Les vrais principes de l'église, de la morale et de la raison, sur la constitution civile du clergé, renversés par les faux évêques des départemens, membres de l'Assemblée nationale, prétendue constituante ([Reprod.]) / [par G. N. Maultrot]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1417

Lettre de Monsieur M*** [Maultrot] à Monsieur J*** [Jabineau] sur un écrit intitulé : "Opinion de M. Camus, dans la séance du 31 mai 1790, sur le plan de constitution du clergé, proposé par le comité ecclésiastique" ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.240

Réfutation de toutes les déclamations épiscopales, contre le décret sur la constitution civile du clergé. suivie d'une lettre de l'abbé Mulot, docteur en théologie de la même Faculté ([Reprod.]) / par M. de La Croix, docteur en théologie de la faculté de Paris,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.54

Réponse à la déclaration d'un curé, membre de l'Assemblée nationale, sur la Constitution du clergé ([Reprod.]) / [Tridon,...]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.71

Projet de constitution française de 1791 annoté par Robespierre

Exemplaire personnel de Maximilien de Robespierre. Les annotations concernent essentiellement les dispositions relatives aux pouvoirs publics et aux droits civiques. Elles ont constitué les plans de deux discours que Robespierre a prononcés devant la Constituante. Un feuillet imprimé manquant (pages recto verso 41 et 42) est remplacé par un feuillet entièrement manuscrit. A l’origine feuillet volant inséré dans l’ouvrage, il est dorénavant monté sur onglet sur la page vierge placée à cet endroit lors de la reliure ; en dépit de certaines analogies, rien ne permet cependant d’affirmer qu’il s’agit sur ces deux pages 41 et 42, de l’écriture de Robespierre.

Attachés d'administration centrale. Constitution initiale des nouveaux corps . [Instruction du 11 avril 1956 des secrétaires d'Etat au Budget et à la présidence du conseil (Fonction publique) relative à la constitution initiale des nouveaux corps d'attachés d'administration. - Annexes. I. Programme des matières à option "Administration générale" du concours spécial prévu à l'article 23 ; II. Textes de base : Loi du 3 février 1953 et du 3 avril 1955. Décret du 16 décembre 1955 portant règlement d'administration publique relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale. III. Organisation et programme du concours normal prévu aux articles 5 et 12 du décret du 16 décembre 1955.]

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