilisé depuis une quarantaine d'années (synthétisée en 1959) dans le traitement de la schizophrénie résistante. Son utilisation a fait l'objet de controverses importantes en raison de son profil d'effets secondaires, potentiellement fatals (agranulocytose), et a entraîné son retrait de certains pays pendant de nombreuses années, malgré certaines caractéristiques qui en font une molécule très intéressante sur le plan clinique. On peut citer à cet égard une efficacité antipsychotique importante tant sur les symptômes positifs que sur les symptômes négatifs de la maladie, ainsi que l'absence d'effets secondaires extrapyramidaux, tels que ceux entraînés par les neuroleptiques classiques. Depuis la réadmission de la clozapine par la FDA aux Etats-Unis en 1990, suite notamment aux travaux montrant l'amélioration, grâce à cette molécule, des dyskinésies tardives induites par les neuroleptiques classiques, on assiste à un regain d'intérêt marqué pour ses possibilités thérapeutiques. L'indication reste toutefois limitée à l'heure actuelle au traitement de la schizophrénie résistante à d'autres neuroleptiques, donc un traitement en deuxième intention. Sachant que l'évolution de la schizophrénie est influencée, entre autres facteurs, par la durée des manifestations symptomatiques, il nous a semblé intéressant d'évaluer le devenir de jeunes patients schizophrènes mis d'emblée au bénéfice d'un traitement par la clozapine. C'est le sujet de la présente étude. Cette étude a été initialement conçue comme une étude de cohorte, randomisée, en double aveugle, multi-site à l'échelle romande, avec un suivi des patients sur une année. Les difficultés rencontrées, qui ont abouti à une interruption précoce ne permettant le relevé que des observations de six patients, sont détaillées. Après une brève introduction sur la schizophrénie et sur la clozapine, ce travail décrit l'historique de l'étude, ses buts et sa méthodologie. Suit une description des six patients et leur évolution au cours de l'étude. Dans le chapitre IV, les résultats sont analysés et discutés dans une perspective descriptive. Précédant la bibliographie et les annexes, la conclusion fournit l'opportunité de discuter les apports et les limites de ce travail, en le resituant dans le contexte international actuel de regain d'intérêt pour l'utilisation de la clozapine dans le traitement de la schizophrénie.

Alerte enlèvement: le plan « Alerte enlèvement » suisse en comparaison internationale

La présente recherche décrit, dans un premier temps, le système actuel d'information au public que connaît la Suisse dans le cadre des enlèvements d'enfants, plus couramment appelé plan « Alerte enlèvement ». Ensuite, il s'agira de comparer le dispositif helvétique à celui connu dans différents pays occidentaux, à savoir la France, la Belgique, l'Angleterre, le Canada et les Etats-Unis, précurseurs en la matière. Enfin, nous tenterons de proposer diverses pistes de réflexions dans le but de rendre cet outil de recherche plus performant encore.

Délégation de compétences et répartition des tâches au sein du conseil d'administration : rôles du conseil d'administration, de ses comités et de l'assemblée générale

