Bulles de papes. Rouleaux divers.

Contient : N° 694 (1) Règlements pour l'Agenais et le Quercy, faits contre les hérétiques et les excommuniés par les commissaires d'Alfonse de Poitiers (1252) ; N° 695 (2) Comptes des baillis de France pour l'Ascension (1305) ; 45 feuillets (cf. Borrelli de Serres Recherches sur divers services publics, t. II, p. 12) ; N° 696 (3) « Mises et despens pour le voyage de Constentinoble, » de Charles de Valois (1305) ; Les numéros 697-701, qui contenaient des pièces relatives aux Templiers (anc. nos 4, 8) ont été retirés de la présente série et reportés aux volumes 395-396 ; N° 702 (9) Compte de Jean « de Proboleno », pour les sommes perçues dans la sénéchaussée de Périgord et de Quercy, à l'occasion des faits d'usure et de malversations (1339) ; Le numéro 703 (10), qui contenait l'inventaire de la librairie de Charles V, a été retiré de la présente série et reporté au volume 397 ; N° 704 (11) « Ce sont les raysons que expose dit parte devant vous, madame la royne de Jerusalem et de Sicille, le maréchal de France dit Bouciquaut » (1394)

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1922 (SER2,T30).

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1921 (SER2,T29).

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1889 (SER2,T4).

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1924/01/01 (SER2,T32)-1924/03/31 (SER2,T32).

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1906 (SER2,T15).

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1893 (SER2,T6).

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1876 (SER1,T11)-1878.

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1886 (SER2,T3)-1888.

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1897 (SER2,T9)-1898.

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1863 (SER1,T9,PART1)-1866.

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1907 (SER2,T16).

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1879 (SER1,T12)-1880.

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1908 (SER2,T17).