944 resultados para Conférence internationale pour la protection des œuvres littéraires et artistiques. Berne, 1866.

Dictionnaire des braves et des non-girouettes. Nomenclature curieuse, intéressante et impartiale des Français royalistes ou patriotes, républicains ou bonapartistes, qui, depuis le commencement de la révolution jusqu'à la seconde restauration, ont montré un grand caractère, ont été fidèles à leur parti, et ont tout sacrifié pour la défense de leurs opinions et de leurs principes ; par une société de non-girouettes

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L'espoir des Français, ou notice sur la prochaine réunion des souverains à Aix-la-Chapelle, et sur les préparatifs qui se font dans cette ville pour la réception des personnes qui doivent s'y rendre

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Cahier-guide pour la conjugaison des verbes

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Les Cancans et les Bagouts des rues de Paris, à l'usage des bons vivans de la ville et des faubourgs, recueillis pour l'instruction des générations présentes et futures

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La loi Roussel, ses bienfaits, ses imperfections, modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter : communication présentée au IIIe Congrès international pour la protection de l'enfance du premier âge, Berlin, 10-15 septembre 1911 / par le Dr Daniel Paterne,...

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De l'Insuffisance du mode électoral prescrit par le décret du Gouvernement provisoire du 5 mars 1848 et des inconvénients fâcheux qui en résultent pour la sincérité des élections, par J.-L. Peley,...

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La Protection des dessins et modèles de fabrique dans la législation ancienne, actuelle et future, par Michel Pelletier,...

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Compte rendu de la séance solennelle tenue le 28 mars 1833, pour la distribution des médailles destinées à récompenser les services rendus aux cholériques, dans le 12e arrondissement de la ville de Paris

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Arrêté, portant que le Conseil général de la Commune accompagnera les élèves de la République, pour la fabrication des poudres et salpêtres et la fonte des canons, qui doivent porter, décadi prochain, leurs premiers travaux à la Convention nationale . Commune de Paris. Séance du 27 ventôse, de l'an II de la République...

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Conférence Neveu. De la transmission des fonds de commerce caractère au point de vue économique

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Aux mânes de nos frères morts pour la défense des lois ; par un combattant de juillet. 7e anniversaire de la révolution de juillet 1830

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Crispe, ou Le fils désavoué , tragédie. Sera représentée sur le théâtre du collège du Plessis-Sorbonne, pour la distribution des prix, le 13e jour d'août...

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Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs... Extrait annoté pour l'usage des percepteurs... par M. Jules Petetin. 2e édition

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Club du "Pays". Association au nom des artistes pour la discussion des intérêts des citoyens de tous états. "Le Pays, journal politique et littéraire." (Signé : F. Atlante, fondateur du Club du Pays. [10 avril.])

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Protestation de MM. Claude-George Barrillon et Cie (de l'Isle de France), banquiers à Paris, contre la circulaire de Son Excellence le ministre de la Marine et des Colonies, en date du 31 octobre 1817, pour la conservation des créances dont ils sont porteurs pour le compte d'un grand nombre de colons et habitans des isles de France et de Bourbon, et Pétition à la Chambre des Députés

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