235 resultados para Lease
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Indenture between Enoch Durham of Stamford Township and Joseph Smith of Stamford Township regarding a lease in Lot 130 in Stamford Township. April 1, 1842.
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List (4 pages of printed material) tracing the details of the water race to go through the lands of Phelps, Clendinnan, Sanderson, Butler and Chase. This includes a copy of the following: the authority dated Dec. 22, 1829; a letter of encouragement dated Oct. 24, 1833; a transfer from Dittrick, Adams and others to the Welland Canal Company dated Dec. 6, 1834; a lease from the Welland Canal Co. to Adams and others dated Nov. 28, 1834 and the terms of the indenture dated May 24, 1847.
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Letter to S.D. Woodruff from Louis Cabot of Brookline, Massachusetts asking if shares are transferable by lease, Jan. 3, 1884.
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Letter to the Welland Canal Office from Welland Woodruff, Government Director of the Welland Canal Company in which he dissents from giving an extension of time to the St. Catharines Water Power Company to extend the lease of water from this time. This is a copy of the original, March 11, 1837.
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Letter to Joseph A. Woodruff from Mr. Brown (2 ½ pages). Most of the writing is illegible, but he mentions cutting timber and an extension of a lease, Jan. 15, 1869.
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La Loi modifiant le Code civil et d'autres dispositions législatives relativement à la publicité des droits personnels et réels mobiliers et à la constitution d'hypothèques mobilières sans dépossession, L.Q. 1998, ch. 5 a assujetti à la publicité pour fins d'opposabilité aux tiers la fiducie à titre onéreux constituée pour garantir l'exécution d'une obligation, les droits du crédit-bailleur et, dans certains cas, les droits des vendeurs à tempérament et avec faculté de rachat et du locateur à long terme. L'interprétation de certaines de ces dispositions législatives a suscité une vive controverse jurisprudentielle portant sur la requalification des contrats et l'effet de la publicité dans le contexte où le vendeur à tempérament et le locateur à long terme ont fait défaut de publier leurs droits en temps utile et avant la faillite de leur débiteur. Le présent mémoire étudie cette problématique en procédant à l'analyse des jugements pertinents, et plus particulièrement des arrêts de la Cour suprême dans Lefebvre (Syndic de); Tremblay (Syndic de), [2004] 3 R.C.S. 326 et Ouellet (Syndic de), [2004] 3 R.C.S. 348. Également, ce mémoire traite de l'amendement apporté par le législateur à la définition de « créancier garanti» de la Loi sur la faillite et l'insolvabilité, qui a tenté, sans succès, d'harmoniser cette notion avec celle du Code civil. Ainsi, il sera démontré que la situation juridique des contrats conclus à des fins de garantie s'est complexifiée au fil des ans.
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Cette thèse porte sur l’appropriation de l’Internet et du multimédias dans la population universitaire d’Afrique francophone, en l’an 2001. Elle couvre six pays : le Bénin, le Burkina Faso, le Cameroun, la Côte d’Ivoire, le Mali et le Togo. La recherche porte sur le recensement des centres de recherche démographique en Afrique francophone subsaharienne et sur une enquête auprès des universités de Yaoundé II et de Douala au Cameroun. La problématique de l’accès et de l’usage est centrale dans notre démarche. Elle est traduite dans la question de recherche suivante : « Dans un contexte dominé par les représentations des NTIC comme symboles de modernité et facteurs d’intégration à l’économie mondiale, quelles sont les modalités d’appropriation de ces technologies par les universitaires des institutions de l’enseignement et de la recherche en Afrique considérées dans cette étude ? » Pour aborder le matériel empirique, nous avons opté pour deux approches théoriques : les théories du développement en lien avec les (nouveaux) médias et la sociologie des innovations techniques. Enracinées dans la pensée des Lumières, complétée et affinée par les approches évolutionnistes inspirées de Spencer, le fonctionnalisme d’inspiration parsonienne et l’économie politique axée sur la pensée de W. W. Rostow, les théories du développement ont largement mis à contribution les théories de la communication pour atteindre leur objet. Alors que la crise de la modernité occidentale menace de délégitimer ces paradigmes, les technologies émergentes leur donnent une nouvelle naissance : dans la continuité de la pensée d’Auguste Comte, le développement est désormais pensé en termes d’intégration à un nouveau type de société, la société de l’information. Cette nouvelle promesse eschatologique et cette foi dans la technique comme facteur d’intégration à la société et à l’économie en réseau habitent tous les projets menés sur le continent, que ce soit le NEPAD, le Fond de solidarité numérique, le projet d’ordinateur à 100$ pour les enfants