Les Olim, ou Registres des arrêts rendus par la Cour du Roi : sous les règnes de Saint Louis, de Philippe Le Hardi, de Philippe Le Bel, de Louis Le Hutin et de Philippe Le Long. Tome 2 / publiés par le comte Beugnot,...

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France

Précis du procès de M. le comte de Morangiès, contre la famille Verron

[Factum. Morangiès, Jean-François-Charles de Molette (comte de)]

(Ordonnance de l'Amirauté de France évoquant à elle la contestation pendante au Châtelet de Paris entre le comte Pottoski et la veuve Charpentier.)

[Acte. 1776-01-31. Paris]

Sentence de la prévôté de l'Hôtel du roi, et grande prévôté de France, rendue au profit de Mr de la Roche, garde de la porte de Mgr le comte d'Artois, contre les curé et marguillers de Séve (Sèvres) près Saint-Cloud...

[Acte. 1778-09-30. Paris]