936 resultados para Seine-Inférieure, Département de la

Cartulaires de S. Symphorien d'Autun, de S. Marcel de Chalon et de S. Seine, et extrait de l'obituaire de la sainte chapelle de Dijon, par Aubrée.

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Observations sommaires sur l'arrestation de M. de Naundorff, en instance devant le Tribunal de la Seine pour être reconnu fils de Louis XVI, sauvé du Temple : soumises à la magistrature par les membres présents du Conseil judiciaire préposé à sa défense / [par Gruau, G. Bourbon-Leblanc, J.-M. Briquet]

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Étude sur la rivière de Scarpe, sa navigation et le dessèchement de la vallée inférieure par H.-A.-J. C.,... (Signé : Henry Chotteau.)

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A Monsieur le Préfet de la Seine... De l'octroi des bières à Paris. Considérations présentées par les brasseurs, les entrepositaires de bières et les limonadiers, sur la diminution persistante de la consommation de la bière à Paris, et sur la nécessité de supprimer la surtaxe établie en 1872

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Observations de la fracture de la mâchoire inférieure : suivies de remarques / par M. F. Neucourt,...

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Plaidoyer pour M. Cauchard-Desmares, par Me Nibelle,... Cour d'assises de la Seine, du 29 août 1844

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Mémoire adressé à la sixième chambre du tribunal de première instance de la Seine jugeant en police correctionnelle pour les auteurs du "Censeur européen" . (Signé : Mérilhou)

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[Trois nageurs du CNS, Cercle des Nageurs de la Seine] Pérol, Barrière, S. Michel : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 60670

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Le Figaro, protecteur du gouvernement : questions républicaines ; suivi de Spécimen de la petite correspondance / par Mendès, rédacteur au Libéral de Seine-et-Oise

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Sur une affaire pendante à la troisième section du tribunal de la Seine. Second mémoire

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Le Régime parlementaire et la centralisation ; par R. Lançon, conseiller de préfecture de la Seine

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Biens de la maison d'Orléans. Tribunal civil de la Seine. 1re Chambre. Question de compétence / Plaidoiries de MM. Paillet et Berryer

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[Factum. Louis-PhilippeIerroi des FrançaisSuccession). 1852]

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Les Bourbons et la monarchie tout entière, ou la révolution tout entière, appel aux électeurs de 1789, 1794, 1815 et 1824, et aux députés de 1824 ; par un électeur de la Seine

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Analyse du plaidoyer de Me Mérilhou, dans le second procès de tendance intenté au "Courrier français" devant la cour royale de la Seine, réunie en audiences solennelles, les 26 juin et 3 juillet 1824

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Étude sur les anomalies de la dent de sagesse inférieure / par Bernard S. Arnulphy...

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