Médaille commémorant la cérémonie du retour des cendres de Napoléon Ier à Paris, le 15 décembre 1840 / Barre

Ancien possesseur : Labrouste, Henri (1801-1875)

Médaille décernée à Henri Labrouste, à l'école des Beaux-Arts, en 1823 / E. Gatteaux

Ancien possesseur : Labrouste, Henri (1801-1875)

[Médaille commémorant l'exposition universelle de Paris en 1867] / H. Ponscarme f.

Ancien possesseur : Labrouste, Henri (1801-1875)

[Médaille décernée à Henri Labrouste, à l'école des Beaux-Arts, en 1820] / Andrieu f., Puymaurin d.

Ancien possesseur : Labrouste, Henri (1801-1875)

[Médaille décernée à Henri Labrouste au collège Sainte-Barbe]

Ancien possesseur : Labrouste, Henri (1801-1875)

[Jeton de présence du Comité des inspecteurs généraux des travaux diocésains ] / E. Rogat

Ancien possesseur : Labrouste, Henri (1801-1875)

Pièces relatives à l'histoire de la ville de TULLE. I

Contient : Copies de bulles, lettres royaux, etc., concernant l'histoire de la ville de Tulle (1372-1547), extraites des archives et de la Bibliothèque du Roi, des archives de l'église de Tulle et d'originaux en la possession de Baluze ; Accord entre l'évêque et le chapitre de Tulle (1429), extrait du « Codex magnorum statutorum » ; Accords entre Louis d'Aubusson, évêque de Tulle, et Guichard de Comborn, abbé d'Uzerche (1456-1465) ; Hommage fait par Charles de Malemont à Clément de Brillac, évêque de Tulle (18 avril 1503) ; « Acta primi ingressus Hugonis de Albuconia, episcopi Tutellensis » (1451) ; « Acta primi ingressus Dionysii de Barro, episcopi Tutelensis » (1472) ; Serments prêtés par les évêques de Tulle de respecter les libertés de la ville (1495-1561) ; Description de l'église cathédrale de Tulle ; Copie figurée d'une inscription de l'église de Moissac, relative à la dédicace de cette église en 1063 (Cf. Gall. christ., t. I, col. 158) ; Pièces relatives à l'envoi du comte de Ventadour comme gouverneur du Limousin (1634) ; originaux ; Catalogus abbatum et episcoporum Tullensium, par Et. Baluze (placard imprimé ; Tulle, 1669) ; Procès-verbaux « touchant l'argent que la ville a prins des coffres du Roi » (31 octobre 1685) ; copies contemporaines ; Lettres royaux portant convocation de l'assemblée des trois ordres à Tulle pour l'envoi de députés aux Etats généraux (août 1614) ; placard imprimé ; Confirmation par Louis XIII du droit, pour les habitants de Tulle, de percevoir un octroi aux portes de la ville (16 mars 1611-22 novembre 1612) ; Défense faite aux curés de Saint-Pierre et de Saint-Jacques de Tulle de marier des étrangers sans autorisation du maire et des consuls (10 mars 1586) ; Extrait des registres de la Maison de ville de Tulle (1587-1588) ; « Estat de la recette que j'ay fait durant mon quartier, qui a commencé le 1er de septembre 1599 et finy le dernier de novembre audit an ; » original, sans indication de provenance ; Etat de sommes à percevoir dans les diverses parroisses de l'évêché de Tulle (1589) ; original ; Inventaire de titres concernant les vicomtes de Comborn (1441-1489) ; Accensement des revenus de la prévôté de Clergoux (21 janvier 1531-1532 n. st.) ; copie contemporaine ; Pièces relatives au différend entre le vicaire général et le chapitre de Tulle au sujet de l'ouverture du jubilé (avril 1656) ; Lettre du vicaire général, Guillaume Dumas, à M. Javel, sénéchal de Turenne (21 juillet 1655) ; Bulletins de service pour la garde des portes de la ville de Tulle (1586) ; originaux ; Lettre écrite de Tulle [à Baluze ?] par M. Collier (13 mars 1679) ; Mémoires sur la ville de Tulle, par M. Brivazat, vissenéchal de Tulle ; Procès-verbal d'une assemblée de conseillers de ladite ville (20 mars 1586) ; Lettre de G. de Juré aux consuls de la ville de Tulle (s. d.) ; original ; Requête présentée à « nossieurs des Comptes » par Bertrand Fagerdie (s. d.) ; original ; Mémoire sur la gestion du même au siège royal de Tulle (1551) ; Accord entre les habitants de Tulle et ceux de Brive pour le rétablissement du siège royal (1553) ; copie contemporaine ; Lettre d'Etienne de l'Estang à [Antoine] de Noailles, lieutenant du roi en Guyenne, relative à la même affaire (1551) ; copie donnée à Baluze par vyon d'Herouval en 1684 ; Accord entre B. Fagerdie et Antoine de La Tour, chanoine de Tulle (1561) ; original ; Enquête faite au sujet de l'anoblissement de Guillaume de Marne, lieutenant-général au siège de Tulle (1597) ; original ; Anoblissement de Pierre Geneste et de divers autres jurats de la ville de Bordeaux (juin 1589) ; Rôle de taille et taillon de la ville de Tulle (février 1595) ; original ; Factum pour le syndic du clergé du diocèse de Tulle contre les prétendus reformez d'Argentat ; imprimé de 4 p. in-4°, s. d., avec une note relative à la destruction du temple d'Argentat en 1682 ; Mandements et ordonnances des évêques et des vicaires généraux de Tulle (1668-1696) ; placards imprimés