Introduction générale : Depuis peu, la colère gronde au sein des actionnaires. Certains d'entre eux s'estiment écartés à tort de certaines décisions importantes et se plaignent de ne pouvoir exercer aucune influence sur la façon dont est gérée la société, dont ils sont pourtant propriétaires. Ce sentiment d'impuissance et même d'injustice est exacerbé par l'octroi, à certains dirigeants parfois peu scrupuleux, de rémunérations astronomiques et en décalage avec les résultats obtenus. Bien que l'assemblée générale soit, aux termes de l'art. 698 al. 1 CO, le pouvoir suprême de la société, les administrateurs et les directeurs donnent l'impression d'être omnipotents et exempts de toute responsabilité Certains actionnaires estiment en d'autres termes que les sociétés anonymes souffrent d'un manque de contrôle. Ce sentiment correspond-il à la réalité ? Notre étude tente de répondre à cette question en examinant l'éventuel rapport hiérarchique entre l'assemblée générale et le conseil d'administration, les devoirs de ce dernier, les conditions auxquelles il peut déléguer la gestion, enfin, la responsabilité de ses membres. Face à l'ampleur du sujet, nous avons été contraint d'effectuer des choix, forcément arbitraires. Nous avons décidé d'écarter la problématique des groupes de sociétés. De même, les législations sur les bourses, les banques et les fusions ne seront que mentionnées. Signalons enfin que certaines problématiques abordées par notre étude occupent actuellement le législateur. Nous avons dès lors tenu compte des travaux préparatoires effectués jusqu'à la fin de l'année 2008. Nous commencerons par étudier dans une première partie les relations et l'éventuel rapport hiérarchique entre l'assemblée générale, pouvoir suprême de la société, et le conseil d'administration, chargé d'exercer la haute direction et de gérer les affaires de la société. La détermination de leurs positions hiérarchiques respectives devrait nous permettre de savoir si et comment l'assemblée générale peut s'immiscer dans les compétences du conseil d'administration. Nous nous intéresserons ensuite à la gestion de la société, le législateur postulant qu'elle doit être conjointement exercée par tous les membres du conseil d'administration dans la mesure où elle n'a pas été déléguée. Or, comme un exercice conjoint par tous les administrateurs ne convient qu'aux plus petites sociétés anonymes, la gestion est très fréquemment déléguée en pratique. Nous examinerons ainsi les conditions formelles et les limites matérielles de la délégation de la gestion. Nous étudierons en particulier les portées et contenus respectifs de l'autorisation statutaire et du règlement d'organisation, puis passerons en revue la liste de compétences intransmissibles et inaliénables du conseil d'administration dressée par l'art. 716a al. 1 CO. Nous nous attarderons ensuite sur les différents destinataires de la délégation en insistant sur la flexibilité du système suisse, avant de considérer la problématique du cumul des fonctions à la tête de la société, et de nous demander si la gestion peut être déléguée à l'assemblée générale. Nous conclurons la première partie en étudiant la manière dont l'assemblée générale peut participer à la gestion de la société, et exposerons à cet égard les récentes propositions du Conseil fédéral. Dans une deuxième partie, nous constaterons que face à l'ampleur et à la complexité des tâches qui lui incombent, il est aujourd'hui largement recommandé au conseil d'administration d'une grande société de mettre en place certains comités afin de rationnaliser sa façon de travailler et d'optimiser ainsi ses performances. Contrairement aux développements menés dans la première partie, qui concernent toutes les sociétés anonymes indépendamment de leur taille, ceux consacrés aux comités du conseil d'administration s'adressent principalement aux sociétés ouvertes au public et aux grandes sociétés non cotées. Les petites et moyennes entreprises seraient toutefois avisées de s'en inspirer. Nous traiterons de la composition, du rôle et des tâches de chacun des trois comités usuels que sont le comité de contrôle, le comité de rémunération et le comité de nomination. Nous exposerons à cet égard les recommandations du Code suisse de bonne pratique pour le gouvernement d'entreprise ainsi que certaines règles en vigueur en Grande-Bretagne et aux Etats-Unis, états précurseurs en matière de gouvernement d'entreprise. L'étude des tâches des comités nous permettra également de déterminer l'étendue de leur propre pouvoir décisionnel. Nous aborderons enfin la problématique particulièrement sensible de la répartition des compétences en matière de rémunération des organes dirigeants. Notre troisième et dernière partie sera consacrée à la responsabilité des administrateurs. Nous exposerons dans un premier temps le système de la responsabilité des administrateurs en général, en abordant les nombreuses controverses dont il fait l'objet et en nous inspirant notamment des récentes décisions du Tribunal fédéral. Comme la gestion n'est que rarement exercée conjointement par tous les administrateurs, nous traiterons dans un deuxième temps de la responsabilité des administrateurs qui l'ont déléguée. A cet égard, nous nous arrêterons également sur les conséquences d'une délégation ne respectant pas les conditions formelles. Nous terminerons notre travail par l'étude de la responsabilité des administrateurs en rapport avec les tâches confiées à un comité de conseil d'administration. Comme le conseil d'administration a des attributions intransmissibles et inaliénables et que les principes d'un bon gouvernement d'entreprise lui recommandent de confier certaines de ces tâches à des comités spécialisés, il s'agit en effet de déterminer si et dans quelle mesure une répartition des tâches au sein du conseil d'administration entraîne une répartition des responsabilités.

Effets sur le métabolisme cérébral par PET au 18F-FDG de la stimulation du nerf vague chez les patients épileptiques

