Zugang zu geistigem Eigentum nach europäischem Kartellrecht : eine Darstellung der rechtlichen, technischen und wirtschaftlichen Grundlagen für die Offenlegung von Softwareschnittstellen anhand des Microsoft-Verfahrens

Résumé sous forme de thèses 1. La présente thèse de doctorat traite de la problématique des licences obligatoires en droit communautaire de la concurrence. Plus précisément, il s'agit d'examiner si et sous quelles conditions le refus de licencier un droit de propriété intellectuelle par une entreprise peut constituer un abus d'une position dominante selon l'article 82 du Traité CE. L'étude fait notamment référence aux marchés de haute technologie et ici à la décision Microsoft, qui a été publiée par la Commission européenne en mars 2004 et qui porte, dans sa deuxième partie, sur la possibilité de rendre interopérables différents composants, via des informations appelées interfaces. 2. La question d'une licence obligatoire ne se pose que si l'information recherchée est protégée par un droit de propriété intellectuelle et si cette information ne peut être obtenue par d'autres moyens. C'est pourquoi la première partie de l'étude examine deux sujets importants concernant l'interopérabilité: d'une part la méthode de décompilation permet-elle d'obtenir des interfaces de logiciel, d'autre part, les interfaces sont-elles protégées par le droit d'auteur. 3. En ce qui concerne la décompilation des programmes d'ordinateur, l'étude démontre que cette méthode ne permet pas de rendre interopérables différents programmes d'ordinateur de manière efficace. Le droit européen a légalisé cette méthode, après des débats publics très vifs, par l'article 6 de la directive concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur (91/250/CEE). Il semble néanmoins que la lutte pour un tel droit de décompilation a été vaine :Tout d'abord, l'article 6 est rédigé d'une façon très complexe et autorise une décompilation seulement selon des conditions très restrictives. En plus, la décompilation en elle-même est un travail très complexe qui peut durer des années et qui ne garantit pas de trouver les informations recherchées. 4. En outre, une réglementation de décompilation n'existe jusqu'à présent que dans le domaine du droit d'auteur, tandis qu'une règlementation pour la protection juridique des brevets fait défaut. La question concernant la protection juridique des brevets pour les inventions mises en rouvre par ordinateur restera aussi dans le futur sans réponse, étant donné que le Parlement européen a rejeté une telle proposition de directive en juillet 2005. Ceci est regrettable, parce que la proposition de directive prévoyait explicitement un droit de décompilation. La Commission européenne projette, cependant, de réexaminer les dispositions de décompilation relatives au droit d'auteur. Dans ce contexte, il devrait notamment être examiné si les dispositions de décompilation de l'article 6 de la directive des programmes d'ordinateur sont satisfaisantes afin de garantir une (certaine) interopérabilité. 5. Un réexamen de la directive concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur pourrait aussi servir à clarifier l'existence et l'étendue de la protection d'interfaces. L'article 1, paragraphe 2, 2ième phrase se réfère dans ce contexte uniquement à un principe reconnu en droit international du droit d'auteur, dénommé «dichotomie d'idée/d'expression» : seul l'expression individuelle est protégée, mais pas l'idée en tant que telle. La rédaction de l'article devrait ainsi préciser qu'une spécification d'une interface constitue toujours une idée, qui ne peut pas être protégée, alors que l'implémentation de l'interface dans un programme d'ordinateur représente son expression et devrait ainsi bénéficier d'une protection selon le droit d'auteur. Or, dans la plupart des cas, la spécification d'une interface est suffisante pour rendre interopérables différents programmes d'ordinateur. 6. La Commission dans sa décision Microsoft a pourtant supposé que les interfaces recherchées par les concurrents de Microsoft pouvaient être protégées par des droits de propriété intellectuelle. En effet, le seul moyen à disposition pour ceux qui veulent rendre interopérables leur programme d'ordinateur et avec celui d'une entreprise dominante est le recours à l'article 82 CE. Ici, la question qui se pose est celle de savoir si le refus de fournir des interfaces constitue un abus d'une position dominante et donc mène à l'octroi d'une licence obligatoire. 7. Dans le contexte des licences obligatoires selon l'article 82 CE, il est courant d'invoquer la relation de conflit entre la propriété intellectuelle et le droit de la concurrence. Or, l'étude démontre que ces deux institutions de droit poursuivent le même but, à savoir l'encouragement au bien-être des consommateurs en stimulant l'innovation. Les objectifs convergent notamment si on définit la concurrence plutôt en tant que concept dynamique. Par conséquent, des restrictions temporaires à la concurrence peuvent être acceptées, si ceci mène à la création de la concurrence à long terme. Pourtant, des conflits potentiels persistent, étant donné qu'on ne peut pas argumenter que chaque restriction à la concurrence effectuée par le titulaire d'un droit de propriété intellectuelle mène à l'incitation de l'innovation à long terme. 8. En réfutant ce dernier argument, l'étude démontre que les droits de propriété intellectuelle ne peuvent pas être généralement exemptés de l'application du droit de la concurrence. Notamment, selon l'état actuel de la jurisprudence, il ne peut être soutenu qu'il existe un noyau dur spécifique du droit de la propriété intellectuelle, qui ne devrait pas être affecté par le droit de la concurrence. L'ordonnance d'une licence obligatoire peut être justifiée sur la base de l'article 82 CE, dans la mesure où la balance d'intérêts démontre un effet positif au bien-être des consommateurs résultant d'une telle licence. En même temps, les droits individuels du propriétaire d'un droit de propriété intellectuelle sont à respecter, surtout la liberté contractuelle et la protection de la propriété. 9. Le droit de la liberté contractuelle et le droit de la propriété sont atteints, si le propriétaire d'un droit, de nature matérielle ou immatérielle, n'a exercé son droit de propriété que pour lui-même, exclusivement, sans jamais avoir démontré la volonté de s'acquitter de ses droits. C'est donc surtout pour protéger ces deux principes de droit que la présente étude fait une distinction majeure entre le refus de contracter et la rupture d'une relation contractuelle. 