Monnaies françaises royales et seigneuriales, monnaies étrangères, jetons, médailles, provenant de la collection de M. Paul Rain,... vente... le... 20 mars 1917

[Vente (Art). 1917-03-20. Paris]

L'esprit du Nouveau Testament sur les affaires présentes ou L'incompatibilité de la Constitution prétendue civile du clergé, avec l'Evangile, prouvée par le texte seule des Saintes Ecritures : ouvrage rédigé pour être le guide infaillible, & l'ancre immobile des catholiques, dans les circonstances périlleuses où nous sommes ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1295

Arrest de la chambre de justice contre les assemblées faites par les intéressez dans les affaires du Roy. Du 26 may 1716...

[Acte. 1716-05-26]

Assurances terrestres . Loi du 13 juillet 1930 relative au contrat d'assurance. [- Loi du 17 avril 1942 relative aux contrats d'assurance libellés en monnaies étrangères.]

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Faillites et règlements judiciaires . [Décret n° 55-583 du 20 mai 1955, du Ministre des Finances et des affaires économiques, relatif aux faillites et règlements judiciaires et à la réhabilitation.]

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