Contexte : La stimulation du nerf vague est une technique neurochirurgicale qui consiste en l'implantation d'une électrode envoyant des impulsions autours de celui-ci. Depuis l'approbation de la FDA en 1997 aux Etats-Unis, elle est utilisée chez certains patients épileptiques pharmaco-résistants et dont la chirurgie classique n'est pas envisageable [1], Par exemple lorsque qu'aucun foyer épileptique n'est identifiable, qu'une zone éloquente du cortex est atteinte ou encore qu'il y a de multiples points de départ. On parle généralement de patient « répondeur » lorsqu'une diminution de plus de 50% des crises est observée après l'opération. La proportion de patients répondeurs est estimée entre 20 à 50% [2], avec une action positive sur l'éveil [3]. Le mécanisme d'action de cette thérapie reste largement inconnu même si quelques ébauches d'hypothèses ont été formulées, notamment une action inhibitrice sur le noyau solitaire du nerf vague qui pourrait avoir comme effet de moduler des projections ascendantes diffuses via le locus coeruleus [3, 4]. Objectifs : Le but de ce travail est d'observer les effets de la stimulation du nerf vague sur le métabolisme cérébral et potentiellement d'élaborer des hypothèses sur le mécanisme d'action de ce traitement. Il faudra plus précisément s'intéresser au tronc cérébral, contenant le locus coeruleus (métabolisme de la noradrénaline) et aux noyaux du raphé (métabolisme de la sérotonine), deux neurotransmetteurs avec effet antiépileptique [5]. Le but sera également d'établir des facteurs prédictifs sur la façon de répondre d'un patient à partir d'une imagerie cérébrale fonctionnelle avant implantation, notamment au niveau du métabolisme cortical, particulièrement frontal (éveil) sera intéressant à étudier. Méthodes : Un formulaire d'information ainsi que de consentement éclairé sera remis à chaque patient avant inclusion dans l'étude. Les informations de chaque patient seront également inscrites dans un cahier d'observation (Case Report Form, CRF). Le travail s'organisera essentiellement sur deux populations. Premièrement, chez les patients déjà opérés avec un stimulateur en marche, nous réaliserons qu'une imagerie PET au F-18-fluorodeoxyglucose (FDG) post-opératoire qui seront comparés à une base de données de patients normaux (collaboration Dr E. Guedj, AP-HM, La Timone, Marseille). Nous confronterons également les images de ces patients entre elles, en opposant les répondeurs (diminution des crises de ≥50%) aux non-répondeurs. Deuxièmement, les patients non encore opérés auront un examen PET basal avant implantation et 3-6 mois après la mise en marche du stimulateur. Nous évaluerons alors les éventuelles modifications entre ces deux imageries PET, à la recherche de différences entre les répondeurs et non-répondeurs, ainsi que de facteurs prédictifs de bonne réponse dans l'imagerie de base. Toutes les comparaisons d'images seront effectuées grâce avec le programme d'analyse SPM08. Résultats escomptés : Nous espérons pouvoir mettre en évidence des modifications du métabolisme cérébral au FDG sur la base de ces différentes images. Ces constatations pourraient nous permettre de confirmer ou d'élargir les hypothèses physiologiques quant aux effets du traitement par stimulation vagale. Nous aimerions, de plus, amener à définir des facteurs prédictifs sur la façon de répondre d'un patient au traitement à l'aide du PET au F-18-FDG de départ avant implantation. Plus value escomptée : Ces résultats pourront donner des pistes supplémentaires quant au fonctionnement de la stimulation vagale chez les patients avec épilepsie réfractaire et servir de base à de nouvelles recherches dans ce domaine. Ils pourraient aussi donner des éléments pronostics avant l'implantation pour aider la sélection des patients pouvant bénéficier de ce type de thérapie.

High-dose therapy and autologous hematopoietic stem cell transplantation in T-cell lymphoma : a single centre experience

Le diagnostic de lymphome représente 4% de tous les cancers et a une incidence particulièrement élevée dans les pays industrialisés. La proportion de lymphomes T, évaluée en Europe et aux Etats Unis, représente environ 5 à 10% des lymphomes. Alors que des progrès très sensibles ont été apportés dans la prise en charge et le pronostic des lymphomes B agressifs durant ces dernières décennies et en particulier depuis le début des années 2000 avec l'utilisation des anticorps anti-CD20 associés à la chimiothérapie, le pronostic des lymphomes T reste très décevant. La survie globale des lymphomes T à 5 ans est estimée entre 28% et 38%. Le bénéfice réel d'une chimiothérapie intensive suivie d'une autogreffe de cellules souches hématopoïétiques périphériques au terme d'un traitement de chimiothérapie d'induction dans le lymphome T périphérique reste débattu. Les résultats des rares études prospectives et des études rétrospectives à disposition sont discordants. Nous avons donc analysé rétrospectivement 43 patients successifs de mars 2000 à mars 2011, atteints de lymphome T, issus de notre base de données du programme autogreffe lausannois. Nos analyses statistiques permettent, sur la base d'un suivi médian de 63 mois, une estimation à 12 ans, de la survie globale de nos patients à 40%, de la survie sans progression à 34% et de la survie sans événement à 30%. Ces chiffres s'inscrivent parfaitement dans les résultats des études prospectives qui montrent un bénéfice de l'autogreffe dans le lymphome T. Parmi les différents paramètres pronostiques habituellement évalués, l'âge et l'absence de symptômes B au diagnostic sont les seuls paramètres statistiquement significatifs en analyse univariée dans notre cohorte. En effet, Les patients de moins de 50 ans et ceux qui ne présentent pas de symptômes B au diagnostic ont un meilleur pronostic. Nous concluons de cette analyse que les patients traités par chimiothérapie intensive et autogreffe de cellules souches hématopoïétiques périphériques ont une survie moyenne supérieure aux résultats rapportés dans la littérature avec des traitements de chimiothérapie conventionnelle de type CHOP. En effet, on estime à environ 50% les patients répondant à une chimiothérapie conventionnelle de type CHOP.