10. Le premier cas est traité de manière détaillée sous le chapitre de la doctrine des facilités essentielles (EFD). Selon la position prise ici, cette constellation est caractérisée par l'obligation du propriétaire de contracter et ainsi d'établir des relations d'affaires avec ses concurrents. Or, un principe selon lequel les entreprises en position dominante sont obligées d'encourager la concurrence, n'existe pas en droit communautaire. Il est toutefois nécessaire de pouvoir imposer une telle obligation, notamment dans les cas où la concurrence sur un marché ne peut être mise en oeuvre à long terme par un autre moyen et où cette ouverture du marché n'entraîne pas d'obstacles à l'innovation. 11. La constellation particulière des facilités essentielles exige néanmoins un contrôle plus prudent que dans les cas constituant une rupture de relation d'affaires. Cette exigence a été respectée sur base des conditions que l'arrêt Bronner a établit concernant l'essentialité d'une facilité. Même si l'établissement en question remplit toutes les conditions afin d'être qualifié d'essentiel, l'ordonnance d'un accès obligé doit encore passer l'examen d'une balance d'intérêts. Celle-ci mène encore plus rarement à l'octroi d'une licence dans les cas où la facilité est protégée par un droit de propriété intellectuelle. Des exceptions à cette règle existent si le droit de la propriété intellectuelle n'a pas été obtenu par des moyens basés sur le mérite ou si la fonction d'incitation à l'innovation est en doute. 12. L'affaire IMS Health présente un tel cas exceptionnel. La structure recherchée par les concurrents de IMS remplissait, au moment de l'examen de l'affaire par la Commission européenne, tous les critères d'un standard de facto. En outre, au moment du développement de la structure, celle-ci ne bénéficiait pas d'une protection de droit immatérielle. Une telle protection ne lui a été accordée que depuis la transposition de la directive concernant la protection juridique des bases de données en droit d'auteur allemand. Par conséquent, IMS ne pouvait avoir entrepris des investissements dans la construction de la structure, afin de profiter ultérieurement de la protection du droit d'auteur. Ceci affaiblit la présomption selon laquelle l'utilisation exclusive du droit aurait dû être préservée afin de ne pas faire obstacle à l'innovation. 13. Le cas européen de Microsoft se distingue de cette constellation. Les conditions qui ont mené à la décision de la Commission européenne quant à l'attribution d'interopérabilité et ainsi à une licence obligatoire d'interfaces, ont été présenté de manière détaillée dans cette étude. Elles fournissent les meilleures preuves que les «circonstances exceptionnelles », qui ont été déterminantes dans l'affaire Magill de la Cour de justice, à savoir «l'empêchement de la création d'un nouveau produit », le «manque de justification objective » et «l'empêchement de toute concurrence sur un marché en aval distinct », ne peuvent constituer une énumération exhaustive pour l'ordonnance d'une licence obligatoire. 14. En effet, dans l'affaire Microsoft, l'intersection progressive d'interopérabilité entre les systèmes d'exploitation étrangers à Microsoft et des systèmes d'exploitation de Microsoft n'a pas empêché la création de nouveaux produits. Le marché en question, celui des systèmes d'exploitation pour serveur de groupe de travail, avait été créé par l'entreprise Novell. Par conséquent, quand Microsoft a accédé à ce marché, d'autres entreprises en situation d'offre s'y trouvaient déjà avec leurs produits. Il s'en suit que, en 'exigeant de Microsoft des interfaces correspondantes, il s'agissait d'assurer l'interopérabilité avec les produits de Microsoft, et surtout avec l'omniprésent système d'exploitation pour ordinateur PC, afin de maintenir des produits déjà existants sur le marché, et notamment des produits «pionniers »qui avaient pris le risque d'exploiter le marché des systèmes d'exploitation pour serveur de groupe de travail. 15. Une autre circonstance exceptionnelle que celle d'un nouveau produit empêché donne l'impulsion à la thèse qu'une intersection progressive aux interfaces de Microsoft constitue un abus d'une position dominante selon l'article 82 CE : celle du transfert du pouvoir de marché. L'intégration verticale d'une entreprise en position dominante sur un marché qui n'a jusqu'à ce jour été que fourni par celle-ci, et qui rompt des relations contractuelles avec des entreprises agissant sur ce marché, afin d'évincer de la concurrence, constitue un cas de type connu de l'abus, reconnue pour la première fois dans l'arrêt Commercial Solvents de la CJCE: L'entreprise en position dominante utilise son pouvoir sur un marché initial et stratégiquement important et se sert ainsi des avantages, qui ne peuvent être conciliés avec le concept de concurrence par le mérite. 16. Il doit être de même si le bien en question bénéficie d'un droit immatériel, et qu'il s'agit ainsi d'un arrêt d'une licence. En effet, les fonctions, en principe supposées, d'incitation et de mérite, perdent de leur importance si le bien en question a déjà fait objet d'une licence: Il ne peut pas alors être argumenté que le propriétaire d'un droit immatériel doit l'utiliser exclusivement lui-même, afin de profiter des fruits de son mérite. Cet argument particulier de la prise en compte de l'effet d'incitation et de mérite perd d'autant plus de sa pertinence, si l'entreprise en cause ne fournit pas sur le marché dérivé une innovation, mais ne sert juste qu'à vendre un produit déjà préexistant. 17. Dans le domaine de licence de propriété intellectuelle obligatoire selon l'article 82 CE, les juridictions européennes n'ont jusqu'à présent uniquement eu à décider sur des constellations de cas, dans lesquelles le droit n'avait pas été l'objet d'une licence antérieure. Avec le cas Microsoft, le Tribunal de Première Instance a maintenant la possibilité de décider d'une distinction importante à faire en droit de la concurrence entre, d'une part, les cas dans lesquels un droit de propriété intellectuelle n'a pas encore été l'objet d'une licence et de l'autre, ceux dans lesquels il s'agit d'une rupture de licence.

