993 resultados para Loterie. Cie des Indes (Actes Administratifs)


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Ce mémoire a été réalisé dans le cadre d'un séjour de recherche à l'Université d'État des Sciences Humaines de Russie (RGGU), Moscou.

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Le mouvement migratoire espagnol en Amérique à l'époque moderne peut être partagé en deux phases distinctes : La première est essentiellement masculine alors que la seconde intègre un nombre considérable de femmes et d'enfants. En analysant la correspondance privée provenant des Indes espagnoles entre 1540 et 1616, avec une attention particulière aux missives échangées entre les membres d'une même famille, l’objectif de ce mémoire est d’accéder au quotidien et à l'intimité des migrants et des migrantes et d’expliquer les origines et les modalités de la migration familiale dont l'apogée se situe entre 1560 et 1620. L'analyse dans la perspective du genre des « Cartas privadas de emigrantes a Indias » jette ainsi une lumière nouvelle sur les pratiques épistolaires familiales, les motifs des réunions des familles et sur l’agentivité des Espagnoles dans la construction de la société coloniale.

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Cet article traite de la possibilité de proposer le Trésor à la justice pour annuler une décision administrative définitive sur les questions fiscales. Il s'agit d'un sujet qui s'oppose au principe de la vérité matérielle - qui doit prévaloir en cas d'impôt - avec une certitude morale représentée par la chose jugée administrative. Commence par le processus administratif d'impôt comme une garantie constitutionnelle du contribuable, insérée dans le panorama d une compétence adoptée dans la législation brésilienne en tant que pilier de l'Etat de droit démocratique. Met l'accent sur la position du Trésor avant l'autorité de la chose jugée administrative, ce qui démontre la fragilité de La décision finale sur les questions fiscales. Décrit les effets de la révision (ou de l'annulation) dês actes administratifs, en particulier la libération de l'impôt et de la décision administrative qui vise à le confirmer. Enfin, nous discuterons de la composition et la légitimité du contentieux administratif, en conclusion, avec le soutien de la prévalence d'un fait important dans le cãs d'impôt, est non seulement possible, mais le Trésor devrait examiner leurs propres actions si nécessaire

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This layer is a georeferenced raster image of the historic paper map entitled: Carte de l'Inde : dressée pour la Compagnie des Indes, par le Sr. d'Anville, Sécrétaire de S.A.S. Mgr. le Duc d'Orleans ; [engraved by] Guill.' de-la-Haye. It was published by Jean Baptiste Bourguignon d'Anville in November 1752. Scale [ca. 1:3,100,000]. This layer is image 1 of 2 total images of the two sheet source map, representing the northern portion of the map. Covers India and portions of South Asia. Map in French. The image inside the map neatline is georeferenced to the surface of the earth and fit to the Kalianpur 1975 India Zone III projected coordinate system. All map collar and inset information is also available as part of the raster image, including any inset maps, profiles, statistical tables, directories, text, illustrations, index maps, legends, or other information associated with the principal map. This map shows features such as drainage, cities and other human settlements, roads, shoreline features, and more. Relief shown pictorially. Includes insets: Negraïs -- Rivière d'Aracan -- Riv. de Sirian -- Archipel de Merghi -- Environs de Junk Selon -- Environs d'Ashem -- Entréé du Gange -- Environs de Goa. This layer is part of a selection of digitally scanned and georeferenced historic maps from the Harvard Map Collection. These maps typically portray both natural and manmade features. The selection represents a range of originators, ground condition dates, scales, and map purposes.

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This layer is a georeferenced raster image of the historic paper map entitled: Carte de l'Inde : dressée pour la Compagnie des Indes, par le Sr. d'Anville, Sécrétaire de S.A.S. Mgr. le Duc d'Orleans ; [engraved by] Guill.' de-la-Haye. It was published by Jean Baptiste Bourguignon d'Anville in November 1752. Scale [ca. 1:3,100,000]. This layer is image 2 of 2 total images of the two sheet source map, representing the southern portion of the map. Covers India and portions of South Asia. Map in French. The image inside the map neatline is georeferenced to the surface of the earth and fit to the Kalianpur 1975 India Zone III projected coordinate system. All map collar and inset information is also available as part of the raster image, including any inset maps, profiles, statistical tables, directories, text, illustrations, index maps, legends, or other information associated with the principal map. This map shows features such as drainage, cities and other human settlements, roads, shoreline features, and more. Relief shown pictorially. Includes insets: Negraïs -- Rivière d'Aracan -- Riv. de Sirian -- Archipel de Merghi -- Environs de Junk Selon -- Environs d'Ashem -- Entréé du Gange -- Environs de Goa. This layer is part of a selection of digitally scanned and georeferenced historic maps from the Harvard Map Collection. These maps typically portray both natural and manmade features. The selection represents a range of originators, ground condition dates, scales, and map purposes.

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Cette contribution porte sur les politiques d’interdiction de la publicité pour les cigarettes, l’un des axes-clé de la prévention structurelle du tabagisme. Nous nous intéressons à la rapide et récente dissémination de ces politiques dans les cantons suisses, qui contraste avec l’immobilisme fédéral. Nous attirons alors l’attention sur le rôle moteur du niveau d’action cantonal, au sein d’un domaine de santé publique qui avait pourtant connu, cette dernière décennie, ses plus formidables avancées dans le sillage de mouvements d’essence supranationaux. L’analyse des débats parlementaires romands nous permet finalement d’élaborer une typologie des argumentaires en présence, et de mettre en évidence les axes les plus à mêmes de provoquer une scission gauche/droite.

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Mode of access: Internet.

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Algunas ediciones aparecen bajo el título: Voyage historique d'Abissinie. Paris, La veuve d'A. U. Coustelier, & J. Guerin, 1728.

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Contiene según consta en portada: I. Une relation du Japon, & de la cause de la persecution des chrestiens dans ses isles ... II. Relation de ce qui s'est passé dans la negociation des deputez qui ont esté en Perse & aux Indes, tant de la part du Roy, que de la Compagnie Françoise, pour l'establissement du commerce. III. Observations sur le commerce des Indes Orientales, & sur les fraudes qui s'y peuvent commettre. IV. Relation nouvelle & singuliere du Royaume de Tunquin ... V. Histoire de la conduite des hollandois en Asie.