217 resultados para Devoirs fiduciaires
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Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.
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Les Témoins de Jéhovah, un groupe religieux à forte tendance traditionnelle, ont vu le jour il y a près de 150 ans. Il s’agit d’un mouvement plusieurs fois étudié par les chercheur(e)s. Toutefois, peu d’information sur le statut des femmes chez les Témoins de Jéhovah nous est parvenue. Ce mémoire a pour but de faire découvrir quels sont les fonctions, rôles, obligations, droits et devoirs sur le plan de la vie privée et de la vie publique des femmes dans ce groupe. Nous avons tout d’abord, présenté l’histoire des femmes Témoins de Jéhovah au sein du mouvement. Ensuite, nous avons fait ressortir les représentations sociales de deux revues du mouvement, soit La Tour de Garde et La Tour de Garde (édition d’étude). Ces représentations sociales nous permettent de définir le statut des femmes chez les Témoins de Jéhovah. Nous avons fait une enquête de terrain sous forme de questionnaire dans une congrégation québécoise. Les réponses de ce questionnaire servent à déterminer si les femmes Témoins de Jéhovah au Québec se retrouvent dans les représentations sociales véhiculées par la Société de La Tour de Garde (Watchtower Society). Cela nous permet de voir comment elles intègrent (ou non) les publications dans leur vie privée et publique et si leur statut ressemble à celui que l'organisation religieuse privilégie pour ses membres féminins. Les informations disponibles dans chacun des chapitres nous permettent de faire certains constats et de voir l’évolution du statut des femmes chez les Témoins de Jéhovah.
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L'idée de développer des ateliers destinés aux enseignants sur le sujet des devoirs et des leçons est le résultat de multiples facteurs tant personnels que professionnels qui influencèrent l'orientation de cette recherche. Il en est presque une vérité de La Palice que d'affirmer que les devoirs et leçons sont à l'origine de bien des conflits entre parents et enfants. Dans les hautes sphères intellectuelles, ce sujet de recherche grandement répertorié n'a jamais réussi à faire un consensus. L'intérêt pour le sujet a pris des dimensions importantes dans ma pratique pédagogique lorsque j'ai été initiée à la théorie des Intelligences multiples durant un travail de rédaction pour une maison d'édition. Je fus à même de constater que cette théorie de l'intelligence au pluriel combinée à une approche ludique pouvait devenir un outil innovateur dans la façon de traiter les devoirs et les leçons à la maison. Prendre le temps de s'arrêter sur le sujet des devoirs et leçons a permis une infiltration discrète au coeur d'une problématique qui demeure d'actualité, et ce, depuis plusieurs années. J'ai été à même de constater rapidement que la controverse entourant le sujet des devoirs et leçons impliquait l'ensemble du milieu de l'éducation. Parents, enfants, enseignants, dirigeants et penseurs se retrouvent au coeur de cette tourmente. Il était primordial de cibler l'entité qui rejoignait l'ensemble des différents paliers concernés par le sujet, afin de pouvoir créer un outil de travail pouvant agir le plus largement sur le milieu. Les enseignants, par leur fonction, se situent au carrefour de la problématique découlant des devoirs et des leçons. C'est donc pour eux que j'ai consacré cette recherche.
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La tragi-comédie de Corneille, «Le Cid» (1636-7), est davantage une pièce d‘amour qui illustre bien la condition de la femme au XVIIème siècle. Le triangle amoureux constitué par l‘Infante, Chimène et Rodrigue est l‘un des fondements de la pièce. Cependant, comme les personnages sont insérés dans un système féodal basé sur une idéologie aristocratique, l‘amour ne se présente pas comme une jouissance paisible. De cette façon, il y a une lutte acharnée entre l‘amour, le devoir et l‘honneur, ce qui est frappant au niveau lexical. Les personnages les plus jeunes utilisent beaucoup de mots associés au thème de l‘amour et qui ont le radical amour-, tandis que les plus âgés emploient très souvent des mots qui appartiennent au champ lexical de l‘honneur et de la gloire. Selon D. Diègue, l‘honneur a plus de puissance que l‘amour, et il trouve que l‘homme qui s‘endort dans l‘amour oublie ses devoirs. Pour l‘Infante, Chimène et Rodrigue, l‘amour est lié à la souffrance. L‘Infante souffre, mais elle se conforme, parce qu‘étant donné qu‘elle est fille de roi, elle ne peut pas aimer Rodrigue qui appartient à un rang inférieur. Chimène est le revers de l‘Infante, c‘est une femme rebelle qui veut mouler sa destinée. Cependant, tout au long de la pièce, l‘héroïne est assujettie à une force mâle: si parfois l‘amour entre elle et Rodrigue ressemble à l‘amour courtois du Moyen âge quand il se met à la disposition de sa maîtresse et la place au-dessus de lui, la plupart du temps il met la passion en dessous de l‘honneur, parce que c‘est un homme et descend d‘une famille de guerriers vaillants. Selon le code chevaleresque dans lequel il est inséré la femme est inférieure à l‘homme. À la fin de la pièce, il y a une victoire de l‘amour sur l‘honneur et le devoir : Chimène abdique de son honneur en pardonnant et en prenant pour mari l‘assassin de son père. Le monde de l‘élément masculin triomphe et elle devient le prix de la victoire de Rodrigue. Mais si son statut de femme l‘empêche de sortir victorieuse, elle ne se conforme pas et dans sa dernière tirade elle met en question la justice et défie la société féodale.