QuesTInSitu: mejora del sistema de autoría y móvil para la creación, realización y monitorización de rutas abiertas de preguntas geolocalizadas

Aquest projecte te com a objectiu estendre el treball realitzat amb l‟eina QuesTInSitu, ques‟emmarca dins del món de les Tecnologies de la Informació i Comunicació (TIC) iconcretament en l‟àrea d‟E-Learning. Es presenta una aplicació Web, QuesTInSitu, la qual ésuna eina d‟autoria que permet crear preguntes geolocalitzades a sobre de mapes de GoogleMaps. Aquestes preguntes segueixen l‟especificació IMS Question & Test Interporability (QTI)i són gestionades pel motor de QTI NewApis.L‟usuari pot crear preguntes geolocalitzades i organitzar-les com a rutes (qüestionaris) sobre unmapa de qualsevol punt del món. Per una altre banda, s‟ofereix la possibilitat de respondre a lespreguntes geolocalitzades mitjançant mòbils 3G gràcies a una aplicació especialmentdissenyada per a dispositius mòbils on els usuaris poden respondre les preguntes i veure lapuntuació.Aquest PFC presenta nous aspectes de millora sobre l‟eina ja existent, com per exemple: un nousistema de monitorització, un nou sistema de rutes, noves funcionalitats tant de l‟aplicaciómòbil com de l‟aplicació web entre d‟altres. Aquests nous aspectes s‟han avaluat dins de nousescenaris educatius.

