494 resultados para legal doctrine

Traité général de droit administratif appliqué, ou Exposé de la doctrine et de la jurisprudence.... Tome 2 / par M. G. Dufour,...

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Traité général de droit administratif appliqué, ou Exposé de la doctrine et de la jurisprudence.... Tome 1 / par M. G. Dufour,...

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Supplément alphabétique et analytique aux "Lois de la procédure civile et commerciale" de C.-L.-J. Carré et Chauveau Adolphe : contenant, avec le résumé succinct de ce traité, le tableau complet de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour et servant de table générale à l'ouvrage. Tome 4 / par Gustave Dutruc,...

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Supplément alphabétique et analytique aux "Lois de la procédure civile et commerciale" de C.-L.-J. Carré et Chauveau Adolphe : contenant, avec le résumé succinct de ce traité, le tableau complet de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour et servant de table générale à l'ouvrage. Tome 2 / par Gustave Dutruc,...

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Supplément alphabétique et analytique aux "Lois de la procédure civile et commerciale" de C.-L.-J. Carré et Chauveau Adolphe : contenant, avec le résumé succinct de ce traité, le tableau complet de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour et servant de table générale à l'ouvrage. Tome 3 / par Gustave Dutruc,...

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Décret-loi disciplinaire et pénal pour la marine marchande, du 24 mars 1852 : doctrine et jurisprudence du département de la marine / par Maurice Derche,...

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Encyclopédie des huissiers, ou Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative.... Tome 2 / 2e édition par M. Marc Deffaux,... et MM. Adolphe Billequin,... A. Harel,....

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Traité général de droit administratif appliqué, ou Exposé de la doctrine et de la jurisprudence.... Tome 3 / par M. G. Dufour,...

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Explication élémentaire du Code Napoléon, mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence. Tome 3 / par J.-J. Delsol,...

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Explication élémentaire du Code Napoléon, mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence. Tome 1 / par J.-J. Delsol,...

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Explication élémentaire du Code Napoléon, mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence. Tome 2 / par J.-J. Delsol,...

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Code des mines et mineurs : manuel de législation, d'administration, de doctrine et de jurisprudence concernant les mines, minières et carrières,... / par L.-J.-D. Féraud-Giraud,...

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Collection : Petite encyclopédie juridique ; 40-42

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Mémorial du ministère public, ou Répertoire alphabétique et abrégé de jurisprudence, de doctrine, de législation, d'instructions ministérielles et de documents divers concernant les attributions administratives et judiciaires du ministère public.... Tome 2 / par Gustave Dutruc,...

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Mémorial du ministère public, ou Répertoire alphabétique et abrégé de jurisprudence, de doctrine, de législation, d'instructions ministérielles et de documents divers concernant les attributions administratives et judiciaires du ministère public.... Tome 1 / par Gustave Dutruc,...

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De la responsabilité des notaires d'après les lois, la doctrine, la jurisprudence et les circulaires ministérielles : responsabilité des officiers publics et ministériels. Tome 1 / par M. Henry Éloy,...

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