démunis ou le projet panafricain de desserte satellitaire, le RASCOM. Le deuxième volet de notre cadre de référence théorique est axé sur la sociologie des innovations techniques. Nous mobilisons la sociopolitique des usages de Vedel et Vitalis pour ramener la raison critique dans le débat sur le développement du continent africain, dans l’optique de montrer que la prérogative politique assumée par les États a encore sa place, si l’on veut que les ressources numériques servent à satisfaire les demandes sociales et non les seules demandes solvables essentiellement localisées dans les centres urbains. En refusant le déterminisme technique si courant dans la pensée sur le développement, nous voulons montrer que le devenir de la technique n’est pas inscrit dans son essence, comme une ombre portée, mais que l’action des humains, notamment l’action politique, peut infléchir la trajectoire des innovations techniques dans l’optique de servir les aspirations des citoyens. Sur le plan méthodologique, la démarche combine les méthodes quantitatives et les méthodes qualitatives. Les premières nous permettront de mesurer la présence d’Internet et du multimédia dans l’environnement des répondants. Les secondes nous aideront à saisir les représentations développées par les usagers au contact de ces outils. Dans la perspective socioconstructiviste, ces discours sont constitutifs des technologies, dans la mesure où ils sont autant de modalités d’appropriation, de construction sociale de l’usage. Ultimement, l’intégration du langage technique propre aux outils multimédias dans le langage quotidien des usagers traduit le dernier stade de cette appropriation. À travers cette recherche, il est apparu que les usagers sont peu nombreux à utiliser les technologies audiovisuelles dans le contexte professionnel. Quand à l’Internet et aux outils multimédias, leur présence et leurs usages restent limités, l’accès physique n’étant pas encore garanti à tous les répondants de l’étude. Internet suscite de grandes espérances, mais reste, là aussi, largement inaccessible en contexte professionnel, la majorité des usagers se rabattant sur les lieux publics comme les cybercafés pour pallier l’insuffisance des ressources au sein de leurs institutions d’appartenance. Quant aux représentations, elles restent encore largement tributaires des discours politiques et institutionnels dominants, selon lesquels l’avenir sera numérique ou ne sera pas. La thèse va cependant au-delà de ces données pour dessiner la carte numérique actuelle du continent, en intégrant dans la nouvelle donne technologique la montée fulgurante de la téléphonie cellulaire mobile. Il nous est apparu que l’Internet, dont la diffusion sur le continent a été plus que modeste, pourrait largement profiter de l’émergence sur le continent de la culture mobile, que favorise notamment la convergence entre les mini-portables et la téléphonie mobile.
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Contexte : De manière générale, on considère que le processus de validation d’un instrument de mesure porte sur la validité et la fiabilité. Or, la nature dynamique et évolutive de certaines problématiques, comme la stigmatisation des personnes vivant avec le VIH (PVVIH), laisse croire qu’il est particulièrement important de réinvestir rapidement dans la pratique, les résultats produits par les mesures ainsi validées. Objectifs : La présente thèse vise à développer et valider une échelle de mesure des attitudes stigmatisantes envers les PVVIH en intégrant un dispositif participatif. La thèse utilise en partie les données d’une enquête de surveillance des attitudes envers les PVVIH au Québec, elle comporte trois études qui répondent aux trois objectifs spécifiques suivants : (1) valider la version révisée d’un instrument de mesure des attitudes favorables à la stigmatisation dans la population générale du Québec envers les PVVIH; (2) analyser la relation entre la mesure des attitudes favorables à la stigmatisation et le recours au dépistage du VIH dans la population générale du Québec; (3) décrire et analyser les processus de circulation et d’utilisation des connaissances produites par l’instrument de mesure dans les réseaux professionnels des membres d’un comité consultatif. Méthodes : Un comité consultatif réunissant plusieurs partenaires issus de différents milieux a été constitué dès l’obtention de la subvention. Il a été consulté et informé avant, pendant et après l’enquête téléphonique populationnelle (n=1500) ayant permis de colliger les données. L’Échelle des Attitudes Stigmatisantes envers les Personnes Vivant avec le VIH (EASE-PVVIH) a été validée au moyen de plusieurs analyses psychométriques : analyses factorielles exploratoires et confirmatives, corrélations, régression linéaire multiple, test-t, tests d’hypothèses d’invariance de la structure factorielle et alphas de Cronbach (objectif 1). L’association entre les attitudes favorables à la stigmatisation et le recours au dépistage du VIH a été testée à l’aide de régressions logistiques hiérarchiques (objectif 2). Quant aux processus de circulation et d’utilisation des connaissances dans les