Détection et exploitation des traces de produits stupéfiants. Partie I : étude de leur processus d'échange et de leur utilisation dans un cadre policier

Cette publication présente une approche originale et novatrice de la recherche et de l'exploitation des traces de stupéfiants. Elle propose une description détaillée des phénomènes de transfert et de persistances de ces particules ainsi que l'interprétation des résultats obtenus par l'analyse de spectrométrie à mobilité ionique (IMS). Des simulations de manipulation et de conditionnement de produits stupéfiants ont été réalisées en distinguant plusieurs groupes de personnes en fonction de leur proximité de contact avec des stupéfiants. Ces simulations ont montré que des personnes n'étant pas en contact avec des produits stupéfiants ne présentaient pas de traces de ces derniers. Au contraire, une manipulation laisse des traces qu'il est possible de détecter et d'interpréter. Parmi les stupéfiants étudiés, le plus "contaminogène" s'est avéré être la cocaïne. Les résultats obtenus permettent enfin de proposer une démarche opérationnelle d'intégration de cette technologie dans le cadre des interventions effectuées par les brigades canines.

Case-based learning in VTLE: An effective strategy for improving learning design

This article presents preliminary research from an instructional design perspective on the design of the case method as an integral part of pedagogy and technology. Key features and benefitsusing this teaching and learning strategy in a Virtual Teaching and Learning Environment(VTLE) are identified, taking into account the requirements of the European Higher Education Area (EHEA) for a competence-based curricula design. The implications of these findings for alearning object approach exploring the possibilities of learning personalization, reusability and interoperability trough IMS LD, are also analyzed.

Verkko-oppimateriaalien uudelleenkäytettävyys ja siirrettävyys oppimisalustalta toiselle

Työssä tarkastellaan oppimisalustoilla käytettäviä testikysymyksiä ja oppisisältöjä uudelleen-käytettävyyden ja siirrettävyyden näkökulmasta. Tavoitteena on selvittää, minkälaisia välineitä määrämuotoisten sisältöjen tuottamista varten on olemassa, ja miten niillä luodut materiaalit ovat siirrettävissä työvälineestä toiseen ja oppimisalustoille. Tutkittavana ovat sisällön paketointiin tarkoitetutSCORM- ja IMS Content Packaging -spesifikaatiot sekä kysymysten esittämiseen tarkoitettu IMS Question and Test Interoperability -spesifikaatio. Pääpaino työssäon selvittää, miten oppisisällöt ovat siirrettävissä WebCT- ja Moodle-alustojenvälillä. Tähän liittyen on luotu ohjeistus, miten yksittäiset tiedostot, kysymykset ja Sisältökokonaisuus-työkalulla koostetut sisällöt siirretään WebCT:ltä Moodleen.

Anticipating linear stochastic differential equations driven by a Lévy process

In this paper we study the existence of a unique solution for linear stochastic differential equations driven by a Lévy process, where the initial condition and the coefficients are random and not necessarily adapted to the underlying filtration. Towards this end, we extend the method based on Girsanov transformations on Wiener space and developped by Buckdahn [7] to the canonical Lévy space, which is introduced in [25].

Cartographie et analyse des données disponibles pour estimer le nombre de préservatifs écoulés sur le marché suisse en une année

L'Office fédéral de la santé publique (OFSP) a mandaté la Fédération romande des consommateurs (FRC) et l'Institut universitaire de médecine sociale et préventive (IUMSP) pour réaliser une cartographie du marché des préservatifs et analyser les données disponibles pour estimer le nombre de préservatifs écoulés sur le marché suisse en une année. Les données disponibles identifiées sont les suivantes : 1. Données Verein : l'Association pour le label de qualité des préservatifs possède des données sur le nombre de préservatifs testés chaque année pour l'obtention du label OK. Ces données constituent une estimation du nombre de préservatifs ayant suivi la procédure de certification du label OK. Ces dernières années, des entreprises auraient renoncé à leur collaboration avec l'association pour le label de qualité, ce qui réduit la fiabilité de cette méthode pour suivre l'évolution du marché des préservatifs en Suisse. 2. Données douanes : l'Administration fédérale des douanes établit une statistique du commerce extérieur et met à disposition une base de données qui donne accès aux données statistiques d'importation et d'exportation de préservatifs. Etant donné que cette statistique se base sur les données indiquées par les importateurs et les exportateurs, des erreurs de déclaration peuvent être commises. 3. Données IUMSP : entre 1986 et 2011, l'IUMSP a reçu des producteurs/importateurs des données de mises sur le marché de préservatifs. Ces données, fiables car provenant directement des producteurs/importateurs, ne sont malheureusement plus complètes depuis 2012, en raison d'une difficulté croissante à obtenir de telles informations. 4. Données Nielsen et IMS Health : Nielsen et IMS HEalth sont des entreprises privées qui recensent les données de vente des préservatifs en Suisse réalisées dans les commerces de détail, ainsi que dans les drogueries et pharmacies. Ces données constituent des données de vente réelles obtenues grâce à l'enregistrement des mouvements de la marchandise lors du passage en caisse dans les magasins. La couverture des points de vente est élevée (près de 80% pour les données Nielsen) et stable dans le temps.

