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Explication élémentaire du Code Napoléon, mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence. Tome 2 / par J.-J. Delsol,...

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Rapport de la Commission d'instruction publique au conseil municipal de Constantine au sujet de la réorganisation des écoles primaires de cette ville / [par Stanislas Mercier] ; Municipalité de Constantine

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Égalité, liberté, ministère de la police générale de la République française . Rapport des citoyens chargés par le ministre de la police générale de la proclamation de la loi sur les mesures de salut public et des messages du Directoire

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Supplément au rapport de M. Bonjean sur la pétition adressée au Sénat au sujet de l'affaire de M. Libri... 3e édition corrigée et augmentée

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[Rapport sur l'agriculture, fait dans la séance du 16 vendémiaire an III, à la Convention nationale, au nom du Comité d'agriculture, par Pénière] ([Reprod.])

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 10.2.136

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L'insertion des réfugiés statutaires dans le canton de Vaud : offre institutionnelle et demande sociale. Rapport final.

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Législation des chemins de fer par rapport aux propriétés riveraines : deuxième partie des Études sur la législation et la jurisprudence concernant les charges établies dans un intérêt de voirie sur les propriétés privées... / par L.-J.-D. Féraud-Giraud,...

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Les Suisses et la ville : un rapport ambigu illustré par les expositions nationales

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Des Soins anté- et postopératoires en chirurgie abdominale, rapport de M. Th. Tuffier,... et de G. de Rouville,...

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Rapport sur des actes de M. Vianey, curé d'Ars ; par M. Oriol

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Patricotisme, le rapport ville - campagne : Le patriotisme valeur ringarde ou porteuse de sens ?

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Le travail d'intérêt général dans le canton de Vaud : rapport sur le TIG avec une comparaison entre un groupe expérimental et un groupe-témoin randomisés

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La puissance paternelle en France, mise en rapport avec les intérêts de la société . Essai sur l'adultère considéré dans ses rapports avec nos lois et avec nos moeurs. Par M. A.-T. Desquiron

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Rapport fait au conseil général des hospices par un de ses membres [le mis Em. de Pastoret] sur l'état des hôpitaux, des hospices et des secours à domicile à Paris depuis le 1er janvier 1804 jusqu'au 1er janvier 1814

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Rapport fait au comité de recherches des représentans de la commune, par M. Garran de Coulon, sur la conspiration des mois de mai, juin et juillet derniers...

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