Le principe québécois de l'impartageabilité de la réserve des coopératives non financières: discussion critique autour du maintien ou de la suppression

La réserve générale interdite de partage entre les membres est un avoir obligatoire, impartageable tout au long de l’existence de la coopérative et sujet à la «dévolution désintéressée en cas de liquidation ou de dissolution». Cette réserve fonctionne comme un levier de soutien au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. Le principe de l’impartageabilité de la réserve est l’interdiction faite à toutes les coopératives du Québec de partager la réserve générale entre tous les membres et l’interdiction de la diminuer, notamment par l’attribution d’une ristourne tout au long de l’existence de la coopérative. En effet, l’impartageabilité de la réserve se fonde sur l’idée que la coopérative n’a pas pour but l’accumulation des capitaux afin de les répartir entre les membres, mais il s’agit de la création d’un capital collectif qui bénéficie à tous les adhérents présents et futurs. Si le concept de l’impartageabilité de la réserve interdit donc le partage de la réserve tout au long de l’existence de la coopérative, cette même interdiction prend le nom de la dévolution désintéressée de l’actif net au moment de la disparition de la coopérative. Cette dévolution désintéressée signifie l’interdiction faite à toutes les coopératives non financières de partager le solde de l’actif lors de la disparition (dissolution ou liquidation) de la coopérative à l’exception des coopératives agricoles qui peuvent décider dans ce cas, de distribuer le solde de l’actif aux membres sans qu’on sache les raisons de cette exception. Par ailleurs, l’impartageabilité de la réserve est considérée comme un simple inconvénient juridique pour les membres et a connu quelques réécritures dans les législations sur les coopératives sans qu’on connaisse vraiment les raisons de ces modifications. L’objectif de notre thèse est d’engager une discussion critique autour du questionnement central suivant : au regard du cadre juridique actuel sur les coopératives, le principe de l’impartageabilité de la réserve doit être maintenu comme tel dans la Loi sur les coopératives, ou être tout simplement supprimé, comme dans la société par actions, où il est inexistant sans que cette suppression ne porte atteinte à la notion juridique de la coopérative? Plus précisément, quel est ce cadre juridique et quels sont les motifs qui peuvent plaider en faveur du maintien ou de la suppression du principe de l’impartageabilité de la réserve? Pour répondre à cette question, cette thèse se divise en deux parties. La première partie explore le cadre juridique des coopératives non financières au Québec en comparaison avec certains concepts juridiques issus d’autres législations. Elle étudie les fondements juridiques sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières. La deuxième partie réalise une discussion critique autour de l’histoire du principe de l’impartageabilité de la réserve (ch. 3), des différents arguments juridiques disponibles (ch. 4) et d’hypothèses articulées autour des effets concrets disponibles (ch. 5). Elle explore ces dimensions au soutien du maintien ou non de l’impartageabilité de la réserve de la législation actuelle sur les coopératives non financières. Bien que la recherche effectuée conduise à une réponse nuancée, l'ensemble des résultats milite plutôt en faveur du maintien du principe de l'impartageabilité de la réserve. Au préalable, l’observation des fondements juridiques des concepts sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières a permis de comprendre les concepts sous-jacents à ce principe avant de répondre à la question autour de son maintien ou de sa suppression de la législation actuelle sur les coopératives. La discussion réalisée a permis de souligner l’importance d’une réalité de base assez évidente : ce principe permet de préserver la réserve, utile au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. De plus, ce principe de l’impartageabilité de la réserve s’inscrit dans le cadre de la vocation sociale de la coopérative, qui n’a pas pour but la maximisation du profit pécuniaire. L’impartageabilité de la réserve s’inscrit également dans le cadre de la cohérence du droit québécois des coopératives avec la notion de coopérative telle que définie par le mouvement coopératif québécois et l’ACI tout en répondant aux finalités historiques d’équité entre les générations et de solidarité. Enfin, même si la discussion des arguments tirés des illustrations de données comptables et de quelques entretiens réalisés avec certains membres actifs du mouvement coopératif ne permet pas de mener à toute conclusion ferme, il ressort que l’impartageabilité de la réserve ne freinerait pas la tendance à la hausse des investissements et du chiffre d’affaires des coopératives non financières. Cette interdiction constituerait même un mécanisme d’autofinancement de la coopérative et un symbole de solidarité.