Genèse de la recherche académique nord-américaine sur les expériences de mort imminente. L'exemple des recherches menées par Russel Noyes, psychiatre, de 1967 à 1977

La présente thèse analyse les facteurs expliquant l'attrait académique pour la Near-Death Experience (NDE) aux Etats-Unis. À travers l'étude d'un acteur clé, Russell Noyés, la thèse démontre que l'expérience de mort imminente est devenue pertinente grâce aux psychiatres et aux psychologues qui lui ont octroyé une qualité clinique et thérapeutique. Afin de reconstruire les fondements académiques de l'intérêt pour l'étude de la mort, de l'expérience de la mort et de la mort imminente en psychiatrie dans les années 1960-70, la méthode employée est celle d'une enquête historique qui combine une approche empirique avec une génétique de récit. - The dissertation analyses the factors explaining the emergence of the Near- Death Experience (NDE) as a research topic in the disciplines of psychology and psychiatry in the United States. The study of a key actor, Russell Noyes, will demonstrate how the experience of near-death became relevant through the work of psychiatrists and psychologists who attributed a clinical and therapeutical quality to it. In order to retrace the academic foundations of the research on death, the experience of dying and near-death, during the 60s and 70s, this dissertation applies a historical method, which combines an empirical approach with a genetic of narratives.

Subclinical hyperthyroidism and the risk of coronary heart disease and mortality

Contexte L'hyperthyroïdie infra-clinique est une perturbation de la fonction thyroïdienne, définie par une thyrotropine (TSH) basse et des taux normaux de thyroxine libre (T4L) et triiodothyronine (T3). Cette dysfonction affecte de 1% à 5% des adultes de plus de 65 ans, surtout les femmes, et pourrait être associée avec les maladies cardiovasculaires, la fibrillation auriculaire et l'insuffisance cardiaque. Toutefois, les conclusions des différentes études de cohortes sont contradictoires, avec des limites méthodologiques empêchant leur comparaison de manière formelle. L'objet du travail de thèse était d'estimer le risque de mortalité de toute cause, le risque de mortalité de cause cardiovasculaire, le risque d'événements cardiovasculaires et le risque de fibrillation auriculaire associés à l'hyperthyroïdie infra-clinique dans toutes les grandes études de cohorte prospectives disponibles à ce jour. Méthode et Résultats Les données individuelles de 52'674 participants provenant de 10 études de cohorte prospectives des Etats-Unis, d'Europe, du Brésil et d'Australie ont été analysées pour évaluer les risques à long-terme de l'hyperthyroïdie infra-clinique. L'euthyroïdie était définie par une TSH entre 0.45 et 4.49 mUI/l et l'hyperthyroïdie infra-clinique par une TSH inférieure à 0.45 mUI/l avec un taux normal de T4L, après exclusion des participants prenant des médicaments pouvant perturber la thyroïde. Sur les 52'674 participants, 2188 (4.2%) avaient une hyperthyroïdie infra-clinique. Pendant un suivi de plus de 8 ans, 8527 participants sont décédés (dont 1896 de cause cardiovasculaire), 3653 sur 22'437 ont eu un événement cardiovasculaire et 785 sur 8711 ont développé une fibrillation auriculaire. Dans des analyses ajustées pour l'âge et le sexe, l'hyperthyroïdie infra-clinique était associée à une hausse de la mortalité de toute cause (hazard ratio [HR] 1.24, intervalle de confiance à 95% [IC] 1.06-1.46), de la mortalité cardiovasculaire (HR 1.29, IC 1.02-1.62), des événements cardiovasculaires (HR 1.21, IC 0.99- 1.46) ainsi qu'une hausse de l'incidence de fibrillation auriculaire (HR 1.68, IC 1.16-2.43). Les risques ne différaient pas significativement dans les analyses stratifiées selon l'âge, le sexe ou la présence de maladies cardiovasculaires préexistantes, et étaient similaires après ajustement multiple pour les facteurs de risque cardiovasculaire. Le risque de mortalité cardiovasculaire et de fibrillation auriculaire était plus élevé avec une TSH très basse (< 0.10 Ul/I) comparé à une TSH modérément abaissée (0.10-0.44 mUI/l, valeurs ρ for trend < 0.03). Conclusions et perspectives L'hyperthyroïdie infra-clinique est associée à un risque augmenté de mortalité de toute cause, de cause cardiovasculaire et de fibrillation auriculaire, avec un risque plus élevé quand la TSH est inférieure à 0.10 mUI/l. Ces résultats sont cohérents avec les dernières recommandations internationales conseillant de considérer un traitement de l'hyperthyroïdie infra-clinique pour les adultes de plus de 65 ans ou les patients avec maladie cardiaque, en particulier si la TSH est inférieure à 0.10 mUI/l. Toutefois, des études cliniques randomisées sont encore nécessaires pour prouver l'efficacité du traitement et déterminer si l'on devrait dépister les problèmes de thyroïde dans la population générale.