La prima Cantica della Divina Comedia con i commenti attribuiti a Jacopo di Dante.

Famille d'Angoulême (?); François Ier; Bibliothèque du roi à Fontainebleau. N° 2 de l’inventaire de 1496 de la bibliothèque de la famille d’Angoulême à Cognac "Item le libvre de Dan[te] (?) escript en parchemin et à la main et en ytalien et en françoys. Couvert de drap de soye broché d'or ouquel y a deux fermoers d'argent aux armes de feu mondit seigneur. Lequel libvre est historié" (?) . Cote de la bibliothèque personnelle de François Ier « 202 ». N° ? du catalogue de la Bibliothèque du roi à Paris à la fin du XVIe s.

Do youths gamble? You bet! A Swiss population-based study

Cette recherche sur les jeux d'argent et de hasard au sein de la population des jeunes résidents Suisses avait trois objectifs. Pour avoir des données de base, nous nous sommes d'une part intéressés à la prévalence de ce comportement et, basé sur des critères de fréquence, avons mis en évidence une population plus à risque de subir des conséquences néfastes du jeu;à savoir ceux qui jouent au minimum une fois par semaine. Le deuxième objectif était de déterminer s'il existait une association entre la fréquence du jeu et 1) l'utilisation de substances, 2) une mauvaise santé mentale et/ou 3) un faible support social, comme cela a été décrit dans la littérature pour les joueurs pathologiques. Finalement, pour savoir si les joueurs fréquents étaient «fixés» sur un seul type de jeu ou au contraire jouaient de manière non-sélective, nous avons effectué la corrélation entre la fréquence de jeu et le nombre de jeux différents dans lesquels les jeunes étaient impliqués.Pour ces analyses, nous avons utilisé la base de données de l'Enquête Suisse sur la Santé 2007, une étude transversale interrogeant des résidents suisses âgés de 15 ans ou plus. Cette enquête a été menée en deux étapes: 1) un questionnaire téléphonique (taux de réponse: 66.3%) puis 2) un questionnaire écrit (taux de réponse: 80.5% de ceux qui ont répondu à l'interview téléphonique). En tenant compte de la pondération pour l'échantillon de participants ayant répondu aux deux types d'interviews, nous avons considéré uniquement les personnes âgées de 15 à 24 ans. Au total 1116 (582 hommes) participants ont été retenus pour notre étude.Pour répondre au second objectif, nous avons comparé trois groupes. Les non-joueurs (NJ, n=577), les joueurs occasionnels (JO, n=388) et les joueurs fréquents (JF, n=151) ont été étudiés d'abord grâce à des analyses bivariées, puis à une régression multinomiale permettant de tenir compte des facteurs confondants. La sélection des variables pour la régression a été basée sur une méthode «bootstrap» permettant de produire des résultats représentatifs de la population entière et pas uniquement de l'échantillon analysé.Nous avons procédé de manière similaire pour répondre à la troisième question de recherche, mais en comparant uniquement les joueurs occasionnels et les joueurs fréquents.Les résultats ont mis en évidence que 48.3% des jeunes résidents suisses étaient impliqués dans au moins un type de jeu dans l'année précédente. Par ailleurs, 13.5% (n=151) des 15 à 24 ans jouaient au minimum une fois par semaine.Au niveau bivarié, la fréquence de jeu était associée à des facteurs sociodémographiques comme le sexe masculin, l'âge (les JO étant les plus âgés), et le revenu personnel. La fréquence de jeu était également significativement associée au fait de fumer du tabac quotidiennement, d'être actuellement fumeur de cannabis et d'avoir une consommation d'alcool à risque (beuveries). La mauvaise santé mentale (épisode de dépression majeure ou détresse psychologique) et le faible support relationnel (personne de confiance dans l'entourage ou activités de loisirs) n'étaient pas associés à la fréquence de jeu de manière significative, bien qu'une nette tendance en faveur des NJ ait pu être mise en évidence. Au niveau multivarié, les JO et JF étaient plus âgés, plus souvent de sexe masculin et habitaient plus souvent en Suisse romande que les NJ. Les JO étaient plus à risque que les NJ de se soumettre à des beuveries de manière occasionnelle et les JF étaient plus à risque que les NJ d'être des fumeurs de tabac quotidiens.En comparant les JO et les JF, nous avons obtenu une correlation élevée (r=0.85;p<0.0001) entre la fréquence de jeu et le nombre de jeux dans lesquels les jeunes étaient impliqués. Ceci indiquant que les JF ne semblent pas très sélectifs quant au type de jeu auquel ils jouent.Dans la mesure où le jeu est un comportement très prévalent au sein de la population des jeunes résidents suisses, il doit probablement être vu comme une conduite faisant partie des comportements exploratoires de l'adolescence. Néanmoins, au vu des comportements à risque qui y sont associés, la question du jeu devrait être soulevée par les médecins s'occupant de jeunes adultes à des fins de prévention.

Horae secundum usum romanum.