Des personnages érigés en narrateurs : les voix over chez Joseph L. Mankiewicz (A Letter to Three Wives, All about Eve et The Barefoot Contessa). Pour une approche énonciative du récit filmique

L'auteur analyse dans une perspective narratologique trois films de Joseph L. Mankiewicz réalisés entre 1949 et 1954 (A Letter to Three Wives, All about Eve et The Barefoot Contessa), afin d'observer les particularités qui résultent du recours à un ou plusieurs narrateurs (ou narratrices) s'exprimant en voix over. L'accent est mis sur les implications de l'organisation énonciative complexe de ces productions cinématographiques en termes de relation du film au spectateur et de représentation des rapports de genre. Ces études de cas permettent de nuancer certains acquis issus du champ des théories de l'énonciation. Dans ces films où les voix over sont proférées par des acteurs qui incarnent par ailleurs un personnage visualisé, certaines interactions sont observables - interprétées notamment comme des relations de pouvoir - entre le statut des narrateurs et le niveau diégétique. La matérialité sonore est prise en compte dans le cas particulier de Letter to Three Wives, où la voix se transforme en bruit. Cet « effet spécial » est l'occasion de discuter un modèle « impersonnel » de l'énonciation filmique qui intègre, tout en tenant compte de la dimension technologique de l'enregistrement sonore, le pouvoir fondamentalement humanisant des manifestations vocales.

Contribution à l'élaboration de mécanismes de détection, de contrôle et de lutte contre le blanchiment d'argent au regard de l'usage des technologies de l'information et de la communication "cas de l'Algérie"

Résumé : Désormais, la lutte contre le blanchiment d'argent constitue une priorité pour les Etats et les gouvernements dans le but, d'une part, de préserver l'économie et l'intégrité des places financières et, d'autre part, de priver les organisations criminelles des ressources financières. Dans ce contexte, la préoccupation majeure des autorités algériennes en charge de la lutte contre ce phénomène est de mettre en place un dispositif capable de détecter les mécanismes de blanchiment, d'en évaluer la menace et sur la base de cette connaissance, de définir et de déployer les moyens de riposte les plus efficaces et efficients. Mais nous constatons que mener des enquêtes de blanchiment en conséquence à un crime sous-jacent a montré ses limites en matière d'établissement de preuves, d'élucidation d'affaires et de recouvrement des avoirs. Par ailleurs, nous pensons qu'il serait plus judicieux de mettre en place en amont un contrôle «systématique» des flux financiers et des opérations inhabituelles et/ou suspectes et de là, identifier d'éventuelles opérations de blanchiment, sans forcément connaître le crime initial, en veillant au maintien de l'équilibre entre le «tout sécuritaire» orienté vers la surveillance accrue des flux et la préservation de la vie privée et des libertés individuelles. Notre thèse apporte un regard critique sur le dispositif actuel de lutte contre le blanchiment existant en Algérie que nous évaluons et sur lequel nous relevons plusieurs lacunes. Pour répondre aux problèmes identifiés nous proposons des solutions stratégiques, organisationnelles, méthodologiques et technologiques intégrées dans un cadre opérationnel cohérent au niveau national et international.

Des céramiques aux hommes : étude céramique des premiers horizons fouillés sous la cathédrale Saint-Pierre de Genève (1er millénaire av. J.-C. - 40 apr. J.-C.)