Facteurs influençant le retour au travail après transplantation chez 61 patients rénaux ou hépatiques

Enjeux La réussite d'une transplantation rénale ou hépatique intègre non seulement le succès de l'acte chirurgical et sa prise en charge médicale post-greffe, mais également pour le patient greffé l'assurance d'une nouvelle qualité de vie dont le retour au travail fait partie. Le retour au travail après greffe est cependant généralement peu étudié dans la littérature et peu discuté semble-t-il au niveau médical que ce soit avant ou après greffe, quand bien même d'un point de vue médico-socio-économique il s'agit d'un sujet important compte tenu des coûts liés à un arrêt de travail prolongé ou à une rente pour incapacité de travail. Contexte Après une greffe réussie, il n'existe théoriquement plus de facteur limitant et peu de contre-indications médicales liées à la greffe pour empêcher une reprise progressive de l'activité professionnelle. Or en réalité le taux de retour au travail après greffe est généralement faible, variant entre 30 et 60% selon la littérature. Ceci a incité l'auteur de cette présente étude à essayer d'en connaître les raisons. Ainsi, l'hypothèse a été que certains facteurs professionnels (« en activité professionnelle ou non avant greffe », « être diplômé ou non»), individuels («âge», «genre», «type d'organe greffé») ou médicaux (« complications médicales aiguës de moins de 6 mois post greffe ») influencent négativement ou positivement le retour au travail des patients greffés. L'étude a porté sur un petit collectif volontaire de patients greffés rénaux et hépatiques opérés entre 1993 et 2003 et suivis depuis lors au centre de transplantation d'organes (CTO) du CHUV. Il leur a été administré en face à face un questionnaire médical spécialement conçu pour l'étude. Conclusion L'étude montre que le taux de retour au travail après greffe rénale ou hépatique s'élève à 39% et qu'il existe effectivement des facteurs pouvant influencer le retour au travail après greffe. Ainsi, être « âgé de moins de 45 ans », être « au bénéfice d'une formation (diplôme) » et « travailler les deux ans précédent la greffe » sont des facteurs significatifs de retour au travail après greffe. Perspective Gage de qualité de vie, le retour au travail après greffe doit être encouragé et favorisé quand il se peut, en s'aidant des facteurs connus qui l'influencent positivement ou négativement. Pour cela, il est indispensable qu'au stade pré greffe déjà s'instaure un dialogue sur le sujet entre patients en attente de greffe et personnel médico-social, afin de mettre en oeuvre le plus précocement possible les mesures socio-professionnelles adéquates comme cela se fait déjà en Allemagne ou aux Etats-Unis par exemple.

Le Traité d'Utrecht réclamé par la France ou Coup d'oeil sur le systême maritime de Napoléon Bonaparte et analyse du rapport de son ministre des relations extérieures ([Reprod.]) / communiqué au Sénat de France dans sa séance du 10 mars 1812

Comprend : Dépêche de Lord Whitworth, ambassadeur d'Angleterre en France, au cabinet britannique (Lord Hawkesbury) ; Déclaration adressée au ministre des Etats-Unis, ainsi qu'aux autres ministres et agens de puissances neutres, près le Gouvernement britannique ; Décret de Berlin, en notre camp impérial de Berlin ; Ordre du Conseil britannique ; Ordre du Conseil britannique ; Décret de Milan, en notre palais royal de Milan ; Ordre du Conseil britannique ; Ordre du Conseil britannique ; Rapport adressé à l'Empereur Napoléon par son ministre des relations extérieures / et communiqué au Sénat françois, dans la séance du 10 mars 1812 ; Déclaration du Gouvernement britannique ; Extrait du Traité de navigation et de commerce ; Extrait du Traité maritime conclu entre la Russie et l'Angleterre ; Déclaration de S. M. l'Impératrice de toutes les Russies aux Cours de Londres, de Versailles, et de Madrid ; Extrait de la déclaration de S. M. l'Empereur de toutes les Russies, publiée à St. Petersbourg

Méthodologie pour le calcul des coûts par DRG : (juin 1987)

[Table des matières] Revue de la littérature: les expériences étrangères (Norvège, Etats-Unis, France). Information disponible en Suisse. Méthode directe pour le calcul des coûts par DRG. Problèmes relatifs à la méthode directe. Méthode indirecte pour le calcul des coûts par DRG.