Metadata for describing learning scenarios under European Higher Education Area paradigm

In this paper we identify the requirements for creating formal descriptions of learning scenarios designed under the European HigherEducation Area paradigm, using competences and learning activities as the basic pieces of the learning process, instead of contents and learning resources, pursuing personalization. Classical arrangements of content based courses are no longer enough to describe all the richness of this new learning process, where user profiles, competences and complex hierarchical itineraries need to be properly combined. We study the intersection with the current IMS Learning Design specification and theadditional metadata required for describing such learning scenarios. This new approach involves the use of case based learning and collaborativelearning in order to acquire and develop competences, following adaptive learning paths in two structured levels.

De hypothesi diminutionis aquarum

Invocatio: D.F.G.

Physica caussarum finalium consideratione

Dedicatio: Gustavus Adolphus Humble, Adamus Ingelet, Olavus Osander, Elias Amerin, Johannes Krok, Bero Limnorin, Daniel Krok.

Ion mobility spectrometry in liquid analysis

Ion mobility spectrometry (IMS) is a straightforward, low cost method for fast and sensitive determination of organic and inorganic analytes. Originally this portable technique was applied to the determination of gas phase compounds in security and military use. Nowadays, IMS has received increasing attention in environmental and biological analysis, and in food quality determination. This thesis consists of literature review of suitable sample preparation and introduction methods for liquid matrices applicable to IMS from its early development stages to date. Thermal desorption, solid phase microextraction (SPME) and membrane extraction were examined in experimental investigations of hazardous aquatic pollutants and potential pollutants. Also the effect of different natural waters on the extraction efficiency was studied, and the utilised IMS data processing methods are discussed. Parameters such as extraction and desorption temperatures, extraction time, SPME fibre depth, SPME fibre type and salt addition were examined for the studied sample preparation and introduction methods. The observed critical parameters were extracting material and temperature. The extraction methods showed time and cost effectiveness because sampling could be performed in single step procedures and from different natural water matrices within a few minutes. Based on these experimental and theoretical studies, the most suitable method to test in the automated monitoring system is membrane extraction. In future an IMS based early warning system for monitoring water pollutants could ensure the safe supply of drinking water. IMS can also be utilised for monitoring natural waters in cases of environmental leakage or chemical accidents. When combined with sophisticated sample introduction methods, IMS possesses the potential for both on-line and on-site identification of analytes in different water matrices.

Försök till en historisk beskrifning öfver den Kongl. Hof-rätten i Åbo 1

Dedikaatio: Jöran Wilhelm Lode.

Interacoes medicamentosas potenciais em pacientes com doenca renal cronica

Introdução: Interações medicamentosas (IMs) são frequentes na prática clínica e estão diretamente relacionadas a fatores como polifarmácia, idade avançada e deficiência na metabolização e excreção de fármacos. Indivíduos com doença renal crônica (DRC) comumente utilizam diversas classes de medicamentos, constituindo um importante grupo de risco para IMs. Objetivo: Identificar potenciais interações entre medicamentos prescritos a renais crônicos em tratamento conservador, e fatores associados a sua ocorrência. Métodos: Estudo observacional transversal, com análise de 558 prescrições. O potencial interativo dos medicamentos foi traçado tendo como suporte a base de dados MICROMEDEX®, software que disponibiliza farmacopeias conhecidas internacionalmente. Resultados: Houve predomínio de indivíduos do sexo masculino (54,7%), idosos (69,4%), no estágio 3 da DRC (47,5%), com sobrepeso e obesos (66,7%). As comorbidades mais prevalentes foram a hipertensão arterial sistêmica (68,5%) e o diabetes mellitus (31,9%). IMs potenciais foram detectadas em 74,9% das prescrições. De um total de 1.364 IMs detectadas, 229 (16,8%) foram de gravidade maior e 5 (0,4%) contraindicadas, com necessidade de intervenção imediata. Interações de gravidade moderada ou menor foram identificadas respectivamente em 1.049 (76,9%) e 81 (5,9%) das prescrições. Observou-se que a probabilidade de ocorrência de uma IM aumentou em 2,5 vezes para cada medicamento adicional (IC = 2,18-3,03). Obesidade, diabetes, hipertensão e estágio avançado da DRC foram fatores de risco fortemente associados para ocorrência de IM. Conclusão: A associação de medicamentos em indivíduos com DRC relacionou-se com alta prevalência de IMs potencialmente graves, especialmente nos estágios mais avançados da doença.

