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Code des lois, décrets et ordonnances sur les contributions indirectes, les tabacs et les octrois. De 1790 à 1874

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Supplément au Recueil succinct des arrêts du Conseil d'État en matière de contributions directes... par M. Leplat-Duplessis,...

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Organisation et attributions des administrations des contributions directes et de l'enregistrement. 5e édition, entièrement revue et mise à jour

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Contributions à l'Etude de la faune marine de Wimereux

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Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et les décisions ministérielles concernant les contributions directes. 5 / ... par J.-G. Dulaurens...

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Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et les décisions ministérielles concernant les contributions directes. 1 / ... par J.-G. Dulaurens...

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Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et les décisions ministérielles concernant les contributions directes. 4 / ... par J.-G. Dulaurens...

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Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et les décisions ministérielles concernant les contributions directes. 3 / ... par J.-G. Dulaurens...

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Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et les décisions ministérielles concernant les contributions directes. 2 / ... par J.-G. Dulaurens...

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Traité théorique et pratique des contributions directes / par J. Tardieu,...

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La bibliothèque de Fulvio Orsini : contributions à l'histoire des collections d'Italie et à l'étude de la Renaissance / Pierre de Nolhac

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Collection : Bibliothèque de l'École des Hautes-Études. Sciences philologiques et historiques ; 74

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Département du Var : Divisé par les Contributions Indirectes en directions d'Arrondissements Recettes Sédentaires Recettes Ambulantes à cheval Recettes Ambulantes à pied & Recettes Buralistes

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Échelle(s) : [ca 1:263 000], Echelle de 40000 Mètres

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Formulaire pour la rédaction de procès-verbaux en matière d'octroi et de contributions indirectes / par M. Édouard Laffolay,...

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Projet de contrôle pour les perceptions des contributions indirectes et des octrois à l'aide d'un bulletin attaché aux expéditions des divers registres / par M. Édouard Laffolay,...

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Département du Var : Divisé par les Contributions Indirectes en directions d'Arrondissements Recettes Sédentaires Recettes Ambulantes à cheval Recettes Ambulantes à pied & Recettes Buralistes

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