Internationales Fusionskontrollrecht - Konflikt und Konvergenz : Eine Untersuchung mit Schwerpunkt auf dem Europäischen un US-amerikanischen Fusionskontrollrecht anhand der Zusammenschlussvorhaben Boeing/MDD und GE/Honeywell

Résumé I. Introduction La présente étude analyse les conflits entre les autorités nationales de concurrence dans le cas de figure où plusieurs autorités examinent en même temps la convergence d'une opération de concentration avec leur droit de concentration respectif. Tandis que le débat concernant le contrôle parallèle des opérations de concentration internationales est aujourd'hui extrêmement vif, la recherche fondamentale sur ce sujet n'a pas encore beaucoup avancé. Cependant il y a un besoin de réforme évident, un besoin au centre duquel se situe une réflexion sur l'organisation du droit de concurrence international. Le but de cette étude est donc de fournir une vue d'ensemble des conflits possibles entre les autorités nationales de concurrence en matière politique, économique et juridique (matérielle et procédurale) causés par une opération de concentration internationale. L'objectif n'est pas de fournir une évaluation des différents systèmes de contrôle de concentration, mais plutôt de chercher la source des conflits. Par ailleurs, l'analyse qui suit insistera sur la nécessité d'une solution internationale de ces conflits. II. Arrière-plan Depuis plusieurs décennies, les relations économiques internationales entre les Etats et les entreprises ont été profondément marquées par un processus dynamique de globalisation et de libéralisation. La libéralisation a engendré une croissance énorme du commerce mondial. En conséquence, les entreprises ont développé des stratégies globales pour arriver à une croissance durable. Ainsi, le nombre et la taille des entreprises internationales a constamment augmenté. À cause de cette présence globale des entreprises, les anciens marchés nationaux ou régionaux sont devenus des marchés globaux. Dans le cadre de la libéralisation économique, beaucoup d'Etats ainsi que l'Union Européenne ont reconnu que la concurrence est le moyen approprié pour faire progresser l'innovation et la croissance économique. Il faut donc maintenir et développer les structures de concurrence. Pour cela, il faut surveiller dans le cadre du droit de contrôle international toutes les pratiques concertées dont l'objet ou l'effet serait de restreindre la concurrence, ainsi que les abus d'une position dominante ou les opérations de concentration d'entreprises. Jusqu'à présent, sur environ 200 Etats souverains existants au monde, une bonne centaine ainsi que l'Union Européenne (l'UE) ont développé un droit de concurrence. Et parmi ces Etats, 75 environ ont créé un droit de contrôle de concentration. Mais ces règles nationales ne sont pas toujours appropriées au regard de l'économie mondiale. On constate plutôt que ,,l'internationalisation croissante des marchés [...] n'a pas été suivie d'une internationalisation parallèle de la politique de concurrence". Par ailleurs, un grand nombre d'Etats appliquent leur droit de concurrence également en dehors de leur propre territoire afin de contrôler les abus à l'étranger. Même si on peut comprendre ce besoin de contrôle, cette évolution risque de provoquer des conflits avec les législations des autres Etats concernés. D'autres difficultés naissent des différences théoriques ou pratiques des systèmes du droit de la concurrence ou de régulations divergentes du point de vue matériel et procédural. Même sur la base de règles comparables, des divergences apparaissent à cause de différentes méthodes d'interprétation ou d'application. La communauté internationale s'emploie à combattre toutes les barrières au commerce transnational -notamment dans le cadre de l'Organisation Mondiale du Commerce (OMC). Mais si elle néglige de lutter en même temps contre les barrières commerciales établies par les entreprises elles-mêmes, elle risque de perdre les gains d'efficacité et de bien public déjà acquis par la suppression des barrières commerciales publiques. Car certaines actions des entreprises privées, comme l'exclusion ou la répartition mutuelle du marché, peuvent aussi bien conduire à des restrictions de la concurrence que les barrières commerciales publiques, tarifaires ou non-tarifaires, et peuvent même s'y substituer. III. Plan de l'étude Après l'Introduction, la partie B traite de la coopération de l'Union Européenne avec les Etats-Unis en matière du droit de la concurrence. En effet, les accords bilatéraux entre l'UE et les Etats-Unis montrent les possibilités et les limites d'une telle coopération. Les conflits entre les autorités de concurrence résultent de la mondialisation croissante et de l'intensification de la concurrence qui en découle. Aussi, ces conflits ne sont pas seulement d'ordre théorique mais également d'une grande importance pratique comme le montre l'analyse des deux cas dans la partie C. Les autorités de concurrence des Etats-Unis et de l'Union Européenne ont chacun de leur côté examiné la fusion des entreprises Boeing Corporation et McDonnell Douglas Corporation (MDD), ainsi que le projet de fusion entre Honeywell International Inc. (Honeywell) et General Electric Co. (GE). Or, ces deux procédures sont paradigmatiques en ce qui concerne la sensibilité politique des autorités de concurrence et les limites de la coopération bilatérale. Après ces analyse de cas, la partie D qui compare le droit de contrôle