Statuts et règlemens pour les chirurgiens des provinces établis ou non établis en corps de communauté, avec une table chronologique de tous les édits, déclarations, lettres patentes et arrests du Conseil concernant les médecins, chirurgiens, accoucheurs, apoticaires, herbiers, sages-femmes... du royaume

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L'Université libre de Bruxelles pendant vingt-cinq ans : 1834-1860 : Statuts, discours, rapports, tableaux de cours et des professeurs, etc.

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Les plans et les statuts, des différents établissements ordonnés par sa Majésté Impériale Catherine II, pour l'éducation de la jeunesse et l'utilité générale de son empire /

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Les plans et les statuts, des différents établissements ordonnés par sa Majésté Impériale Catherine II, pour l'éducation de la jeunesse et l'utilité générale de son empire /

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Projet de statuts /

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Statuts, reglement, constitution et renseignements divers.

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Les statuts et privilèges des universités françaises depuis leur fondation jusqu'en 1789;

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Code universitaire, ou Lois, statuts et règlemens de l'Université royale de France,

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Ancien statutaire d'Alsace, ou Recueil des actes de notoriété fournis en 1738 et 1739 à M. de Corberon ... sur les statuts, us et coutumes locales de cette province, suivi d'une notice sur les emphytéoses, les colonges, les locateires perpétuelles, dites schaufel-recht, les cens, rentes et redevances foncières.

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Statuts du diocèse de Coutances,

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Statuts et réglemens pour la Confrérie des Cinquante-deux, érigée dans l'église des R.P. de St. Antoine de Chalon, à l'honneur de St. Sebastien.

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Traduction littérale en français du texte latin des statuts de l'Ordre du Temple de la charte de transmission, des notes, etc., contenus dans la dernière édition, 707-1825, du Manuel des chevaliers de l'Ordre du Temple.

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Recherches sur la grande confrérie Notre-Dame aux prêtres et bourgeois de la ville de Paris, suivies du cartulaire et des statuts originaux de cette confrérie,

"Extrait du XVIIe volume des Mémoires de la Société royale des antiquaires de France."

Ordre des Chevaliers du Temple. (Statuts des Chevaliers de l'Ordre du Temple, formés des règles sanctionnées dans les Convents-Généraux et rédigés en un seul code, par le Convent-général de Versailles, de l'an 586 (1705))

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Statuts et privileges de la noblesse de la basse Alsace accordes par les anciens empereurs, confirmes et augmentes par le roy = E. frey ohnmittelbaren Ritterschafft im untern Elsass adeliche Ritter-Ordnung und theils kayserliche theils königliche ertheilte, confirmirte und erweiterte privilegia und rescripta.

Signatures: pi1 A-2X².