Supplement au corps universel diplomatique du droit des gens : contenant un recueil des traitez d'alliance, de paix, de treve, de neutralite, de Commerce, d'Echange, de Protection & de Garantie ... et en general de tous le titres, sous quelque nom qu'on les désigne /

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Le droit des gens, ou Principes de la loi naturelle, appliquee a la conduite et aux affaires des nations et des souverains /

Indice analítico.

Principes du droit des gens,

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Observations sur les prétendus immunités du clergé : relativement a l'impôt ; suivies de l'état général des biens du clergé de France ; avec un plan de réforme soumis à la délibération des Etats généraux /

Martin & Walter IV 2: 11347.

Manuel alphabétique du propriétaire et du locataire ou sous-locataire, tant des biens de ville que des biens ruraux : contenant d'une manière claire et mise à la portée de tous les intéressés ... /

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Journal Oeconomique, ou Memoires, notes et avis sur l'Agriculture, les Arts, le Commerce, & tout ce qui peut avoir rapport à la santé, ainsi qu'à la conservation & à l'augmentation des biens des Familles, & c.

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De la cession à titre onéreux du droit des auteurs sur leurs oeuvres littéraires ou artistiques...

Thèse--Université de Toulouse.

Précis du droit des gens moderne de l'Europe, fondé sur les traités et l'usage;

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Histoire des progrès du droit des gens en Europe, depuis la paix de Westphalie jusqu'au Congrès de Vienne : avec un précis historique du droit des gens Européen avant la paix de Westphalie /

Includes bibliographical references.

Réflexions sur les moyens de faire cesser la différence qui existe, dans l'opinion, entre la valeur des biens patrimoniaux et les biens dits nationaux, et sur les avantages qui en résulteroient pour les finances, pour la sécurité des propriétaires de biens nationaux, ainsi que pour les créanciers des émigrés.

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Code des émigrés, ou Recueil des dispositions législatives, concernant les impositions, le séquestre, la confiscation, la régie et la vente des biens des anciens propriétaires appelés à recueillir l'indemnité, de 1789 à 1825;

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Traité de la propriété des biens ecclésiastiques /

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Dećlaration du Roy, donnée à l'occasion des biens d'église alienez ou usurpez ...

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Portion disponible : ou traité de la portion des biens dont on peut, suivant la Code Civil disposer à titre gratuit, au préjudice de ses héritiers, avec une dissertation sur l'époque à laquelle les lois commencent à devenir obligatoires /

Includes index.

Annales politiques et diplomatiques; ou Manuel du publiciste et de l'homme d'état, contenant les chartes et lois fondamentales, les traités, conventions et notes diplomatiques, les proclamations, actes publics, et autres documens officiels, relatifs à la Constitution politique et aux intérêts généraux des états de l'Ancien et du Nouveau-monde, avec tables chronologique et alphabétique des matières, précédees d'une Dissertation sur le droit public et le droit des gens au XIX.e siècle ...

V. 3, 1824, pub. by Constantin.