1000 resultados para Lois Weaver

Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et des conseils municipaux, des juges de paix considérés comme officiers de police auxiliaire, des commissaires de police, officiers de gendarmerie, gardes-champêtres et forestiers , contenant... les dispositions textuelles ou analytiques des lois, des décrets... depuis 1789 jusqu'au mois de juillet 1821... Seconde édition par L. Rondonneau,...

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Réflexions sur les lois pénales de France et d'Angleterre ; par A.-H. Taillandier,...

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Le service militaire dans ses rapports avec les lois sur la nationalité : thèse pour le doctorat... / par Eugène Vandamme,...

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Le droit rural français, ou Analyse raisonnée des lois, des 60 coutumes générales, des 300 coutumes locales de France. Tome 2 / ... formant un traité de la législation rurale et des attributions des juges de paix. Par J.-F. Vaudoré,...

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Le droit rural français, ou Analyse raisonnée des lois, des 60 coutumes générales, des 300 coutumes locales de France. Tome 1 / ... formant un traité de la législation rurale et des attributions des juges de paix. Par J.-F. Vaudoré,...

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Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les lois fondamentales, les décrets et les instructions ministérielles sur les contributions directes , à l'usage des préfets, sous-préfets, maires... par J.-G. Dulaurens...

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Nouveau guide pratique des maires, des adjoints, des secrétaires de mairie et des conseillers municipaux : contenant les lois, décrets,... (15e édition entièrement refondue et annotée) / d'après Durand de Nancy ; par Ruben de Couder,...

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Nouvelles lois procédurales vaudoises du 9 novembre 2010

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Code annoté et guide spécial des tribunaux de simple police : contenant outre le texte de toutes les dispositions appalicables ou se rattachant aux matières de simple police, des codes, lois, édits... / par C. Vuatiné,...

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Nouveau guide pratique des maires, des adjoints, des secrétaires de mairie et des conseillers municipaux : contenant les lois, décrets,... (2e édition, revue, corrigée et augmentée) / par Durand de Nancy

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Observations sur l'instruction de S.M.I. [Catherine II] aux députés pour la confection des lois (1774), oeuvre inédite publiée avec une introduction par Paul Ledieu,...

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Législation militaire, ou Recueil méthodique et raisonné des lois, décrets, arrêtés, réglemens et instructions actuellement en vigueur sur toutes les branches de l'état militaire, par H. Berriat,...

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Les Évangiles républicains, ou Démonstration des principes du socialisme basée sur les lois de la famille, de la propriété, de l'industrie et du travail, par F. Monestrol

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Code manuel des payeurs, ou Recueil analytique des lois et réglements concernant le paiement des dépenses publiques / par M. Fasquel,...

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De la Réforme des lois concernant la contrainte par corps en matière de commerce

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