Résumé Le travail présenté est basé sur l'analyse systématique des 145'157 fragments de céramique émanant de 2137 ensembles recueillis entre 1976 et 2003 lors de la fouille de la cathédrale Saint-Pierre. Datés entre le Ier millénaire av. J-C. et le XIXe siècle, ils témoignent de l'ampleur et de la richesse des activités menées au sein de ce site phare de la ville de Genève. Les particularités observées pour les six premiers horizons reconnus, qui couvrent une période comprise entre le Ier millénaire av. J.-C. et 40 apr. J.-C., liées aux structures a priori énigmatiques mises en évidence lors de la fouille, ont orienté le champ d'étude vers une compréhension fine du mobilier recueilli dans ces strates anciennes. Ainsi cadrée, l'étude s'est concentrée sur 237 complexes céramiques ayant livré 23'129 fragments. La corrélation stratigraphique menée sur les 8000 m2 de terrain fouillé a permis de porter l'analyse sur la répartition spatiale du corpus considéré. Développée également sur le plan diachronique, cette démarche a largement contribué à la définition des activités menées sur le site. Ainsi, la concentration de fragments de panses d'amphore et de vaisselle de table importée de Campanie au pied d'un tertre mis en évidence sous le choeur de la cathédrale a conduit à reconnaître l'existence d'un banquet funéraire témoignant de l'ensevelissement sous tumulus d'un aristocrate allobroge décédé entre 120 et 70 av. J.-C. Réparties sur la totalité de la surface occupée par la nef de la cathédrale et des rues la flanquant, les quelques 1024 coupes à boire de La Tène finale mises au jour ont quant à elles permis d'identifier les surfaces de gravier qu'elles scellaient comme une aire de rassemblement ayant abrité des banquets tenus périodiquement. Le maintien de ces activités rituelles et collectives jusqu'au milieu du Ier siècle de notre ère conclut l'analyse diachronique. La mise en perspective historique des données recueillies sur le terrain souligne l'importance de l'antique oppidum extremum des Allobroges, dont le sort fut en 58 av. J.-C. à l'origine de la Guerre des Gaules.

La gestion des services environnementaux: entre règles et régulation négociée. Six études de cas de services forestiers pour la production d'eau potable dans trois pays