Evaluation of the Efficiency of Line-Start Permanent-Magnet Machines as a Function of the Operating Temperature

The standard squirrel-cage induction machine has nearly reached its maximum efficiency. In order to further increase the energy efficiency of electrical machines, the use of permanent magnets in combination with the robust design and the line start capability of the induction machine is extensively investigated. Many experimental designs have been suggested in literature, but recently, these line-start permanent-magnet machines (LSPMMs) have become off-the-shelf products available in a power range up to 7.5 kW. The permanent magnet flux density is a function of the operating temperature. Consequently, the temperature will affect almost every electrical quantity of the machine, including current, torque, and efficiency. In this paper, the efficiency of an off-the-shelf 4-kW three-phase LSPMM is evaluated as a function of the temperature by both finite-element modeling and by practical measurements. In order to obtain stator, rotor, and permanent magnet temperatures, lumped thermal modeling is used.

Recueil.

1.° Germani Audeberti, Aurelii, ad serenissimam ac christianissimam Reginam Catharinam Medicaeam, Henrici III. Galliae et Poloniae Regis christianissimi matrem, carmen : subjicitur ejusdem interpretatio gallica. — 2.° Lachrymae ad tumulum Christophori Thoï. — 3.° Stanze in lode di Carlo V. Imperatore. — 4.° Carmina ejusdem Audeberti adversùs Poloniam, quùm illic regnaret Henricus. — 5.° Antonii Cerruti carmen ad Joannem Morvillerium, pro Gallorum Regibus apud Senatum Venetum Oratorem. — 6.° Carmen in fugam Caroli V. anno 1552. — 7.° Aliud carmen, quod inscribitur Caesar ; in quo Imperator suis hostibus bellum minatur. — 8.° Les furies de feu Pierre Louis Farnese : poëme francois. — 9.° Satira di Jacobo Sellaro da Cento. — 10.° Sonetti di Francesco Coppetta, Perugino. — 11.° Epitaphe du Duc Philippes de Bourgogne, escript sur sa tombe aux Chartreux de Dijon. — 12.° Epithalamium in nuptias Batorianas. — 13.° Diverses pieces de Remy Belleau. — 14.° Diverses stances sur l'amour. — 15.° Imitation de l'Arioste sur le discours de Roland le furieux, par Philippe Desportes. — 16.° Autres poësies du même. — 17.° Joannis Aurati carmen alternum in nuptias Mariae, Reginae Scotiae, Lotharingia oriundae. — 18.° Michaëlis Hospitalis carmen ad Franciscum Lotharingum, Guisiorum Principem. — 19.° Epistola Francisci Olivarii ad Cardinalem Lotharingum. — 20.° Tetrastichon de Roma. — 21.° Lettre du Prince de Piémont à monsieur l'Evêque d'Orleans, du II. Avril 1559. — 22.° Poëme : le monde passe et sa concupiscence ; par la Rochandieu. — 23.° De la science du salut. — 24.° Epitaphe du nez de maître Pierre Lizet. — 25.° Double du bannissement des Caraffes, affiché aux ruës de Rome après la mort du Pape Paul IV. — 26.° Excerptum è querimonia collegii scortorum Romanensium, de afflicto rerum suarum statu ob exilium Cardinalis Caraffae ; ad Paulum Papam IV. — 27.° Varia epigrammata. — 28.° Canzone di Giovanni Battista Leoni, al serenissimo Henrico, Duca di Angio, eletto Rè di Polonia. — 29.° Joannis Dampetri, Julii Scaligeri, Theodori Bezae, Langaei, Brixii et Olympiae Moratae carmina selecta.