Conventions collectives nationales de travail des entreprises spécialisées de reliure, brochure, dorure. [Arrêté du Ministère du travail du 15 octobre 1957. Ed. mise à jour le 15 mars 1961.]

[Convention collective. Reliure. Brochure. Dorure. France. 1961]

Mandement... qui ordonne que le Te Deum sera chanté... en actions de grâces de l'heureux accouchement de madame la dauphine et de la naissance d'un duc de Bourgogne

[Acte. 1751-09-15]

Liste des numéros des actions et dixièmes d'action de la loterie de la compagnie des Indes, tirée le 25 mai 1730, en conséquence de l'arrêt du 2 du même mois

[Acte. 1730-05-25]

Liste ordinaire de 280 actions et 250 dixièmes d'action tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 26 juin 1730...

[Acte. 1730-06-26]

Liste ordinale de deux cent soixante quinze actions et deux cent cinquante dixièmes d'actions tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 26 juillet 1730

[Acte. 1730-07-26]

Liste ordinale de deux cent soixante quinze actions et de deux cent cinquante dixièmes d'action tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 26 août 1730

[Acte. 1730-08-26]

Liste ordinale de deux cent soixante quinze actions et deux cent cinquante dixièmes d'action tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 25 Septembre 1730

[Acte. 1730-09-25]

Liste ordinale de deux cent soixante quinze actions et deux cent cinquante dixièmes d'action tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 25 octobre 1730

[Acte. 1730-10-25]

Liste ordinale de deux cent soixante quinze actions et deux cent cinquante dixièmes d'action tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 25 novembre 1730

[Acte. 1730-11-25]

Liste ordinale de deux cent soixante quinze actions et deux cent cinquante dixièmes d'action tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 23 décembre 1730

[Acte. 1730-12-23]

Liste ordinaire de 270 actions et 240 dixièmes d'action tirées à la loterie de la Compagnie des Indes le 25 janvier 1731...

[Acte. 1731]

Liste ordinaire de 270 actions et 240 dixièmes d'action tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 26 février 1731...

[Acte. 1731]