Cette thèse est construite en quatre parties : trois annexes qui présentent six études de cas (env. 800 pages), précédées par une analyse transversale, plus synthétique (env. 150 pages), dont traite ce résumé. Chaque annexe contient une synthèse détaillée des études de cas. Cette thèse aborde la « gestion des ressources naturelles » en affirmant d'emblée que l'appellation est inappropriée, car ce ne sont pas les ressources qui sont gérées, mais leurs usages. Il s'agit donc d'identifier et d'analyser ce qui influence les comportements humains en lien avec la ressource. Cette affirmation fonde la perspective des sciences sociales sur la gestion des ressources naturelles, dans laquelle s'inscrit cette thèse. L'approche néo-institutionnaliste considère que les usages sont influencés par des institutions, qui sont elles-mêmes influencées par les usagers. Ces institutions sont des constructions humaines qui composent le contexte institutionnel dans lequel les acteurs décident de leurs usages (abattre un arbre, prélever de l'eau, etc.). Les usages des ressources ne sont donc jamais libres et il s'agit de comprendre comment ces règles du jeu influencent les pratiques. Elles sont nombreuses, interdépendantes et forment la trame sur laquelle se décident les usages. Pour saisir cette complexité, l'auteur applique le cadre d'analyse des régimes institutionnels des ressources (RIR) qui se limite à l'analyse de deux types de droits d'usages : ceux issues des règles de la propriété (titres de propriété, servitudes, etc.) et ceux issus des politiques publiques (lois, ordonnances, etc.). Le RIR permet d'identifier un « régime institutionnel », spécifique à la ressource étudiée, dont les évolutions peuvent être comparées dans le temps ou entre plusieurs lieux. Dans cette recherche, ce cadre d'analyse a été appliqué au même objet - la gestion forestière dans les zones de captage d'eau souterraine destinée au réseau public - dans trois pays : en France, en Suisse et en Indonésie. Trois années de recherche de terrain ont permis à l'auteur de s'intéresser non seulement aux règles prédéterminées (la réglementation), mais aussi aux règles effectivement activées sur le terrain (la régulation) par les acteurs rencontrés. Les études de cas montrent que les règles prévues sont inégalement activées et que les acteurs privilégient parfois la négociation directe pour résoudre leurs rivalités d'usages, à la place d'invoquer leurs droits acquis. Ce constat conduit l'auteur à proposer un élargissement de la focale du RIR, qui constitue le coeur de sa thèse. On ne s'intéresse plus seulement à ce qui « est » régulé, mais aussi à ce qui ne l'« est pas » et qui échappe à l'application classique du RIR. Ce renversement de perspective est crucial pour comprendre les usages concrets des ressources dans les régimes peu intégrés, où les pratiques s'expliquent davantage par la marge de manoeuvre laissée aux acteurs que par les règles prédéterminées. Cette relecture, testée avec succès dans cette thèse, permet d'intégrer la marge de manoeuvre à l'analyse au moyen du RIR. Elle se concrétise par l'identification des lacunes et incohérences dans les régimes institutionnels étudiés. Le champ d'application du RIR s'en trouve élargi et sa vulgarisation pour des non-spécialistes est facilitée, notamment pour les environnementalistes. La complémentarité entre les approches s'en trouve renforcée. Les résultats montrent deux choses : premièrement les acteurs disposent toujours d'une marge de manoeuvre pour négocier des régulations ponctuelles, qui sont autant d'alternatives à l'application des règles prévues. Deuxièmement, la conclusion d'accords issus de la négociation bi-/multilatérale dépend directement de la marge de manoeuvre laissée par le contexte institutionnel. Ceci explique pourquoi la négociation entre les propriétaires forestiers et les exploitants de captages s'imposent en Indonésie, est envisageable en France, mais n'aboutit pas en Suisse. Les nombreuses tentatives infructueuses de mise en oeuvre de solutions négociées, notamment sous forme de paiements pour services environnementaux (PSE), trouvent ici une explication. - This thesis (written in French) is built in four parts: three annexes that present six case studies (approx. 800 pages), preceded by a transverse, more conceptual analysis (approx. 150 pages), which this summary is about. Each annexe contains a detailed summary of the case studies. 'Natural resource management' is an inappropriate designation because it is not the resources that are managed but the uses made of them, therefore this thesis addresses the identification and analysis of the influences on human behaviour in relation to the resource. This statement roots the social sciences perspective on the management of natural resources, in which this thesis fits. A neoinstitutionalist approach considers that the uses are influenced by institutions, which are themselves influenced by users. These institutions are human constructions that form the institutional context in which the actors decide on the use of resources (felling a tree, collecting water, etc.). Thus, the uses of resources are never independent from institutional influences and it becomes necessary to understand how these rules of the game affect practices. They are numerous, interrelated and form the basis for the uses of resources. To understand this complexity, the author applies the institutional regime resource framework (IRR) which limits the analysis to two types of use rights: those resulting from the property rights (deeds, easements, etc.) and those from public policies (laws, ordinances, etc.). The IRR identifies an 'institutional regime', specific to the resource, from which developments can be compared over time or between several places. In this research, this analytical framework has been applied to the same topic - forest management in the recharging areas of groundwater piped for public supply - in three countries: France, Switzerland and Indonesia. Three years of field research allow the author to look not only at predetermined rules (rules), but also at regulations that are actually activated on the ground (rules-in-use). The case studies show that the predetermined rules are unevenly applied and that sometimes actors favour direct negotiation to resolve their rivalry of uses, instead of invoking their vested rights. From this observation the author proposes an enlargement of the IRR's scope, forming the core of his thesis. The interest covers not only what 'is' regulated, but what 'is not' and so is beyond the classical application of the IRR. This shift in perspective is crucial to understand the concrete uses of resources in poorly integrated regimes, where practices are explained by the margin of manoeuvre left to the actors rather than predetermined rules. This reinterpretation, tested successfully in this research, allows the margin of manoeuvre to be integrated in the analysis using the IRR and is made concrete by the identification of gaps and inconsistencies in the investigated institutional context. The new interpretation of the IRR in this thesis complements and enhances its classical application. In particular, its use and understanding by non-specialists, especially environmentalists, is facilitated. The results show two things: first the actors always have leeway to negotiate ad hoc regulations, which are alternatives to the application of the predefined rules. Second, the conclusion of bi/multilateral negotiated agreements depends directly on the leeway left by the institutional context. This explains why the negotiation between forest owners and operators of water catchments is needed in Indonesia, is possible in France, but does not succeed in Switzerland. This offers an explanation for many unsuccessful attempts to implement negotiated solutions, notably payments for environmental services (PES).

