Rapport fait par Cholet au nom d'une commission spéciale sur la révision et le complément des lois relatives aux ministres du culte : séance du 14 frimaire an 6 ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.391

Opinion émise par Audouin contre la déclaration à exiger des ministres du culte : séance du 27 messidor an V ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.415

Examen du serment des fonctionnaires publics du culte, exigé par le décret de l'Assemblée nationale du 27 novembre 1790 ([Reprod.]) / [Loiseau]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.466

Examen des principes de la constitution civile du clergé, ou du Réglement décrété par l'Assemblée nationale de France sur les formes extérieures du culte catholique ([Reprod.]) / par M. l'Evêque de Viviers

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.875

Examen des principes de la Constitution civile du clergé, ou du Règlement décrété par l'Assemblée nationale de France sur les formes extérieures du culte catholique ([Reprod.]) / par M. l'évêque de Viviers

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.873

Rapport sur les honneurs à rendre aux guerriers morts les armes à la main : séance du 5 thermidor ([Reprod.]) / par Daubermenil ; [au nom du] Conseil des Cinq-Cents

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.376