F. A-B. Bifolium contenant la fin de l’office du Saint Esprit ; cf. le même texte aux ff. 156-156v. XVe siècle. Copie inachevée dont les initialesont été laissées en blanc. Le f. B réglé est blanc. La justification est la même que celle du corps du manuscrit.F. 1-12v. Calendrier écrit à l’encre rouge et bleue et à l’or: nombreux saints méridionaux, en particulier de la vallée du Rhône et du Languedoc : « Fulcrani ep. [Lodevensis] » (13 févr.) ; « translatio s. Pauli » (20 février) ; « translatio s.Augustini » (28 février) ; « Pauli archi. Narbo[nensis] » (22 mars) ; « translatio b. Ferreoli [ ?] (1er avril) ; « Baudilii mart. [Nemausiensis] (20 mai) ; « Quiterie (21 mai) ; « Eutropii [ep. Arausicani] (27 mai) ; « translatio s. Saturnini » (22 juin) ; « Petri de Lucemburgo » (5 juillet) ; « Roqui mart. [Montispessulani] » (16 août) ; « Ludovici regis fratris [ep. Toletani]» (19 août) ; « Privati conf. [ep. Gabalitanus (Gévaudan)] » (21 août) ; « Fereoli mart. [Viennae] (18 sept.) ; « Apolinaris ep. [Valentinensis] » (10 oct.) ; « Firmini ep. [Ucetensis] » (11 oct.] ; « Florencii ep. [Arausicani] » (17 oct.] ; « Amancii ep. [Ruthenensis] » (5 nov.) ; « Restituti ep. [Tricastini] » (8 nov.) ; « Rufi ep. [Avenionensis] » (14 nov.) ; « Pauli ep. [Narbonensis] » (11 déc.) ; « Dominici conf. [de Silos] » (20 déc.). Mentions zodiacales et de comput, parmi lesquelles on note une « renovatio indicionum », le 24 septembre. F. 13-17. Extraits des quatre Evangiles : Io (13-14) ; Lc (14-15) ; Mt (15-16v) ; Mc (16v-17).F. 17v-71. [Horae beatae Mariae virginis secundum usum romanum]. [Ad matutinas], psaumes répartis selon les jours de la semaine (18-32v) ; — « In laudibus » (32v-42v) ; — « Ad primam » (43-46v) ; — « Ad tertiam » (46v-49) ; — « Ad sextam » (49v-52) ; « Ad IXa » (52-55) ; — « Ad vesperas » (55-60) ; — « Ad comple[c]torium » (60-64) ; — Antiennes, psaumes, leçons et répons pour les différents temps de l’année (64v-71) .F. 71-77v. Messe votive. « Missa beate Marie virginis ». « Salve sancta parens... » F. 78-85. Prières et hymnes. [Septem gaudia spiritualia b. Mariae virginis], incomplet des quatre premiers vers par lacune matérielle. « [Gaude flore virginali...] et sanctorum decoratum//...-... per eterna secula » (AH, XXXI, n° 198) ; « O sponsa Dei electa// Esto nobis via recta... » ; « ...Oratio. Domine Jhesu Christe qui beatissimam gloriosam virginem...-... pervenire mereamur » ; « Gaudia. Gaude virgo mater Christi// Que per aurem concepisti// ...-... perhemni gaudio. » (AH, XXIV, n° 57) ; cf. Leroquais, Livres d’heures, I, XXVI-XXVII ; « ... Oratio. Deus qui beatissimam virginem Mariam in consceptu... pervenire. Per... » ; « Gaudia beate Marie spiritualia. Gaude stirpe regis nata// Ab angelo saluta[ta]...-... et celorum mansio » (AH, XXXI, n° 182) ; « Oratio. Consolator mitissime Deus... sempiternis perfrui. Per... » ; « Alia oratio. Deus qui Gabrielem archangelum... mereamur habere. Qui... » ; « Devota oratio ad beatam virginem Mariam. Obsecro te domina... et michi famulo tuo pauperrimo N. ... » (Leroquais, Livres d’heures, II, 346-347).F. 85v blanc.F.86-91v. [Horae Trinitatis].F.91v-93v. Messe votive. « Missa de Trinitate ».F. 93v-97. « Devota oratio. Deus omnipotens propicius esto michi peccatori, custos mei omnibus diebus et horis vite mee, Deus Abraham... Omnes sancti angeli et archangeli Dei succurrite et subvenite michi peccatori... horis vite mee » ; cf. Leroquais, Livres d’heures, II, 396 ; — « O bone Jhesu