Simulation des caractéristiques ECG du syndrome de Brugada à l'aide d'un programme de modélisation 3D

Introduction : Le syndrome de Brugada, décrit en 1992 par Pedro et Josep Brugada, est un syndrome cardiaque caractérisé par un sus-décalage particulier du segment ST associé à un bloc de branche droit atypique au niveau des dérivations ECG V1 à V3. Les altérations ECG du syndrome de Brugada sont classifiées en 3 types dont seul le type 1 est diagnostique. Les mécanismes physiopathologiques exacts de ce syndrome sont pour le moment encore controversés. Plusieurs hypothèses sont proposées dans la littérature dont deux principales retiennent l'attention : 1) le modèle du trouble de repolarisation stipule des potentiels d'action réduits en durée et en amplitude liés à un changement de répartition de canaux potassiques 2) le modèle du trouble de dépolarisation spécifie un retard de conduction se traduisant par une dépolarisation retardée. Dans le STEMI, un sus-décalage ST ressemblant à celui du syndrome de Brugada est expliqué par deux théories : 1) le courant de lésion diastolique suggère une élévation du potentiel diastolique transformé artificiellement en sus-décalage ST par les filtres utilisés dans tous les appareils ECG.¦Objectif : Recréer les manifestations ECG du syndrome de Brugada en appliquant les modifications du potentiel d'action des cardiomyocytes rapportées dans la littérature.¦Méthode : Pour ce travail, nous avons utilisé "ECGsim", un simulateur informatique réaliste d'ECG disponible gratuitement sur www.ecgsim.org. Ce programme est basé sur une reconstruction de l'ECG de surface à l'aide de 1500 noeuds représentant chacun les potentiels d'action des ventricules droit et gauche, épicardiques et endocardiques. L'ECG simulé peut être donc vu comme l'intégration de l'ensemble de ces potentiels d'action en tenant compte des propriétés de conductivité des tissus s'interposant entre les électrodes de surface et le coeur. Dans ce programme, nous avons définit trois zones, de taille différente, comprenant la chambre de chasse du ventricule droit. Pour chaque zone, nous avons reproduit les modifications des potentiels d'action citées dans les modèles du trouble de repolarisation et de dépolarisation et des théories de courant de lésion systolique et diastolique. Nous avons utilisé, en plus des douze dérivations habituelles, une électrode positionnée en V2IC3 (i.e. 3ème espace intercostal) sur le thorax virtuel du programme ECGsim.¦Résultats : Pour des raisons techniques, le modèle du trouble de repolarisation n'a pas pu être entièrement réalisée dans ce travail. Le modèle du trouble de dépolarisation ne reproduit pas d'altération de type Brugada mais un bloc de branche droit plus ou moins complet. Le courant de lésion diastolique permet d'obtenir un sus-décalage ST en augmentant le potentiel diastolique épicardique des cardiomyocytes de la chambre de chasse du ventricule droit. Une inversion de l'onde T apparaît lorsque la durée du potentiel d'action est prolongée. L'amplitude du sus-décalage ST dépend de la valeur du potentiel diastolique, de la taille de la lésion et de sa localisation épicardique ou transmurale. Le courant de lésion systolique n'entraîne pas de sus-décalage ST mais accentue l'amplitude de l'onde T.¦Discussion et conclusion : Dans ce travail, l'élévation du potentiel diastolique avec un prolongement de la durée du potentiel d'action est la combinaison qui reproduit le mieux les altérations ECG du Brugada. Une persistance de cellules de type nodal au niveau de la chambre de chasse du ventricule droit pourrait être une explication à ces modifications particulières du potentiel d'action. Le risque d'arythmie dans la Brugada pourrait également être expliqué par une automaticité anormale des cellules de type nodal. Ainsi, des altérations des mécanismes cellulaires impliqués dans le maintien du potentiel diastolique pourraient être présentes dans le syndrome de Brugada, ce qui, à notre connaissance, n'a jamais été rapporté dans la littérature.

