Rapport et procès-verbal de la Commission de vérification des comptes des ministres...

1888-1889.

Rapport et procès-verbal de la Commission de vérification des comptes des ministres...

1868-1869.

Recueil des titres concernans l'union des collèges de Boncour et Tournay au collège royal de Navarre... Procez verbal du 31 aoust 1637

[Acte. 1637-08-31]

Procès-verbal de saisie faite par les commis aux aydes [des Fermes Royales-Unies de France] sur le sieur Louis de Londre, marchand épicier à Paris, de six caisses remplies de bouteilles d'eau-de-senteur ou d'esprit-de-vin, prétendu être foiblement chargé d'odeur aromatique... et Sentence contradictoire rendue en l'Election de Paris, qui fait main-levée de ladite saisie, du 13 août 1750

[Acte. 1750-03-02. Paris]

« Procès verbal de la routte du Roy en Lorraine, fait et conclud entre les commissaires de S. M. et de S. A. S. duc de Lorraine et Barrois, le 26me du mois d'octobre 1661 ».

Provient de l' « École royale militaire ».

Extrait du procès verbal de la séance permanente des représentants provisoires de Bruxelles, le lundi 11 mars 1793

Comprend : Discours du Général...