illumina oculos meos ne unquam obdormiam... impietatem peccati mei » ; cf. Leroquais, Livres d’heures, I, XXX-XXXI ; — « Omnipotens, sempiterne et clementissime Deus qui Ezechie regi ... merear et optinere. Per... », à la forme masculine ; cf. Leroquais, Livres d’heures, II, 438 ; — « Oratio. Omnipotens sempiterne Deus te supplices exoramus ut celesti... consequantur. Per... » (Corpus orationum, VI, n° 4076).F. 97v blanc.F. 98-108. [Psaumes de la pénitence]. F. 108-117v. « Letania ». A noter parmi les confesseurs, la séquence inattendue de trois évêques de Toul honorés en Lorraine : « ... s. Mansuete, s. Gerarde, s. Aper ». Parmi les saintes : « ... s. Martha, s. Eulalia... s. Radegundis... ». — Oraisons diverses : « Propicius esto, parce nobis Domine... ut michi indigno famulo tuo N... exaudire digneris » ; — ... « Omnipotens sempiterne Deus miserere michi indigno famulo tuo N.... perficiat. Per... » ; — « Pie et exaudibilis domine Jhesu Christe Deus noster clementiam tuam... digneris eternam » ; cf. Leroquais, Psautiers, I, 25 ; — « Pietate tua quesumus Domine nostrorum solve vincula delictorum et intercedente pro nobis... virgine Dei genitrice Maria cum beatis apostolis tuis Petro et Paulo atque Andrea... eternam concede. Per... » (Corpus orationum, VI, n° 4227)...F. 118-145. [Officium mortuorum secundum usum romanum]F. 145-147v. Messe votive. « Missa pro omnibus fidelibus defunctis ». F. 148-151. [Horae sancti Spiritus].F. 151-153v. Messe votive. « Missa de sancto Spiritu », incomplet de la fin par lacune matérielle.F. 154-156v. [Horae omnium sanctorum], incomplet du premier feuillet.F. 156v-159v. Messe votive. « Missa de omnibus sanctis. F. 160-162v. [Horae sancti Sacramentis], incomplet du début par lacune matérielle. F. 162v-164v. Messe votive. « Missa de corpore Christi ».F. 164v-169v. Prières et hymnes. « ... salutatio sacratissimi corporis domini nostri Jhesu Christi. Ave Jhesu Christe verbum Patris filius [Virginis] agnus Dei...-... requies nostra vita perhemnis » ; cf. ms NAL 3211, 342 ; — « Alia oratio. Salve sancta caro Dei per quam salvi...-... da michi sedem justorum. Qui... » (ed. Leroquais, Livres d’heures, II, 348) ; — In elevatione corporis Christi. Anima Christi sanctifica me // Corpus Christi salva me... secula seculorum. Amen » ; (ed. Leroquais, Livres d’heures, II, 340 variantes) ; — « Alia. Ave verum corpus natum... o pia... ora pro nobis » (AH, LIV, n° 257) ; — « Alia devota oratio. Domine Jhesu Christe qui hanc sacratissimam carnem tuam... et periculis et in eternum » ; cf.ms NAL 3203, 26v ; — « Dum volueris communicare dic orationem. Omnipotens et misericors Deus ecce accedo ad sacratissimum accedo inquam infirmus ad medicum...-... tutela finalis in morte. Qui... » ; — « Alia oratio ante communionem. Domine sancte Pater, omnipotens eterne Deus, da mihi corpus et sanguinem... in infinita secula... » ; cf. Leroquais, Livres d’heures, II, 108 ; — « Post communionem. Gratias tibi ago Domine sancte pater omnipotens eterne Deus qui me peccatorem indignum famulum tuum saciare... et gaudium sempiternum... » ; cf. Leroquais, Livres d’heures, I, 51 ; — « Post communionem ad beatam Virginem. Serenissima Virgo et inclita mater nostri Jhesu Christi, sancta Maria regina celi et terre que eundem creatorem... hodie veracis [incomplet de la fin par lacune matérielle] ; cf. Leroquais, Livres d’heures, I, 156, 299.F. 170-173. [Horae sanctae Crucis], incomplet du début.F. 173-178. Messe votive. « Missa in honore sancte Crucis ». « Crucem tuam adoramus et veneramur domine Jhesu Christe, et per ipsam tuam sanctissimam recolimus passionem...