Evaluation de l'efficacité d'un entraînement métacognitif chez des adolescents souffrant de psychose

Contexte :¦La formation et le maintien d'idées délirantes et des hallucinations, qui sont des symptômes clé de la psychose, s'expliquent en partie par la présence de biais cognitifs. La faisabilité, l'adhérence au traitement, l'utilité subjective et également l'efficacité d'un entraînement métacognitif (EMC) permettant de corriger ces biais cognitifs ont été démontrées chez des adultes schizophrènes. Par contre, aucune étude ne s'est intéressée à ces aspects dans une population adolescente atteinte de psychose.¦Objectifs : Déterminer la faisabilité d'un EMC et son effet bénéfique présumé sur les symptômes psychotiques et dépressifs, le fonctionnement social et l'estime de soi chez des adolescents psychotiques.¦Méthode :¦La présente étude porte sur 5 adolescents fréquentant le Centre Thérapeutique de Jour pour Adolescents de Lausanne (CTJA), âgés de 16 à 18 ans, souffrant de psychose. L'intervention effectuée est un EMC correspondant à 2x8 modules en groupe, d'une durée de 45 à 60 minutes, à une fréquence d'une fois par semaine. La mesure de l'efficacité des modules emploie l'échelle Positive And Negative Syndrome Scale (PANSS), l'Echelle Globale de Fonctionnement Social (SOFAS), l'estime de soi de Rosenberg, l'échelle de dépression de Calgary et le Health of Nation Outcome Scale for Children and Adolescent (HoNOSCA). Le groupe contrôle (GC) est formé de 9 adolescents de 13 à 17 ans du CTJA atteints de psychose et ayant suivi un programme de remédiation cognitive sans participation à l'EMC.¦Résultats :¦L'EMC est praticable sur des adolescents atteints de psychose. L'adhérence est mitigée et mérite une souplesse dans l'adaptation du calendrier des séances selon la disponibilité des participants. L'EMC possède globalement la même efficacité que la remédiation cognitive dans le domaine des symptômes psychotiques et dépressifs, le fonctionnement social et l'estime de soi.¦Conclusions :¦L'EMC représente une alternative intéressante et/ou un bon complément de traitement, permettant de réduire les symptômes psychotiques et dépressifs et d'améliorer le fonctionnement social et l'estime de soi. De futures études à plus large échelle devraient être entreprises afin de confirmer cette conclusion et étoffer les données spécifiques à cette population.

Analyse des données du Dispositif Cantonal d'Indication et de Suivi pour les personnes Toxicodépendantes (DCIST) : 2010-2012

Le Dispositif Cantonal d'Indication et de Suivi pour les personnes Toxicodépendantes (DCIST) est un outil central de la politique de prévention et de lutte contre la toxicodépendance dans le canton de Vaud a. Ses principaux objectifs sont : Améliorer l'adéquation entre l'offre de prestations et les besoins des usagers; Améliorer la coordination des prestations sociales et médicales en développant le travail en réseau, aussi bien dans la prise en charge de l'usager que dans son suivi et son maintien dans le réseau social et médical. Le DCIST a donc pour but de renforcer le rôle du canton de Vaud dans le pilotage et la planification des prestations dans le domaine de l'aide aux personnes dépendantes et s'adresse à toute personne toxicodépendante, avec ou sans problématique d'alcool associée, ayant un projet de prise en charge dans un établissement socio-éducatif (ESE). Le passage par ce dispositif est également un préalable nécessaire à l'octroi d'une garantie financière par le SPAS dans le cadre des séjours résidentiels.