réseaux professionnels, ils ont été analysés au moyen d’une étude de cas rétrospective (objectif 3). Résultats : Les analyses ont révélé trois résultats importants. Premièrement, d’un point de vue psychométrique, l’EASE-PVVIH est un outil fiable et valide pour mesurer les attitudes stigmatisantes envers les personnes vivant avec le VIH. Deuxièmement, sous une certaine forme caractérisée par l’inquiétude éprouvée lors de rencontres occasionnelles, les attitudes stigmatisantes par rapport aux personnes vivant avec le VIH semblent nuire au recours au test de dépistage dans la population générale au Québec. Troisièmement, un dispositif participatif en particulier, soit un comité consultatif, semble être un moyen pour favoriser le réinvestissement rapide et étendre la portée des résultats produits par la recherche dans des actions concrètes de santé publique. Conclusion : Ces résultats mettent en lumière la portée d’un dispositif participatif pour la validation d’instrument de mesure. L’arrimage entre les préoccupations scientifiques et pratiques apparaît être une avenue prometteuse pour améliorer la qualité et la pertinence sociale des données produites par les mesures.
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Forest is essential for the healthy subsistence of human being on earth. Law has been framed to regulate exploitation of forest.This study is an analysis of the law relating to forest from an environmental perspective.Practical suggestions are also made for the better protection of forest .Forest is a valuable component of human environment.For healthy subsistence of human beings on earth it is essential that at least one third of the land area on earth should be under forest cover. Forest helps in keeping air and water fresh and climate good.The Indian Forest Act 1927 and State legislation relating to forest impose Governmental control over forests by classifying them into reserved forests. Protected forests and village forests.Effective environmental impact studies facilitate adoption of the practice of sustainable development.Permission should not be granted for a project before examination of its impact on the flora and fauna in forest.Kerala, much of the vested forest remains under the control of the State Government and are managed like reserved forests.Infrastructural facilities require improvement in almost all States for protecting forest.Inter-State problems can be minimised if a central forest legislation is applied uniformly throughout India.Voluntary organisations should be encouraged to taxe part actively in the programmes for conserving forest and wildlife.The new Forest Act should provide for effective environmental impact study before development projects are undertaken in forest areas. The guidelines for this should be clearly laid down in the Act.The law relating to forest should also clearly lay down the guidelines for implementing social forestry programmes. The Forest Department should be authorised to lease lands for planting useful trees. The new forest legislation should also recognise the traditional tribal rights in forest. The Indian Forest Act 1927 and the State legislation relating to forest with their outdated revenue policy and scheme should be replaced by such a new forest legislation framed with an environmental peres-pective. The new law should be uniformly applied throughout India .
Determinants of fruit and vegetable intake in England: a re-examination based on quantile regression
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Objective To examine die sociodemographic determinants of fruit and vegetable (F&V) consumption in England and determine the differential effects of socioeconomic variables at various parts of the intake distribution, with a special focus on severely inadequate intakes Design Quantile regression, expressing F&V intake as a function of sociodemographic variables, is employed. Here, quantile regression flexibly allows variables such as ethnicity to exert effects on F&V intake that. vary depending oil existing levels of intake. Setting The 2003 Health survey of England. Subjects Data were from 11044 adult individuals. Results The influence of particular sociodemographic variables is found to vary significantly across the intake distribution We conclude that women consume more F&V than men, Asians and Hacks mole dian Whites, co-habiting individuals more than single-living ones Increased incomes and education also boost intake However, the key general finding of the present study is that the influence of most variables is relatively weak in the area of greatest concern, i e among those with the most inadequate intakes in any reference group. Conclusions. Our findings emphasise the importance of allowing the effects of socio-economic drivers to vary across the intake distribution The main finding, that variables which exert significant influence on F&V Intake at other parts Of the conditional distribution have a relatively weak influence at the lower tail, is cause for concern. It implies that in any defined group, those consuming the lease F&V are hard to influence using compaigns or policy levers.