de concentration aux Etats-Unis et en Europe et examine les conflits éventuels entre les deux systèmes constitue la partie principale de l'étude. Les sources de ces conflits peuvent être aussi bien trouvées dans le droit matériel que dans le droit procédural, tout comme dans les différences d'orientation politique générale des deux systèmes. La partie E montre les différentes solutions qui ont été proposées dans ce cadre. Ensuite, ces propositions sont comparées avec celles concernant l'harmonisation des politiques de concurrence et de contrôle de concentrations. Sur la base de ces résultats, une proposition de solution montrant les premiers pas nécessaires pour résoudre les conflits existants entre les autorités de concurrence est présentée. IV. Résumé des conflits L'étude aboutit à la constatation que presque tous les aspects du contrôle des concentrations constituent un important potentiel de conflits. Celui-ci est d'ailleurs bien plus important que l'on ne pourrait penser au w des lois applicables. La complexité du droit de la concurrence provoque nécessairement des conflits. Mais il faut également tenir compte des différences fondamentales concernant les objectifs politiques des Etats, les formes d'institutionnalisation des autorités de concurrence et la prise en considération des pays en développement ou des pays émergents. Les différences purement juridiques accroissent le potentiel de conflits entre les Etats et empêchent une intensification de la coopération. Cela est notamment vrai pour la définition de la concentration, l'application extraterritoriale du droit national, la notification obligatoire et ses seuils fixés. Concernant le droit matériel, les conflits se situent dans les domaines de la délimitation du marché, le critère d'incompabilité, l'analyse économique, la prise en compte des gains d'efficacité, l'importance de la concentration de sauvetage ainsi que de l'application du principe de ,,comity of nations". Du point de we du droit procédural, les différences d'inscription obligatoire et d'interdiction partielle de l'accomplissement consécutif donnent autant également lieu à des conflits potentiels que les différences de méthode d'investigation et d'exécution des décisions publiques. Il en va de même pour les différents remèdes ou les sanctions prévues pour le mépris des décisions des autorités ou des tribunaux et la position des parties tierces dans la procédure est également un facteur de conflit. Enfin, il faut mentionner le manque de transparence qui nuit à la sécurité juridique. L'application arbitraire du droit, le protectionnisme, le mercantilisme ainsi que le manque de sécurité juridique augmentent le danger de conflits interétatiques. La coopération entre les Etats-Unis et l'Union Européenne sur la base de l'accord de 1991 n'a pas vraiment réduit ce potentiel de conflits. Cela s'est notamment avéré au moment des projets de fusion entre GE et Honeywell et de la reprise de MDD par Boeing. V. Les possibilités d'harmonisation Aussi bien la nécessité que la faisabilité d'une harmonisation globale du droit de la concurrence et d'une politique de la concurrence sont encore très discutés. La plupart des débats tournent plutôt autour de l'arrangement concret d'un tel droit harmonisé que de l'objectif général d'une harmonisation. Quelques Etats comme les Etats-Unis redoutent une trop grande perte de souveraineté et veulent par conséquent maintenir leur méthode unilatérale et extraterritoriale. Cependant, la plupart des experts des organisations internationales comme ceux des autorités de concurrence et du public intéressé approuvent l'idée d'un droit de concurrence international. Etant donné la gravité de certains conflits, de nombreux Etats et un grand nombre de juristes perçoivent la nécessité de développer la conscience d'une indispensable harmonisation, et un accord sur ce plan semble parfaitement possible. Parmi ceux qui soutiennent cet accord l'on trouve presque tous les Etats membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques (l'OCDE), de nombreux Etats membres de l'OMC, de l'Organisations des nations unies (l'ONU) et de l'Accord de libre-échange nord-américain (l'ALENA), particulièrement les Etats de l'UE, l'Australie, le Japon, le Canada, le Mexique, la Nouvelle Zélande et quelques représentants des autorités de concurrence des Etats-Unis. La méthode la plus efficace et raisonnable pour lutter contre les obstacles privés à la concurrence est la coopération et la coordination globale des mécanismes de contrôle. Les forums et les structures nécessaires pour la préparation d'une telle tâche existent déjà. Ainsi, le cadre institutionnel éprouvé de l'OMC pourra faire progresser le processus d`harmonisation. Il faudrait simplement élargir les compétences de l'OMC pour garantir un contrôle international efficace. L'harmonisation sur le plan international serait plus efficace qu'une harmonisation unilatérale ou bilatérale. La flexibilité d'un accord international pourrait être garanti par 1"insertion de cet accord dans le Mémorandum d'accords commerciaux plurilatéraux (Annexe 4) de l'OMC. Ainsi, cet accord ne serait obligatoire que pour les Etats membres qui l'auraient déjà approuvé séparément. Les autres Etats auraient la possibilité de le signer plus tard. En cas de conflits dans le cadre de l'application de cet accord, on pourrait se servir du mécanisme d'arbitrage de l'OMC. Il faudrait également créer une autorité internationale de concurrence et un