La Cooperation policière internationale dans le corps des Mossos d'Esquadra

La police est « une administration, une force publique qui veille au maintien de la sécurité publique» . De la même manière la Loi organique des forces et corps de sécurité espagnole, rappelle que toute force portant le nom de police se doit d’avoir pour fonction principale « le maintien de la sécurité publique ». Ainsi, France et Espagne partagent la même vision de la police. De même la définition de la « Coopération », « action de participer à une œuvre commune, politique d’entente et d’échanges entre deux États » ou encore la définition de la Coopération internationale, « politique d’aide économique, technique et financière des pays développés en faveur des pays en développement » sont admises par tous les pays. Néanmoins la façon de coopérer est propre à chaque pays, et dans le cas de la coopération policière, à chaque corps de police. Certains font plus de la coordination (« harmonisation d’activités diverses dans un souci d’efficacité ») d’autres considèrent qu’ils font plutôt de la collaboration (« participer à une œuvre avec d’autres »). En réalité, ces trois termes, coordination, coopération et collaboration, sont tellement proches qu’il est parfois difficile de les distinguer, surtout les deux derniers. En effet pour définir une collaboration on dit aussi que c’est « une politique de coopération active avec l’occupant ennemi ». On comprend alors que Sanchez Moron estime que la collaboration et la coopération sont des « sous-espèces » du concept général de coordination qu’ils font plutôt de la collaboration (« participer à une œuvre avec d’autres »). En réalité, ces trois termes, coordination, coopération et collaboration, sont tellement proches qu’il est parfois difficile de les distinguer, surtout les deux derniers. Dès lors, traiter de la coopération policière internationale peut s’avérer complexe, car il est difficile d’établir des limites au sujet, de définir ce qui est ou non de la coopération policière internationale. Cela est d’autant plus difficile que les sources documentaires sur la coopération policière, bien qu’existantes, ne sont pas toutes de première jeunesse. Et concernant la place et le rôle de l’Espagne dans celle-ci les sources documentaires sont réduites à un très faible nombre, et sont inexistantes sur les Mossos d’Esquadra. Par ailleurs, sans même se spécialiser dans la coopération internationale, les recherches parues sur les Mossos d’Esquadra sont très peu nombreuses, très rarement de moins de vingt ans et encore plus difficile à trouver en langue française. Michel DAUGE écrivait dans l’introduction de sa recherche sur les Mossos d’Esquadra, : « Les polices autonomes espagnoles, que ce soit la catalane, et dans une moindre mesure la basque, si elles constituent un domaine peu exploré en Espagne (sujet tabou que la classe politique évite d’aborder) demeurent totalement méconnues en France.

