Recueil de pièces, manuscrites et imprimées, mémoires, arrêts, statuts, requêtes, factums, libelles, extraits des Registres du Parlement, etc., concernant l'Université de Paris, principalement pendant le XVIIe siècle. I.

On y remarque : « Les différentes réformations qui se sont faites de temps en temps de l'Université de Paris, depuis sa fondation jusqu'à présent » [jusqu'en 1598] (fol. 1), — et autres mémoires et pièces concernant la réformation de l'Université de Paris, notamment : Acte orig. de Louis XIV, 1661 (fol. 15), — « Réformation de l'Université de Paris », 1667, in-8° de 175 pages, impr., exemplaire interfolié et corrigé (fol. 16), — « Commission à monsieur le Premier Président, monsieur le Président de Longueil, messieurs de Refuge, Saintot, Saveuse, etc., pour procéder à la réformation de l'Université de Paris », 1667, in-4°, impr. (fol. 122), etc. ; — « Liste des collèges de l'Université » (fol. 224) ; — « Abrégé de l'histoire de l'Université de Paris, touchant son origine, ses parties et ses deux gouvernemens sous un chef et recteur commun », avertissement et première partie, in-4° de 59 pages, s. l. n. d., impr. (fol. 226) ; — « Esclaircissement des différends meus en la Faculté de théologie de l'Université de Paris, touchant le nombre des bacheliers que les quatre Ordres des Mendians peuvent mettre en chaque licence, et celuy des docteurs qu'ils ont pouvoir de députer aux Assemblées de la mesme Faculté... », 1648, in-4° de 56 et 92 pages, impr. (fol. 259) ; — « Partie des pièces et actes qui concernent l'estat présent et ancien de l'Université de Paris, monsieur le recteur... », etc., 1653, in-4°, impr. (fol. 335) ; — « Vetera acta et instrumenta sacrae Facultatis theologiae Parisiensis adversus rectorem et Facultatem artium... », 1667, in-4°, impr. (fol. 569) ; — « Decretum praeclarae Facultatis artium Universitatis Parisiensis », sur les devoirs des maîtres et des écoliers, etc., 14 mars 1618, placard double in-folio, impr. (fol. 610) ; — « Factum contenant en abrégé les raisons principales de l'opposition que font les sieurs proviseurs, grands maistres, principaux et supposts des collèges de Harcour, cardinal Le Moyne, Lysieux, Me Gervais, Cholets, Autun, etc., au privilège de sept années obtenu par les professeurs en théologie des collèges de Sorbonne et de Navarre » (fol. 611) ; — « Statuta sacrae Facultatis theologiae Parisiensis », 1675, in-4° de 24 pages, impr. (fol. 619).

Recueil de pièces, manuscrites et imprimées, mémoires, arrêts, statuts, requêtes, factums, libelles, extraits des Registres du Parlement, etc., concernant l'Université de Paris, principalement pendant le XVIIe siècle. II.