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The emergence of the mechanical bond during the past 25 years is giving chemistry a fillip in more ways than one. While its arrival on the scene is already impacting materials science and molecular nanotechnology, it is providing a new lease of life to chemical synthesis where mechanical bond formation Occurs as a consequence of the all-important templation Orchestrated by molecular recognition and self-assembly. The way in which covalent bond formation activates noncovalent bonding interactions, switching on molecular recognition that leads to self-assembly, and the template-directed synthesis of mechanically interlocked molecules-of which the so-called catenanes and rotaxanes may be regarded as the prototypes-has introduced a level of integration into chemical synthesis that has not previously been attained jointly at the supramolecular and molecular levels. The challenge now is to carry this I vel of integration during molecular synthesis beyond relatively small molecules into the realms of precisely functionalized extended molecular Structures and superstructures that perform functions in a collective manner as the key sources of instruction, activation, and performance in multi-component integrated Circuits and devices. These forays into organic chemistry by a scientific nomad are traced through thick and thin from the Athens of the North to the Windy City by Lake Michigan with interludes on the edge of the Canadian Shield beside Lake Ontario, in the Socialist Republic of South Yorkshire, on the Plains of Cheshire beside the Wirral, in the Midlands in the Heartland of Albion, and in the City of Angels beside the Peaceful Sea. (C) 2008 Elsevier Ltd. All rights reserved.
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Many businesses in the UK occupy premises on fixed term leases, which usually run for several years. During this time property requirements can change. This research critically examines the three main mechanisms by which tenants can bring their leases to an end; breaks, assignment and subletting. We examine the legal rules governing these devices and undertake an analysis of lease data and surveys. Break clauses are providing a useful exit mechanism for many tenants, but they cannot give the more general flexibility of assignment and subletting. However, change is necessary to ensure that these latter provisions provide real flexibility for tenants.
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Many small businesses lease commercial premises. The terms of a lease can affect the ability of the business to grow and adapt and have an impact on cashflow. Ensuring that they have the information with which to negotiate terms is part of the UK government policy focus on small businesses. Such information is most effectively disseminated through the sources of advice that small businesses use during the leasing process. Therefore these sources of advice need identifying. An interview survey of small business tenants who have recently taken leases provides initial results that suggest small businesses do not seek out advice during the leasing process or see the need to be better informed. The only formal professional input is from solicitors but this is not until after the main commercial terms have been agreed. The landlords’ letting agents play a key, but ambiguous, role in providing information as well as advice. These results suggest that the most effective way of disseminating information by government could be via the letting agents, the very people with whom the tenants are negotiating.
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In negotiating commercial leases, many landlords and tenants employ property agents (brokers) to act on their behalf; typically these people are chartered surveyors. The aim of this paper is to explore the role that these brokers play in the shaping of commercial leases in the context of the current debate in the UK on upward only rent reviews. This role can be described using agency theory and the theories of professionalism. These provide expectations of behaviour which show inherent tensions between the role of agent and professional, particularly regarding the use of knowledge, autonomy and the obligation to the public interest. The parties to eleven recent lease transactions were interviewed to see if the brokers conformed to the expectations of agency theory or professionalism. Brokers that acted for industrial and office tenants behaved as professionals in using their expertise to determine lease structures. However, those acting for landlords and retail tenants simply followed instructions and behaved as conduits for their clients, a role more usually associated with that of an agent within the principal-agent relationship. None of the landlords’ brokers saw themselves as having responsibilities beyond their clients and so they were not promoting the discussion of alternatives to the UORR. The evidence from these case studies suggests that agents are not professionals; to behave entirely as an agent is to contradict the essential characteristics of a professional. While brokers cannot be held entirely responsible for the lack of movement on the UORR, by adopting predominantly agent roles then they must take some of the blame. However, behind this may be a much larger issue that needs to be explored; the institutional pressures that lead to professionals behaving in this way.
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This paper sets out the findings of a group of research and development projects carried out at the Department of Real Estate & Planning at the University of Reading and at Oxford Property Systems over the period 1999 – 2003. The projects have several aims: these are to identify the fundamental drivers of the pricing of different lease terms in the UK property sector; to identify current and best market practice and uncover the main variations in lease terms; to identify key issues in pricing lease terms; and to develop a model for the pricing of rent under a variety of lease variations. From the landlord’s perspective, the main factors driving the required ‘compensation’ for a lease term amendment include expected rental volatility, expected probability of tenant vacation, and the expected costs of tenant vacation. These data are used in conjunction with simulation technology to reflect the options inherent in certain lease types to explore the required rent adjustment. The resulting cash flows have interesting qualities which illustrate the potential importance of option pricing in a non-complex and practical way.