comité spécial international de concurrence. Un tel accord de l'OMC ne constitue qu'un premier pas. Les exigences minimales de l'accord doivent être renforcées et régulièrement ajustées à l'évolution et aux nouvelles données de l'économie mondiale. Ainsi, le processus d'harmonisation internationale sera l'objet d'une dynamique permanente. VI. Résultats et conclusions L'étude a montré que l'application parallèle des droits nationaux de concurrence est une importante source de conflits. Elle a surtout mis l'accent sur les relations entre les Etats-Unis et l'Union Européenne. Il est d'ailleurs très probable que ce genre de conflits augmente encore dans le futur. En 2000, l'activité mondiale des fusions et acquisitions a eu un volume de 3 billions de dollars Anglo-américains. Cela équivaut à une multiplication par onze du volume de 1991. En 2001, par contre, le volume a de nouveau baissé à 1,6 billions de dollars Anglo-américains. Mais selon les pronostics, le nombre des concentrations va à nouveau augmenter considérablement dans les prochaines années. Cette vague de concentrations internationales est la conséquence de l'intensification mondiale des relations économiques transnationales. Cette évolution va se poursuivre pour autant que les barrières commerciales publiques continuent à être démantelées, que le renforcement de la dérégularisation ouvre de nouveaux marchés à la compétition, que de plus en plus de standards techniques soient harmonisés et que les transports et la communication internationale soient améliorés et moins couteux. Enfin, la consolidation de certains secteurs économiques à la suite de fusions déjà réalisées encourage de plus en plus les entreprises à fusionner sur le plan international et dans des dimensions de plus en plus grandes. Outre les conflits engendrés par les différentes législations nationales, il faut également mentionner les oppositions qui résultent d'une façon indirecte de la compétition entre les différentes autorités de contrôle. Ainsi, par exemple, les conséquences économiques et financières d'un retard dans la procédure de contrôle ou les sanctions importantes imposées aux entreprises concernées sont souvent le sujet de discussions et de conflits politiques. Dans ce cadre, il faut souligner qu'en réalité le droit de concurrence ainsi que le droit de contrôle de concentrations ne vise pas seulement une politique de concurrence mais également la politique industrielle et générale. La diversité de ces différentes visées politiques provoque nécessairement des conflits politiques. La solution présentée à la fin de ce travail voudrait proposer une application efficace du droit de contrôle de concentration sur le plan international. A la base de cette efficacité il y a aurait notamment: L'encouragement d'une politique de concurrence au sein des Etats qui n'ont pas encore développé un droit de concurrence ou qui ne l'exécutent pas d'une manière suffisante. L'encouragement de la concurrence et des concentrations positives améliorant la situation compétitive. La simplification de la coopération des autorités de concurrence. L'accélération des procédures et des décisions. La garantie de la sécurité juridique. La diminution des conflits politiques. L'encouragement d'une amélioration globale du bien public qui est à la base de toute politique commerciale. Ces objectifs ne peuvent être atteints que si le protectionnisme national est battu en brêche et si des systèmes de contrôle international sont installés. Les intérêts des Etats doivent refléter les nouvelles dimensions de l'économie globale qui ne s'arrête pas aux frontières nationales. Pour cela il leur faut accepter certaines pertes de souveraineté et tolérer certaines infractions aux règles internationales de la non-ingérence. Les intérêts nationaux doivent s'ajuster à l'économie mondiale et aux intérêts des autres Etats. Bien entendu, tant que la divergence actuelle entre les marchés internationaux et les systèmes de contrôle nationaux persiste, une amélioration de la situation est peu probable. Pour que cela soit possible, il faudrait une législation qui reflète les nouvelles dimensions de l'économie et ses effets transnationaux et qui, en même temps, augmente et assure une concurrence efficace. Une telle stratégie aiderait non seulement les autorités de concurrence et les Etats mais également tout particulièrement les consommateurs et les entreprises. Car une telle concurrence efficace engendre des entreprises plus efficaces, des produits améliorés, un choix plus grand et des prix plus bas. En fin de compte, un tel effet de bien public diminuerait aussi le risque de conflits interétatiques. Dans le cadre de la consolidation et de l'amélioration des structures juridiques du système de l'OMC, il serait essentiel que les institutions et la méthode d'arbitrage de l'OMC inspirent suffisamment confiance à la communauté internationale des Etats. Car c'est seulement sur la base d'une telle confiance et avec la volonté des Etats de faire un pas décisif en faveur d'un commerce mondial plus libre et plus loyal qu'un projet aussi ambitieux est réalisable. Il est donc essentiel que les responsables réalisent enfin les projets d'harmonisation et de coopération renforcées qu'ils ont si souvent annoncés. En tous cas, une forte ,,dynamique du processus d'harmonisation" sera nécessaire pour progresser sur le terrain de l'harmonisation internationale de la politique de la concurrence. Berlin, 17/08/2006 Florens Girardet