On y remarque : Factums pour et contre Philippe de Buisine, docteur régent et doyen de la Faculté de décret, impr. (fol. 3, 11, etc.) ; — Discours de Philippe DE BUISINE, 1656, etc., in-4°, impr. (fol. 26, 29, 40) ; — « Franciscus DE ROYE, antecessor Andegavensis, ad capit. super specula 28 de privil. et excess. privil. apud Greg., ubi Apologeticus pro omnibus Galliarum antecessoribus, contra Parisienses canonici juris professores », Angers, Pierre Avril, 1665, in-4° de 58 pages, impr. (fol. 56) ; — « Pro omnibus Franciae antecessoribus praescriptio adversus canonistas Parisienses... », Bourges, Jean Toubeau, 1665, in-4° de 36 pages, impr. (fol. 118) ; — « Protrepticum ad Regem et omnes per Europam principes de usu et necessitate juris civilis Romanorum et ejus in integrum restituendi rationibus sive in Academiis sive in Tribunalibus », Bourges, Jean Toubeau, 1666, in-4° de 13 pages, impr. (fol. 136) ; — Copie d'un acte de Louis XIV, 1655 (fol. 158) ; — « Statuta Facultatis medicinae Parisiensis, 1660 », in-16 de 104 pages, impr. (fol. 164) ; — Factums et autres pièces imprimées concernant François Blondel, docteur régent en la Faculté de médecine, 1666 (fol. 217, etc.), — notamment : « Francisci BLONDELI, doctoris medici Parisiensis, ad clarissimum virum Petrum Alliot, Barroducaeum, ducis a Lotharingia consiliarium et medicum ordinarium, epistola de nuntio profligati sine ferro et igne carcinomatis, ducibus itineris Hippocrate et Galeno, nunc nuper ab eodem misso ad chirurgiae studiosos », 1666, in-4° de 38 pages, impr. (fol. 231) ; — « Antonii MENJOTII, consiliarii et medici regii, epistola apologetica de variis sectis amplectendis, ejusdemque epistolae adversus Hadriani Scauri ineptias defensio », 1666, in-4° de 32 pages, impr. (fol. 287) ; — Suite d'épigrammes et autres pièces de vers, en latin, concernant principalement des médecins, in-4°, impr. (fol. 303) ; — « ALETHOPHANIS archiatri ad Jacobum Thevartum, ex-medicum Parisiensem et R. M., hoc est reum manifestarium violati sacramenti nec non corruptae artis, epistola..., Eleutheris, typis notoriis, anno 1655 », in-4° de 35 pages, impr. (fol. 317) ; — « Lettre écrite à Monsieur Oldenburg, gentilhomme anglois et secrétaire de l'Académie royalle d'Angleterre, par Jean DENIS, docteur en médecine et professeur ez mathématiques, touchant les différens qui sont arrivez à l'occasion de la transfusion du sang », 1668, in-4° de 12 pages, impr. (fol. 336) ; — « Statuta honorandae nationis gallicanae », in-4° de 27 pages, impr. (fol. 345) ; — « Demande des docteurs de Sorbonne aux héritiers du cardinal de Richelieu, tant pour achever les bastimens de l'église et du collège, que pour l'entretien desdicts bastimens, à quoy a esté accordé 60.000 livres pour l'entretien des bastimens » (fol. 359) ; — « Fondatio et statuta Collegii et capellanie Cenomanensis pro pauperibus dioeceseos Cenomanicae, ut studeant in alma Universitate Parisiensi et secundum decreta ipsius vitam degant », in-8° de 45 pages, impr. (fol. 371) ; — « Contrat entre R. P. Charles de Beaumanoir, évesque du Mans, et les Jésuites du Collège de Clermont, par lequel une chapelle et un collège fondé par l'éminentissime cardinal de Luxembourg, pour entretenir des pauvres boursiers en l'Université de Paris, sont vendus et achetez à prix d'argent » [1625], in-8° de 24 pages (fol. 395) ; — « De statu Andegavensis Academiae Papirii MASSONI rectoris oratio... », 1571, in-8° de 16 pages non chiffrées, impr. (fol. 407) ; — « Sorbona instaurata, seu illustrissimo cardinali D. Joanni Armando de Richelieu, provisori Sorbonae, actio gratiarum Joannis FILESACI, doctoris theologi sorbonici », 1629, in-4° de 35 pages, impr. (fol. 415), — et « Gratulatio illustrissimi cardinalis », 1629, in-4° de 3 pages, impr. (fol. 432) ; — « Déclaration du Roy, portant establissement d'une Académie et Collège royal en la ville de Richelieu et les privilèges attribuez à icelle, ensemble les statuts et règlemens de ladite Académie », 1641, in-4° de 22 pages, impr. (fol. 435), — et copie manuscrite (fol. 679) ; — « La Fondation du Collège Mazarini » [1661], in-4° de 16 pages, impr. (fol. 447) ; — « Concordat fait entre MM. les exécuteurs de la fondation du Collège... Mazarini, et les religieux de la Congrégation de saint Maur, pour l'union de l'abbaye de S. Michel en l'Herm », Paris, Antoine Vitré, 1669, in-4° de 15 pages, impr. (fol. 455) ; — Pièces concernant le Collège d'Harcourt : Factum in-4°, impr. (fol. 463), — et « Statuta venerabilis Collegii Harcuriani », statuts de 1311, s. l. n. d., in-4° de 16 pages, impr. (fol. 503) ; — Pièces sur les « petites écoles », notamment : Acte orig. de Louis XIV, 6 mai 1675 (fol. 513), — et « Mémoires justificatifs des conclusions de l'Université sur le fait des petites escoles » (fol. 515) ; — Censure de l'Historia Universitatis Parisiensis de Du Boulay : « Excerpta ex opere M. Caesaris Egasse cognomento Bullaei, aliàs du Boulay, quod inscribitur : Historia Universitatis Parisiensis, contra fidem et sacram doctrinam », s. d., in-folio de 53 pages, impr. (fol. 526), — et « Notae ad censuram editam nomine Facultatis theologiae in opus quod inscribitur : Historia Universitatis Parisiensis » [1667], in-4° de 12 pages, impr. (fol. 552) ; — Copie d'un acte de Philippe VI de Valois, « certa gratia facta scolaribus Universitatis Aurelianensis », 1337 (fol. 581) ; — « Johannis ROBERTI, antecessorum Aurelianensium ordinis decani et consiliarii regii, de Aurelianensi juris utriusque schola instauranda oratio... », Orléans, Olivier Boynard, 1582, in-4° de 16 feuillets, impr. (fol. 586) ; — « Francisci GALTERI, Parisini, pro Academia oratio, habita pridie idus januarii, in aula Harcuriana... », 1597, in-16 de 42 pages, impr. (fol. 606) ; — Pièces concernant les messagers de l'Université (fol. 632, etc.) ; — Requête de l'Université contre les Jésuites (fol. 641) ; — « Mémoire pour l'establissement de quatre chaires de professeurs de théologie en l'Université d'Angers » (fol. 657).