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Relatório de estágio de mestrado em Educação Pré-Escolar e Ensino do 1.º Ciclo do Ensino Básico
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But et structure du travail La responsabilité civile des dirigeants sociaux fait déjà l'objet d'une littérature considérable; on constate néanmoins que les auteurs romands qui se sont intéressés à cette question sont finalement assez peu nombreux. D'ailleurs, à notre connaissance, aucun travail de recherche juridique approfondie n'a été récemment consacré en français à cette matière. Pourtant, plusieurs aspects de la responsabilité civile des organes dirigeants demeurent très controversés en doctrine. Parmi d'autres, on pense, par exemple, à la nature juridique de l'action en responsabilité ou à sa mise en oeuvre. Pour ces raisons, il nous paraît souhaitable de procéder, dans une première partie, à un examen approfondi des art. 754 ss CO. A cet égard, nous nous appuierons sur un appareil référentiel aussi complet que possible ; nous tenterons aussi de trancher les points qui ne cessent de diviser les auteurs. La première partie de l'étude compte sept titres. Le premier d'entre eux renferme des considérations tout à fait générales, notamment historiques, destinées à offrir au lecteur certains points de repère préalables, utiles à une bonne compréhension de la matière. Dans le deuxième titre, nous définirons le cercle des personnes légitimées à agir en responsabilité sur la base des art. 754 ss CO. Encore faut-il savoir quels sont les individus contre lesquels l'action en justice peut être intentée ou, en d'autres termes, ce qu'il faut entendre par «organes dirigeants ». C'est précisément la question à laquelle nous nous proposons de répondre dans le troisième titre de cette première partie. Cela étant, la responsabilité civile des dirigeants sociaux obéit à des conditions strictes : le demandeur doit établir un dommage, une violation des devoirs, un lien de causalité adéquate et une faute. Ces quatre conditions cumulatives feront l'objet d'un examen successif dans le quatrième titre. Il arrive aussi que ces conditions soient réunies, mais que, nonobstant, l'action en responsabilité n'aboutisse que partiellement, voire pas du tout. La raison doit être recherchée dans les causes de limitation ou d'exclusion de la responsabilité, en particulier la décharge votée par l'assemblée générale, le consentement du lésé (« volenti non fit injuria»), la prescription ou encore la compensation. C'est l'objet du titre cinquième. L'on relèvera encore que les actions en responsabilité sont généralement dirigées simultanément contre plusieurs dirigeants. On soulève ici la question essentielle de la solidarité entre les défendeurs et du règlement de leurs rapports internes ; nous y reviendrons au titre sixième. Enfin, pour que l'action du demandeur soit recevable, le demandeur doit agir devant le tribunal compétent ratione loci. Les problèmes de for seront donc abordés dans le titre septième. A la lecture de la doctrine, l'on est frappé de constater à quel point les auteurs qui, à ce jour, se sont risqués à rapprocher la responsabilité civile de la responsabilité pénale des organes dirigeants, sont rares. Pourtant, la lutte contre une criminalité économique toujours plus redoutable devrait tendre, ces prochaines années, à augmenter considérablement l'importance pratique du droit pénal des affaires. Dans ces conditions, il paraît impossible de faire abstraction du régime de responsabilité pénale encouru par les dirigeants sociaux. Nous y avons consacré la seconde partie de notre travail. Celle-ci se compose de quatre titres distincts, dont la numérotation s'inscrit dans le prolongement de la première partie. Le titre huitième contient des considérations générales, en particulier sur le rôle que le droit pénal est amené à jouer aujourd'hui dans la vie des affaires. Nous enchaînerons, dans un titre neuvième, avec l'examen des deux fondements envisageables de la responsabilité pénale des dirigeants. Nous traiterons d'abord de leur responsabilité à raison des infractions qu'ils commettent personnellement. Nous nous intéresserons ensuite à leur responsabilité pénale du fait d'autrui. Ces deux sources de responsabilité devront être illustrées. A ce titre, nous examinerons leur portée à la lumière du droit de la société anonyme, eu égard en particulier aux devoirs que le droit commercial met à la charge des dirigeants sociaux. C'est l'objet du titre dixième. Dans le titre onzième, nous procéderons à un bref examen de la responsabilité pénale de l'entreprise. Tout en rappelant les dispositions légales applicables en la matière, nous essayerons de mettre le doigt sur certaines incohérences que présente le système tel qu'il a été adopté par les Chambres fédérales. Nous traiterons ensuite de l'articulation probable entre la responsabilité pénale de l'entreprise et le régime de responsabilité pénale applicable à ses dirigeants physiques. Nous terminerons par rappeler, sous forme de synthèse, les principaux éléments qui se dégagent de notre travail.