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Comités d'entreprises, délégués du personnel, sections syndicales (Ed. à jour au 1er mars 1971)

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Collection : Journal officiel de la République française ; 1183

Traité pratique de la résistance des matériaux appliquée à la construction des ponts, des bâtiments, des machines, précédé de notions sommaires d'analyse et de mécanique, suivi de tables numériques donnant les moments d'inertie de plus de 500 sections de poutres différentes, par Jules Bourdais,...

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District des capucins de Saint-Louis de la Chaussée d'Antin. Rapport fait en l'Assemblée générale du 18 mars 1790 par les commissaires nommés en celle du 15 pour l'examen de l'adresse de la commune de Paris dans ses soixante sections à l'Assemblée nationale sur la permanence des sections et des arrêtés des districts...

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Adresse présentée a l'Assemblée nationale, par la majorité des sections de Paris

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Adresse aux 48 sections de Paris et aux sociétés populaires, ou Tableau fidèle de la conduite de la 30e division de la gendarmerie parisienne à pied

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Avis aux sections convoquées en assemblées générales

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Plan d'organisation des compagnies par subdivisions, sections et escouades, pour le service extraordinaire d'ordre et de sûreté

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Règlement des sections du département du Rhône de la Société des droits de l'homme et du citoyen

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Dénonciation de buveurs de sang au comité de législation et aux sections de Paris. (10 prairial an III.)

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Section de Bon-Conseil, le 25 juillet 1793... Projet d'une pétition à présenter à la Convention nationale, après avoir été communiqué aux 47 autres sections. Soumis à l'assemblée générale par un de ses membres

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La Section des Piques à la commune, aux 47 autres sections, au corps électoral et aux sociétés populaires

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Les Citoyens de la section des Quatre-Nations aux citoyens des 47 autres sections de Paris. (12 septembre 1792.)

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Questions simples et précises proposées aux 40 sections de Paris, aux conseils généraux de toutes les communes et à tous les citoyens de l'empire, par la Société des Amis de la liberté séante à la Croix-Rouge

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L'Assemblée générale des citoyens de St-Denis aux 48 sections de Paris. (22 décembre.)

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Le Comité révolutionnaire central aux comités de surveillance des communes et sections du département de Paris. Du 31 mai 1793...

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