Inventaire, dressé en 1634, par Michel MARESCOT et Nicolas FOUQUET, conseillers au Parlement de Metz, des titres et papiers concernant l'évêché de Metz et l'abbaye de Gorze conservés au Trésor des Chartes de Vic, en vertu de lettres patentes du roi, du 9 décembre 1633.

Contient : Inventaire des Layettes [autres exemplaires, mss. français 2729, fol. 167, et 4467, fol. 2, incomplet] ; Inventaire des Registres [autre exemplaire, ms. français 2730, fol. 205] ; Table alphabétique des noms de lieux contenus dans l'inventaire des Layettes : Aboncourt-Zincourt [autres exemplaires, mss. français 2729, fol. 1 ; 2730, fol. 209 ; 18911, fol. 5]

Papiers et correspondances de Jean BOUHIER, conseiller au parlement de Bourgogne, et de son fils Bénigne, président au même parlement (XVIIe siècle).

Fragments de discours et de dissertations juridiques (fol. 1). — Épîtres latines de Bénigne Bouhier aux érudits Jacques Chevanes (fol. 118, 123), Claude Joly, 1655 (fol. 123), Jacques Godefroy (fol. 126). — Inventaire de la collection numismatique de la famille Bouhier (fol. 128). — Correspondance originale de Jean Bouhier (fol. 140-201) et de sa femme L. de Poligny (fol. 198), Dijon, 1642-1655, avec les réponses de leur fils Bénigne, en date de Marly, Troyes et Paris, 1653-1662 (fol. 202-258, 272-279), etc.

Plaidoyers et extraits de maître « ANTHOINE ARNAULD », avocat au parlement de Paris.

Commençant par : « Arnauld, pour Anthoine Lhuillier, marchant de ceste ville de Tours... » et finissant par : «... en l'office de substitud de Mr le procureur general en la prevosté de Paris, et demande despens, dommages et interestz » . En tête du volume une table des matières.

Recueil de droit canon ; extraits des registres paroissiaux de Fontenay-aux-Roses ; pièces sur le parlement de Bretagne.

