Vetus Testamentum, pars.

Ce volume a été relié avec le BnF, Ms., Latin 104 pour former une bible complète, mais il semble que ces deux manuscrits ont été réalisés séparément, à une date et par un atelier différent. F. B, plusieurs notes du XIIIe siècle de mains différentes : au centre du feuillet : "Anno MCIII (sic) setagesimo IIII fu la fami per tutto lu mundu, et vauze lu tumenu de lu granu tr. XII" ; "Pahnutius humilis servus vestre sanctitatis".Au bas du feuillet : "Pahnutius humilis servus vestre sanctitatis" ; "Religioso viro venerabili abbati Santi Stephani de Nemore, salutem in Domino" ; "apnutius". F. 1, titre du XIIIe siècle : "Incipit epistula sancti Jeronimi presbiteri ad Paulinum de studio Scripturarum." Le manuscrit contient : Genesis (4) ; Exodus (20v) ; Levit. (34) ; Numeri (44v) ; Deuteron. (59) ; Josue (73) ; Judices (81v) ; Ruth (90) ; Reg. I-IV (91) ; Isaias (136) ; Jeremias (152) ; Baruch (170v) ; Jeremiae Lament. et Oratio (173, 174v) ; Ezechiel (175) ; Daniel (191v) ; XII Proph. min. (199).Avec prologues et « capitula » (sauf aux f. 90, 136, 152, 175, 192 et 199) . Quelques leçons en marge. F. 1-3v: Frater Ambrosius tua mihi munuscula perferens destulit...-... scripti sunt libri in latinum eos transferre sermonem. Explicit prefatio.F. 3v, tablesF. 4-124. "In principio creavit Deus caelum et terram ...-... et percutiam terram anathemate. Explicit Malachias propheta.

Lectionarium missae et officii ad usum monasterii Montis Majoris.

F. 6v-68 Lectionnaire de la messe : — Translat. de s. Benoît (53) ; — Sainte Trinité (65v) ; — Dédicace (66). F. 68-107v Homélies de quelques grandes fêtes, divisées en 12 leçons. Bulles de GREGOIRE V (avril 998) (1v), LEON VIII (déc. 963) (3) et GREGOIRE VII (31 mars 1079) (4v), en faveur de l'abbaye de Montmajour (la 3e incomplète de la fin). Cf. Jaffé-L., nos 3886, 3702, 5122.

Sacramentarium Nonantolanum.

F. 1 Messes votives et diverses (incompl. du début). F. 2 Messes des ss. Silvestre, Adrien [III], Senèse et Théopompe (dont les reliques étaient à Nonantola). — Addit. XIIIe s. F. 5v Incipit, Préface, Sanctus et Canon jusqu'à l'Agnus Dei. F. 10 Bénédictions épiscopales et ordinations. F. 15v Messes du Temporal et du Sanctoral mêlés : s. Denis (79v). F. 88v Oraisons diverses. F. 101v Messes de la Pentecôte à l'Avent. F. 105 Commun des saints (incompl.). — Addit. XIIIe s. F. 106 Consécration d'église. F. 108 Ordinations. F. 111v Messe pour la dédicace. — Addit. XIe s.

Sacramentarium Figiacense.

F. Iv Notice de l'abandon d'un four par « Armannus de Mora » à Saint-Pierre de Moissac, début XIIe s. (Delisle, Anc. sacram., 226). F. 2 Antiphonale missarum. F. 12v-16 et 22-22v Ordo missae, avec préface simple note???e, addit. XIIe s. (Martène, De ant. eccl. rit., I, 537). F. 16v Incipit, Préface et Sanctus notés, Canon jusqu'à l'Agnus Dei, avec Oremus et Pater notés. F. 23 Temporal et Sanctoral mêlés : translat. et fête de s. Vivien (115 et 121v). F. 145 « Ordo ad consecrandum ecclesiam » (Martène, op. cit., II, 728) et « Missa in dedicatione basilicae ». F. 156v Ordinations. F. 167 « Ordo ad ordinandum abbatem vel abbatissam » (ibid., 425-427). F. 169 Oraisons diverses. F. 178 Messes votives : « pro invasione paganorum [Normannorum] » (211v). F. 231v Prières et bénédictions. F. 239v « Ordo ad visitandum infirmum » (Martène, op. cit., I, 870-880), etc. F. 269 Bénédictions épiscopales, avec addit. du XIIe s. (280). F. 282 Oraisons de la messe du Saint-Sépulcre (XIIe s.). F. 283v « Benedictio lectoris » (XIIe s.).