L'obligation d'usage en droit des marques

Introduction Les marques occupent une place centrale dans le monde économique moderne. Indispensables pour distinguer les produits ou services d'une entreprise sur le marché et guider le consommateur vers l'article de son choix, elles constituent un instrument de marketing et de publicité essentiel. Les investissements souvent considérables liés à la création et au lancement d'une marque méritent une protection adéquate. C'est pourquoi la loi fédérale sur la protection des marques et des indications de provenance (LPM) accorde au titulaire d'un enregistrement de marque le droit exclusif de faire usage de cette marque et d'en disposer. Cette protection est ce¬pendant assortie d'une condition: passé un délai de grâce de cinq ans, la marque doit être utilisée en relation avec les produits ou les services enre-gistrés. C'est le principe de l'obligation d'usage. Ce principe, qui soulève de nombreux problèmes juridiques, n'a pas encore fait l'objet d'une étude systématique approfondie depuis l'entrée en vigueur de la LPM. La présente monographie vise à combler cette lacune. L'étude de l'obligation d'usage implique de se pencher sur deux problèmes principaux: d'une part, l'usage en tant que condition légale au maintien du droit (art. 11 LPM) et, d'autre part, les conséquences du défaut d'usage (art. 12 LPM). Nous avons donc divisé notre recherche en deux parties. La première partie comporte quatre titres. Le titre premier est consacré à la présentation générale de l'obligation d'usage; le deuxième à la notion d'usage de la marque. Le troisième concerne l'usage sous une forme divergeant de la marque enregistrée et la question des produits ou services pour lesquels la marque doit être utilisée. Enfin, le titre quatrième traite des problèmes relatifs au lieu et à l'auteur de l'usage. La seconde partie est divisée en trois titres. Le titre cinquième a pour objet les mécanismes de la déchéance et de la restitution du droit. Le sixième porte sur les justes motifs pour le non-usage et le septième sur les voies de droit permettant d'invoquer la déchéance. Le principe de l'obligation d'usage existait déjà avant l'entrée en vigueur de la loi sur la protection des marques, raison pour laquelle nous commencerons généralement par exposer les principes développés sous l'ancien droit avant d'analyser chaque question. Afin de tenir compte des développements intervenus sur le plan européen, notamment suite à l'adoption de la directive d'harmonisation de 1988, nous examinerons également les solutions retenues en droit français, en droit allemand et en droit communautaire.

Le Secret des secrets, attribué à Aristote.

Acquis le 29 juin 1827 de M. Pontier, libraire d'Aix-en-Provence, pour le prix de 25 francs; cf. B.n.F., département des Manuscrits, Archives Modernes 492ter, registre des acquisitions du département des Manuscrits 1821-1830, f. 196 "Ms. in 4° sur velin, maroquin rouge, intitulé Secreta secretorum Aristotelis ad Alexandrum"; — note du XVIe s. "Hunc librum ex Avinione olim attulit nobilis et eruditus vir Guilelmus de Pleurre Priceii ad Albam dum in humanis ageret dominus, quem longo postea tempore possedit, et in pretio habuit ejus filius nobilis atque eruditus nec minus honestus ac praepotens vir Colinus de Pleurre qui anno Domini 1504 mensis martii die tertia medio sublatus, Ludovica Mole ejus conjux cordata atque honesta foemina hunc mihi Nicolao Prunel dono dedit, quam Deus longaevam faveat; Colino vero pro dicto locum pacis misericorditer tribuat. Nicolaus Prunel, abbas coenobii S. Lupi" (75)

"Francisci Barbari liber de re uxoria" (3), avec des lettres de Pogge (2, 47v).

Acquis parmi 44 mss. provenant du cabinet du pape Pie VI (Giovanni-Angelo Braschi) "peu après l'envoi principal des mss. du Vatican en 1797"; cf. B.n.F., département des Manuscrits, Archives Modernes 492, registre des acquisitions du département des Manuscrits an II-an XIV (1793-1805), f. 49, description éditée par M.-P. Laffitte, Bulletin du Bibliophile, 1989/2, 310.

Installations de compostage industriel : exposition aux bioaérosols et effets sur la santé des travailleurs

La quantité de déchets ménagers et industriels ne cesse d'augmenter. Le tri sélectif des ordures est devenu systématique dans beaucoup de municipalités européennes et le compostage industriel des matières organiques par maturation accélérée en système clos a acquis une place prépondérante. Cependant, ce type de compostage nécessite une forte concentration de divers micro-organismes. Il en résulte un risque microbiologique aéroporté encore mal évalué pour les travailleurs exposés à ces atmosphères chargées en bioaérosols (bactéries, champignons et endotoxines en suspension dans l'air). [Auteur]