Contient : « Sommaire du traicté de la déposition des evesques » ; «- Extrait[s] des regîtres de mariages, batêmes et sépultures de la parroisse de Fontenay-aux-Roses, au diocèse de Paris » (1622-1752) ; « Mémoire pour le sr de Seüil, conseiller au parlement de Bretagne... » (1703). Impr., in-fol., de 12 p ; « Edict et declaration du Roy portant attribution de privileges à nosseigneurs de la cour de parlement de Bretagne » (1659). Impr., in-4°, de 4 p ; « Mémoire pour le sr de Francheville, avocat général au parlement de Bretagne. » Impr., in-fol., de 6 p ; « Edict du roy Henry II pour l'érection de six maistres des requestes oultre les six antiens du conseil de Bretaigne. 1549 » ; « Edit du roy Henri II pour l'érection du parlement de Bretagne » (1554) ; Listes des présidents, conseillers, etc., du parlement de Bretagne depuis son érection jusqu'en 1687

Recueil de copies de pièces, tirées des registres du parlement de Rouen, sur l'administration et la police de la ville de Rouen, etc.

On y remarque : « Ordonnances d'Admiralité, » 1517 (fol. 187) ; — « Oraison de monsr. le chancellier Olivier pour le Roy en la convention des estatz de Allemaigne » (fol. 257) ; — « Abbus de court d'église et des officiers de l'archevesque de Rouen » (fol. 278) ; — Deux mémoires sur les Ambassadeurs (fol. 318) ; — « Estat des deniers deubz sur les finances de ce royaume, tant à interestz que autrement du temps des feuz roys de bonne mémoire Françoys Ier et Henry IIe » (fol. 367). Provient peut-être d'Émery Bigot.

Recueil de copies de pièces, concernant les ducs et pairs, la cour des comptes de Montpellier, les rangs et préséances entre le parlement et le clergé. De 1566 à 1709.

Contient : 1 Duchés-pairies. Indication d'arrêts relatifs aux érections de duchés-pairies et au droit de préséance entre les pairs ; 2 à 4 « Cour des comptes, aides et finances de Montpellier ». Trois pièces imprimées relatives à ladite cour. 1646 à 1709 ; 5 Duché-pairie de Piney. Mémoire imprimé du Sr « DE RIPARFONS », concernant ledit duché. 1696 ; 6 à 16 Duchés-pairies. Questions de droit. En tête une lettre du Sr « FLORENT », datée d'Orléans, 25 mai 1643 ; 17 et 18 Duché-pairie de Bellegarde. Lettres de LOUIS XIII et de LOUIS XIV pour Roger de S. Lary. Tours, septembre 1619, et Paris, décembre 1645 ; 19 à 21 Mémoires sur la préséance respectivement prétendue entre les ducs de La Rochefoucauld, de S.-Simon et de Retz. 1643 et 1644. Le dernier mémoire est imprimé ; 22 à 37 Duché-pairie de Piney. Cinq pièces, dont quatre imprimées. Ces pièces renferment trois arrêts du parlement de Paris, dont un en double, deux contrats de mariage, trois lettres de HENRI III, dont une en double, une de LOUIS XIII, deux de LOUIS XIV, trois mémoires. 1576 à 1696 ; 38 à 47 « Recueil des ecrits qui ont esté faits sur le differend d'entre messieurs les pairs de France et messieurs les presidens au mortier du parlement de Paris, pour la maniere d'opiner aux lits de justiee???, avec l'arrest donné par le roy en son conseil, en faveur de messieurs les pairs. 1664 ». Trois pièces, dont une imprimée. La pièce imprimée contient l'arrêt du conseil d'État mentionné ci-dessus, une lettre d'un duc et pair de France, cinq mémoires, dont trois des pairs et deux des présidents au mortier, et des réflexions sur le second mémoire des présidents au mortier. Les deux pièces manuscrites ne sont que la répétition d'une partie du premier mémoire des présidents au mortier ; 48 Mémoire sur « le droict d'estre salué immediatement apres le deuil dans les ceremonies funebres, que messieurs les evesques disputent depuis quelque temps au parlement ». Après 1666 ; 49 « Memoire [imprimé] pour messieurs les ducs et pairs de France contre Mr le duc de Montmorency. La cause sur laquelle messieurs les ducs et pairs poursuivent l'audiance, et dont la decision solemnelle interesse la dignité de tous les pairs de France, consiste dans leur opposition à la reception de Mr le duc de Montmorency à la dignité de pair de Piney... » ; 50 Mémoire sur les « duchez et pairies. Les roys de France, pour la conservation de l'honneur de leur couronne, conseil et ayde de la chose publicque... » ; 51 à 57 Duché-pairie de Roannez. Actes concernant ledit duché, savoir : un arrêt du parlement de Paris et six lettres, dont une de CHARLES IX, deux de LOUIS XIII et trois de LOUIS XIV. 1566 à 1667

« Oeuvres posthumes de monseigneur D'ORLEANS, advocat general du parlement de Paris ». Copies.