-...defunctis vitam et gloriam sempiternam... » ; — « Alia oratio. Domine Jhesu Christe plasmator tocius creature, rex glorie obsecro miserere mei quia locutus sum... semper benedictus... » ; — « Alia oratio. Domine Jhesu Christe qui voluisti pro redemptione mundi nasci et circumcidi... ego miserrimus, vilissimus, nequissimus atque indignissimus peccator...-... latronem crucifixum. Qui... » ; — « Alia oratio. Precor te, piissime domine Jhesu Christe, per illam eximiam caritatem qua tu rex celestis... mihi tribuere digneris. Qui... » ; — « Alia oratio. Deus propicius esto michi peccatori. Quid est Jhesus nisi salvator ergo Jhesus per te ipsum redemptus sum... miserere michi Deus » ; — « Dic totum deinde dic oracionem. Tribulacionem nobis [sic], quesumus, Domine propicius respice... clementer averte. Per... ». F. 178-200. « ... suffragia sanctorum ». « ... de Trinitate » ; — « De sancto Michaele archangelo » ; — « De sancto Johanne Baptista » ; — « De sancto Petro et Paulo » ; — « De sancto Andrea apostolo » ; — « De sancto Johanne evangelista » ; — « De sancto Jacobo minori » ; — « Sanctorum Philippi et Jacobi » ; — « De innocentibus » ; — « De apostolis et evvangelistis » ; — « De sancto Stephano » ; — « De sancto Laurencio » ; — « De sancto Eutropio... Eutropium martyrem tuum (f. 183v)... » ; — « De sancto Georgio » ; — « De sancto Blasio » ; — « De sancto Dyonisio » ; — « De sancto Yppolito » ; — « De sancto Christophoro » ; — « De sancto Sebastiano. Omnipotens sempiterne Deus qui meritis beati Sebastiani martyris gloriosissimi quemdam pestem epydimie generalem hominibus mortiferam revocasti, presta supplicibus tuis ut qui hanc orationem super se portavit aut in domibus vel mansionibus scriptam aut alias de ea in tuo nomine memoriam habuerint sive in die aut in nocte legerint a simili a peste et morbo epydimie sub ejus confidencia ad te confugerint ipsius meritis et precibus ab ipsis peste et morbo epydimie et ab omnibus nocumentis venenosis necnon ab omnibus periculis corporis et anime atque a subitanea et improvisa morte et ab omnibus inimicis visibilibus et invisibilibus singulis diebus et noctibus horis atque momentis liberemur. Per Dominum. Pater noster. Ave Maria. Credo. Salva regina. Ave stella matutina, rosa sine spinis, cum reliquis ». — « Unius martyris communis » ; — « De martyribus communis » ; — « De sancto Martino » ; — « De sancto Nicholao » ; — « De sancto Anthonio » ; — « De sancto Lazaro » ; — « De sancto Restituto... Deus qui per merita beati Restituti confessoris atque pontificis a multorum oculis dolorem sanas, labem removes et visum clarificas... (189v-190) » ; — « Unius confessoris » ; — « De confessoribus communis » ; — « De beata Maria Magdalena prosa. Gaude pia Magdalena // Spes salutis // Vite vena // Lapsorum fiducia // Gaude dulcis advocata // ... » ; — « De beata Catherina. Gaude virgo Catherina /// Quam refecit lux divina // Ter quaternis noctibus //... » ; — « De beata Lucia » ; — « De beata Apollonia » ; — « De beata Agatha » ; — « De virginibus » ; — « De omnibus sanctis » ; — « De pace » ; — « De sancto Petro de Lucemburgo » ; le suffrage commence par la prière attribuée à s. Pierre de Luxembourg : « Deus pater qui creasti // Mundum et illuminasti // Suscipe...-... requiescant in pace. Amen » ; cf.ms NAL 3196, 152.F. 200v-204, feuillets réglés blancs.

