94 resultados para service charge

Bulletin des actes officiels concernant l'organisation, le service, le personnel et l'administration de la garde nationale mobile...

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Rapport à M. le ministre de la guerre fait au nom de la commission mixte chargée de préparer un projet de loi sur l'administration de l'armée par M. Léon Bouchon

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Mesures proposées à l'assemblée générale pour prévenir les abus que la nécessité du remplacement autorisé pour les sexagénaires aisés, les fonctionnaires publics élus par le peuple et les ouvriers attachés à la fabrication des armes, pourroit introduire dans le service militaire . Section de Bon-Conseil. Conseil de discipline militaire...

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M. Katz [chef du service français à l'ambassade d'Espagne à Bruxelles en 1917, cité dans le procès Marguliès en août 1919] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 55330

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Préfecture de police. Salubrité des hôtels meublés et des logements loués en garni. Service de l'inspection sanitaire à Paris et dans les communes du ressort de la préfecture de police...

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Projet de règlement sur les manoeuvres et les constructions concernant le service spécial des pontonniers...

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Précis élémentaire du service de perception, à l'usage des nouveaux percepteurs, des aspirants à la fonction et des commis de percepteurs, par H. Moret,...

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Mémoires d'artillerie. Tome 2 / , où il est traité des mortiers, pétards, arquebuses à croc, mousquets, fusils et de ce qui peut servir à l'exécution et au service de toutes ces armes, des bombes, carcasses, grenades... et généralement de tout ce qui dépend de l'artillerie tant par mer que par terre... par le Sr Surirey de Saint-Remy. Dernière édition, augmentée de nouvelles matières et de plusieurs planches

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Les Guerriers illustres au service de la France, étude historique sur S. E. Jean-André Van der Mersch... généralissime, lieutenant général des armées belgiques en 1790, par F. de Barghon Fort-Rion,...

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Bassin houiller de la Basse-Loire. Fascicule 2 / par E. Bureau,... ; Ministère des Travaux publics, Service des topographies souterraines

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Collection : Etudes des gîtes minéraux de la France

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Bassin houiller de la Basse-Loire. Fascicule 1 / par E. Bureau,... ; Ministère des Travaux publics, Service des topographies souterraines

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Collection : Etudes des gîtes minéraux de la France

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A Messieurs les membres du Conseil général de la Seine. Une campagne de trois années au service vicinal du département de la Seine (2e éd.) / par M. J. Bellom

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Les travaux publics du protectorat français en Tunisie. Mines, service topographique, navigation et pêches maritimes

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Les travaux publics du protectorat français en Tunisie. Organisation du service des travaux publics, service des ponts et chaussées (éclairage et balisage des côtes, ports maritimes, chemins de fer, tramways)

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Édit du Roy, portant création de la charge de sur-intendant & ordonnateur général des bastimens du Roy . Donné à Paris, au mois de janvier 1716

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[Acte royal. 1716-01-00. Paris]

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