Contient : 1 « Histoire de l'origine de la Ligue. Adoraverunt draconem, qui dedit potestatem bestiae... J'ecri ce que j'ai veu et seu, et dont j'ai fait quelque part... » ; 2 « Apologie pour messieurs de la maizon de Guize. Livre premier, qui traite en general de la calomnie, comme naturelle aus heretiques. Le commencement ne se trouve point. Sont toutes bourdes et impostures... » ; 3 « Rana lemanica. Est ranarum quoddam genus, pusillum quidem, sed procax... ». En latin ; 4 « Disceptatio an sit honestum sorori, religionem catholicam profitenti, lugere fratrem haereticum et lugubria sumere. Certum est apud omnes fere gentes... ». En latin ; 5 « Ludovicus d'Orleans, de suo exilio. Monsieur d'Orleans, dans l'ennuieus sejour de son exil, a ramassé les passages suivans... ». En latin ; 6 « Lettres » : pages 183 à 185, « au roi Henry IV, roi de France et de Navarre, pour le sieur de Rosieux,... Sire, qui considere vos victoires, il voit tout ce que... » ; page 187, « lettre de consolation à une dame. Madame, je regrette que le temps me soit si court... » ; pages 189 et 190, « lettre à une dame, lui renvoiant son livre et des vers sur la pudicité. Mademoizelle, je vous rend votre livre et delivre ma foi et mon obligation... »; pages 193 à 195, « C. V. domino Lopez, regalium magistro et caet. Facio interdum, V. C. quod caupones solent... », en latin; pages 197 à 199, « illustrissimo cardinali Alexandrino L. D'Orleans S. P. D. Quid tibi debeam, cardinalis illustrissime, et quantum tibi debeant filii mei... », en latin ; 7 « Des titres de chrestien et de catolique. L'Eglise est une vierge, belle dessus toutes les belles, chaste sur toutes les chastes... » ; 8 « Sedition des heretiques contre le pere Esmond, jesuite. Le pere Esmond, jezuite, comme il préchoit à Vienne en Dauphiné... » ; 9 « Maximes de pais et de guerre. Tant les vaincus que les vainqueurs doivent recourir à la pais... » ; 10 « Diverses remarques belles et curieuzes. Reparation d'honeur faite à la cour de parlement. Arrest donné contre monseigneur d'Espernon, pour quelques paroles dites mal à propos contre aucuns de la cour de parlement. La cour, par l'expres comandement du roi... » ; 11 « La vie de Huniades, roi de Hongrie. En la divizion de cet admirable empire romain, souz les enfans du grand Theodoze,... » ; 12 « D. Maeiero jurisconsulto et poetae. Non ego te Aonias per Belgica rura sorores... ». En latin. 22 vers

« Pour le roy et l'eglise gallicane. Memoires sur lesquelz se pourront dresser les remonstrances qu'il seroit besoing faire au roy, nostre souverain seigneur, de la part de son procureur general, touchant l'excessive et intolérable substraction de deniers qui se tirent de ce royaume en court de Romme... » par JACQUES CAPPEL, avocat au parlement de Paris.

L'ouvrage commence (fol. 1) par : « Premierement sera presupposé que au roy, nostre souverain seigneur... » et finit (fol. 53) par : «... de messieurs du conseil privé du roy ». — Au fol. A v° sont peintes, à pleine page, les armes de France, avec accompagnement d'F couronnées. Reliure restaurée, portant sur les plats des fleurs de lis d'or, et dans la bordure de chaque plat des F, qui semblent avoir été peintes en argent.