Le temps partagé dans la jouissance de la propriété par étages : étude de la copropriété spatio-temporelle sur une part d'étage

Introduction : Depuis plusieurs années, la pratique a développé une nouvelle forme d'utilisation de la propriété immobilière : le time-sharing, que l'on appelle aussi couramment propriété en temps partagé ou multipropriété. Son objectif est de permettre à plusieurs personnes de bénéficier du même logement de vacances en prévoyant une répartition temporelle de leur usage. Actuellement, il n'existe dans le système juridique suisse aucune disposition légale qui traite expressément du time-sharing, mais ce concept peut être valablement établi sur la base du droit en vigueur en ayant recours à différentes constructions. En effet, le droit contractuel, le droit des sociétés et les droits réels sont autant de moyens utilisés par la pratique pour atteindre le but fixé. Le choix entre ces diverses alternatives n'est toutefois pas anodin, car il détermine de manière directe la position juridique du time-sharer vis-à-vis des tiers et des personnes qui font partie de la même structure que lui. Le système du time-sharing a suscité un véritable engouement auprès des consommateurs, mais il a également donné lieu à de nombreux abus dont la presse s'est faite l'écho. Pour ces raisons, le législateur envisage aujourd'hui d'introduire des dispositions légales protectrices permettant de délimiter précisément les droits et obligations dont le time-sharer acquiert la titularité. Cette intervention législative ne consiste toutefois pas en une réglementation du time-sharing, mais uniquement en l'élaboration de normes générales qui doivent s'appliquer lors de la conclusion du contrat d'acquisition et qui se veulent compatibles avec les différentes constructions juridiques possibles. Nous avons choisi, pour la présente étude, d'examiner les possibilités qu'offrent les droits réels pour établir le partage de la jouissance d'un appartement et d'analyser la construction qui assure au consommateur la position la plus stable : celle de copropriétaire d'une part de propriété par étages. Les caractéristiques propres au time-sharing qui nous intéresse sont ainsi les suivantes : 1) Le time-sharer est un véritable propriétaire immobilier. Le droit de propriété assure une position forte à son titulaire qui bénéficie alors de tous les attributs et toutes les garanties de ce droit absolu. Mais le fait que plusieurs personnes acquièrent le même objet, nous met en présence du concept de propriété collective qu'il faut analyser afin d'expliquer la construction juridique du time-sharing en droits réels. 2) L'appartement reste toujours le même. L'objectif principal du consommateur est d'acquérir un droit de propriété sur un logement qu'il a lui-même choisi. Nous excluons ainsi les sociétés qui mettent à disposition de leurs membres un choix d'appartements que ce soit contre le versement d'une somme d'argent, par le biais d'un système d'acquisition de points-vacances, ou proportionnellement à l'investissement dans le capital social et le parc immobilier de la société. En outre, bien qu'il soit loisible à tout propriétaire d'entrer en relation avec une société d'échange afin de bénéficier d'un autre appartement, nous n'examinerons pas les rapports juridiques ainsi créés, car ils relèvent du droit contractuel et du droit des sociétés et non des droits réels. 