同人公簡Tong ren gong jian.Lettre collective.

Adressée par les chefs Chinois de la communauté chrétienne de Pékin aux communautés provinciales ; au sujet des rites (vers 1716).

A Messieurs les :curez: +curés+ de Paris deffenseurs de la morale :crêtienne: +chretienne+ . Bouts rimez

Comprend : Aux auteurs et :deffenseurs: +defenseurs+ de l'Apologie ; Aux auteurs du schisme qui est dans la Faculté ; A Monsieur*** connu sous le nom de Louïs de Montalte auteur des Provinciales

Plan de competitividad para la provincia de Sumapaz

Gestión del conocimiento

Vegetational history and geochronology of several sites in South Southwestern Ontario with discussion on mastodon extinction in Southern Ontario /

This study has three purposes: to establish a chronologically controlled vegetational history for a number of sites in south Southwestern Ontario; to utilize the resulting data to support and/or add to the current understanding of Quaternary geology and stratigraphy, and the glacial and postglacial history of the Great Lakes in south Southwestern Ontario; and to attempt to propose a possible explanation for the extinction of the mastodon in Southern Ontario. Palynological and geochronological analyses were conducted on material collected from eleven sites (east to west): Verbeke Mastodon Site, Woloshko Mastodon Site, Walker Pond II, Pond Mills I, Lake Hunger Bog, Bouckaert Site. Mabee Site, Cornell Bog. Colles Lake I, Folden Mastodon Site and Forest Pond. Individual geochronologically controlled (where possible) vegetational histories were reconstructed for each of the sites investigated. The results of the individual studies, when considered in overview. indicated the existance of an established closed boreal forest throughout south Southwestern Ontario by 10,000 years B.P. This evidence for a significant climatic change coincident throughout south Southwestern Ontario supports the proposed age of 10,000 years B.P. for the Pleistocene/Holocene Boundary (Terasmae, 1972). Remnant patches of 'open spruce parkland' persisted in small local 'wet' areas. It was in these areas that the mastodon was restricted during early Holocene time. With continued encroachment by the surrounding boreal forest, possibly speeded up by this browser's destructive feeding habits, the spruce enclaves shrank and the mastodon became extinct in south Southwestern Ontario. The results of this thesis basically support Dreimanis' (1967, 1968) proposed 'Environmental-Climatic' theory for mastodon extinction. It is suggested that increased dryness during the present interglacial compared to the climate of earlier interglacials may be the key to unravelling the problem of mastodon extinction in eastern North America.

Exécution au Québec de sûretés présentant des liens avec plus d'une juridiction canadienne dans le contexte d'une faillite

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit des affaires"

Les mécanismes de protection de la jeunesse autochtone au regard de la théorie libérale de Will Kymlicka

Face au retrait massif d'enfants autochtones de leur communauté, les autochtones revendiquent plus de contrôle sur les questions de protection de la jeunesse. Ces revendications s'inscrivent dans leur lutte pour l'autonomie gouvernementale. À l'occasion notre recherche, nous avons cherché à savoir comment, dans le domaine de la protection de la jeunesse, ce droit collectif à l'autonomie gouvernementale peut s'articuler aux droits individuels de l'enfant. La théorie libérale de Will Kymlicka qui concilie droits individuels et droits collectifs constitue le cadre théorique de notre étude. Nous avons analysé quatre types d'aménagements institutionnels ayant tous pour objet de donner plus de contrôle aux autochtones en matière de protection de la jeunesse: 1) la délégation aux autochtones du pouvoir d'administrer les lois provinciales sur la protection de la jeunesse (modèle dit «d'autorité déléguée »); 2) la création de normes autochtones de protection de la jeunesse fondée sur une autorité déléguée par le parlement fédéral (modèle développé par la bande Spallumcheen); 3) l'exercice d'une autonomie gouvernementale autochtone limitée à l'intérieur des réserves et l'application de normes fédérales uniformes à l'extérieur des réserves (modèle développé aux Etats-Unis) et 3) la reconnaissance formelle du droit à l'autonomie gouvernementale (modèle développé par la nation Nisga'a). Nous avons tenté d'identifier le modèle se rapprochant le plus de l'idéal type kymlickien. Notre recherche nous a permis de conclure que le modèle développé par la Nation Nisga'a permet une conciliation optimale des droits individuels et des droits collectifs telle que cette conciliation est entendue selon la théorie de Kymlicka. Parallèlement à cette conclusion principale, notre étude nous a permis de souligner certaines failles d'une approche kymlickienne : 1) la théorie de nature générale de Kymlicka n'apporte pas de réponse à la question du titulaire du droit à l'autonomie gouvernementale et 2) une approche mettant exclusivement l'accent sur des réformes institutionnelles (comme celle de Kymlicka) n'est pas suffisante pour régler des problèmes aussi complexes que celui de la protection de lajeunesse autochtone. Dans la première partie de notre mémoire, nous avons exposé le contexte historique et théorique propre à notre sujet d'étude. L'évolution historique des politiques canadiennes de protection de la jeunesse autochtone et les droits individuels et collectifs en jeu y sont présentés. Dans la deuxième partie, nous avons exposé la théorie de Kymlicka que nous avons appliqué par la suite aux quatre modèles de protection de la jeunesse autochtone analysés.

