155 resultados para projet national

Projet de code national et international du commerce et de l'industrie / par M. Poirel,...

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Projet d'un cahier des charges pour l'exploitation du théâtre national d'Alger, présenté par un groupe de personnes qui s'intéressent à la prospérité de la scène algérienne

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Projet d'un acte constitutionnel contenant l'organisation d'un jury national pour rendre effective la responsabilité des ministres, par A. Bobée

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A mon ami Désiré Carrière, à l'occasion de ses deux épîtres à M. de La Mennais, du "Curé de Valneige"... et d'un poème national projeté sur Jeanne d'Arc. (Signé : Justin Bonnaire.)

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Projet de création d'un Musée colonial à Paris : rapport présenté à la commission permanente du congrès de la presse coloniale / par M. Ferd. Laurens

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Rapport à M. le ministre de la guerre fait au nom de la commission mixte chargée de préparer un projet de loi sur l'administration de l'armée par M. Léon Bouchon

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Dictionnaire national de droit français en matière civile, commerciale, administrative et politique ; suivi du tarif des patentes, augmenté des nouveaux décrets rendus par l'Assemblée nationale et de la constitution de 1848 / par M. Duverger,...

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Projet de travaux publics, proposé par les commissaires des 48 sections de Paris, assemblée à la Maison commune, à l'effet d'aviser aux moyens de procurer de l'ouvrage aux ouvriers qui ont besoin de travailler pour vivre

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(Projet de médaille en l'honneur des généraux qui ont illustré la campagne de Crimée par Doux.)

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La politique réduite à un seul principe et mise à la portée de tout le monde , abrégé suivi d'un projet d'impôt applicable à tous les pays. Par M. Main de Sainte-Christine

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Visite de Sa Majesté Charles Ier, roi de Portugal... et de M. le Président de la République française au Muséum national d'histoire naturelle le 24 novembre 1905

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Projet de règlement sur les manoeuvres et les constructions concernant le service spécial des pontonniers...

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Projet d'une exposition à Alger en 1903-1904. Rapport présenté au nom de la sous-commission des finances par Alfred Le Vasseur

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Analyse des opinions diverses sur l'origine de l'imprimerie par Daunou, lue à la séance de l'Institut national, le 2 floréal an X

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Observations sur le dernier projet de loi relatif aux transactions entre particuliers, relativement aux rentes viagères

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