3) L'immeuble est situé en Suisse et il est organisé en propriété par étages avant que les différents appartements qui le constituent ne soient vendus. Malgré le succès connu par le time-sharing hors de nos frontières, nous avons décidé de nous intéresser uniquement au statut réel du time-sharing en droit suisse et non aux divers problèmes qui peuvent surgir en droit international privé face aux contrats passés sous l'empire d'un droit étranger. En outre, comme nous le verrons, la structure de la propriété par étages se révèle être parfaitement adaptée au time-sharing en offrant une organisation élaborée et une communauté bénéficiant de la quasi-personnalité juridique. 4) Il n'y a aucun lien préexistant entre les différents acquéreurs et il n'est, par conséquent, pas nécessaire que l'acquisition de l'appartement se fasse simultanément et de manière collective. Dans la plupart des cas, les acquisitions seront échelonnées dans le temps et les personnes entreront en contact uniquement par le biais de leur logement commun. Le système permet donc une grande indépendance entre les différents membres du time-sharing, autant lors de l'achat que de la revente du droit de jouissance. 5) L'appartement étant vendu à de nombreuses personnes, il est nécessaire de fixer des périodes cycliques de jouissance. Celles-ci sont l'élément essentiel du time-sharing et déterminent le prix de vente par leur durée et par leur situation annuelle en haute saison ou en concordance avec les vacances scolaires. Toutefois, bien d'autres éléments nécessitent d'être règlés au niveau de l'organisation interne pour établir avec précision les droits et obligations de chacun. Le plan de notre étude comporte quatre parties principales qui portent respectivement sur la théorie de la propriété collective, sur les différentes constructions envisageables dans le domaine des droits réels, sur l'organisation de la copropriété fondant le time-sharing et sur l'examen des projets de révisions législatives à la lumière de la copropriété.

Un peuple réfractaire à l'industrie ?: fabriques et ouvriers dans les montagnes valaisannes

L'image que l'on associe traditionnellement au Valais ressort plutôt de ses paysages alpins ou de ses agriculteurs de montagne que de ses industries. Celles-ci forment pourtant un maillon essentiel dans l'histoire du développement du canton.Au Moyen Age déjà, la prospection du fer, du plomb et surtout de l'argent donnait lieu a de sévères concurrences. Mais c'est l'arrivée des grandes industries chimiques et métallurgiques, vers 1900, qui a provoqué la reconversion en masse de centaines de paysans en ouvriers d'usines.Dans la complexité d'un marché devenu mondial, ces industries ont dû évoluer, certaines ont disparu, d'autres sont en passe de l'être.C'est ce regard sur un Valais méconnu qu'une dizaine d'historiens, avec l'oeil complice de plusieurs photographes, proposent à votre lecture.

Médaille

Comprend : LUDOVICUS.XV.D.G.FR.ET.NAV.REX , J.C.Roett.f. ; PHILIPPUS AURELIANENSIUM DUX REGENS , I.LE BLANC F.