La recherche d'unité dans l'interprétation du droit privé fédéral : cadre juridique et fragments du discours judiciaire

Cette étude est consacrée au droit privé fédéral et à l'interaction entre la législation fédérale et le droit privé des provinces. Elle porte plus précisément sur le rôle des tribunaux dans le cadre de cette interaction. Elle a pour objectif de vérifier comment les juges procèdent à l'unification du droit privé fédéral en évitant de recourir formellement au droit provincial à titre supplétif. Dans un premier temps, elle établit le cadre juridique gouvernant l'interprétation du droit privé fédéral, de même que l'exercice du pouvoir judiciaire dans ce contexte. Dans un deuxième temps, elle analyse à travers un ensemble de jugements les procédés employés par les juges pour réaliser l'unification du droit privé fédéral. Elle conclut que ces procédés peuvent effectivement permettre de réaliser, au plan pratique, une telle unification. Cependant, ces interventions judiciaires sont ponctuelles et sont limitées à certains aspects de la conception ou de l'application des normes de droit privé. Dans les cas plus problématiques, elles peuvent avoir pour effet soit de nier le vide normatif rendant nécessaire le recours aux sources supplétives provinciales, soit de nier la pluralité formelle de ces sources dans le contexte fédéral.

Canadian federalism and treaty powers: existential communities, functional regimes and the Canadian constitution

La Loi constitutionnelle de 1867 ne contient aucune disposition expresse concernant un quelconque pouvoir pour les gouvernements fédéral et provinciaux de conclure des traités internationaux - ce pouvoir étant réservé, à l'époque de l'adoption de la Loi constitutionnelle de 1867, au pouvoir impérial britannique. Aussi, une seule disposition prévoyait les modalités de mise en oeuvre des traités impériaux au sein de la fédération canadienne et cette disposition est aujourd'hui caduque. Puisque l'autonomie du Canada face à l'Empire britannique ne s'est pas accompagnée d'une refonte en profondeur du texte de la constitution canadienne, rien n'a été expressément prévu concernant le droit des traités au sein de la fédération canadienne. Le droit constitutionnel touchant les traités internationaux est donc Ie fruit de la tradition du «constitutionnalisme organique» canadien. Cette thèse examine donc ce type de constitutionnalisme à travers le cas particulier du droit constitutionnel canadien relatif aux traités internationaux. Elle examine ce sujet tout en approfondissant les conséquences juridiques du principe constitutionnel du fédéralisme reconnu par la Cour suprême du Canada dans le Renvoi relatif à la sécession du Québec, [1998] 2 R.C.S. 217. De manière plus spécifique, cette thèse analyse en détail l’affaire Canada (P.G.) c. Ontario (P. G.), [1937] A.C. 326 (arrêt des conventions de travail) ou le Conseil prive a conclu que si l'exécutif fédéral peut signer et ratifier des traités au nom de l'État canadien, la mise en oeuvre de ces traités devra se faire - lorsqu'une modification législative est nécessaire à cet effet - par le palier législatif compétent sur la matière visée par l'obligation internationale. Le Conseil Prive ne spécifia toutefois pas dans cet arrêt qui a compétence pour conclure des traités relatifs aux matières de compétence provinciale. Cette thèse s'attaque donc à cette question. Elle défend la position selon laquelle aucun principe ou règle de droit constitutionnel canadien ou de droit international n'exige que l'exécutif fédéral ait un pouvoir plénier et exclusif sur la conclusion des traités. Elle souligne de plus que de très importants motifs de politique publique fondes notamment sur les impératifs d'expertise, de fonctionnalité institutionnelle et de démocratie militent à l’encontre d'un tel pouvoir fédéral plénier et exclusif. L'agencement institutionnel des différentes communautés existentielles présentes au Canada exige une telle décentralisation. Cette thèse démontre de plus que les provinces canadiennes sont les seules à posséder un pouvoir constitutionnel de conclure des traités portant sur des domaines relevant de leurs champs de compétence - pouvoir dont elles peuvent cependant déléguer l'exercice au gouvernement fédéral. Enfin, cette thèse analyse de manière systématique et approfondie les arguments invoques au soutien d'un renversement des principes établis par l'arrêt des conventions de travail en ce qui concerne la mise en oeuvre législative des traités relatifs à des matières provinciales et elle démontre leur absence de fondement juridique. Elle démontre par ailleurs que, compte tenu de l'ensemble des règles et principes constitutionnels qui sous-tendent et complètent le sens de cette décision, renverser l’arrêt des conventions de travail aurait pour effet concret de transformer l'ensemble de la fédération canadienne en état quasi unitaire car le Parlement pourrait alors envahir de manière permanente et exclusive l'ensemble des champs de compétence provinciaux. Cette conséquence est assurément interdite par le principe du fédéralisme constitutionnellement enchâssé.

