Recueil des lettres circulaires, instructions, programmes, discours et autres actes publics, émanés du... Ministère de l'Intérieur

1812 (T12).

Recueil des lettres circulaires, instructions, programmes, discours et autres actes publics, émanés du... Ministère de l'Intérieur

1809 (T9).

Recueil des lettres circulaires, instructions, programmes, discours et autres actes publics, émanés du... Ministère de l'Intérieur

1804 (T4,A13).

Règlement spécial sur la comptabilité du Ministère des travaux publics / [par d'Audiffret, Victor Masson et Chenin]

[Acte. 1849-09-28]

Bassin houiller de la Basse-Loire. Atlas / par E. Bureau,... ; Ministère des Travaux publics, Service des topographies souterraines

Collection : Etudes des gîtes minéraux de la France

Personnel non titulaire (Etat, départements, communes et établissements publics). Régime complémentaire de retraites. Décrets du 12 décembre 1951 et du 9 juin 1955 et textes subséquents. Edition mise à jour au 15 mai 1956

[Code]

Régime de retraites complémentaire des assurances sociales pour certaines catégories d'agents non titulaires de l'Etat, des départements, des communes et de leurs établissements publics. [Décrets du 12 décembre 1951 et du 9 juin 1955 et textes subséquents. Edition mise à jour au 1er mars 1956.]

[Code]

Code de la route [1954] . Recueil des décret, arrêtés et circulaire réglementant la circulation. [Ministère des Travaux publics, des transports et du tourisme. 10 juillet-2 août 1954.] 2e édition

[Code de la route. 1954]