Development of a Chinese version WHO Self-Assessment Tool for Evaluating Health Promotion in Hospital

[Support Institutions:] Department of Administration of Health, University of Montreal, Canada Public Health School of Fudan University, Shanghai, China

Éthique et gouvernance : les règles qui régissent la prévention et la sanction des conflits d'intérêts chez les élus municipaux

RÉSUMÉ FRANÇAIS Ce mémoire fait l’étude du régime de prévention et de sanction des conflits possibles entre les intérêts de la municipalité d’une part et de ceux de ses élus de l’autre. L’objet de recherche est abordé selon une approche historique et éthique basée sur le régime juridique actuel. Le mémoire est divisé en 3 chapitres : (1) la notion de conflit d’intérêts ; (2) le cadre juridique à la base du régime de sanction des conflits d’intérêts et (3) celui sur le régime de prévention des conflits d’intérêts dans le domaine municipal. Le chapitre préliminaire situe l’objet de recherche à l’intérieur des grandes tendances de la recherche juridique sur la question et présente un cadre de réflexion sur la notion de conflit d’intérêts. L’examen des conflits d’intérêts repose avant tout sur un questionnement et sur un jugement de nature subjective : ce qui a été considéré comme un conflit d’intérêts autrefois ne l’est pas nécessairement de nos jours et ce, en dépit du fait que le cadre juridique évolue aussi dans le temps. On ne peut donc pas dégager avec exactitude et pour toujours ce qui constitue un conflit d’intérêts de ce qui n’en constitue pas un. Le chapitre premier est divisé en 4 sections. On y traite notamment de la règle relative à l’interdiction pour un élu municipal de contracter avec la municipalité. On y démontre que l’origine de cette règle remonte aux premières lois municipales du XIXe siècle et que cette dernière a subi assez peu de modifications au fil des ans. La troisième section porte sur les cas de malversation, d’abus de confiance et les autres inconduites prohibées par la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités (L.R.Q. c. E-2.2). Une quatrième section sur les accusations criminelles d’abus de confiance et de corruption vient clore le premier chapitre. Chacune de ces sections est abordée notamment en faisant l’historique des dispositions législatives en cause ainsi qu’en faisant certains parallèles avec la législation des autres provinces canadiennes. Le chapitre 2 sur le régime de prévention des conflits d’intérêts est divisé en 4 parties. La première section porte sur l’obligation pour un élu de déclarer annuellement ses intérêts pécuniaires. Cette obligation n’est pas unique au Québec puisqu’elle est présente dans quelques législations provinciales canadiennes. La deuxième section porte sur l’obligation pour cet élu de dénoncer verbalement son intérêt dans une question abordée par le conseil municipal réuni en séance ou en comité. Là encore, l’origine de cette approche préventive est fort ancienne et a longtemps été considéré comme le seul moyen de dénoncer son intérêt sans subir les sanctions prévues par la loi. Une troisième section s’intéresse au cadre juridique entourant les soumissions publiques et qui vise à éliminer toute situation possible de favoritisme ou de patronage. Une quatrième section aborde la question des codes d’éthique et de leur utilité ainsi que les développements récents sur cette question avec le dépôt en 2009 du rapport du Groupe de travail sur l’éthique dans le milieu municipal. Une conclusion vient clore le mémoire en présentant une synthèse de l’étude assortie de commentaires personnels sur les conclusions du Groupe de travail précité.